Au delà de l'Etat-Civil - 54

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Cartes des forains

Voir le projet.

  • 4 M 29-42 Ambulants, nomades, brocanteurs (1862-1937)

Cours et juridictions (série B)

Voir l'inventaire en ligne.

Prévôté et bailliage de Blâmont

  • 5 B 3-4 Insinuations (1708-1709, 1722-1739, 1741-1790).
  • 5 B 85-123 Successions, tutelles et curatelles (1620-1665, 1699-1790)

Prévôté, bailliage et présidial de Dieuze

  • 7 B 157-238 Successions, tutelles et curatelles :
    • 157-163 Enregistrement (1698-1790)
    • 164-203 Actes tutélaires, dont inventaires après décès (1660-1685, 1699-1789)
    • 204-222 Comptes rendus devant commissaire (1680-1789)
    • 223-238 Contentieux successoral : procédures et productions civiles (fin XVIe s., 1682-1779)

Baronnie et bailliage royal de Fénétrange

  • 8 B 81-142 Succession, tutelles et curatelles :
    • 81-133 Actes tutélaires, dont inventaires après décès (1722-1790)
    • 134-140 Successions, tutelles et biens saisis : dossiers (1715-1774)
    • 141-142 Comptes présentés devant commissaire (1703-1790)

Preuves pour Malte

Des procès-verbaux de preuves pour Malte sont sans doute déposés aux Archives départementales à Nancy. Le projet de numérisation et de dépouillement de ces dossiers est détaillé sur la page des Preuves pour Malte, et plus précisément à ce chapitre en ce qui concerne le Grand Prieuré de Champagne.

Il faudrait tout d'abord pouvoir recenser les cotes des dossiers de preuves qui y sont conservés.