Au delà de l'Etat-Civil/Seine-Maritime

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L'état civil est la source principale pour faire de la généalogie. Néanmoins on se trouve d'une part souvent bloqué vers 1650-1700, et d'autre part il y a peu d'éléments biographiques.
L'objectif du projet est d'inventorier, numériser et dépouiller des séries complémentaires à l'état civil, l'idée étant de pouvoir remonter plus loin dans son ascendance grâce à ces séries, et également de pouvoir étoffer sa généalogie avec des informations sur la vie de nos ancêtres.
Vous pouvez ou bien numériser des registres (du matériel peut être prêté), ou bien participer à l'indexation de ces registres. Contactez-nous ! (email: Mel contact audelaec.png)


Sommaire

Juridictions royales (sous-séries BP)

Bailliage de Rouen

  • 4 BP 5000 à 5170 Tutelles, curatelles et émancipations, 1616-1789
  • 4 BP 5201 à 5451 Scellés, inventaires après décès, décrets d'héritages, baux judiciaires, 1702-1790
  • 4 BP 5470 Registre des dénonciations et déclarations de grossesses, 9 janvier 1761 - 12 novembre 1779
  • 4 BP LX/1 Parquet : "registre... pour servir à recevoir les dénonciations et déclarations de grossesses", 18 novembre 1779 - 12 juillet 1790

Bailliage de Caudebec

  • 7 BP 300-316 Tutelles, curatelles, émancipations et renonciations, 1639-an IV :
  • 7 BP 320-323 Insinuations (contrats de mariage, donations), 1669-1694 :
    • 7 BP 320 - 1669-1678 (à indexer)
    • 7 BP 321 - cote vacante
    • 7 BP 322 - cote vacante
    • 7 BP 323 - 1681-1694 (à indexer)
  • 7 BP 350-351 Insinuations des donations entre vifs, 1731-1757 :
  • 7 BP 581 Déclarations de grossesses, 24 décembre 1772 - an II

Bailliage d'Aumale

  • 11 BP 108 Insinuations, 1690-1691
  • 11 BP 166 Déclarations des plaintes criminelles et de grossesses, 1777-1790

Bailliage de Cany

Numérisation faite par glev76.

  • 13 BP 92 Donations entre vifs, 1748 A indexer
  • 13 BP 93 Donations entre vifs, 1756 A indexer
  • 13 BP 94 Donations entre vifs, 1766 A indexer
  • 13 BP 95 Tutelles, curatelles, 1778-1789 (indexé)
  • 13 BP 96 Déclarations de grossesses, 1773-1790 (à finir d'indexer)

Bailliage de Dieppe

Documents fragiles et volumineux, seules les premières pages des actes ont été numérisés :

  • 15 BP 38 - Inventaires et ventes, 1762 (à indexer)
  • 15 BP 39 - Inventaires d'effets, ventes, 1773 (à indexer)
  • 15 BP 40 - Ventes, saisies, oppositions de scellés, 1774-1775, 1786 (à indexer)

Administrations provinciales (série C)

  • C 84 – 135 pièces, papier. 1737-1789. – Police administrative. – Passeports. – Lettres de Miromesnil, alors premier président au Parlement de Normandie, à M. de Crosne, intendant, pour lui recommander la demoiselle Vaudesaude, hollandaise, qui demandait un passeport pour se rendre en Hollande. – Passeports de la mairie de Paris aux malheureux ouvriers que l’établissement des ateliers de charité y avait attirés. On leur fournissait trois sous par lieue pendant sept jours. (à indexer)
  • C 113 – 253 pièces, papier. 1757-1770. – Subsistances. – Secours de riz accordés aux familles les plus nécessiteuses de la Généralité. – Lettres des curés ; états des pauvres des diverses paroisses, notamment de toutes celles de l’Élection d’Eu. – M. Trudaine de Montigny annonce à M. de Crosne l’envoi qui va lui être fait de 223 quintaux de riz pour faire les 400 quintaux destinés à répandre des secours dans la Généralité de Rouen. (à indexer)

Rôles de la capitation

  • C 325 – 28 pièces. 1728. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Sainte-Marie-la-Petite, – Saint-Vivien. (à indexer)
  • C 326 – 35 pièces, papier. 1729. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Saint-André, – Saint-Maclou. (à indexer)
  • C 327 – 27 pièces, papier. 1729. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Sainte-Marie-la-Petite, – Saint-Vivien. (à indexer)
  • C 328 – 22 cahiers, papier, de 452 feuillets. 1732-1735. – Capitation. – Rôles des habitants de Dieppe, Le Havre, Ronfleur, Magny, Vernon, Yvetot. – États de répartition arrêtés par M. de La Bourdonnaye, intendant, des sommes auxquelles montent le principal de la capitation et les deux sols pour livre d’icelle, ordonnés être levés par ordre particulier de Sa Majesté et par arrêt de son Conseil sur les habitants taillables des villes, bourgs et paroisses des diverses Élections de la Généralité. (à indexer)
  • C 329 – 21 cahiers, papier de 494 feuillets. 1736-1738. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre et d’Yvetot. – Mention dans le rôle du Havre de MM. Bégon, intendant de marine, Gaulette, capitaine de port, Sicard, commissaire aux classes, etc.
  • C 330 – 17 cahiers, papier, de 300 feuillets. 1738-1739. – Capitation. – Rôles des habitants de Caudebec, Le Havre, Magny, Pont-Audemer, Rouen (paroisse), Saint-Sever, Yvetot. – Rôle particulier pour les apothicaires droguistes de la ville de Rouen.


