Au delà de l'Etat-Civil - 35 - Poligné - Haute-Justice

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Juridiction de la baronnie de Poligné et de la Hautaie. Cette juridiction semble s'étendre sur Brie, Chanteloup, La Couyère, Pancé, Poligné, Saulnière, Sel-de-Bretagne, Tresboeuf.

Les registres sont en cours d'indexation. Si vous souhaitez contribuer à l'indexation vous êtes le bienvenu. Une liste des patronymes indexés est disponible sur le site audelaec.org.

Ces registres ont été numérisés par Jean-Yves Menoux.

Réceptions d'officiers

Registres d'audiences

Registres d'office

Sentences civiles

Enquêtes civiles

Brie: Scellées, commissions après décès, inventaires

  • 4B3661 1705-1753 - paroisse de Brie: scellés et commissions après décès

Chanteloup: Scellées, commissions après décès, inventaires

La Couyère: scellés et commission après décès

  • 4B3663 1688-1718 - dont décès de Catherine Leray veuve du seigneur du Plessix de la Couyère en 1713

Pancé: Scellées, commissions après décès, inventaires

  • 4B3664 1628-1674 - paroisse de Pancé: inventaires après décès
  • 4B3665 1677-1710 - dont décès de Jean-François de La Lande sr de Kerigan en 1699
  • 4B3666 1711-1725 - dont décès de Louis de La Lande sr du Menillet, 1722
  • 4B3667 1726-1740 - dont décès de Louis de La Lande sr de la Poinçonnière, 1731
  • 4B3668 1741-1756
  • 4B3669 1787-1790

Poligné: Scellées, commissions après décès, inventaires

Saulnière: Scellées, commissions après décès, inventaires

  • 4B3676 1631-1788 dont décès d'Alain Blandin, recteur 1728

Le Sel: Scellées, commissions après décès, inventaires

  • 4B3677 1624-1764 dont décès de René Pinczon du Sel des Monts 1743

Tresboeuf: Scellées, commissions après décès, inventaires

Mainlevées

Tutelles

N'ayant pu être classées avec les commissions après décès

Serments d'experts priseurs (partages)

Retraits lignagers

Emancipations

Décrets de mariages

Rôle des rentes du grand bailliage de Poligné

Procédures civiles: successions abandonnées exécutoire

Procèdures: affaires féodales: poursuite du procureur fiscal pour inpunissements d'aveux

par vassaire

Criminel, informations et procèdure

cf inventaire

Juridiction de la Hautais à Tresboeuf, par la baronnie de Poligné, scellées, inventaires après décès

annexe, année du rachat