Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Série BB - Ministère de la Justice

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Travaux de "Au-delà de l’état civil (ADEC)"
Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, série BB : Ministère de la Justice.
Voir les inventaires sur Geneawiki ou sur le site des Archives nationales


Sous-série BB/1 : Personnel

  • Cotes BB/1/39 à 52 : Légalisation des signatures des juges et administrateurs de tous ordres (1775-1815)
  • BB/1/40 : Magistrats de tous ordres, intendants, maîtres des requêtes, anciens magistrats (1775-1793) (numérisation pessay, indexation à faire)

Sous-série BB/11 : Naturalisations, changement de noms, dispenses et autorisations

Naturalisations, changement de noms, dispenses pour mariages, autorisation d'entrer ou de rester au service de puissances étrangères.
  • Cote BB/11/210 : Dossiers n°6601/B5 à 6754/B5 de demande en 1823
À noter que la série B5 concerne la période 1821-1823. Numérisation partielle.
  • 6601 B5 - demande d'admission à domicile du sieur Nicolas SANTAFÉE, manœuvre demeurant à Cattenom, né à Batiera (Espagne) - pas de dossier
  • 6604 B5 - demande de changement de nom du sieur LOUVET - pas de dossier
  • 6609 B5
  • 6625 B5
  • 6634 B5
  • 6645 B5
  • 6647 B5
  • 6649 B5
  • 6650 B5
  • 6654 B5
  • 6665 B5
  • 6666 B5
  • 6667 B5 - pas de dossier
  • 6674 B5
  • 6685 B5 - pas de dossier
  • 6688 B5
  • 6693 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6695 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6696 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6699 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6716 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6717 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6726 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6730 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6733 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6743 B5 - d'après l'inventaire des Archives nationales, demande de certificat de non-naturalisation de Charles Frédéric David UTERHART, né à Stralsund (Poméranie) - pas de dossier
  • 6748 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6753 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6753 B5 - dossier présent, non numérisé
  • 6754 B5 - dossier présent, non numérisé

Sous-série BB/12 : Changements de nom, commission du sceau

  • Cotes BB/12/1 à 11 : Dossiers de demande de changement de nom (An11-1821)
  • BB/12/1 : Changements et additions de noms (An11-1811) (numérisation sophinet, indexation complète)

Sous-série BB/31 : Options des Alsaciens-Lorrains

Voir le projet "Optants".