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Canton de Bréhal

2 octets ajoutés, 5 novembre 2006 à 22:31
Les conseillers généraux
''source'' : AD 50 document non coté, copie de Arch. nat., F1cIII. Manche 2 (Elections an XI-1810) Deux exemplaires (N° 47, et N° 53 : " Elections de l'an XII. Collèges électoraux d'arrondissement. Liste des membres qui composent le collège électoral de l'arrondissement communal de Coutances" [Au total : 188 membres] - Dépouillement des PV des collèges électoraux (session 1811 - Sénat, corps législatif)
 
== Les conseillers généraux ==
Bref rappel : Avant 1833, les membres du Conseil général sont nommés par le gouvernement. De 1833 à 1848, ils sont élus au suffrage censitaire. Après la loi du 3 juillet 1848, ils sont élus au suffrage universel. [http://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_g%C3%A9n%C3%A9ral#Histoire Pour en savoir plus :]
 
Un seul conseiller pour Bréhal et Montmartin jusqu'en [[1848]].
 
<table border="1" cellspacing="0" cellpadding="0">
</tr>
</table>
 
== {{Démographie}} et analyse ==
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