Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série F

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Archives nationales (AN), série F (Versements des ministères et des administrations qui en dépendent).
Travaux bénévoles de numérisation et de dépouillement, dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil".


Sous-série F7

Pictos recherche.png Voir l'inventaire des archives Nationales de la sous-série F7

Cartes de sûreté (1792-An3)

Cotes F7/4785 à 4824 : Cartes de sûreté délivrées par les Comités révolutionnaires des Sections de Paris.
Numérisation en cours :
  • F/7/4785 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4786 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4787 (numérisation Gisele Clement, indexation complète Florence D'Hubert )
  • F/7/4788 (numérisation Gisele Clement, indexation en cours Françoise Cambecèdes)
  • F/7/4789 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4790 (numérisation Gisele Clement, indexation partielle à terminer)
  • F/7/4791 (numérisation causseul, à indexer)
  • F/7/4792 (numérisation causseul, à indexer)
  • F/7/4793 (numérisation par sophinet, à indexer) - Inventaire papier en début de cote vues 2 à 25, qui commence à la page 26.
  • F/7/4794
  • F/7/4795
  • F/7/4796 (numérisation causseul, à indexer)
  • F/7/4797 (numérisation aliensh, à indexer)
  • ...
  • F/7/4824

Passeports

  • F/7/101 à 103 : Enregistrement des passeports délivrés en l'an II (microfilms)
  • F/7/610 : Passeports accordés à des étrangers (microfilms)
  • F/7/642 à 645 : répertoires alphabétiques des demandeurs de passeports (microfilms)
  • F/7/812 à 8651 : demandes de passeports, 1799-1814 (microfilms)
  • F/7/866 à 882 (microfilms)
  • F/7/3497 : passeports aux émigrés ou chouans amnistiés, états nominatifs par départements (an XII) - (numérisation Jean-Rico Eudor à indexer)
  • F/7/3505 à 3535 : passeports délivrés à Paris et permis de séjour à Paris, an VI-1821.
  • F/7/7672 à 7674 : dossiers n°3371 à 4047 : étrangers arrivés à Paris ; cartes d'hospitalité, passeports ...
  • F/7/10868 à 11228 : passeports de et pour l'étranger, an XI-1827.
  • F/7/10868 (numérisation aliensh, indexation Agnès Fourchard)
  • F/7/11937 à 11938 : passeports et talons de passeports intérieurs et extérieurs délivrés au ministère de l'Intérieur.
  • F/7/12197 : Correspondance avec les départements et les autres ministères, 1846 (numérisation partielle François Creux - à terminer et à indexer)
  • F/7/12200 à 12208 : passeports pour l'étranger délivrés par les préfets :
  • F/7/12200 : 1846, Ain à Lozère. (numérisation en cours)
  • F/7/12201 : 1846, Marne à Rhône.
  • F/7/12202 : 1847, Ain à Moselle.
  • F/7/12203 : 1847, Nièvre à Tarn.
  • F/7/12204 : 1848, Ain à Yonne.
  • F/7/12205 : 1849, Ain à Mayenne.
  • F/7/12206 : 1849, Meurthe à Seine-Inférieure.
  • F/7/12207 : 1850, Aisne à Bouches-du-Rhône, Orne à Haute-Vienne.
  • F/7/12208 : 1851, Ain à Pas-de-Calais.
  • F/7/12211 : passeports pour l'étranger délivrés par les préfets - Pour l'année 1851 : Basses-Pyrénées à Yonne (1851) ; pour l'année 1852, Ain à Lot-et-Garonne (1852).
  • F/7/12349: passeports pour l'étranger délivrés par le préfet du Rhône, 1847. (numérisation aliensh)
  • F/7/12350 : passeports et livrets d'étrangers pour Colmar (1847-1849, 1851) et Saint-Louis (1849) (numérisation aliensh - à indexer)
  • F/7/12351 : passeports et livrets d'étrangers pour Boulogne (1849) et Calais (1847) (numérisation nchantelou - à indexer)
  • F/7/12352 : passeports et livrets d'étrangers pour Dunkerque (1849) et Entre-deux-Guiers (1849), passeports extérieurs délivrés par les préfets de la Dordogne, du Doubs et de la Drôme (1849).
  • F/7/12353 : Passeports de voyageurs étrangers soumis par le maire de Marseille au visa ministériel. (numérisation en cours)
  • F/7/12354 : Passeports délivrés pour l'étranger par les préfets, 1850.
  • F/7/12356 : Service des passeports, 1849-1852.

Tables alphabétiques des étrangers se trouvant à Paris (An12-1814)

Ces documents sont consultables sur microfilms.
  • F/7/2233 à F/7/2235 : Allemands
  • F/7/2236 et F/7/2237 : Américains et colons venant des îles
  • F/7/2238 : Anglais
  • F/7/2239 : Ressortissants de l'Empire d'Autriche
  • F/7/2240 : Danois et Norvégiens
  • F/7/2242 : Hollandais

Divers

  • F/7/14736 ? (extrait) : Notices individuelles de réfugiés espagnols considérés comme dangereux et suspects, internés au camp de Septfonds (1939-1940). (numérisation Jacqueline Weiss, indexation partielle à terminer)

Sous-série F14 : Travaux publics

Dossiers d'ingénieurs des Ponts-et-Chaussées (1748-1932).

Sous-série F15 : Hospices et secours

  • F/15/1875 : Demandes d'admission dans les hospices de Paris (an IV-1815) (numérisation Gisele Clement, indexation complète)