  • C 333 – 38 pièces, papier. 1742. – Capitation. – Rôles des bourgeois de Rouen par paroisses et par centaines dans chaque paroisse : Sainte-Marie-la-Petite, – Saint-Vivien. – États des noms, surnoms, rues et enseignes des cabaretiers et aubergistes de la ville de Rouen.


  • C 336 – 24 pièces, papier. 1748-1749. – Capitation. – Rôle de la noblesse de l’Election de Dieppe, avec des observations sur chaque article pour servir à l’avenir d’éclaircissement sur les décharges ou modérations qui seraient demandées. – Etats de répartition arrêtés par M. de La Bourdonnaye, intendant, des sommes auxquelles montent le principal de la capitation et les deux sols pour livre d’icelle, accordés être levés par ordre particulier de Sa Majesté et par arrêt de son Conseil sur les habitants taillables des villes, bourgs et paroisses des diverses Élections de la Généralité. – Rôles de la capitation des bourgeois de Rouen, demeurant en la paroisse de Saint-Denis, dans la seconde centaine de SaintNicaise et dans les 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e centaines de Saint-Vivien.
  • C 337 – 10 pièces, papier. 1750. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre. Magny, Yvetot. – Rôles de la capitation des officiers de justice de l’Élection d’Évreux et de la noblesse des Élections de Pont-de-1’Arche et de Pont-l’Évêque.
  • C 338 – 32 pièces, papier (dont S cahiers, de 284 feuillets). 1751. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre. Magny et Yvetot. – Rôles et projets de rôles par Élections de la capitation de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité.
  • C 339 – 18 pièces, papier (dont 8 cahiers, de 298 feuillets). 1752. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre Magny et Yvetot. – Rôles et projets de rôles par Élections de la capitation de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité.
  • C. 340.(Liasse.) – 9 cahiers, papier, de 283 feuillets. 1754. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre et d’Yvetot. – États des non-valeurs, décharges et modérations de la capitation de la ville de Rouen.
  • C. 341.(Liasse.) – 18 pièces, papier. 1755. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre-Magny et Yvetot. – Rôles et projets de rôles par Élections de la capitation de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité.
  • C. 342.(Liasse.) – 21 pièces, papier. 1757. – Capitation. – Rôles et projets de rôles par Élections de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité. – Rôles de la capitation des maîtres et des veuves de la communauté des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen.
  • C. 343.(Liasse.) – 18 pièces, papier. 1771. – Capitation. – Rôles et projets de rôles par Élections de la noblesse et des employés du Roi dans la Généralité. – Rôles de la communauté des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen.
  • C. 344.(Liasse.) – 73 pièces, papier (dont 12 cahiers, de 264 feuillets). 1757. – Capitation. – Rôles de répartition des sommes imposées tant pour le principal de la capitation que pour les quatre sols pour livre sur les maîtres et les veuves des diverses communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen (rangés suivant l’ordre alphabétique des communautés).
  • C. 345.(Liasse.) – 30 pièces, papier. 1758-1759. – Capitation. – Rôles de répartition sur les maîtres et les veuves de la communauté des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen, au marc la livre de leur capitation, en exécution de l’arrêt du Conseil pour le payement des dépenses faites à l’occasion de l’assemblée des milices gardes-côtes. – Rôles de la capitation des communautés d’arts et métiers de. la ville de Rouen. – Rôles des habitants du Havre, de Magny et d’Yvetot.


