Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série F
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- Archives nationales (AN), série F (Versements des ministères et des administrations qui en dépendent).
- Travaux bénévoles de numérisation et de dépouillement, dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil".
Sous-série F7
Cartes de sûreté (1792-An3)
- Cotes F7/4785 à 4824 : Cartes de sûreté délivrées par les Comités révolutionnaires des Sections de Paris.
- Numérisation en cours :
- F/7/4785 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
- F/7/4786 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
- F/7/4787 (numérisation Gisele Clement, indexation complète Florence D'Hubert )
- F/7/4788 (numérisation Gisele Clement, indexation en cours Françoise Cambecèdes)
- F/7/4789 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
- F/7/4790 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
- F/7/4791 (numérisation causseul, indexation en cours Yan Le Borgne 04/2020)
- F/7/4792 (numérisation causseul, à indexer)
- F/7/4793 (numérisation par sophinet, à indexer) (les vues 2 à 25 sont un inventaire papier pour aider à l’indexation à partir de la vue 26)
- F/7/4794
- F/7/4795
- F/7/4796 (numérisation causseul, à indexer)
- F/7/4797 (numérisation aliensh, à indexer)
- ...
- F/7/4824
Passeports
- F7/101 à 103 : Enregistrement des passeports délivrés en l'an II (microfilms)
- F7/610 : Passeports accordés à des étrangers (microfilms)
- F7/642 à 645 : Répertoires alphabétiques des demandeurs de passeports (microfilms)
- F7/812 à 8651 : Demandes de passeports (1799-1814) (microfilms)
- F7/866 à 882 (microfilms)
- F7/3497 : Passeports aux émigrés ou chouans amnistiés, états nominatifs par départements (An12) (numérisation Jean-Rico Eudor, à indexer)
- F7/3498 : Souches de passeports intérieurs délivrés par la Préfecture de police 1808-24 avril 1813. Contient quelques souches de passeports extérieurs (1808-1809), dont celle concernant Geoffroy Saint-Hilaire.
- F7/3499 : Souches de passeports intérieurs délivrés par la Préfecture de police 26 avril 1813-1818. Contient des souches de passeports extérieurs (1813-1815), dont celle concernant Guizot et son épouse Pauline de Meulan (18 mars 1818).
- F7/3505 à 3535 : Passeports délivrés à Paris et permis de séjour à Paris (An6-1821)
- F7/7672 à 7674 : Dossiers n°3371 à 4047 d’étrangers arrivés à Paris, cartes d'hospitalité, passeports, ...
- F7/10868 à 11228 : Passeports de et pour l'étranger (An 11-1827)
- F7/10868 (numérisation aliensh, indexation Agnès Fourchard)
- F7/11937 : Passeports et talons de passeports intérieurs et extérieurs délivrés au ministère de l'Intérieur (1839-1843) (numérisation en cours Nicole Chantelou)
- F7/11938 : Passeports et talons de passeports intérieurs et extérieurs délivrés au ministère de l'Intérieur (1839-1843)
- F7/12197 : Correspondance avec les départements et les autres ministères (1846) (numérisation par erreur partielle à terminer François Creux, à indexer)
- F7/12200 à 12208 : Passeports pour l'étranger délivrés par les préfets (1846-1851)
- F7/12200 : Ain à Lozère (1846) (équipe Pierrefitte - en cours 15.02.2023 - JMG)
- F7/12201 : Marne à Rhône (1846)
- Marne (1846) (numérisation froulleau, indexation complète)
- Haute-Marne (1846) (numérisation froulleau, indexation complète)
- Oise (1846) (numérisation froulleau, terminer indexation p.21 à 35 - assez rapide à faire)
- Orne (1846) (numérisation froulleau, indexation complète)
- Hautes-Pyrénées (1846) (numérisation froulleau, à indexer)
- Basses-Pyrénées (1846) (numérisation froulleau, à indexer)
- Bas-Rhin (1846) (numérisation froulleau, à indexer)
- Haut-Rhin (1846) (numérisation froulleau, à indexer)
- Pyrénées-Orientales (1846) (numérisation froulleau, indexer p 51 à 209)
- Rhône (1846) (numérisation froulleau, à indexer)
- F7/12202 : Ain à Moselle (1847)
- F7/12203 : Nièvre à Tarn (1847)
- F7/12204 : Ain à Yonne (1848)
- F7/12205 : Ain à Mayenne (1849)
- F7/12206 : Meurthe à Seine-Inférieure (1849)
- F7/12207 : Aisne à Bouches-du-Rhône, et Orne à Haute-Vienne (1850)
- F7/12208 : Ain à Pas-de-Calais (1851)
- F7/12211 : Passeports pour l'étranger délivrés par les préfets (numérisation Patrice Gauthier)
- Basses-Pyrénées à Yonne (1851), et Ain à Lot-et-Garonne (1852).
