Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série F

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Cartes de sûreté (1792-an III)

Cartes de sûreté délivrées par les Comités révolutionnaires des Sections de Paris (4785-4824)

  • F/7/4785. (numerisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4786. (numerisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4787. (numerisation Gisele Clement, indexation Florence d'Hubert en cours)
  • F/7/4788. (numerisation Gisele Clement, indexation en cours Françoise Cambecèdes)
  • F/7/4789. (numerisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4790. (numerisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)

Passeports

  • F/7/101-F/7/103 : enregistrement des passeports délivrés en l'an II. (microfilms)
  • F/7/610 : passeports accordés à des étrangers. (microfilms)
  • F/7/642-F/7/645 : répertoires alphabétiques des demandeurs de passeports. (microfilms)
  • F/7/812-F/7/865/1 : demandes de passeports, 1799-1814. (microfilms)
  • F/7/866-F/7/882 (microfilms)
  • F/7/3505-F/7/3535 : passeports délivrés à Paris et permis de séjour à Paris, an VI-1821.
  • F/7/3497 : passeports aux émigrés ou chouans amnistiés, états nominatifs par départements (an XII) - (numérisation partielle par Jean-Rico Eudor à terminer et indexer)
  • F/7/7672-F/7/7674 : dossiers n°3371 à 4047 : étrangers arrivés à Paris ; cartes d'hospitalité, passeports...
  • F/7/10868-F/7/11228 : passeports de et pour l'étranger, an XI-1827.
    • F/7/10868 (numérisation aliensh - à indexer)
  • F/7/12197 : Correspondance avec les départements et les autres ministères, 1846 (numérisation partielle François Creux - à terminer et à indexer)
  • F/7/11937-F/7/11938 : passeports et talons de passeports intérieurs et extérieurs délivrés au ministère de l'Intérieur.
  • F/7/12200-F/7/12208 : passeports pour l'étranger délivrés par les préfets :
    • F/7/12200 : 1846, Ain à Lozère.
    • F/7/12201 : 1846, Marne à Rhône.
    • F/7/12202 : 1847, Ain à Moselle.
    • F/7/12203 : 1847, Nièvre à Tarn.
    • F/7/12204 : 1848, Ain à Yonne.
    • F/7/12205 : 1849, Ain à Mayenne.
    • F/7/12206 : 1849, Meurthe à Seine-Inférieure.
    • F/7/12207 : 1850, Aisne à Bouches-du-Rhône, Orne à Haute-Vienne.
    • F/7/12208 : 1851, Ain à Pas-de-Calais.
  • F/7/12211 : passeports pour l'étranger délivrés par les préfets - Pour l'année 1851 : Basses-Pyrénées à Yonne (1851) ; pour l'année 1852, Ain à Lot-et-Garonne (1852).
  • F/7/12349: passeports pour l'étranger délivrés par le préfet du Rhône, 1847. (numérisation aliensh)
  • F/7/12350 : passeports et livrets d'étrangers pour Colmar (1847-1849, 1851) et Saint-Louis (1849) (numérisation aliensh - à indexer)
  • F/7/12351 : passeports et livrets d'étrangers pour Boulogne (1849) et Calais (1847). (numérisation nchantelou - à indexer)
  • F/7/12352 : passeports et livrets d'étrangers pour Dunkerque (1849) et Entre-deux-Guiers (1849), passeports extérieurs délivrés par les préfets de la Dordogne, du Doubs et de la Drôme (1849).
  • F/7/12353 : Passeports de voyageurs étrangers soumis par le maire de Marseille au visa ministériel.
  • F/7/12354 : Passeports délivrés pour l'étranger par les préfets, 1850.
  • F/7/12356 : Service des passeports, 1849-1852.

Tables alphabétiques des étrangers se trouvant à Paris (an XII-1814)

Ces documents sont consultables sur microfilm.

  • F/7/2233 à F/7/2235 : Allemands
  • F/7/2236 et F/7/2237 : Américains et colons venant des îles
  • F/7/2238 : Anglais
  • F/7/2239 : Ressortissants de l'Empire d'Autriche
  • F/7/2240 : Danois et Norvégiens
  • F/7/2242 : Hollandais

Divers

  • F/7/14736 ? (extrait) : Notices individuelles de réfugiés espagnols considérés comme dangereux et suspects, internés au camp de Septfonds (1939-1940). (numérisation Jacqueline Weiss - indexation partielle à terminer)

Demandes d'admission dans les hospices de Paris (an IV-1815)

  • F/15/1875. (numérisation Gisele Clement - indexation complète)