Au delà de l'Etat-Civil - 44

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Au-delà de l'état civil en Loire-Atlantique

L'état civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins les recherches sont souvent bloquées vers 1650-1700 et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.

L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'état civil. L'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres. Pour en savoir plus vous pouvez consulter la page Au delà de l'Etat-Civil.

Vous pouvez ou bien numériser des fonds d'archives (du matériel peut-être prêté), ou bien participer au dépouillement des registres.

Pour s'y retrouver il existe une table alphabétique des communes.

Voici une liste des personnes participant au projet, et un mode d'emploi sur la numérisation et le dépouillement.

Voir également le site des Archives Départementales du 44 qui a numérisé et mis en ligne de très nombreuses séries.

Suite à la demande des Archives Départementales du 44 et en attendant une évolution de son règlement interne, l'accès à tous les registres venant de ces archives a été suspendu. Une campagne pour changer le réglement est en cours

Divers

On trouve les terriers du domaine du roi couvrant toute la Bretagne aux AD44 et aux Archives Nationales. Il y a un inventaire sommaire de la série B en deux volumes qui donne des détails.

Canton de Derval

Pour Sion-les-Mines Voir bureau du contrôle des actes du Grand-Fougeray (35).


Canton de Guémené-Penfao

Pierric. Pierric dépendait du bureau du contrôle des actes du Grand-Fougeray (35) (cf Grand Fougeray)

  • Table alphabétique des actes de Lefeuvre notaire à Pierric de 1771 à 1792 (faite sous Charles Mahé notaire au Grand Fougeray (35) AD35 4E13816
  • Minutes notariales de Goudde, notaire de la juridiction de Ballac (Pierric) AD35 4E1456 (1684-1709)

Sénéchaussée de Guérande

La sénéchaussée royale de Guérande couvre toute la presqu'ile: de Herbignac, Saint-Molf au Nord, jusqu’à Saint-Nazaire et Montoir-de-Bretagne au Sud. Le Croisic et Batz-sur-Mer y sont intègrées.

Un détail est disponible sur cette page: Au delà de l'Etat-Civil - 44 - Sénéchaussée de Guérande - Série B


Canton de Guérande

Registres intéressants du bureau de contrôle des actes :

  • Table alphabétique des partages 1798-1805 3Q10-1 (fait), 1806-1812 3Q10-2 (fait), 1813-1824 3Q10-3
  • Table alphabétique des contrats de mariage 1826-1865 (3Q10-48 et 49)

Régaires de l'évêché à Guérande :

  • scellés, inventaires et ventes de meubles 1675-1790 (B9772-B9789)
  • registres de l'extraordinaire : tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage et autres actes d'office : 1679-1790 (B9790-B9836)
  • Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage: dossiers particuliers: 1628-1790 B9837


Canton d'Herbignac

Herbignac faisait partie du marquisat d'Assérac (cf Marquisat d'Assérac), de la sénéchaussée de Guérande et du bureau d'enregistrement de Guérande jusqu'en 1881. De 1881 à 1934 un bureau d'enregistrement a fonctionné à Herbignac, incluant Assérac, La Chapelle-des-Marais, Herbignac et Saint-Lyphard, qui fut ensuite rattaché à Pontchâteau.

  • Notariat d'Herbignac
    • Actes de Robin, notaire à Herbignac (partiel jusqu'en 1679) E1529 (fait)

Le centre de la justice du marquisat était à Herbignac.

  • Juridiction du Marquisat d'Assérac
    • Minutes du greffe : sentences, enquêtes, affaires poursuivies d'office, scellés, rapports, inventaires, ventes de meubles, tutelles et curatelles, décrets de mariage, etc. B10492 (fait) (1628-1688), reste à faire B10493 à B10515] (1689-1790)


Sénéchaussée de Nantes

Le ressort de la sénéchaussée de Nantes comprenait tous les fiefs relevant de la couronne dans l'étendue du comté, moins le ressort de la sénéchaussée de Guérande et la baronnie de Châteaubriant qui relevait de la sénéchaussée de Rennes.

