Au delà de l'Etat-Civil - 44

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L'état civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins les recherches sont souvent bloquées vers 1650-1700 et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.
L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'état civil, l'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres.
Vous pouvez ou bien numériser des fonds d'archives (du matériel peut être prêté), ou bien participer au dépouillement des registres. Contactez-nous (e-mail : Mel contact audelaec.png)
Voici un mode d'emploi sur la numérisation et le dépouillement.


Cours et juridictions (série B)

Juridiction de la prévôté de Nantes

Le fief de la prévôté comprenait les paroisses de Sainte-Croix, de Saint-Saturnin, de Saint-Denis, de Saint-Léonard, de Saint-Nicolas, plus la quinte ou banlieue de la ville.

  • B5646 à B5799 - Scellés, inventaires et vente de meubles, 1553-1747
  • Minutes des sentences relatives aux tutelles et curatelles :
    • B6370 - 1609-1618
    • reste à numériser 1620-1749 (B6371-B6387).

Sénéchaussée de Nantes

Le ressort de la sénéchaussée de Nantes comprenait tous les fiefs relevant de la couronne dans l'étendue du comté, moins le ressort de la sénéchaussée de Guérande et la baronnie de Châteaubriant qui relevait de la sénéchaussée de Rennes.

Parmi les registres:

(en cours de numérisation par christiancovez), à indexer

  • Tutelles, curatelle, émancipations, décrets de mariage :
  • Tutelles, Curatelles. Procédures civiles - dossiers par ordre alphabétique 17e et 18e s: A (B7207) à V (B7233) dont B7209 : Brochard à Bureau.
  • Insinuations des donations entre vifs :
    • B8329 - 1622-1627
    • B8330-1 - 1627-1628
    • B8330-2 - 1627-1628
    • reste à faire 1627-1766 (B8330-3 à B8412)
  • Procédures civiles, successions - dossiers par ordre alphabétique 17e-18e A à V (B8421-B8507).

Sénéchaussée de Guérande

La sénéchaussée royale de Guérande couvre toute la presqu'île: de Herbignac, Saint-Molf au Nord, jusqu’à Saint-Nazaire et Montoir-de-Bretagne au Sud. Le Croisic et Batz-sur-Mer y sont intégrées.

Un détail est disponible sur cette page: Au delà de l'Etat-Civil - 44 - Sénéchaussée de Guérande - Série B

Régaires de l'évêché de Nantes

L'évêque de Nantes était suzerain de dix-huit paroisses dont voici les noms : Saint-Clément, Saint-Donatien et Saint-Similien de Nantes, — Carquefou, Casson, Doulon, Guérande, Malville, Mauves, Orvault, Saint-Etienne de Montluc, Saint-Géréon, Sainte-Luce, Saint-Mars du Désert, Sautron, Sucé, Thouaré et Treillières. Toutes ces paroisses se trouvaient sur la rive droite de la Loire ; sur la rive opposée l'évêque ne possédait que des redevances à prendre en cinq paroisses : Bouin, Bouguenais, Saint-Brévin, Saint-Cyr en Retz et Touvois. Le régaire épiscopal s'étendait, en outre, dans les paroisses de Nantes : Saint-Jean et Saint-Pierre, Saint-Laurent, Sainte-Radegonde et Saint-Nicolas. Le régaire de l'évêché de Nantes se trouvait divisé en cinq châtellenies dont les sièges furent à Nantes, Guérande, Sucé, Saint-Géréon et Saint-Etienne de Montluc. (source site Infobretagne)

Parmi les registres intéressants :

  • B9475 à B9512 - Scellés; vente, inventaires et partages de meubles: 1604-1790
  • B9519 à B9622 - Registres de l'extraordinaire: tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, renconcis et déclarations d'acceptation de successions, liquidations et tous autres actes d'office, 1576-1785
  • B9625 à B9637 - Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage : dossiers particuliers, 1643-1790
  • B9681 à B9690 - Affaires civiles. Mains-levées de succession, cautionnements, séparations de biens, affaires diverses: requêtes, sentences etc, 1554-1790.

Régaires de l'évêché à Guérande

  • B9772 à B9789 - Scellés, inventaires et ventes de meubles, 1675-1790
  • B9790 à B9836 - Registres de l'extraordinaire : tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage et autres actes d'office, 1679-1790
  • B9837 - Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage: dossiers particuliers, 1628-1790.

