Au delà de l'Etat-Civil - 75 - DU - Justice de Paix

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La série DU des Archives de Paris contient les registres de justice de Paix qui contient les tutelles du 19e siècle.

Monique Drouhin a commencé à numériser tous les actes de tutelles aux Archives de Paris. La numérisation est partielle. Monique Drouhin n'a numérisé que les actes qui touchent les familles (tutelles, curatelles, émancipations, mariages de mineurs) et pas les procédures ni les scellés.

N'hésitez pas à vous joindre au projet ! Soit en venant numériser, soit en indexant à distance les noms contenus dans les registres.

Pour l'indexation, le conseil est d'indexer le couple des parents et la parentèle. Par contre on peut éviter d'indexer les amis et les enfants mineurs sauf si ils ont des prénoms rares associés à un nom commun. Il n'est pas utile non plus de mettre l'adresse.


Justice de Paix 3e ancien (xxe nouveau)

En cours

  • D3U1/8, 9 10 et 11
  • D3U1/8 (1792-1798)

Justice de Paix 4e ancien (1er nouveau)

  • D4U1/20 (1798) (date à compléter)

Justice de Paix 5e ancien (10e nouveau)

  • D5U1/1 (1791-26 aout 1793)(numérisation [1])
  • D5U1/2 (3 vendémiaire an 2 au 23 pluviose an 3)
  • D5U1/3 (12 ventose an 3 au an 4)
  • D5U1/4 (13 floréal an 6 au 26 thermidor an 7)
  • D5U1/5 (3 vendémiaire an 8 au 30 pluviose an 10)

Justice de Paix 6e ancien (3e nouveau)

en cours

  • D6U1/1 (1791 de janvier à décembre) section des Gravilliers (numérisation et indexation Claude Renard)
  • D6U1/2 (1792 de janvier à juillet et novembre) section des Gravilliers (numérisation Claude Renard) en cours

Justice de Paix 8e ancien (11e et 12 actuel)

  • D8U1/1 (1791) Section de la place Royale puis de la place des Fédérés puis de l'Indivisibilité(indexation Charles André Payet en cour 12/15)
  • D8U1/2 (1792) (indexation Alain Groff)
  • D8U1/3 (1793) (indexation Alain Groff)
  • D8U1/4 et 5 (1794) An II de vendémiaire à fructidor(indexation Alain Groff)
  • D8U1/7 (1795) An III de germinal à fructidor(indexation Alain Groff)
  • D8U1/8 (1796)(indexation en cours 12/2015 Alain Groff)
  • D8U1/9 1797)
  • D8U1/10 (1798 - 1799)
  • D8U1/11 (1800 - 1802)
  • DU (anX). Déclaration de grossesse
  • D8U1/12 (1791) section de la rue de Montreuil
  • D8U1/13 (1792)
  • D8U1/14 (1793) et D8U1/14 (1792) Scellés apposés dans la demeure de Pierre Augustin Caron de Beaumarchais
  • D8U1/15 Tutelles (1794) An II de nivose à thermidor
    • D8U1/15 Déclaration de grossesse (1794) An II de nivose à thermidor
  • D8U1/16 (1791-1792) Section de Popincourt 1791 et An II de vendémiaire à ventose
  • D8U1/17 (An III-An VII)
  • D8U1/18 (1792-1794)
  • D8U1/19 (An IX-An X)
  • D8U1/20 (8 ventose An X-pluviose An XI)
  • D8U1/21 (An XI germinal, prairial messidor)
  • D8U1/22 (An XII vendémiaire à frimaire et pluviose, ventose)
  • D8U1/23 An XIII germinal à thermidor - 1805)
  • D8U1/24 (An XIV de brumaire à ventôse)
  • D8U1/25 (An XIV de germinal à messidor)
  • D8U1/26 (1806 de janvier à juin)
  • D8U1/27 (1806 de juillet à décembre)
  • D8U1/28 et 29 (1807 de janvier à décembre)
  • D8U1/30 (1808 de janvier à juin)
  • D8U1/31 (1808 de juillet à décembre)
  • D8U1/33 (1809)
  • D8U1/34 (1810 de Janvier à juin)
  • D8U1/35 (1810 de juillet à décembre)
  • D8U1/36 (1811 de janvier à juin)
  • D8U1/37 (1811 de juillet à décembre)
  • D8U1/38 (1812 de janvier à novembre)
  • D8U1/39 (1813 d'avril à juin)
  • D8U1/40 1813 de juillet à décembre)

Justice de Paix 10e ancien (7e nouveau)

Numérisés par Monique Drouhin


Justice de Paix 12e ancien (5e nouveau)

Numérisés par Monique Drouhin