Parmis les registres:

  • Tutelles, curatelle, émancipations. décrets de mariage: 1600-1608 B7080 (fait), 1615-1619 B7081 (fait), 1620-1629 B7082 (fait), reste à numériser: 1630-1790 (B7283-B7204)
  • Tutelles, Curatelles. Procédures civiles - dossiers par ordre alphabétique 17e et 18e s: A (B7207) à V (B7233) dont B7209 (fait) : Brochard à Bureau.
  • Insinuations des donations entre vifs: nov 1622-janv 1627 B8329 (fait), juil 1627-mars 1628 B8330-1 (fait), juil 1627-mars 1628 B8330-2 (fait), reste à faire: 1627-1766 B8330-3 à B8412
  • Procédures civiles, successions - dossiers par ordre alphabétique 17e-18e A à V (B8421-B8507)


Nantes

Voir aussi Sénéchaussée de Nantes.

Régaires de l'évêché de Nantes

L'évêque de Nantes était suzerain de dix-huit paroisses dont voici les noms : Saint-Clément, Saint-Donatien et Saint-Similien de Nantes, — Carquefou, Casson, Doulon, Guérande, Malville, Mauves, Orvault, Saint-Etienne de Montluc, Saint-Géréon, Sainte-Luce, Saint-Mars du Désert, Sautron, Sucé, Thouaré et Treillières. Toutes ces paroisses se trouvaient sur la rive droite de la Loire ; sur la rive opposée l'évêque ne possédait que des redevances à prendre en cinq paroisses : Bouin, Bouguenais, Saint-Brévin, Saint-Cyr en Retz et Touvois. Le régaire épiscopal s'étendait, en outre, dans les paroisses de Nantes : Saint-Jean et Saint-Pierre, Saint-Laurent, Sainte-Radegonde et Saint-Nicolas. Le régaire de l'évêché de Nantes se trouvait divisé en cinq châtellenies dont les sièges furent à Nantes, Guérande, Sucé, Saint-Géréon et Saint-Etienne de Montluc. (source site Infobretagne)

Parmis les registres intéressants:

  • scellés; vente, inventaires et partages de meubles: 1604-1790 (B9475-B9512)
  • registres de l'extraordinaire: tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, renconcis et déclarations d'acceptation de successions, liquidations et tous autres actes d'office: 1576-1785 (B9519-B9622)
  • tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage: dossiers particuliers: 1643-1790 (B9625-B9637)
  • Affaires civiles. Mains-levées de succession, cautionnements, séparations de biens, affaires diverses: requêtes, sentences etc: 1554-1790 (B9681-B9690)

Grand archidiaconé de Nantes

  • scellées, inventaires, ventes et partages de meubles 1611-1789 (B10103-B10104)
  • registres de l'extraordinaire : tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, renoncis et autres actes d'office 1695-1786 (B10105-B10113)
  • tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, affirmations de compte, etc 1608-1789 (B10114-B10116)
  • Affaires civiles : rapports, expertises, partages de biens immeubles, enquêtes, etc 1595-1787 (B10120-B10121)
  • Affaires civiles : mains-levées de succession, requêtes, sentences 1611-1788 (B10126-B10127)

Nantes

Juridication de la prévôté de Nantes :

Le fief de la prévôté comprenait les paroisses de Sainte-Croix, de Saint-Saturnin, de Saint-Denis, de Saint-Léonard, de Saint-Nicolas, plus la quinte ou banlieue de la ville.

  • Scellés, inventaires et vente de meubles : 1553-1747 (B5646-B5799)
  • Minutes des sentences relatives aux tutelles et curatelles: 1609-1618 B6370 (fait): reste à numériser: 1620-1749 (B6371-B6387)

Regaire du chapitre Saint-Pierre de Nantes :

  • scellés, inventaires, ventes et partages 1700-1790 (B9967-B9993)
  • Registres des tutelles et curatelles, décrets de mariage, émancipations, cautions, refus et renoncis de successions et autres actes d'office 1721-1781 (B9994-B10003)
  • Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, interdictions, etc (dossiers particuliers) 1700-1790 (B10004-B10010)

Juridiction du prieuré de Notre-Dame de Toutes Joies

  • Scellés, inventaires, ventes et partages de meubles 1675-1750 B11719
  • Tutelles, émancipations, décrets de mariage, Enquêtes, procès-verbaux, expertises, etc 1621-1749 B11720

Terriers des domaines de Bretagne

Terriers dressés en vertu d'un arrêt du conseil du 19 Mars 1678. Un autre exemplaire de ces terriers existe à Nantes. Attention ! Le sommaire de la série B aux AD de Nantes a été restructuré et les cotes des documents modifiées.(Tome 1, tome 2 n'existent plus)
Voici le lien vers le [http://archives-inventaires.loire-atlantique.fr/pleade/functions/ead/attached/FRAD044_cadredeclassement

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