Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Justice - Personnel

De GeneaWiki
Aller à : navigation, rechercher

<Retour à Au delà de l'Etat-Civil - 75

Versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent.

BB1 Justice-Personnel

dont:

  • BB/1/39 à 52. Pièces de comparaison pour les légalisations des signatures
  • BB/1/40 Magistrats de tous ordres - Intendants - Maîtres des requêtes - Anciens magistrats (1775-1793)
Récupérée de « https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Au_delà_de_l%27Etat-Civil_-_75_-_Justice_-_Personnel&oldid=1283931 »