Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série F

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Archives nationales (AN), série F (Versements des ministères et des administrations qui en dépendent).
Travaux bénévoles de numérisation et de dépouillement, dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil".


Sous-série F7

Pictos recherche.png Voir l'inventaire des archives Nationales de la sous-série F7

Cartes de sûreté (1792-An3)

Cotes F7/4785 à 4824 : Cartes de sûreté délivrées par les Comités révolutionnaires des Sections de Paris.
Numérisation en cours :
  • F/7/4785 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4786 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4787 (numérisation Gisele Clement, indexation complète Florence D'Hubert )
  • F/7/4788 (numérisation Gisele Clement, indexation en cours Françoise Cambecèdes)
  • F/7/4789 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4790 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4791 (numérisation causseul, à indexer)
  • F/7/4792 (numérisation causseul, à indexer)
  • F/7/4793 (numérisation par sophinet, à indexer) (les vues 2 à 25 sont un inventaire papier pour aider à l’indexation à partir de la vue 26)
  • F/7/4794
  • F/7/4795
  • F/7/4796 (numérisation causseul, à indexer)
  • F/7/4797 (numérisation aliensh, à indexer)
  • ...
  • F/7/4824

Passeports

  • F7/101 à 103 : Enregistrement des passeports délivrés en l'an II (microfilms)
  • F7/610 : Passeports accordés à des étrangers (microfilms)
  • F7/642 à 645 : Répertoires alphabétiques des demandeurs de passeports (microfilms)
  • F7/812 à 8651 : Demandes de passeports (1799-1814) (microfilms)
  • F7/866 à 882 (microfilms)
  • F7/3497 : Passeports aux émigrés ou chouans amnistiés, états nominatifs par départements (An12) (numérisation Jean-Rico Eudor, à indexer)
  • F7/3498 : Souches de passeports intérieurs délivrés par la Préfecture de police 1808-24 avril 1813. Contient quelques souches de passeports extérieurs (1808-1809), dont celle concernant Geoffroy Saint-Hilaire.
  • F7/3499 : Souches de passeports intérieurs délivrés par la Préfecture de police 26 avril 1813-1818. Contient des souches de passeports extérieurs (1813-1815), dont celle concernant Guizot et son épouse Pauline de Meulan (18 mars 1818).
  • F7/3505 à 3535 : Passeports délivrés à Paris et permis de séjour à Paris (An6-1821)
  • F7/7672 à 7674 : Dossiers n°3371 à 4047 d’étrangers arrivés à Paris, cartes d'hospitalité, passeports, ...
  • F7/10868 à 11228 : Passeports de et pour l'étranger (An 11-1827)
  • F7/10868 (numérisation aliensh, indexation Agnès Fourchard)
  • F7/11937 : Passeports et talons de passeports intérieurs et extérieurs délivrés au ministère de l'Intérieur (1839-1843) (numérisation en cours Nicole Chantelou)
  • F7/11938 : Passeports et talons de passeports intérieurs et extérieurs délivrés au ministère de l'Intérieur (1839-1843)
  • F7/12197 : Correspondance avec les départements et les autres ministères (1846) (numérisation par erreur partielle à terminer François Creux, à indexer)
  • F7/12200 à 12208 : Passeports pour l'étranger délivrés par les préfets (1846-1851)
  • F7/12211 : Passeports pour l'étranger délivrés par les préfets (numérisation Patrice Gauthier)
Basses-Pyrénées à Yonne (1851), et Ain à Lot-et-Garonne (1852).
  • F7/12349 : Passeports pour l'étranger délivrés par le préfet du Rhône (1847) (numérisation aliensh, à indexer)
  • F7/12350 : Passeports et livrets d'étrangers
  • F7/12351 : Passeports et livrets d'étrangers
  • F7/12352 : Passeports et livrets d'étrangers pour Dunkerque (1849) et Entre-deux-Guiers (1849); passeports extérieurs délivrés par les préfets de la Dordogne, du Doubs et de la Drôme (1849)
  • F7/12353 : Passeports de voyageurs étrangers soumis par le maire de Marseille au visa ministériel (numérisation en cours)
  • F7/12354 : Passeports délivrés pour l'étranger par les préfets (1850)
  • F7/12356 : Service des passeports (1849-1852)

Tables alphabétiques des étrangers se trouvant à Paris (An12-1814)

Ces documents sont consultables sur microfilms.
  • F/7/2233 à F/7/2235 : Allemands
  • F/7/2236 et F/7/2237 : Américains et colons venant des îles
  • F/7/2238 : Anglais
  • F/7/2239 : Ressortissants de l'Empire d'Autriche
  • F/7/2240 : Danois et Norvégiens
  • F/7/2242 : Hollandais

Dossiers des détenus des prisons de la Seine

  • F/7/3299/1 . A-Bei.
  • F/7/3299/2 . Bel-Bo.
  • F/7/3299/3 . Br-Ch.
  • F/7/3299/4 . Cl-Del.
  • F/7/3299/5 . Dem-E.
  • F/7/3299/6 . F-Gr.
  • F/7/3299/7. Gu-K.
  • F/7/3299/8. L-Lef.
  • F/7/3299/9 . Leg-Mar.
  • F/7/3299/10. Mas-O.
  • F/7/3299/11. P-Re.
  • F/7/3299/12. Ri-S.
  • F/7/3299/13. T-Z.

Demandes de résidence à Paris. Dossiers individuels (an IV-an XI)

L'arrêté du Directoire du 9 ventôse an IV précise que, pour être autorisé à séjourner à Paris, il faut justifier de son civisme, de ses bonnes moeurs et de ses moyens d'existence.

  • F7 3314. A-Bep.
  • F7 3315. Ber-Bouq.
  • F7 3316. Bour-Cap.
  • F7 3317. Car-Cl.
  • F7 3318. Co-Del.
  • F7 3319. Dem-E.
  • F7 3320. Fa-Gl.
  • F7 3321. Go-K.
  • F7 3322. La-Le.
  • F7 3323. Lh-Ma.
  • F7 3324. Me-My.
  • F7 3325. N-Q.
  • F7 3326. R-S.
  • F7 3327. T-Z.

Divers

  • F7/14736 ? (extrait) : Notices individuelles de réfugiés espagnols considérés comme dangereux et suspects, internés au camp de Septfonds (1939-1940) (numérisation Jacqueline Weiss, indexation partielle à terminer)

Sous-série F9 : Affaires militaires

  • Cote F9/743 : Grenadiers de la Représentation nationale, vétérans nationaux, colonnes mobiles, bataillons auxiliaires départementaux, compagnies franches (An4-An9) (numérisation Monique Drouhin, indexer les vues 25 et 26 si possible)

Sous-série F14 : Travaux publics

Dossiers d'ingénieurs des Ponts-et-Chaussées (1748-1932).
  • F14/2191/1 : CHAPPOTIN (de) (numérisation jlm, indexation faite)
  • F14/11490 : LE ROYER de la TOURNERIE (Henri Désiré) (numérisation jlm, indexation faite)

Sous-série F15 : Hospices et secours

  • F15/1875 : Demandes d'admission dans les hospices de Paris (an IV-1815) (numérisation Gisele Clement, indexation complète)