Au delà de l'Etat-Civil - 44 - Sénéchaussée de Guérande - Série B

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Registres qui semblent intéressants.

Livres d'office

  • B 8884 à B 8916 - Bannies des appropriements, donations, contrats de mariage, charge et offices, aveux, édits et déclarations..., 1573-1790

Insinuation judiciaires

  • B 8917 à B 8920 - Insinuation judiciaires, déc 1671-1677
  • B 8921 et B 8922 - Insinuations des contrats visés par l'édit de 1626, janv 1700 à juin 1704
  • B 8923 et B 8924 - Insinuations des actes et contrats visés par l'édit de 1703, juin 1704-juin 1720
  • B 8925 à B 8971 - Insinuations des donations entre-vifs, 1733-1788

Registres des causes extraordinaires

  • Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, prestations de serment, dépôts, affirmations de comptes, cautionnements et autres affaires :

Minutes

  • Scellés, inventaires, ventes mobilières, tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, interdictions et réhabilitations, séparations de corps et de biens, mains-levées de successions... :
    • B 9058 à B 9062 (1615 à 1649) en ligne sur Geneanet
    • B 9063 à B 9076 (à numériser)
    • B 9077 (à indexer)
    • reste à faire jusqu'en 1790 (B 9120)