Au delà de l'Etat-Civil - Haute-Saône

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L'état-civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins on se trouve d'une part souvent bloqué vers 1650-1700 et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.

L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'Etat-Civil. L'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres. Pour en savoir plus vous pouvez consulter la page Au delà de l'Etat-Civil.

Vous pouvez ou bien numériser des registres (du matériel peut être prêté), ou bien participer à l'indexation des registres. Contactez-nous ! (email: Mel contact audelaec.png)

Série B

  • B 9728-9736 - Prison de Gray - Registres d’écrou (1717-an VI)
  • B 9738-9739 - Prison de Lure - Registres d'écrou (1699-an IV)
  • B 9740-9749 - Prison de Vesoul - Registres d’écrou (1717-1790)

Sous-série 3E

  • 3 E 320 5 - Confirmations (1756-1765) à Magny-lès-Jussey - (numérisé par chantal20, indexation complète)
  • 467 E dépôt 85 / H 4 - Registre d’écrou des militaires et marins au dépôt de sûreté (1863) - Saint-Loup-sur-Semouse
  • 482 E dépôt 67* - Registre d’écrou des passagers pour le dépôt de sûreté (1863-1871) - Scey-sur-Saône

Série L

  • 47 L 6-7 - Prison de Vesoul - Registres d’écrou (1790-an VIII)

Sous-série 4M

Dossiers individuels de nomades (1913-1940)

Sous-série 3R - Victimes de guerre (An IX-1936)

  • 3R 1-19 - Militaires décédés : extraits mortuaires (An IX-1828)*****
  • 3R 20 - Guerre de 1870-1871 (1872-1873) : Militaires décédés et blessés : extraits des actes mortuaires (1872-1873), états nominatifs (1872), états néants (1872).
  • 3R 34 - Indemnités aux Alsaciens et Lorrains (1927-1932) - Listes nominatives
  • 3R 39 - Guerre de Crimée (1853-1856) (1855-1861)

Série T

  • 6T 3 - Nomination instituteurs. – 1936-1943.
  • 47T 1 - Personnel des instituteurs et institutrices ; affaires générales. – 1850-1892.
  • 47T 2 - Registres du personnel des instituteurs et institutrices du comité d’arrondissement de Gray. – 1820-1849.
  • 50T 1+ - Personnel : certificats d’exercice. Etats des instituteurs et des institutrices publics qui ont exercé dans le département, avec indication de la durée de l’exercice pour chacun d’eux. – 1884.
  • 56T 1 - Instituteurs suppléants et instituteurs adjoints : nominations, traitements, indemnités. – 1858-1892.
  • 56T 2 - Instituteurs suppléants et instituteurs adjoints : nominations. – 1910, 1919, 1922.

Série Y - Etablissements pénitentiaires

Voir l'inventaire Attention ne pas numériser des registres d'écrou de moins de 100 ans!

  • MAISON D’ARRET ET DE CORRECTION DE GRAY (2 Y 1/1-95)
    • 2 Y 1 / 22 Registres d’écrou et tables alphabétique (6 frimaire an VI, 3 mars 1850)
    • 2 Y 1 / 23-27 Registres d’écrou à la suite de mandats de dépôt et d’arrêt (an X-1828)
    • 2 Y 1 / 28 Registre d’écrou (3 octobre 1828-1 novembre 1831), transfèrement des détenus de passage (4 novembre1831-12 août 1859), jugements et contraintes par corps en matière civile et de commerce (12 messidor an XIII-25 avril 1908)
    • 2 Y 1 / 51-52 Registres d’écrou des condamnés (1837-1843)
    • 2 Y 1 / 53-67 Registres d’écrou des condamnés correctionnellement (1843-1911)
    • 2 Y 1 / 68-71 Registres d’écrou en matière de simple police (1851-1909)
    • 2 Y 1 / 78-81 Registres d’écrou des détenus pour dettes (1862-1909)
    • 2 Y 1 / 85-89 Registres d’écrou des passagers militaires (an VIII-1923) - sauf le dernier (89) qui va jusqu'en 1923.
  • MAISON D’ARRET ET DE CORRECTION DE LURE (2 Y 2/1-125)
    • 2 Y 2 / 11-29 Registres d’écrou à la suite de mandats de dépôts et d’arrêts (1819-1865)
    • 2 Y 2 / 30-32 Registres d’écrou pour les prévenus (1865-1878)
    • 2 Y 2 / 33-42 Registres d’écrou d’arrêt (1878-1942) - s'arrêter au 42 en 1916.
    • 2 Y 2 / 88-94 Registres d’écrou en matière de simple police (1849-1952) - s'arrêter au 92 fin 1912
    • 2 Y 2 / 98-104 Registres d’écrou des passagers civils (1842-1942) - s'arrêter au 101 en 1910
    • 2 Y 2 / 106-123 Registres d’écrou des détenus pour dettes envers l’état (1852-1952) - s'arrêter au 119 fin 1914
  • MAISON D’ARRET, DE JUSTICE ET DE CORRECTION DE VESOUL (2 Y 3/1-183)
    • 2 Y 3 / 58-79 Registres d’écrou (an VIII-1914)
    • 2 Y 3 / 122-124 Registres d’écrou à la suite de mandats de dépôt (an XI-1812)
    • 2 Y 3 / 125-132 Registres d’écrou de la maison d’arrêt pour les prévenus et débiteurs envers l’état (1850-1873)
    • 2 Y 3 / 133 Registre d’écrou pour les prévenus et accusés de la maison de justice (1 avril 1849-18 novembre 1861)
    • 2 Y 3 / 134-135 Registres d’écrou pour les prévenus de la maison d’arrêt (1873-1880)
    • 2 Y 3 / 136-137 Registres d’écrou pour les accusés de la maison justice (1862-1891)
    • 2 Y 3 / 138 Registre d’écrou pour les condamnés correctionnellement (3 août 1878-27 mai 1911)
    • 2 Y 3 / 140-148 Registres d’écrou pour des condamnés à une année et au-dessous pour la maison de correction (1844-1869)
    • 2 Y 3 / 149-151 Registres d’écrou pour les condamnés à plus d’une année pour la maison de correction (1850-1876)
    • 2 Y 3 / 152-153 Registres d’écrou pour les condamnés en matière de simple police pour la maison de correction (1844-1861)
    • 2 Y 3 / 155-163 Registres d’écrou pour les passagers civils (1829-1909)
    • 2 Y 3 / 166-169 Registres d’écrou pour les passagers militaires de la maison de correction (1831-1880)
    • 2 Y 3 / 171 Registre d’écrou pour la prison de la garde nationale (14 juillet 1832-15 décembre 1850)
    • 2 Y 3 / 174 Registres d’écrou des détenus pour dettes 1885-1911

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