Discussion:Archives départementales de l'Isère

J'ai changé la présentation parce que le copier coller est interdit : vu dans les mentions légales du site :

"Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions. Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits."

Zazoult 15 juillet 2011 à 10:31 (CEST)Zazoult