  • C. 355.(Liasse.) – 92 pièces, papier. 1770. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Noms des maîtres, indications des rues où ils faisaient leur résidence. – Les merciers-drapiers unis de Rouen et leurs domestiques étaient au nombre de 1,163.
  • C. 356.(Liasse.) – 94 pièces, papier. 1771-1772. – Capitation. – Rôles des habitants du Havre, des officiers du Parlement de Normandie, des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen, notamment de celle des marchands drapiers-merciers unis.
  • C. 357.(Liasse.) – 10 cahiers formant ensemble 371 feuillets, papier. 1773. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et officiers de justice de la Généralité. – Rôles des habitants du Havre, d’Yvetot et des marchands drapiers-merciers unis de la ville de Rouen.
  • C. 358.(Liasse.) – 16 cahiers formant ensemble 349 feuillets, papier. 1774. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles des habitants du Havre, de Magny, d’Yvetot et des marchands drapiers-merciers unis de la ville de Rouen.
  • C. 359.(Liasse.) – 12 cahiers, formant ensemble 351 feuillets, papier. 1775. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles des habitants du Havre, d’Yvetot et des marchands drapiers merciers unis de la ville de Rouen.
  • C. 360.(Liasse.) – 81 pièces, papier. 1775. _– Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Requête présentée à l’intendant par les boutonniers-faiseurs-de-chapeaux, aux fins d’obtenir une modération ; – ils exposent que leur communauté est presque réduite à rien par l’usage qui s’était introduit des boutons de pincebec et d’acier, et par la tolérance accordée aux boutons d’étoffe que les édits avaient autrefois prohibés.
  • C. 361.(Liasse.) – 12 pièces, papier. 1776. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle des marchands merciers-drapiers unis de la ville de Rouen. – Bordereaux des comptes par Élections.
  • C. 362.(Liasse.) – 90 pièces, papier. 1776. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Requête des boursiers-gantiers aux fins d’obtenir une modération ; – ils remontrent que, depuis 15 ans, leur fabrique est tombée à un tel point, que, de 8 métiers qui existaient autrefois à Rouen, il n’en subsiste plus qu’un seul et encore le plus souvent inoccupé.
  • C. 363.(Liasse.) – 12 pièces, papier. 1777. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle des marchands merciers-drapiers unis de la ville, faubourgs et banlieue de Rouen.
  • C. 364.(Liasse.) – 82 pièces, papier. 1777. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Ordonnance de M. de Crosne : « ayant reconnu, par la multiplicité des requêtes des membres des communautés au sujet de leur capitation, l’inégalité que doit faire craindre une répartition arbitraire, et voyant en même temps avec peine l’incertitude des jugements qu’il est obligé de rendre, il prend le parti de remettre la répartition de cette imposition entre les mains des gardes, et règle la manière dont ils doivent la faire. »
  • C. 365.(Liasse.) – 41 pièces, papier. 1778. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle des marchands merciers-drapiers unis de la ville, faubourgs et banlieue de Rouen.
  • C. 366.(Liasse.) – 111 pièces, papier. 1779. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles des communautés d’arts et métiers et des marchands merciersdrapiers unis de la ville et banlieue de Rouen. – Bordereau des comptes par Élections.
  • C. 367.(Registre.) – 37 feuillets, papier. 1779. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 368.(Liasse.) – 61 pièces, papier. 1780. – Capitation. – États de répartition arrêtés par M. de Crosne, intendant, des sommes auxquelles montent la capitation et les quatre sols pour livre d’icelle, ordonnés être levés par arrêt du Conseil sur les habitants taillables des villes, bourgs et paroisses des diverses Élections de la Généralité. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 369.(Registre.) – 37 feuillets, papier. 1780. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 370.(Liasse.) – 38 pièces, papier. 1781. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle de la ville d’Yvetot.
  • C. 371.(Registre.) – 39 feuillets, papier. 1781. – Capitation. – Rôles du Parlement de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 372.(Liasse.) – 74 pièces, papier. 1781. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Ordonnance de M. de Crosne, intendant, par laquelle il commet le maire et les échevins de la ville de Rouen pour faire la répartition de la capitation sur les bourgeois qui 113 sont attachés à aucune communauté.
  • C. 373.(Liasse.) – 45 pièces, papier. 1782. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 374.(Registre.) – 39 feuillets, papier. 1782. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 375.(Liasse.) – 55 pièces, papier. 1603-1782. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers du la ville de Rouen. – Copie des statuts du métier de brasseur de bières doubles, simples et cervoises de la ville de Rouen, de l’an 1485, renouvelés en 1603 (copie du XVIIIe siècle).
  • C. 376.(Liasse.) – 40 pièces, papier. 1783. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 377.(Registre.) – 38 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 378.(Liasse.) – 47 pièces, papier. 1783. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. –Rôle de la répartition de 530 livres sur les 36 maîtres composant la communauté des drapiers-fabricants.
