Au delà de l'Etat-Civil - 75 - AD75 - Autres

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Fonds divers

  • D3B6/102 : Registre d'actes de caution et de société (1802-1803) (inventaire) (numérisé) - à indexer
  • Cote ??? : Cartes Publicitaires (1672-1850) (photos de Monique Drouhin, relevé par Jeanrial)

Constitutions, modifications et cessation de commerce

Actes de sociétés du Tribunal de commerce de la Seine (inventaire) (photos de Monique Drouhin)
  • D31U3/439 et 441 : (1880) Divers
  • D31U3/441 : (1880) Journal l'Illustration, Théâtre du Châtelet, Théâtre de Belleville, Journal le Globe

Fonds privés départementaux : Série DJ

Sous-séries D1J à D57J.
  • D1J/1 à 56 : Fonds privés "départementaux", pièces isolées (1616-1996)
  • D1J/2 : Affiches de la Commune de Paris (1871) (numérisation de Monique Drouhin)
  • D1J/2 : Garde Royale 4è RI (4.10.1821) : État nominatif des sous-officiers et soldats proposés pour les gardes à pied ordinaires du Corps du Roi (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D1J/2 : Vente par Louis LENFRAD ARNOULT à Antoine SANTERRE (1779) : Vente au profit de Antoine SANTERRE marchand brasseur, d'une maison et d'une brasserie avec moulin à eau et farine, rue Censier, Paris (numérisation de Monique Drouhin)
  • D1J/4 : Forts des halles et professions de la Halle (1871) : Liste des forts de la halle et autres professions de la Halle (numérisation de Monique Drouhin, indexation complète)
  • D1J/11 : Acte de propriété (1772) : Lettres patentes par lesquelles le roi autorise les religieuses du couvent des Filles-Dieu à vendre un terrain faubourg Poissonnière (numérisation de Monique Drouhin)
  • D1J/46 : Liste des condamnés (An2) : Liste générale des individus condamnés par jugement ou mis hors la loi par décrets, et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D1J/52 : Journal Marcel GIRAUDOU (1920) : Journal de campagne au Maroc oriental 1919-1920 de Marcel Giraudou 13ème régiment de marche des tirailleurs algérien (numérisation de Monique Drouhin)
  • D1J/53 : Registre Imprimerie Bouchy (1879-1885) : Registre d’inscription des enfants au-dessous de 18 ans employés dans les ateliers de Bouchy imprimeur 9 rue de Clignancourt (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D1J/56 : Journal Marcel ANDRE (1939) : Journal de guerre de Marcel Louis André 1939 (numérisation de Monique Drouhin)
  • D1J/56 : Livret militaire Hippolyte GRENU (1876) : Livret militaire de Hippolyte Auguste Grenu Classe 1876 (numérisation de Monique Drouhin)

