Au delà de l'Etat-Civil - 61 - La Carneille - contrôle des actes

De Geneawiki
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

<Retour à Au delà de l'Etat-Civil - 61

Le bureau a été rattaché à celui d'Athis en 1808.

Paroisses couvertes par le bureau à compléter.

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées

  • les tables 2C592 à 2C634 couvrent la période du 3 octobre 1716 au 30 janvier 1791.
  • AD61 2C623 dates : 12/12/1759 - 8/2/1763 numérisé par jpb - A dépouiller
  • AD61 2C624 dates : 8/2/1763 - 18/5/1766 numérisé par jpb - A dépouiller


Tables des vendeurs

  • 2C635 à 2C638 (1er mars 1717 au 1er ventôse an XI)


Table des acquéreurs

  • 2C639 à 2C643 (1er janvier 1715 au 20 nivôse an XI)


Tables des lots et partages

  • 2C644 - 19 janvier 1719 au 9 janvier 1806
  • 2C645 - 8 janvier 1755 au 27 avril 1782


Table des décès

  • 2C646 - 1er janvier 1788 - 1er vendémiaire an X (par paroisse)


Tables des baux à ferme et à loyer

  • 2C647 à 2C649 (1er août 1719 au 3 pluviose an XIV


Table des baux des revenus des gens de mainmorte

  • 2C650 - 10 sept 1720 au 19 novembre 1789
  • 2C651 - 28 sept 1759 au 24 nov 1781