Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série Z1m

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Archives nationales (AN), série Z (Juridictions spéciales, ordinaires ou extraordinaires), sous-série Z1 (Juridictions spéciales sous l'Ancien Régime), sous-sous-série Z1m (Baillage de l’Arsenal).

Les cotes Z1m/34 à 39 concernent les scellés et inventaires après décès du fonds du Baillage de l'Arsenal entre 1628 et 1768 (relevé exhaustif dans l'inventaire n°927 des Archives nationales).

Si vous souhaitez participer à la numérisation (aux Archives nationales), ou bien à l'indexation des registres numérisés, merci de nous contacter.


  • Z/1m-34a - (1617-1658) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre, indexation sommaire à partir de l'inventaire de la série)
  • Z/1m-34b - (1659 à 1679) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre, indexation sommaire à partir de l'inventaire de la série)
  • Z/1m-35a - (1680 à 1692 ) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre)
  • Z/1m-35b - (1693-1699) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre)
  • Z/1m-36a - (1701-1707, 1692-1710) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre)
  • Z/1m-36b - (1704, 1708-1712) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre)
  • Z/1m-37a - (1704-1719) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre)
  • Z/1m-37b - (1721-1739) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre)
  • Z/1m-38 - (1740-1758) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre, sauf la liasse de quatre pages de l'IaD n°31 ne contenant que des sigles "9")
  • Z/1m-39 - (1760-1768) - Scellés et inventaires (numérisation Annie Gaillandre)