Fonds privés départementaux : Série DZ

Sous-séries D1Z à D101Z.
  • D4Z/1 à 7 : Collection Saint-Joanny, Arts et métiers de Paris (1500-1862)
  • D4Z/7 : Décès de parisiens illustres et autres : Ces actes ont été consignés sur un agenda et peuvent compléter les absences de reconstitutions. S'y trouvent quelques naissances éparses (photos de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D4Z/7 : Décès de parisiens illustres et autres : Ces actes ont été consignés sur un agenda et peuvent compléter les absences de reconstitutions. S'y trouvent quelques naissances éparses (photos de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D4Z/7 : Lettres de soldats (1810-1844) : Lettres de soldats à leurs parents (photos de Monique Drouhin, indexation complète)
  • D13Z/1 et 2 (extrait) : Collection Delcourt : Cartes d'invitations aux fêtes publiques (1877-1901)
Documents, histoire, photos, sur le village de Belleville
  • D48Z/1 à 16 : Collection Gaston Capon, documentation sur le monde des spectacles à Paris au 18ème siècle (1732-1923) inventaire (1732-1923)
  • D48Z/14 : rue de l'Abreuvoir à rue Montgallet (1732-1756) : Fichier des rues de Paris donnant par rue l'indication des noms, professions des habitants (photos de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D48Z/15 : rue Montmartre à rue St Lazare (1732-1756) : Fichier des rues de Paris donnant par rue l'indication des noms, professions des habitants (photos de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D48Z/16 : rue St Martin à la voirie St Martin (1732-1756) : Fichier des rues de Paris donnant par rue l'indication des noms, professions des habitants (photos de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • D49Z : Collection Parrel, émigration sous la Révolution : copies ou résumés d'actes de catholicité de français réfugiés en Angleterre Inventaire (1792-1853)
  • D49Z/1 : Préambule : Une approche Historique par Christian de Parrel Préambule aux registres d'actes qui vont suivre (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/1 : Baptêmes Londres (1795-1808) : Actes de baptêmes et de mariages de différentes paroisses de Londres, classement chronologique, chaque lettre (A à L) correspond à une paroisse (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/2 : Baptêmes, Mariages (1792-1846) : Actes de Baptêmes, mariages de différentes paroisses de Londres 1797 à 1800 (M à T) Actes de Baptêmes, décès de paroisses de provinces anglaises dont l'île de Jersey (V à Z) 1792-1846 (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/3 : Baptêmes, Mariages, Décès (1792-1846) : Publications de bans, actes baptêmes, mariages, expéditions actes de baptêmes, actes de mariages, dispenses de bans, autorisations, actes d'inhumations, actes d'ondoiement (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/5 : Baptêmes, Mariages, Décès (1792-1846) : Archives du Consulat de France à Londres: Actes naissances, mariages, décès 1814-1846 Registres des actes de baptêmes, mariages et décès Londres et Jersey 1792-1846 (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/6 : Baptêmes, Mariages, Décès Londres (1789-1823) : Registres d'actes de baptêmes, mariages et décès de diverses chapelle de Londres (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/7 : Baptêmes, Mariages, Décès Londres (1789-1821) : Registres d'actes de baptêmes, mariages et décès de diverses chapelle de Londres (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/8 : Baptêmes, Mariages, Décès Londres (1789-1822) : Baptêmes, Mariages, Décès] (1789-1822) Registres d'actes de baptêmes, mariages et décès de diverses chapelle de Londres (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/9 : Baptêmes, Mariages, Décès Jersey (1790-1853) : Registres d'actes de baptêmes, mariages et décès de diverses paroisses de Jersey (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/10 : Divers (1761-1846) : Liste des français ayant obtenu des lettres patentes de naturalisation, de permis de séjour. Archives du vaisseau "Le commerce de Marseille", état-civil de la commune de Jean Rable (St-Domingue), liste d'officiers ayant servi dans les armées britanniques pendant la Révolution, actes de baptêmes, mariages et décès (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/12 : Westminster (1752-1902 Déficit) : Actes de catholicité Archevêché catholique de Westminster (numérisation de Monique Drouhin)
  • D49Z/13 : Liste Fribourg (1789-1798) : Collection PARREL Liste des Français notables réfugiés dans le canton de Fribourg (numérisation de Monique Drouhin)
  • D93Z/1 : Collection LEGAY numérisation partielle : Etude sur "la Campagne 1799 de Masséna et de Lecourbe dans la Suisse" (1902) (numérisation de Monique Drouhin)

