Au delà de l'Etat-Civil - 90

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L'état-civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins on se trouve d'une part souvent bloqué vers 1650-1700 et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.

L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'état-civil, l'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres. Pour en savoir plus vous pouvez consulter la page Au delà de l'Etat-Civil.

Vous pouvez ou bien numériser des registres (du matériel peut être prêté), ou bien participer à l'indexation des registres. Contactez-nous ! (email: Mel contact audelaec.png)

Cours et juridictions (série B)

  • 1 B Grande Mairie de l'Assise
  • 2 B Seigneurie d'Auxelles-Bas
  • 3 B Seigneurie de Bavilliers
  • 4 B Bailliage de Belfort
  • 5 B Prévôté et Magistrat de Belfort
  • 6 B Seigneurie de Bourogne
  • 7 B Seigneurie de Brebotte
  • 8 B Bailliage de Delle
  • 9 B Magistrat de Delle
  • 10 B Seigneurie d'Essert
  • 11 B Seigneurie de Faverois
  • 12 B Seigneurie de Florimont
  • 13 B Seigneurie de Fontaine
  • 14 B Seigneurie de Fontenelle
  • 15 B Seigneurie de Foussemagne
  • 16 B Seigneurie de Froidefontaine
  • 17 B Seigneurie de Grandvillars
  • 18 B Seigneurie de Lachapelle-ss-Rougemont
  • 19 B Seigneurie de Montreux-Château
  • 20 B Seigneurie de Morvillars
  • 21 B Mairie de Phaffans
  • 22 B Seigneurie de Roppe
  • 23 B Seigneurie du Rosemont
  • 24 B Seigneurie de Rougegoutte
  • 25 B Seigneurie de Rougemont
  • 26 B Seigneurie de Sevenans
  • 27 B Seigneurie de Suarce
  • 28 B Seigneurie de Thiancourt
  • 29 B Prévôté des mines du Rosemont
  • 30 B Mairie d'Angeot
  • 31 B Seigneurie de St-André
  • 32 B Seigneurie de Courcelles

Cours et juridictions, conservé aux AM Masevaux (sous-série 3 JJ)

L'essentiel des archives juridictionnelles de la seigneurie de Rougemont est conservé aux Archives Municipales de Masevaux, sous l'autorité des AD68.
Audiences à Rougemont et Phaffans.
Tutelles, par villages.
Inventaire détaillé sur le site Lisa90.

Notariat (sous-séries 2E)

Comté et ville de Belfort

2 E 1/1 à 338, 1565-1792
La cote 2 E 1/233 concerne la seigneurie de Rougemont (1700-1722) ; voir aussi seigneurie de Rougemont

Comté et seigneuries du Rosemont

2 E 2/1 à 104, 1667-1793

Seigneurie de Bourogne

2 E 3/1 à 10, 1740-an 2

Seigneuries de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt

2 E 4/1 à 556, 1546-1793

Seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux

2 E 5/1 à 135, 1681 - an 2

Seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont, Roppe

2 E 8/1 à 19, 1664-1790

Notariat conservé aux AD68 (sous-séries 4E)

Voir l'inventaire ici.

Bailliage de Belfort - Notaires royaux

Deux notaires royaux ont résidé à Belfort au début du XVIIIème siècle. Leurs archives sont conservées dans la série 4 E 18 aux AD68.
Inventaire détaillé sur le site Lisa90.

Seigneurie de Rougemont

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