  • C. 379.(Liasse.) – 42 pièces, papier. 1784. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 380.(Registre.) – 41 feuillets, papier. 1784. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 381.(Liasse.) – 49 pièces, papier. 1784. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôle de répartition de 4160 livres sur les 527 maîtres composant la communauté des fabricants de toile.
  • C. 382.(Liasse.) – 45 pièces, papier. 1785. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 383.(Registre.) – 47 feuillets, papier. 1785. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 384.(Liasse.) – 49 pièces, papier. 1785. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôle de répartition de 2,630 livres sur les 238 maîtres composant la communauté des vinaigriers-cafetiers limonadiers.
  • C. 385.(Liasse.) – 42 pièces, papier. 1786. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 386.(Registre.) – 47 feuillets, papier. 1786. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et privilégiés de la Généralité.
  • C. 387.(Liasse.) – 40 pièces, papier. 1787. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôles de la capitation de la ville d’Yvetot.
  • C. 388.(Registre.) – 52 feuillets, papier. 1787. – Capitation. – Rôles du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et privilégiés de la Généralité.
  • C. 389.(Liasse.) – 43 pièces, papier. 1787. – Capitation. – Rôles des communautés d’arts et métiers de la ville de Rouen. – Rôle de la répartition de 630 livres sur les 33 maîtres composant la communauté des imprimeurs-libraires.
  • C. 390.(Liasse.) – 46 pièces, papier. 1788. – Capitation. – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité. – Rôle de la capitation de la ville de Dieppe.
  • C. 391.(Registre.) – 59 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle du Parlement et de la Cours des Comptes de Normandies – Rôles par Élections des employés des fermes, nobles et privilégiés de la Généralité.
  • C. 392.(Registre.) – 138 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Beauvoisine), comprenant les paroisses Saint-Godard, Saint-Laurent, Sainte-Croix-Saint-Ouen, Saint-Patrice, Saint-Marlin-sur-Renelle, Saint-Jean.
  • C. 393.(Registre.) – 120 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Cauchoise), comprenant les paroisses Saint-Vincent, Saint-Pierre-du-Châtel, Saint-Cande-le-Jeune, Saint-André-de-la-Ville, Saint-Éloi, Saint-Sauveur, Saint-Michel, Sainte-Marie-la-Petite, Sainte-Croix-des-Pelletiers.
  • C. 394.(Registre.) – 112 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Martainville), comprenant les paroisses Saint-Maclou, Saint-Denys, Saint-Martin-du-Pont.
  • C. 395.(Registre.) – 127 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle des bourgeois de la ville de Rouen (quartier Saint-Hilaire), comprenant les paroisses Saint-Vivien, Saint-Nicaise, Saint-Amand, Saint-Étienne-la-grand’-Église.
  • C. 396.(Registre.) – 183 feuillets, papier. 1788. – Capitation. – Rôle de la répartition des sommes imposées sur la ville de Rouen pour la conversion de la corvée en une prestation ou contribution en argent, fixée au tiers de la capitation par l’arrêt du Parlement du 14 août 1787, portant enregistrement de la déclaration du Roi du 27 juin précédent.
  • C. 397.(Registre.) – 89 feuillets, papier. 1789. – Capitation. – Rôles de répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint Godard, Saint-Laurent, Sainte-Croix-Saint-Ouen, Saint-Patrice, Saint-Lô, Saint-Martin-sur-Renelle, Saint-Jean cl Saint-Herbland ; sur leurs domestiques et sur ceux des ecclésiastiques, nobles, officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement de MM. les députés composant le Bureau intermédiaire du département de Rouen 30 septembre 1789, signés par M. de Maussion, intendant.
  • C. 398.(Registre.) – 64 feuillets, papier. 1789». – Capitation. – Rôles de la répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint-Vincent Saint-Pierre-du-Châtel, Saint-Cande-le-Jeune, Saint-André, Saint-Éloi, Saint-Sauveur, Saint-Michel, Saint-Pierre-l’Honoré, Sainte-Croix-des-Pelletiers, Saint-Vigor ; leurs domestiques, sur ceux des ecclésiastiques, nobles officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement département de MM. les députés composant le Bureau intermédiaire du département de Rouen, signés par M. Maussion, intendant.
  • C. 399.(Registre.) – 60 feuillets, papier. 1789. – Capitation. – Rôles de la répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint-Maclou, Saint-Denys, Saint-Martin-du-Pont ; sur leurs domestiques et sur ceux des ecclésiastiques, nobles, officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement des décomposant le Bureau intermédiaire du département de Rouen, signés par M. de Maussion, intendant.
  • C. 400.(Registre.) – 60 feuillets, papier. 1789. – Capitation. – Rôles de répartition sur les bourgeois domiciliés à Rouen, paroisses Saint Vivien, Saint-Nicaise, Saint-Amand, Saint-Nicolas, Saint-Étienne-la-grand’-Église ; sur leurs domestiques et sur ceux des ecclésiastiques, nobles, officiers de justice et privilégiés, conformément au mandement des députés composant Bureau intermédiaire de Rouen, signés par M. de Mausion, intendant.
  • C. 401.(Registre.) – 83 feuillets, papier. 1798. – Capitation. – Rôle des officiers du Parlement et de la Cour des Comptes de Normandie. – Rôles par Élections des employés du Roi, nobles, officiers de justice et privilégiés de la Généralité.
  • C. 402.(Liasse.) – 29 pièces, papier. 1718-1777. – Capitation.– Rôles des cent arquebusiers et de la cinquantaine de la ville de Rouen on y indique la profession et la demeure des individus (Rôles signés parles capitaines.)