Régaires du chapitre Saint-Pierre de Nantes

  • B9967 à B9993 - Scellés, inventaires, ventes et partages, 1700-1790
  • B9994 à B10003 - Registres des tutelles et curatelles, décrets de mariage, émancipations, cautions, refus et renoncis de successions et autres actes d'office, 1721-1781
  • B10004 à B10010 - Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, interdictions, etc (dossiers particuliers), 1700-1790.

Grand archidiaconé de Nantes

  • B10103-B10104 - Scellées, inventaires, ventes et partages de meubles, 1611-1789
  • B10105-B10113 - Registres de l'extraordinaire : tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, renoncis et autres actes d'office, 1695-1786
  • B10114-B10116 - Tutelles et curatelles, émancipations, décrets de mariage, affirmations de compte, etc, 1608-1789
  • B10120-B10121 - Affaires civiles : rapports, expertises, partages de biens immeubles, enquêtes, etc, 1595-1787
  • B10126-B10127 - Affaires civiles : mains-levées de succession, requêtes, sentences, 1611-1788.

Juridiction du Marquisat d'Assérac

Herbignac faisait partie du marquisat d'Assérac, de la sénéchaussée de Guérande et du bureau d'enregistrement de Guérande jusqu'en 1881. De 1881 à 1934 un bureau d'enregistrement a fonctionné à Herbignac, incluant Assérac, La Chapelle-des-Marais, Herbignac et Saint-Lyphard, qui fut ensuite rattaché à Pontchâteau.

  • Minutes du greffe : sentences, enquêtes, affaires poursuivies d'office, scellés, rapports, inventaires, ventes de meubles, tutelles et curatelles, décrets de mariage, etc. B10492 (fait) (1628-1688), reste à faire B10493 à B10515] (1689-1790)

Juridiction du prieuré de Notre-Dame de Toutes Joies

  • B11719 - Scellés, inventaires, ventes et partages de meubles, 1675-1750
  • B11720 - Tutelles, émancipations, décrets de mariage, Enquêtes, procès-verbaux, expertises, etc, 1621-1749.

Contrôle des actes (série C)

Sion-les-Mines

Voir le bureau du contrôle des actes du Grand-Fougeray (35).

Notariat (série E)

Notariat d'Herbignac

  • E1529 - Actes de Robin, notaire à Herbignac (partiel jusqu'en 1679).

Notariat de Pierric

Pierric dépendait du bureau du contrôle des actes du Grand-Fougeray (35).

  • 4 E 13816 - Table alphabétique des actes de Lefeuvre notaire à Pierric de 1771 à 1792 (faite sous Charles Mahé notaire au Grand Fougeray (35).
  • 4 E 1456 - Minutes notariales de Goudde, notaire de la juridiction de Ballac (Pierric), 1684-1709.

Archives privées (série J)

  • 239J : Fonds de L'Oiselinière

Finances. Cadastre. Postes (série P)

  • Sous-série 3P : ???
  • 3P67 : ???
  • 3P67/2 : Matrice cadastrale de Gétigné (1811) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)

Domaines. Enregistrement. Hypothèques (série Q)

Enregistrement et timbre (sous-série 3Q)

Bureau du contrôle des actes de Guérande
  • Table alphabétique des partages, 1798-1805 :
  • 3Q10-48 et 49 - Table alphabétique des contrats de mariage, 1826-1865.

Affaires militaires, organismes de temps de guerre (série R)

Voir les inventaires

Préparation militaire et recrutement de l'armée (sous-série 1R)

Formation du contingent
  • 1 R 55 Liste des conscrits de l'armée de la réserve et des arsenaux, an XI-an XII (numérisé par christiancovez)

Anciens combattants et victimes de guerre (sous-série 3R)

Voir l’inventaire de la sous-série.
Extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire décédés dans les hôpitaux (1790-1815)
(numérisation christiancovez) :

Prisonniers de guerre ennemis (sous-série 9R)

Voir l'inventaire de la sous-série.
Camp de concentration de Guérande
  • Répertoires et dossiers individuels


Terriers des domaines de Bretagne aux Archives nationales

Terriers dressés en vertu d'un arrêt du conseil du 19 Mars 1678. Un autre exemplaire de ces terriers existe à Nantes. Attention !


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