Au delà de l'Etat-Civil - 90 - Rougemont - Notariat

De Geneawiki
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

<Retour à Au delà de l'Etat-Civil - 90

La seigneurie de Rougemont se compose des communes suivantes : Bessoncourt, Eguenigue, Felon, Lacollonge, Leval, Menoncourt, Phaffans, Romagny, Rougemont, Saint-Germain et Vetrigne.

Elle fut réunie à celle de Masevaux (68) en 1730. Ses archives sont presque entièrement conservées aux AD68.

Les documents sont conservés sous la cote 4 E 57. L'inventaire complet est disponible sur le site des AD68.

Protocoles et minutes reliés, pour toute la seigneurie

  • 4 E 57 233 à 279 1679-1790

Contrats passés dans la paroisse de Phaffans

Minutes en feuilles, pour toute la seigneurie

Inventaires et partages, par villages