Milices

  • C 755 – 219 pièces, papier. 1701-1747. – Guerre. – Milices. – États des soldats fournis par la Généralité de Rouen pour les recrues de l’infanterie de l’armée d’Italie ; – des lieux déterminés pour l’assemblée de ces soldats ; – des déserteurs arrêtés ou qui se sont représentés. – Liste des prisonniers de milice de la conciergerie du bailliage de Rouen, arrêtés par ordre de M. l’intendant et de M. de Broust, son subdélégué, présentée à mondit sieur par Martin Regnault, concierge des prisons. – Rôles des garçons des différentes paroisses qui doivent tirer ou ont tiré au sort pour la milice. – Sur 19 garçons au Petit-Andely, 5 désignés comme ayant accepté des charges de syndic qu’ils faisaient valoir comme motifs d’exemption. – Lettres de syndics et de subdélégués au sujet de la levée. – Requêtes à M. de Richebourg, intendant, et à M. Aubert, trésorier de France, député pour entendre les plaintes au sujet de la levée de la milice. – Réclamations de particuliers et de paroisses (Longueil, Ry, Saint-Piere-Azif, le Vieux-Bourg). – États des hommes de milices fournis par les paroisses des diverses Élections. – Rôles d’escouade.
  • C 756 – 118 pièces, papier. 1750-1754. – Guerre. – Milices. – États et contrôles des miliciens : noms des paroisses des miliciens, années de service. – États des hommes qui ont été renvoyés, pour infirmités, comme surnuméraires ou qui se sont trouvés absents au moment de l’assemblée. – Bataillons de Rouen et de Neufchâtel, compagnies de grenadiers, capitaines : Blondel de Bellebrune, Blondel de Pierreville ; lieutenants : Lintot, d’Aussebourg.
  • C 757 – 81 pièces, papier. 1755-1758. – Guerre. – Milices. – États et contrôles des miliciens. – Routes fournies par l’intendant à des soldats du Vieux-Palais de Rouen, pour porter aux syndics et aux curés les mandements relatifs à la levée de la milice. – Permission au porteur de recevoir 5 sols dans chaque paroisse et non davantage. – Projet de levée pour la subdélégation de Dieppe, accompagné d’une lettre de M. de Belmesnil, subdélégué ; il prie l’intendant de se contenter de 175 miliciens au lieu de 200. Avec 200, il faudra prendre de 4, 2, de 7, 3, et à proportion du reste ; il paraît déjà bien dur de prendre de 5, 2, de 8,3, etc. ; s’il fallait absolument 200 hommes, mieux vaudrait tomber un peu plus fort sur les villes que de désoler les campagnes. – Lettre de M. Regnault de Rousseville, avocat, syndic de Pont-Levêque ; à défaut de maire et d’échevins, il lui faut, malgré sa mauvaise santé, pourvoir au logement des troupes, conduire les miliciens à Rouen, s’occuper du recouvrement du dixième : prière à l’intendant de commettre quelqu’un à sa place pour la conduite des huit miliciens de la ville à Rouen. – Lettre signée par de Moras.
  • C 758 – 80 pièces, papier. 1765-1779. – Guerre. – Milices. – États et contrôles des milices. – État des miliciens levés dans la Généralité de Rouen. – Indication des paroisses et centaines, des noms des miliciens, de leur vacation, de leur domicile au moment du tirage, de leur état et de leur résidence actuelle. – Liste des garçons et hommes veufs sans enfants, depuis l’âge de 18 jusqu’à 40 ans, sujets au sort de la milice, et en outre des hommes mariés de l’âge de 20 ans et au-dessous, existant dans les différentes paroisses de la Généralité de Rouen, qui seront aussi assujettis au sort à défaut de garçons. Dans ces états, on indique le nombre de feux de la paroisse et la taille des hommes (28 paroisses). – États des officiers réformés ou retirés, domiciliés dans la généralité de Rouen, qui désirent continuer leur service dans la milice ; – des sujets proposés pour y remplir les lieutenances et autres emplois. – Lettres signées par le duc de Choiseul, le marquis de Monteynard.


  • C 781 – 50 pièces, papier. 1755-1756. – Guerre. – Revues. – Extraits des revues faites par MM. Héron et Desparts, commissaires des guerres, pour servir au payement des subsistances ; – camp de Dieppe ; – corps des grenadiers de France ; – Royal-Roussillon-Cavalerie ; – régiments d’Artois-Infanterie ; – de Beauvoisis-Infanterie ; – de la Reine-Dragons ; – de Beaufremont-Dragons ; –d’Harcourt-Dragons ; – de Bentheim-Allemand ; – de Dillon-Infanterie-Irlandaise, etc. ; – liste de tous les officiers et maréchaux de logis des régiments.
  • C 782 – 94 pièces, papier. 1756. – Guerre. – Revues. – Extraits des revues faites par MM. Bonnier de Saint-Cosme, Héron, Desparts et Vaudricourt, commissaires des guerres, pour servir au payement des subsistances (camps de Dieppe et du Havre) ; – régiments d’Enghien, de Lyonnais, de Touraine (infanterie française) ; – compagnies détachées de l’hôtel des Invalides, etc.

Noblesse

  • C 1052 – In-folio, 39 feuillets, papier. 1678. – Noblesse. – « Mémoire de quelques anoblissements. » – Relevé des actes relatifs aux anoblissements enregistrés à la Cour des Aides de Normandie de 1578 à 1678.
  • C 1053 – In-folio, 17 feuillets, papier. 1656. – Noblesse. – « Noms, surnoms et demeures des personnes qui ont pris la qualité de nobles, escuiers, chevaliers et le nom des tabellions qui ont passé et reçu les contrats qui ensuite ont été apportez au contrôle des titres de la ville, vicomte et châtellenie de Gisors, depuis et compris l’année 1645, jusques et compris le 20 mars de l’année 1656. » – Ledit état rédigé par Nicolas Ogier, à la réquisition de Jean Du Port.
  • C 1054 – In-folio, 29 feuillets, papier. 1657. – Noblesse. – « État et noms de ceux qu’il faut faire assigner en l’Élection de Gisors pour faire preuve de noblesse. »
  • C 1055 – 16 pièces, papier. 1663-1670. – Noblesse. – Rôles d’amendes apercevoir sur les personnes condamnées par nos seigneurs les commissaires généraux pour la recherche des usurpateurs de titres de noblesse. – Listes des taxés.
  • C 1056 – 253 pièces, papier. 1546-1664. – Noblesse. – Requêtes et généalogies adressées aux commissaires généraux députés par Sa Majesté pour l’exécution des ordonnances des mois de mars 1655 et février 1661, concernant la noblesse. – Jean Du Port et après lui Thomas Boussault, chargés des poursuites. – Productions relatives aux familles résidant dans les vicomtes d’Arques et de Neufchâtel, classées par ordre alphabétique de noms de personnes.
  • C 1057 – In-folio, 24 feuillets, papier. 1666. – Noblesse. – « État des réponses (du commis de la recherche de la noblesse) étant au pied des inventaires de ceux qui ont été renvoyez au Conseil par monseigneur de La Galissonnière, intendant en la Généralité de Rouen. » – Contredits aux prétentions de certaines familles ; – et discussion des preuves par elles produites.
  • C 1058 – In-folio, 16 feuillets, papier. 1666. – Noblesse. – « État des personnes qui sont « de mourantes en l’Élection de Caudebecq et qui sont au chapitre des exempts. »

