SHD / Terre - Sous-série Xq

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Service historique de la Défense (SHD) - Fonds de l'armée de Terre (à Vincennes)
Série X : Archives administratives des unités et des états-majors
Sous-série Xq : Décorations (1791-1900) - Cotation SHD/GR/Xq
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Sous-série Xq : Décorations (1791-1900)

Cotes Xq/1 à 119, et plus : Ordres, décorations, armes d’honneur.
  • Cotes Xq/1 à 10 : Ordre de Saint-Louis, dotations, pensions, secours (1816-1832)
  • Cote Xq/1a : ???
  • Cote Xq/1b : Contrôle général de l'ordre de Saint-Louis; minutes des rapports, lettres, projets, décisions, 1818-1828. Commandeurs et Grands-Croix: ordonnances, listes, lettres, rapports, états, textes législatifs, 1814-1821; propositions, listes de présentations 1814-1818; nominations faites dans les voyages des princes 1814-1815; chevaliers de Saint-Louis reçus par le Prince de Condé: 1 registre 1814-1818.
  • Cote Xq/1c : Admissions accordées à Gand en 1815, lettres, états de services, demandes renvoyées à renouveler. Restauration.
  • Cote Xq/2 : Marchés pour la fourniture des croix et insignes, paiement, correspondance, croix de titulaires décédés. Restauration.
  • Cote Xq/3 : Généralités : dotation, comptes, états de fonds, pensions et demandes, lettres et états. Restauration.
  • Cote Xq/4 : Pensions et secours, rapports, lettres et états. Restauration.
  • Cote Xq/5 : Pensionnaires de l'ordre de Saint-Louis : listes de, doyens, invalides, états par départements; Mérite Militaire : lettres, minutes, propositions, états. Restauration.
  • Cote Xq/6 : Association paternelle, pensions, donations, legs, secours, comptes, rapports, notes, états. Restauration.
  • Cote Xq/7 : Pensions, commission consultative, renseignements sur les dignitaires de l'ordre. Restauration.
  • Cote Xq/8 : Secours avant 1830 versés aux chevaliers de Saint-Louis ou en vertu de la loi du 21 avril 1832, dispositions générales, lettres, états, avis.
  • Cote Xq/9 : Secours en vertu de la loi du 21 avril 1832, dispositions générales, lettres, états, avis. 1836-1849
  • Cote Xq/10 : Propositions et demandes de décorations, affaires de trafic de croix. Restauration..
  • Cotes Xq/11 à 15 : Armes d’honneur, classement par corps (An6-An8)
  • Cotes Xq/16 à 24 : Noblesse impériale, titres et donations (1806-1863)
  • Cotes Xq/25 à 37 : Légion d’honneur (An12-1871)
  • Cotes Xq/38 à 39 : Médaille militaire (1852-1871)
  • Cotes Xq/40 à 41 : Médailles commémoratives (1855-1870)
  • Cotes Xq/41 à 43 : Médaille coloniale (1890-1900)
  • Cotes Xq/44 à 47 : Décorations diverses (1831-1900)
  • Cotes Xq/48 à 55 : Décorations étrangères (1885-1897)
  • Cotes Xq/56 à 63 : Dossiers individuels de discipline
  • Cotes Xq/64 à 106 : Registres de l’ordre de Saint-Louis (1791-1830)
  • Cote Xq/64 : Examen des demandes de croix de saint-Louis (officiers admis, classement par corps), 1791. In fine : enregsitrement de certificats et attestations délivrées à des militaires de l'armée révolutionnaire 1793.
  • Cote Xq/65 : Commission de 1814, états des postulants. Tableaux 1 à 14.
  • Cote Xq/66 : Commission de 1814, états des postulants. Tableaux 15 à 39. Les tableaux suivants manquent.
  • Cote Xq/67 : Index des tableaux de la commission de 1814 (1 à 8).
  • Cote Xq/68 : Index des tableaux de la commission de 1814 (9 à 34).
  • Cote Xq/69 : Index des tableaux de la commission de 1814 (35 à 71).
