Au delà de l'Etat-Civil - 78 - Contrôle des actes

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Andrésy

Chevreuse

  • C 3428 - Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles, 1760-1787
  • C 3429 - Table alphabétique des mutations des immeubles par le nom des vendeurs, 1760-1787 (numérisé par alescop) A indexer

Montfort-l'Amaury

  • C 3372 - Table alphabétique des contrats de mariage, 1757-1789

Neauphle-le-Château

  • Tables
    • C 3380 - Table alphabétique des vendeurs
    • C 3381 - Table alphabétique des vendeurs
    • C 3382 - Dépouillement des registres d'insinuations et centième denier
    • C 3383 - Table alphabétique des baux des biens des gens de main-morte
    • C 3384 - Table alphabétique des mutations en ligne collatérale
    • C 3385 - Table alphabétique des mutations en ligue collatérale
    • C 3386 - Table alphabétique des partages
  • Insinuations
    • C 2285 - 22 janvier 1706-25 septembre 1711
    • C 2286 - 4 octobre 1711-31 août 1720
    • C 2287 - 21 novembre 1720-12 septembre 1736
    • C 2288 - 13 septembre 1736-16 juillet 1742
    • C 2289 - 1er août 1742-7 janvier 1756
    • C 2290 - 22 février 1756-31 août 1773
    • C 2291 - 24 mai 1776-14 mars 1779
    • C 2292 - 1er septembre 1773-2 mars 1780
    • C 2293 - 2 mars 1780-31 décembre 1786
    • C 2294 - 1er janvier 1787-24 février 1789

Rambouillet

  • C 3430 - Table alphabétique des partages, contrôlés ou insinués, des donations, 1740-1767 (numérisé par alescop) A indexer

Saint-Germain-en-Laye

  • Tables
    • C 3424 - Table alphabétique des mutations des immeubles de toutes manières, par le nom des vendeurs, 1771-1791 (numérisé par trihouey) A indexer
    • C 3425 - Table alphabétique des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de bien immeubles, 1704-1791
    • C 3426 - Table alphabétique des mutations en ligue collatérale, 1704-an V
    • C 3427 - Table alphabétique des contrats de mariage, 1er janvier 1756-31 décembre 1775
  • Contrôle des actes notariaux et sous signatures privées
    • C 2776 - 1er mars-23 juillet 1693 (numérisé par alescop) A indexer
    • C 2777 - 23 juillet 1693-7 septembre 1694 (numérisé par alescop) A indexer
    • C 2778 - 1er juillet 1698-7 septembre 1699

[...]

Saint-Cyr

  • C 2774 - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, 5 août 1714-24 février 1719 (numérisé par alescop) A indexer
  • C 2775 - Registres des insinuations et centième denier, 29 septembre 1715-1er mars 1719 (numérisé par alescop) A indexer

Triel

  • C 2916 - À finir indexer
  • C 2917 - À indexer
  • C 2918 - À indexer
  • C 3432 - Table alphabétique des nouveaux possesseurs, non daté (registre presque vide)
  • C 3436 - Table alphabétique des partages, 1775-1787
  • C 3437 - Table alphabétique des vendeurs et nouveaux possesseurs (vol. 1), 1760-1788
  • C 3438 - Table alphabétique des vendeurs et nouveaux possesseurs (vol. 2), 1760-1788

Versailles

  • Tables alphabétiques des vendeurs et autres personnes qui se sont expropriées par actes ou par décès, 1771-1785
    • C 3220 - 1771-1775
    • C 3221 - 1775-1780
    • C 3222 - 1780-1785
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs, 1769-1786
    • C 3223 - 1769-1786
    • C 3224 - 1772-1777
  • C 3226 - Table des sépultures des paroisses et des environs de Versailles, 1755-1788
  • Tables alphabétiques des extraits de sépulture et des professions en religion, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence, 1756-1788
    • C 3227 - Environs de Versailles
    • C 3228 - Versailles
    • C 3229 - Versailles
  • C 3230 - Table alphabétique des contrats de mariage, 1747-1789