Rôles de la taille

  • C 2091 - Rôles de tailles de l'élection d'Arques, 1656-1778 (à indexer)
  • C 2095 - Rôles de tailles des paroisses de l'élection d'Eu, 1695-1696 (à indexer)
  • C 2102 - Rôles de tailles des paroisses de l'élection de Neufchâtel, 1685-1768 (à indexer)

Notariat (sous-série 2E)

Sections 2E1 à 2E112, dont une partie est déjà numérisée par les AD76 (inventaires) (notariat en ligne par les AD76)
  • Section 2E14 : Tabellionages extérieurs à Rouen
Numérisation complète de la liasse qui est en désordre chronologique.
  • Section 2E36 : Dieppe et Arques
Minutes branche principale
  • 2E36/19 : Minutes de Antoine LE MARECHAL (20/07/1661-12/10/1662) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre qui est incomplet.
Minutes branche secondaire
  • 2E36/417 : Minutes de Guillaume DUBUSC (02/01/1676-13/11/1676) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre.
Minutes du Jardin-sur-Dieppe
  • 2E36/505 : Minutes de Adrien DARTENAY (03/08/1694-13/10/1701) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre.

Officialité de Rouen (série G)

  • G 4967 Registre de fulminations de bulles pour dispenses d’empêchements canoniques, 1780-1786
  • G 4968 Fulminations de bulles pour dispenses de mariage, 1787-1790
  • G 5053 à 5058 Dispenses d’empêchements canoniques à des mariages pour cause de consanguinité, d’affinité spirituelle, etc., 1721-1789
  • G 5062 Pièces annexes des actes de mariages (Dispenses de bans, informations pour cause de consanguinité, actes de baptême et de décès, consentement des parents, publications de bans), 1719-1790
  • G 5159 à 5181 Dispenses de consanguinité, à l’effet de contracter mariage, informations, oppositions à des publications de bans, 1616-1790
  • G 5217 Procédures en perfection de mariage, dispenses pour cause de consanguinité, 1414-1766
  • G 5327 Procédures pour cause de mariage, dispenses sur l’empêchement de consanguinité et d’affinité, 1595-1700
  • G 5393 Requêtes à l’effet d’obtenir dispense pour cause de consanguinité, informations transmises à l’official de Montivilliers, dispenses accordées, 1701-1763

Administration générale et économique du département (série M)

Organisation et personnel (sous-série 1M)

  • Guerre de 1870
    • 1 M 216 - Déclarations d'option pour la nationalité française, 1872-1873.

Plébiscites et élections (sous-série 3M)

Numérisation faite par glev76.