  • Cote Xq/70 : Index des tableaux de la commission de 1814 (40 à 79).
  • Cote Xq/71 : Commission consultative : procès-verbaux des séances. 27 mars 1820 au 8 juillet 1829.
  • Cote Xq/72 : Commission consultative, registre de correspondance. 3 février 1820 au 20 mai 1828.
  • Cote Xq/73 : Extraits des ordonnances. 1er janvier 1817 au 31 décembre 1826.
  • Cote Xq/74 : Répertoire alphabétique des ordonnances. 26 mai 1814 au 31 décembre 1814.
  • Cote Xq/75 : Répertoire alphabétique des ordonnances. 1er janvier 1815 au 1er octobre 1815.
  • Cote Xq/76 : Nominations pendant l'émigration par grade et par ordre alphabétique.
  • Cote Xq/77 : Nominations pendant l'émigration, index.
Comprend l'index des dossiers contenus dans les cartons 123 à 127.
  • Cote Xq/78 : Liste des chevaliers nommés par le roi en pays étranger et reçus par le prince de Condé.
  • Cote Xq/79 : Nominations. Juin 1814.
  • Cote Xq/80 : Nominations. Octobre 1814.
  • Cote Xq/81 : Nominations. Octobre - décembre 1816.
  • Cote Xq/82 : Nominations à compter du 31 janvier 1815
  • Cote Xq/83 : Nominations à compter de décembre 1815
  • Cote Xq/84 : Nominations. Juillet 1816.
  • Cote Xq/85 : Nominations. Mars 1820.
  • Cote Xq/86 : Nominations. Avril 1821.
  • Cote Xq/87 : Nominations de la Maison du Roi. 1814-1816.
  • Cote Xq/88 : Etrangers 1814 - 1830.
  • Cote Xq/89 : Enregistrements des rapports sans date.
  • Cote Xq/90 : Enregistrement général. 1816 - 1822.
  • Cote Xq/91 : Registre de remise des brevets avec signalement des récipiendaires établi conformément à la circulaire du 18 mars 1826.
  • Cote Xq/92 : Autorisations et envois de croix. 1827 - 1830.
  • Cote Xq/93 : Contrôle général des commandeurs et grand-croix
  • Cote Xq/94 : Contrôle général des chevaliers nommés de 1824 à 1829.
  • Cote Xq/95 : Mandats pour droit de sceau.
  • Cote Xq/96 : Demandes de pensions et secours.
  • Cote Xq/97 : Dotations, demandes d'augmentation de pensions.
  • Cote Xq/98 : Pensions accordées sur les fonds de l'Ordre à compter de décembre 1815.
  • Cote Xq/99 : Registre des pensionnés.
  • Cote Xq/100 : Contrôle général des pensions St-Louis et Mérite Militaire I. 1816 - 1825.
  • Cote Xq/101 : Contrôle général des pensions St-Louis et Mérite Militaire II. 1825 - 1829.
  • Cote Xq/102 : Contrôle général des pensions St-Louis et Mérite Militaire III. 1830.
  • Cote Xq/103 : Décès. 1825 - 1826.
  • Cote Xq/104 : Croix rentrées.
  • Cote Xq/105 : Contrôle général A - L. 1693 - 1762.
  • Cote Xq/106 : Contrôle général M - Z. 1693 - 1762.
  • Cotes Xq/107 à 119 : Registres des nominations dans les ordres de la Légion d’honneur et de Saint-Louis (1814-1848)
  • Cote Xq/107 : Demandes de décorations militaires. Index.
  • Cote Xq/108 : Enregistrement de l'ordonnance du 24 avril 1815. Répertoire nominatif.
  • Cote Xq/109 : Enregistrement de candidatures.
  • Cote Xq/110 : Nominations, juillet - décembre 1814.
  • Cote Xq/111 : Nominations, janvier - octobre 1815.
  • Cote Xq/112 : Nominations. 1827.
  • Cote Xq/113 : Nominations. 1815 - 1830.
  • Cote Xq/114 : Nominations de chevaliers. 1er janvier 1824 au 30 juin 1832.