Fonds privés communaux : Série AZ

Sous-séries 1AZ à 13AZ (chaque cote comprend plusieurs dossiers, comprenant souvent chacun plusieurs pièces).
  • 4AZ/45, dossier 894 : Registre de réception, de vêtures et professions des dames religieuses de Saint-Denis (1686-1789). Liste des religieuses depuis l'établissement. Annonciades de Saint-Denis Ursulines de Saint-Denis Religieuses Carmélites de Saint-Denis 1686-1789 (numérisé partiellement) (photos de Monique Drouhin)
  • 6AZ/1 à 36, dossiers 1 à 2014 : Fonds privés, pièces isolées (1616-1996)
  • 6AZ/2, dossier ? : Commandeurs de la loge du Mont-Liban (1851) : Etat nominatif de la loge des commandeurs du Mont-Liban (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/6 Arrêt de la Cour d'Assise de Paris
  • Accusée Marie Catherine Cécile BOUHOURS (16.06.1808) Condamnation à la peine de mort de Marie Catherine Cécile BOUHOURS (numérisation de Monique Drouhin)
  • Accusé Louis LOMONT (1813) Condamnation à la peine de mort de Louis LOMONT Coupable d'homicide (numérisation de Monique Drouhin)
  • Accusé Joseph WALLERSTIN (8.11.1814) Détail de ce qui s'est passé à la Cour d'assises de Paris envers un particulier très connu, âgé de 18 ans (numérisation de Monique Drouhin)
  • Accusé Pierre Joseph DAVAINE (16.06.1816) Assassinat de Alphonse LE ROY, médecin par Pierre Joseph DAVAINE son ancien domestique (numérisation de Monique Drouhin)
  • Contre une bande de voleurs (28.03.1828) Jugement rendu contre une bande de voleurs (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • Accusée Henriette CORNIER (1828) Crime atroce commis par Henriette CORNIER sur un jeune enfant de 19 mois (numérisation de Monique Drouhin)
  • Accusée Stéphanie JUDAN (3.07.1829) Assassinat de la demoiselle CARRIERE, prévenue Stéphanie JUDAN (numérisation de Monique Drouhin)
  • Accusé le nommé MONTREUIL (1830) Détail et circonstance de l'assassinat qui a été commis sur la personne de Louise LEROUX, 18 ans , surnommée " La belle écaillère " (numérisation de Monique Drouhin)
  • Accusé François Honoré ULBACH (1831) Condamnation à la peine de mort de François Honoré ULBACH, 26 ans (numérisation de Monique Drouhin)
  • Accusé Charles NORMANT (1832) Précis historique sur la vie et la procédure criminelle de Charles NORMANT (numérisation de Monique Drouhin)
  • Assassinat de deux enfants (1833) Assassinat de deux enfants dans le bois de Vincennes (numérisation de Monique Drouhin)
  • Affaires judiciaires (1849) Accusation d'empoisonnement - Faux-monnayeurs (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/10
  • dossier 552 : Electeurs parisiens de l'An VII (1799) : Tableau des électeurs nommés par les Assemblées Primaires de Paris, et des cantons Ruraux (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 562 : Famille GABRIEL (XVIIIè siècle) Note et tableau généalogique concernant la famille des Gabriel, architectes des Bâtiments du Roi (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/11
  • dossier 571 : Famille MARIAGE (1200-1944) Mémoriam - Généalogie famille MARIAGE avec illustrations 1200 - 1944 (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 599 : Procès pour Marguerite LE JUGE (1756) Factum de procès intenté devant le Parlement de Paris par Marguerite Le Juge, veuve d’Antoine Grimod, pour cause d’incapacité des légataires universels (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/12
  • dossier 662 : Contrat de mariage (13.01.1737) : Contrat de mariage de Henri Louis Marie de ROHAN, prince de Guéméné, et de Armande Victoire Josèphe de ROHAN-SOUBISE (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 697 : Tableau des Commissaires (10.08.1792) : Tableau général des commissaires des 48 sections (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/19
  • dossier 1063 : St-Sulpice actes en vrac (1663-1754) Notes prises dans les registres paroissiaux de Saint-Sulpice et de Saint-Nicolas des Champs sur les familles QUENTIN, MOULLIN, BOSCHERON et BRONOD (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • dossier 1073 : Famille HURANT de FONTENAY (XIXè siècle) Notes prise dans les registres de l’état civil de Paris et de province concernant la famille Hurant de Fontenay (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 1079 : Mémoire de MOREL Maître Serrurier (1769) Mémoire pour la comtesse du Barry par Morel, maître serrurier (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 1087 : Arbre Généalogique Philippe BENOISE (14.01.1778) Preuves de noblesse faites par Philippe Benoise, écuyer, déposées dans les archives de la Langue de France à Malte (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/21, dossier 1265 : Famille JUBERT : Notes relevées dans des RP et divers ouvrages concernant la famille JUBERT (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/22
  • dossier 1373 : Famille DENISE : Généalogie de la famille DENISE originaire du Valois (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 1389 : Mariage CREPY (1720) Requête de dispense de mariage pour consanguinité adressée au cardinal de Noailles par Antoine Crépy et Françoise Grillard de La Gravière, veuve de Jacques Crépy de La Commerie (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/23, dossier 1410 ? : Livre de Raison (1652-1659) : Livre de raison de Marie POUSTEAU épouse de François PARENT (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/30, dossier 1805 Enfant réclamé par deux mères (1727) : Plaidoyer pour Guillaume BRUNOT et sa femme Madeleine Marguerite REVEL contre René François TROELLE et sa femme Anne LUCAS (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/31, dossier 1821 : Famille De PARIS de LABROSSE (1260-1792) : Généalogie fragmentaire (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/32, dossier 1835 : Famille LE CLERC (15.09.1812) Lettre adressée au ministre de l’Intérieur par Antoine François LE CLERC, ancien capitaine, et Nicolas Gabriel LE CLERC, son père, l’un et l’autre spécialistes des questions russes, pour demander un emploi ou un subside; et notice (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/33, dossier 1884 : Famille d'ALIGRE (1574-1779) : Généalogie fragmentaire (numérisation de Monique Drouhin)
  • 6AZ/36, dossier 2003 : Inhumations Maison de Bicêtre (1725-1786) : Extrait des registres de l'église de l'hôpital général de Paris, maison Bicêtre (numérisation partielle de Monique Drouhin, indexation complète)
  • 6AZ/divers : Documents militaires dans la sous-série 6AZ (1760-1875) : Documents comprenant des certificats d'exemption, libération et autres Enrôlements, congés militaires, état des services militaires, etc. Gardes nationaux, volontaires nationaux, Gendarmerie et autres corps (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)