  • 3 M 1 - Liste des notables communaux de l'arrondissement de Rouen, an IX
  • 3 M 2 - Liste des notables communaux, an IX :
  • 3 M 3 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons de Saint-Jean du Cardonnay, Quincampoix.
  • 3 M 4 - "Liste des noms sortis des boîtes aux scrutins destinés à recevoir les suffrages" : cantons du Mont-aux-Malades, de Saint-Jacques, Pavilly, Ry, Montville, Oissel.
  • Liste des contribuables, 1819
    • 3 M 36 - Arrondissement de Dieppe, cantons de Bacqueville, Bellencombre, Dieppe, Envermeu.
    • 3 M 37 - Cantons d’Eu, Longueville, Offranville, Tôtes
    • 3 M 38 - Arrondissement du Havre
    • 3 M 39 - Arrondissement de Neufchâtel, liste générale
    • 3 M 40 - Listes par canton
    • 3 M 41 - Arrondissement de Rouen, cantons de Boos, Buchy, Clères
    • 3 M 42 - Cantons de Darnétal, Duclair, Elbeuf, Maromme, Pavilly
    • 3 M 43 - Arrondissement d’Yvetot.
  • Listes électorales, 1819
    • 3 M 44 - Arrondissements de Neufchâtel et de Rouen (cantons de Boos, Buchy, Clères)
    • 3 M 45 - Arrondissement de Rouen (cantons de Darnétal, Duclair)
    • 3 M 46 - Arrondissement de Rouen (cantons d’Elbeuf, GrandCouronne, Maromme)
    • 3 M 47 - Arrondissements de Rouen (cantons de Pavilly, Rouen) et d’Yvetot
  • Listes électorales, 1820
    • 3 M 48 - Arrondissements de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel
    • 3 M 49 - Arrondissements de Rouen, Yvetot.
  • Listes électorales, 1903
    • 3 M 65 - Arrondissement de Dieppe
    • 3 M 66 - Arrondissement du Havre : cantons de Bolbec, Criquetot, Fécamp, Goderville, Le Havre. Liste électorale du Havre (2e canton, vue 5 et 9 floues) et liste de Bléville (vue 4 floue) refaites, à actualiser
    • 3 M 67 - Arrondissement du Havre : cantons de Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel. Arrondissement de Rouen : cantons de Boos, Buchy, Clères, Darnétal, Duclair, Elbeuf. Listes électorales de Claville-Motteville (canton de Clères) et d'Esclavelles (canton de Neufchâtel-en-Bray) supprimées car floues, à refaire. Liste électorale de Fresnoy-Folny à refaire (en partie indexée), liste de Vieux-Rouen-sur-Bresle à refaire (en partie indexée), liste de Duclair à refaire (en partir indexée) ; liste de Saint-Martin-au-Bosc (canton de Blangy) supprimée car floue, à refaire ; liste de Grandcourt à refaire (en partie indexée) ; liste de Mesnières-en-Bray (canton de Neufchâtel-en-Bray) supprimée car floue, à refaire ; liste de Gournay-en-Bray à refaire (en partie indexée) ; liste de Tancarville à refaire (en partie indexée) ; liste de Campneuseville à refaire (en partie indexée) ; liste de Neuf-Marché à refaire (en partie indexée) ; Liste de Neufchâtel-en-Bray supprimée car floue, à refaire (voir ici)
    • 3 M 68 - Arrondissement du Havre : cantons de Grand-Couronne, Maromme, Pavilly, Rouen, Sotteville-lès-Rouen.
    • 3 M 69 - Arrondissement d’Yvetot
  • Listes électorales, 1913
    • 3 M 70 - Arrondissement de Dieppe. Arrondissement du Havre : cantons de Bolbec, Criquetot l’Esneval, Fécamp, Goderville. Liste électorale de Beaumont-le-Hareng supprimée car floue, à refaire ; liste de Sainte-Marguerite-sur-Mer à refaire (en partie indexée) ; liste de Saint-Aubin-le-Cauf à refaire (en partie indexée)
    • 3 M 71 - Arrondissement de Dieppe. Arrondissement du Havre : cantons du Havre, Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain-de-Colbosc. Arrondissement de Neufchâtel
    • 3 M 72 - Arrondissement de Rouen : cantons de Boos, Buchy, Clères, Darnétal, Duclair, Elbeuf, Grand-Couronne, Maromme, Pavilly liste de Roncherolles-sur-le-Vivier à refaire (en partie indexée) ; liste de Barentin à refaire en partie (dernière double page floue) ; liste de Quevillon (canton de Duclair) supprimée car floue, à refaire ; liste de Montmain à refaire (en partie indexée)
    • 3 M 73 - Arrondissement de Rouen : cantons de Rouen, Sotteville.

=> À consulter sur Geneanet.

Police (sous-série 4M)

  • Rapports de police
    • 4 M 115 - 1800-1813
    • 4 M 116 - essentiellement des correspondances, 1814-1827
    • 4 M 117 - 1828-1854
    • 4 M 118 - 1855-1856
    • 4 M 119 - 1857
    • 4 M 120 - 1858
    • 4 M 121 - 1859
    • 4 M 122 - 1860
    • 4 M 123 - 1861
    • 4 M 124 - 1862
    • 4 M 125 - 1863
    • 4 M 126 - 1864
    • 4 M 127 - 1865
    • 4 M 128 - 1866
    • 4 M 129 - 1867
    • 4 M 130 - 1868
    • 4 M 131 - 1869
    • 4 M 132 - 1869
    • 4 M 133 - 1870
    • 4 M 134 - 1871
    • 4 M 135 - 1872-1878
    • 4 M 136 - 1879
    • 4 M 137 - 1881-1882 (à indexer)
    • 4 M 138 - 1886-1893
    • 4 M 139 - 1894 (à indexer)
    • 4 M 140 - 1895-1896
    • 4 M 141 - 1897
    • 4 M 142 - 1898
    • 4 M 143 - 1899
    • 4 M 144 - 1900
    • 4 M 145 - 1901-1902
    • 4 M 146 - 1905-1907
    • 4 M 147 - 1908
    • 4 M 148 - 1908
    • 4 M 149 - 1909
    • 4 M 150 - 1909
  • Demande ou renouvellement de permis de colportage : dossiers individuels, 1814-1877
    • 4 M 211 - 1814-1822
    • 4 M 212 - 1849-1877 : A -C - cote numérisée partiellement (lettre A indexée)
    • 4 M 213 - 1849-1877 : D-G
    • 4 M 214 - 1849-1877 : H-L
    • 4 M 215 - 1849-1877 : M-O
    • 4 M 216 - 1849-1877 : R-Z et collectifs.
  • 4 M 277 - Etats nominatifs des personnes qui ont obtenu des permis de port d'armes, par arrondissement, 1809-1814
  • 4 M 2619 - Demandes individuelles de passeports (dossiers par noms de demandeur), an X-1858

Santé publique et hygiène (sous-série 5M)

Numérisé par glev76.

  • Listes générales des médecins, chirurgiens, officiers de santé, sages-femmes, pharmaciens, herboristes :
    • 5 M 18 - an XI-1807
    • 5 M 19 - 1820 - classement par arrondissement, commune, ville de Rouen
    • 5 M 20 - 1821, 1823-1824, 1829
    • 5 M 21 - 1831-1845
    • 5 M 22 - 1847, 1853, 1855, 1858, 1864-1866
    • 5 M 23 - 1872-1873, 1877, 1886, 1888, 1891
    • 5 M 24 - 1893-1898
    • 5 M 25 - 1899-1904
    • 5 M 26 - 1905-1906
    • 5 M 27 - 1907
    • 5 M 28 - 1908-1910
    • 5 M 29 - 1911-1913
    • 5 M 30 - 1914-1922 (A noter : enquête sur la classification des sages-femmes et des herboristes, 1914).
    • 5 M 31 - 1923-1926, 1934-1935 et s.d. Registres d’inscriptions des diplômes, 1881-1923.

