Fonds Yves Lemaire

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Cette page présente les différents travaux d'Yves Lemaire.

C'est une ressource formidable pour ceux qui s'intéressent à l'histoire des familles de l'Audomarois (autour de Saint-Omer dans le Pas-de-Calais).

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Relevés du Gros des Notaires de Saint-Omer

Historique

Le Gros d'Artois est l’institution chargée sous l’Ancien Régime de la conservation des actes passés devant les notaires de la province. Cette institution, propre à l’Artois, est comparable au tabellionage que l’on retrouve dans les autres provinces du royaume de France.

Les notaires d’Artois n’étaient pas gardes-notes. Ils étaient tenus de déposer leurs minutes au greffe du Gros, après avoir préalablement transcrits leurs actes et contrats sur leurs registres, dits protocoles.

Un placard de l’empereur Charles-Quint, du 14 octobre 1531, enjoint aux notaires d’Artois de porter et mettre ès-main du Greffier du Gros les minutes de tous contrats réciproques, pour y être secrètement et sûrement gardées, et ce, le plus brief, après les contrats passés, que commodément faire se pourra. Un autre placard de Philippe II, roi d’Espagne, du 16 octobre 1594, leur ordonne de remplir ce devoir, en dedans un mois, date d’iceux contrats, sous peine de 10 florins d’amende pour la première fois, et de privation d’état pour la seconde.

Le greffe du Gros était tenu par des officiers domaniaux (qui pouvaient en outre être des notaires), chargés exclusivement de délivrer des expéditions ou "grosses" des actes. Ces expéditions se délivraient sur parchemin et étaient revêtues du sceau du dépôt. Le Gros d’Artois comprenait les dépôts d’Arras, Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys, Béthune, Hesdin et Saint-Pol.

L’office de Greffier du Gros a été supprimé par la loi du 29 septembre - 6 octobre 1791, concernant le notariat. Après cette date, les greffiers du Gros conservèrent leurs dépôts. Par habitude, sur certains points, les notaires continuèrent à leur remettre leurs minutes et cela jusqu’à la toute fin du XVIIIe siècle pour certains dépôts. Au cours du XIXe siècle, ces dépôts furent remis progressivement aux Archives départementales du Pas-de-Calais, excepté celui de Saint-Omer.

Le dépôt du greffe du Gros de Saint-Omer semble remonté au milieu du XVIe siècle. Celui-ci rayonnait sur près de 249 communes ou hameaux. Après la loi de 1791, les archives du dépôt de Saint-Omer étaient restées chez le dernier titulaire du greffe, le sieur Goeusse jusqu’à sa mort survenue en 1804. Malgré le droit qu’il tenait de cette loi, les expéditions étaient délivrées par le doyen des notaires, Me Damart. En 1806, suite à la démission de Me Damart, Me Thuillier, avait été désigné alors pour le remplacer. Ses successeurs, investis de la mission de surveillance, continuèrent à délivrer, le cas échéant, des grosses et expéditions. Les archives furent transférées à la Sous-Préfecture puis au Palais de Justice vers 1851 où elles restèrent jusqu’au début du XXe siècle. Monsieur Xavier de Gorguette d’Argoeuves (1851-1914), membre de la société des Antiquaires de la Morinie, procéda au classement des 650 liasses (environ 357000 pièces).

Les archives du Gros d'Artois ont brûlé lors de l’incendie des Archives Départementales en 1915. Il ne subsiste que le fonds de Saint-Omer qui est aujourd’hui conservé, par convention de dépôt avec les Archives départementales, à la bibliothèque d’Agglomération de Saint-Omer.

Voir le répertoire numérique du Greffe du Gros de Saint-Omer 4E5 (1546-1798) conservé à la bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer.

Relevés

Notaires de Saint-Omer

Collection complète des Notaires de Saint-Omer — 1636-1672

Notaires d'Aire-sur-la-Lys et Lillers

Notaires d'Artois 1651-1670

Relevés d'archives paroissiales de l'Audomarois