- Basses-Pyrénées (1851) (à indexer)
- Haut-Rhin (1851) (à indexer)
- Haute-Saône (1851) (à indexer)
- Haute-Vienne (1851) (à indexer)
- Hautes-Pyrénées (1851) (à indexer)
- Pyrénées-Orientales (1851) (à indexer)
- Rhône (1851) (à indexer)
- Seine-et-Marne (1851) (indexation complète)
- Seine-et-Oise (1851) (à indexer)
- Seine-Inférieure (1851) (à indexer)
- Somme (1851) (à indexer)
- Tarn (1851) (à indexer)
- Tarn-et-Garonne (1851) (à indexer)
- Var (1851) (à indexer)
- Vaucluse (1851) (indexé)
- Vienne (1851) (à indexer)
- Vosges (1851) (à indexer)
- Yonne (1851) (à indexer)
- Ain (1852) (à indexer)
- Aisne (1852) (à indexer)
- Ardèche (1852) (à indexer)
- Ariège (1852) (à indexer)
- Aude (1852) (à indexer)
- Bouches-du-Rhône (1852) (à indexer)
- Charente-Inférieure (1852) (à indexer)
- Finistère (1852) (à indexer)
- Haute-Loire (1852) (à indexer)
- Hautes-Alpes (1852) (à indexer)
- Jura (1852) (à indexer)
- Loire-Inférieure (1852) (à indexer)
- Loiret (1852) (à indexer)
- Lot-et-Garonne (1852) (à indexer)
- F7/12349 : Passeports pour l'étranger délivrés par le préfet du Rhône (1847) (numérisation aliensh, à indexer)
- F7/12350 : Passeports et livrets d'étrangers
- Colmar (1847-1849, 1851) (numérisation aliensh, à indexer)
- Saint-Louis (1849) (numérisation aliensh, à indexer)
- F7/12351 : Passeports et livrets d'étrangers
- Boulogne (1849) (numérisation nchantelou, à indexer)
- Calais (1847) (numérisation nchantelou, à indexer)
- F7/12352 : Passeports et livrets d'étrangers pour Dunkerque (1849) et Entre-deux-Guiers (1849); passeports extérieurs délivrés par les préfets de la Dordogne, du Doubs et de la Drôme (1849)
- F7/12353 : Passeports de voyageurs étrangers soumis par le maire de Marseille au visa ministériel (numérisation en cours)
- F7/12354 : Passeports délivrés pour l'étranger par les préfets (1850)
- F7/12356 : Service des passeports (1849-1852)
Tables alphabétiques des étrangers se trouvant à Paris (An12-1814)
- Ces documents sont consultables sur microfilms.
- F/7/2233 à F/7/2235 : Allemands
- F/7/2236 et F/7/2237 : Américains et colons venant des îles
- F/7/2238 : Anglais
- F/7/2239 : Ressortissants de l'Empire d'Autriche
- F/7/2240 : Danois et Norvégiens
- F/7/2242 : Hollandais
Surveillance d'étrangers
- F/7/2256 (numérisation jejebellon, à indexer) : Renseignements secrets sur des Piémontais. Table alphabétique d’individus surveillés, avec un résumé de leurs activités (an XIV-1806).
Dossiers des détenus des prisons de la Seine
- F/7/3299/1 . A-Bei.
- F/7/3299/2 . Bel-Bo.
- F/7/3299/3 . Br-Ch.
- F/7/3299/4 . Cl-Del.
- F/7/3299/5 . Dem-E.
- F/7/3299/6 . F-Gr.
- F/7/3299/7. Gu-K.
- F/7/3299/8. L-Lef.
- F/7/3299/9 . Leg-Mar.
- F/7/3299/10. Mas-O.
- F/7/3299/11. P-Re.
- F/7/3299/12. Ri-S.
- F/7/3299/13. T-Z.
Demandes de résidence à Paris. Dossiers individuels (an IV-an XI)
L'arrêté du Directoire du 9 ventôse an IV précise que, pour être autorisé à séjourner à Paris, il faut justifier de son civisme, de ses bonnes moeurs et de ses moyens d'existence.
- F7 3314. A-Bep.
- F7 3315. Ber-Bouq.
- F7 3316. Bour-Cap.
- F7 3317. Car-Cl.
- F7 3318. Co-Del.
- F7 3319. Dem-E.
- F7 3320. Fa-Gl.
- F7 3321. Go-K.
- F7 3322. La-Le.
- F7 3323. Lh-Ma.
- F7 3324. Me-My.
- F7 3325. N-Q.
- F7 3326. R-S.
- F7 3327. T-Z.
Divers
- F7/14736 ? (extrait) : Notices individuelles de réfugiés espagnols considérés comme dangereux et suspects, internés au camp de Septfonds (1939-1940) (numérisation Jacqueline Weiss, indexation partielle à terminer)
Sous-série F9 : Affaires militaires
- Cote F9/137 : Déserteurs et réfugiés étrangers (An2-1817) (numérisation Monique Drouhin, indexation à faire)
- Cote F9/743 : Grenadiers de la Représentation nationale, vétérans nationaux, colonnes mobiles, bataillons auxiliaires départementaux, compagnies franches (An4-An9) (numérisation Monique Drouhin, indexation complète)
- Cotes F9/4494 à 5563 : Registres d'état civil des régiments, ambulances et hôpitaux (1914-1918)
Sous-série F12
- F12/2816
Sous-série F14 : Travaux publics
- Dossiers d'ingénieurs des Ponts-et-Chaussées (1748-1932).
- F14/2191/1 : CHAPPOTIN (de) (numérisation jlm, indexation faite)
- F14/11490 : LE ROYER de la TOURNERIE (Henri Désiré) (numérisation jlm, indexation faite)
Sous-série F15 : Hospices et secours
- F15/1875 : Demandes d'admission dans les hospices de Paris (an IV-1815) (numérisation Gisele Clement, indexation complète)
Sous-série F17 : Instruction publique
- F17*/2742 à 3155 : Enquête sur la situation matérielle des écoles primaires en 1884 (statistiques fournies par les instituteurs et institutrices, registres)
- F17*/2846 : Eure-et-Loir (incomplet d’après l’inventaire) (numérisation geneapartage)