  • Cote Xq/115 : Nominations de chevaliers. 1er janvier 1832 au 31 mars 1840.
  • Cote Xq/116 : Nominations de chevaliers. 1842 - 1846.
  • Cote Xq/117 : Nominations ( officiers et grades supérieurs ). 1er janvier 1824 au 30 octobre 1841.
  • Cote Xq/118 : Nominations ( officiers et grades supérieurs ) 1er janvier 1842 au 1er janvier 1846.
  • Cote Xq/119 : Nominations depuis le 24 février 1848.
  • Cotes Xl/120 à 133 : ???
  • Cote Xq/120 : Croix de Saint-Louis: 5 registres de travail numérotés 1-200, 200-377, 378-652, 653-797, 798-881; candidatures avec exposé des mémoires, rapports, décisions (1796-1800), états de propositions et d'admissions, lettres, rapports, copies, certificats, enquêtes, réglements concernant Saint-Louis et le Mérite militaire; papiers datant de l'émigration ou postérieurs à cette époque concernant des officiers de terre et de mer; correspondance avec Louis XVIII en exil; lettres écrites d'Allemangne, d'Angleterre, de Hollande, affaires particulières, croix de Saint-Louis constitutionnelles, signatures Allonville, Juigné, La porte Vezins, Agoult, Balleroy, Chalup, Castries, Belleville, Thézan, Rosny, Virieu, La Tour Landorte.
  • Cote Xq/121 : Travaux approuvés et signés par Monsieur; états 1 à 12, 13 à 24, 25 à 36, 37 à 53 et marine royale: état 1 à 9; table alphabétique des noms de tous les officiers dont les états de services ont été enregistrés et présentés à Monsieur à l'effet d'obtenir la Croix de saint-Louis.
  • Cote Xq/122 : Liste des chevaliers de Saint-Louis nommés par le roi en pays étranger et reçus par S.A.Mgr le prince de Condé; nominations faites à l'étranger, répertoire ( 1 registre ); états nominatif des officiers qui ont obtenu la croix de Saint-Louis dans les différents travaux de Monsieur depuis la fin de 1795 jusqu'à 1800 ( marine ) et 1801 ( armée de terre ).
  • Cote Xq/123 : Nominations pendant l'émigration: dossiers individuels constitués sous la Restauration pour expédition,1 à 165
  • Cote Xq/124 : Idem, 166 à 300.
  • Cote Xq/125 : Idem, 301 à 485.
  • Cote Xq/126 : Idem, 486 à 700
  • Cote Xq/127 : Idem, 701 à 836 et brevets non établis.
  • Cote Xq/128 : Lettres de chevaliers de l'ordre de Saint-Louis, classées par ordre alphabétique. (Augier à Yviquel). Restauration.
  • Cote Xq/129 : Ordre de Saint-Louis accordé à des officiers étrangers ou français passés au service étranger: ordonnances, rapports, pièces de principe, états collectifs, états par nationalités. 1815 - 1830.
  • Cote Xq/130 : Ordre de Saint-Louis attribué à des marins : états récapitulatifs de chevaliers ayant fait les déclarations prescrites par la circulaire du 9 mars 1821, procés-verbaux et déclarations de réception, extraits de naissance, lettres; serment par divisions militaires; membres résidants aux colonies; état général des officiers du département de la marine avancés ou admis dans l'ordre royal et militaire de Saint-Louis depuis la Restauration. 1824.
  • Cote Xq/131 : Chevaliers de saint-Louis décédés: correspondance et états, ministère de la Guerre, de la Marine et des Colonies, Garde royale, place de Paris, 1ère à 6 divisions militaires. Restauration.
  • Cote Xq/132 : Idem, 7 à 21 divisions militaires; un état nominatif fragmentaire de décès pour les années 1821 - 1822.
  • Cote Xq/133 : Projet d'abolition ou de modification de l'Ordre de Saint-Louis; ordonnances, décisions, circulaires, rapports, correspondance relative au port de la décoration; projet de rétablissement, remplacement par la Légion d'Honneur ( 1830 et suivantes ).


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