Cadastre et terriers

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Terriers et cadastre : deux modes de cartographie différents

Nos ancêtres possédaient bien souvent des propriétés (bâties ou non bâties); ces propriétés étaient transmises de génération en génération.
Être propriétaire dans une paroisse entraînait la mention de ses noms et prénoms sur les archives cadastrales de la paroisse.
Vous pourrez ainsi en consultant le cadastre combler d'éventuelles lacunes des registres d'état civil et paroissiaux mais également faire la généalogie d'une maison.

Des plans terriers au cadastre

Terriers

Un livre terrier, ou terrier, est un registre contenant les lois et usages d'une seigneurie, la description des bien-fonds, les droits et conditions des personnes, ainsi que les redevances et obligations auxquelles elles sont soumises.

À partir du XVe siècle, les terriers s'imposèrent comme outils de l'administration seigneuriale : l'évolution de leur présentation traduit chez les seigneurs une volonté de perfectionner et d'améliorer la gestion de leurs terres.

Les terriers sont les héritiers lointains des polyptyques carolingiens et des censiers des XIe et XIIe siècles.

Pour faire l'inventaire des censives, les seigneurs devaient obtenir l'adhésion et la participation active des tenanciers pour venir déclarer, devant le notaire choisi par le seigneur, le montant et la nature des redevances qui leur incombaient, et décrire les terres sur lesquelles elles étaient assises.

Les lettres à terrier

Pour obliger les tenanciers - naturellement récalcitrants - à passer reconnaissance, les seigneurs firent appel aux autorités publiques, royales ou princières, qui leur délivrèrent des lettres à terrier (ou lettres patentes) et qui trouvèrent, dans cette pratique, une nouvelle source de revenus et un moyen de faire reconnaître leur autorité judiciaire. Les seigneurs avaient ainsi la possibilité de recourir à la justice princière ou royale pour contraindre leurs tenanciers récalcitrants.

Le terrier est donc un recueil d’actes, ou reconnaissances, passés devant notaire par les tenanciers du seigneur à une époque donnée. Par la reconnaissance, le tenancier reconnaît tenir en servitude du seigneur la ou les parcelles dont il est possesseur à titre précaire et lui devoir, tels cens ou servis annuel, ainsi que les lods ou milods en cas de mutation.

La reconnaissance implique l’identification de la parcelle, par sa nature (terre, pré, bois, vigne, grange, habitation, etc.), par sa contenance (à Lyon : bicherées, hommées, fessorées, etc.), par sa situation (paroisse, lieu-dit, rue, etc.) et ses confins dont sont donnés également nature et possesseurs. Telles sont les précisions que devait apporter la reconnaissance idéale.

Règlement de Colbert

En 1678, un règlement de Colbert décida l'envoi d'un exemplaire à la chambre des comptes locale, le second exemplaire demeurant chez le propriétaire.

Un arrêt du Conseil d'État du 21 août 1691 créa à Paris un dépôt destiné à regrouper un exemplaire de tous les terriers du royaume. La gestion du dépôt fut calamiteuse et il brûla en 1737.

La destruction par le feu de milliers de terriers à l'été 1789 et dans les années 1790-1792 a surpris et dérouté les contemporains de l'évènement. En effet, le contenu des cahiers de doléances ne remettait pas en cause l'existence des terriers, mais ceux-ci sont devenus l'enjeu du contrecoup de la réaction féodale des années qui précèdent la Révolution française qui vit le renouvellement de beaucoup de terriers, en demandant aux feudistes de procéder par là à la restauration de droits seigneuriaux oubliés.

Les guerres contre les châteaux

À partir de juillet 1789 débute une série de « guerres contre les châteaux » alimentée par une législation hostile. Elle vise plus particulièrement les terriers et les papiers qui légitiment le régime seigneurial.

Dans la nuit du 4 août 1789, l'Assemblée nationale déclare « détruire entièrement le régime féodal », mais distingue en fait entre les droits féodaux dont certains sont déclarés rachetables : ce sont justement eux qui figurent dans les terriers.

Devant cette situation confuse qui provoque des troubles, le législateur décide finalement, le 17 juillet 1793, de supprimer toute trace de la féodalité.

Les terriers déposés avant le 10 août devront être brûlés en présence du conseil général de la commune. À la suite des protestations des propriétaires (en particulier en Bourgogne), l'application de la loi pourra être suspendue jusqu'à l'établissement d'un cadastre.