  • 7AZ/1 à 21, dossiers de 1 à 378, pièces isolées - Inventaire
  • 7AZ/14, dossier ? : Charles Stanilas GUERIN (1821-1855) Divers documents de carrière militaire de Charles Stanislas GUERIN (numérisation de Monique Drouhin)
  • 7AZ/16
  • dossier 359 : Famille DESPLASSES (1650-1850) Pièces relatives à la généalogie de Pierre DESPLASSES, marchand drapier (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 361 : Testament G. H. CAZE de la BOVE (1752) Testament de G.H. CAZE de la BOVE Fermier général (numérisation de Monique Drouhin)
  • dossier 366 : Livret militaire de TIEVANT Jean Baptiste Simon (1836) Gendarmerie - garde municipal 3ème compagnie de garde à pied Livret militaire (numérisation de Monique Drouhin)


  • 8AZ/1 à 48, dossiers 1 à 1135, pièces isolées - Inventaire
  • 8AZ/3, dossier 76 (?) : Famille VAVIN (1400-1939) Tableaux généalogiques de la famille VAVIN , en Nivernais et à Paris (numérisation de Monique Drouhin)
  • 8AZ/24 dossier 671 : Certificat de vie Henriette Lucie DILLON (1844) Certificat de vie délivré par le ministre de France auprès des cours de Toscane et de Lucques, au nom d’Henriette Lucie Dillon (numérisation de Monique Drouhin)


  • 10AZ/1 à 31, dossiers 1 à 579, documents isolés entrés par voie extraordinaire - Inventaire
  • 10AZ/1 dossier 6 : Cartes d'alimentation (1918) Cartes d’alimentation des habitants d’immeubles de la rue Ordener (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • 10AZ/3 dossier 138 : Liste d'Emigrés (1792) Noms, qualités, domiciles des personnes dont les biiens ont été portés sur les listes d'émigrés par le Directoire (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • 10AZ/6 dossier 433 : Etat général des morts et des blessés (5 et 6 juin 1832) Etat général des morts et des blessés dans les légions de Paris et de la Banlieue pendant les journées des 5 et 6 juin 1832 (numérisation de Monique Drouhin, indexation à faire)
  • 11AZ/1 à 19, dossiers 1 à 92
  • 12AZ/1 à 21, dossiers 1 à 246