Avant l'existence du cadastre créé par Napoléon Ier en 1807, les seuls plans ou récits permettant de connaître les propriétés sont donc les plans terriers. Il est inutile d’insister sur l’intérêt de tels documents lorsqu’ils sont explicites.

Intérêts des terriers en généalogie

  • souvent mis à jour lors des successions/changement de tenancier
  • énumèrent les propriétaires précédents qui ne sont autres le plus souvent que les propres parents du nouvel exploitant

Cadastre

Histoire du cadastre

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Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de répartir équitablement la contribution foncière.

C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité.

Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.-C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvée à Telloh dans le désert d’Arabie.

Du Moyen Âge à la Révolution

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

En France, jusqu'à la Révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives.

Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier.

Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives.

À la Révolution

Par les décrets du 21 août et du 23 septembre 1791, l'Assemblée Constituante décide le levé du plan parcellaire du territoire et la création d'un bureau du cadastre.

La loi du 22 brumaire an VI (12 novembre 1797) fut remplacée par la loi du 3 frimaire an VII (23 novembre 1798) créa l’administration des contributions directes chargée d’assurer la juste répartition de l’impôt.

En 1798, un décret prévoit la division en sections du territoire de chaque commune avec établissement d'un état de section et d'une matrice cadastrale. Le Bureau du cadastre ferme en 1801.

Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.

Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes

Cadastre Napoléonien

La loi du 15 septembre 1807 donna naissance au cadastre parcellaire appelé communément « napoléonien », composé d’états de sections, de matrices de propriétés bâties et non bâties, et de plans.

Napoléon voulait en faire à la fois un instrument juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal qui permettait d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.

La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier.

Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle.

Le cadastre moderne

Le cadastre actuel est dans un état très divers. Certaines sections, à lettres uniques, datent de plusieurs décennies et sont imprécises, à la fois géographiquement (éléments topographiques mal placés) et fiscalement (limites inexactes).

Ces sections ont été élaborées de 1930 à 1960 environ, souvent à partir du plan cadastral "napoléonien", lui-même établi entre 1807 et 1850. D'autres planches, en revanche, confectionnées à partir de 1960, possèdent une excellente géométrie.

La Direction Générale des Impôts (DGI) a lancé en 2002 un projet national de numérisation de l'ensemble des planches du cadastre français.

Cette opération dite PCI (Plan Cadastral Informatisé) qui se déroule souvent en partenariat avec les collectivités locales (PCI-Vecteur), parfois sans leur aide (PCI Image) et dans ce dernier cas par simple scannage devrait prendre fin en 2006.

En automne 2007, elle devrait aboutir à la consultation du plan sur internet.

Mais la Direction Générale des Impôts (DGI) conservera la propriété intellectuelle du cadastre, tant sur les données graphiques que les données littérales ; ces dernières sont d'ailleurs confidentielles.

Depuis plusieurs années, en partenariat avec les CDIF (centres des impôts fonciers), certaines communes avaient fait appel aux professionnels de la géomatique pour entreprendre une numérisation voire une vectorisation de leur cadastre (il s'agit des "PCI Vecteur" dont la charte graphique répond à la norme EDIGEO), afin de l'utiliser comme référentiel dans leur Système d'Information Géographique (SIG).

Le département du Calvados a réalisé une numérisation départementale, associé à la « remise en géométrie » (recalage) sur une orthophotographie.

En Alsace-Moselle, la plupart des communes disposent de Cadastres Numériques hérités de l'occupation allemande. Ils ont la particularité de permettre le calcul de chacun de ces points, car tous les points sont cotés. Ils offrent une très bonne précision car ils s'affranchissent de l'erreur de lecture des documents papier.

Où consulter le cadastre ?

Première étape pour débuter une origine de propriété : consulter le cadastre :

  • En mairie, au service du cadastre
Les cadastres sont plus ou moins complets selon les localités. Certains plans ont souffert des effets du temps. Consulter vos archives pour en savoir plus.
  • Aux Archives départementales : à la section P
À noter que certains centres d'archives les ont numérisés et les proposent à la consultation sur internet : (cf. ci-dessous le lien vers l'annuaire des cadastres en ligne).
Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan.
  • 541 084 plans vecteurs
  • 56 519 plans images

Nuvola apps bookcase.png Bibliographie

  • Le Cadastre. Guide des sources, par Paul-Marie Grinevald. – Paris, Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France, 2003. 21 × 29,7 cm, 230 p. (Nouvelle édition revue et augmentée, 2005. 21 × 29,7 cm, 357 p.) Troisième édition en préparation sur le site du Comité pour l'histoire économique et financière de la France, novembre 2006.

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