Postes et télécommunications (sous-série 6 PP)

  • 6 PP 53 à 59 - Nominations de facteurs, 1865-1899
  • 6 PP 60 - Commis, receveurs et receveuses, 1853-1877
  • Distributrices, receveuses, personnel, 1847-1875 :
    • 6 PP 61 - A-C, 1855-1875
    • 6 PP 62 - D-G, 1854-1875
    • 6 PP 63 - H-L, 1847-1875
  • 6 PP 85 - Nomination des facteurs-receveurs, 1893-1900
  • 6 PP 139 - Postes et télégraphes, médailles d'honneur (décret du 22 mars 1882), 1894-1899.

Affaires militaires (série R)

Préparation militaire et recrutement de l'armée (sous-série 1R)

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Recrutement sous le Consulat et l'Empire

  • Conscription de l'an VIII
    • 1 R 35 - Département, liste générale (à indexer)
    • 1 R 36 - Arrondissement du Havre, listes générales
    • 1 R 37 - Arrondissement du Havre, listes cantonales (à indexer)
    • 1 R 38 - Arrondissement de Neufchâtel, listes générales et cantonales (à indexer)
    • Arrondissement de Rouen, listes cantonales
    • Arrondissement d'Yvetot, listes générales et cantonales
  • Conscription de l'an IX
    • 1 R 47 - Département, liste générale
    • 1 R 48 - Arrondissement de Dieppe, listes générales
    • 1 R 49 - Arrondissement du Havre, idem
    • 1 R 50 - Arrondissement de Neufchâtel, idem
    • 1 R 51 - Arrondissement de Rouen, idem
    • 1 R 52 - Arrondissement de Rouen, listes communales
    • 1 R 53 - idem
    • 1 R 54 - idem
    • 1 R 55 - idem
    • 1 R 56 - Arrondissement d'Yvetot, listes générales
  • Conscription de l'an X
    • 1 R 57 - Arrondissements de Dieppe, du Havre, de Neufchâtel et d'Yvetot, listes générales
    • 1 R 58 - Arrondissement de Rouen, ville de Rouen
  • Conscription de l'an XI
  • Conscription de l'an XII
  • Conscription de l'an XIII
    • 1 R 61 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 62 - Listes cantonales de l'arrondissement du Havre et de Neufchâtel
    • 1 R 63 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 64 - Listes communales de Rouen
    • 1 R 65 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
  • Conscription de l'an XIV
    • 1 R 66 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 67 - Idem
    • 1 R 68 - Listes cantonales de l'arrondissement du Havre (à indexer)
    • 1 R 69 - Listes cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 70 - Listes générales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 71 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 72 - Idem
    • 1 R 73 - Idem
    • 1 R 74 - Idem
    • 1 R 75 - Listes générales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 76 - Listes cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 77 - Idem
  • Conscription de 1806
    • 1 R 78 - Listes générales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 79 - Listes cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 80 - Listes générales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 81 - Listes cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 82 - Idem
    • 1 R 83 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 84 - Listes de la ville de Rouen
    • 1 R 85 - Listes générales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 86 - Listes cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
  • Conscription de 1807
    • 1 R 87 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 88 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 89 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 90 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 91 - Listes communales de Rouen
    • 1 R 92 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
  • Conscription de 1808
    • 1 R 93 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 94 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 95 - Listes générales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 96 - Listes cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 97 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 98 - idem
    • 1 R 99 - idem
    • 1 R 100 - Listes générales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 101 - Listes cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
  • Conscription de 1809
    • 1 R 102 - Listes cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 103 - idem
    • 1 R 104 - idem
    • 1 R 105 - Listes générales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 106 - Listes cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 107 - idem
    • 1 R 108 - Listes générales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 109 - Listes cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 110 - idem
    • 1 R 111 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 112 - idem
    • 1 R 113 - idem
    • 1 R 114 - idem
    • 1 R 115 - idem
    • 1 R 116 - Listes générales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 117 - Listes cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 118 - idem
  • Conscription de 1810
    • 1 R 119 et 120 - Listes générales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 121 - Listes cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 122 - idem
    • 1 R 123 - Listes générales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 124 - Listes cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 125 - idem
    • 1 R 126 - Listes générales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 127 - Listes cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 128 - Listes générales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 129 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 130 - idem
    • 1 R 131 - idem
    • 1 R 132 - Listes de la ville de Rouen
    • 1 R 133 - idem
    • 1 R 134 - Listes générales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 135 - Listes cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 136 - idem
  • Conscription de 1811
  • Conscription de 1812
  • Conscription de 1813
    • 1 R 203 - Département : généralités
    • 1 R 204 - Listes générales du département
    • 1 R 205 - cote vide
    • 1 R 206 - Listes générales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 207 - Listes cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 208 - idem
    • 1 R 209 - Listes générales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 210 - Listes cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 211 - Listes générales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 212 - Listes cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 213 - idem
    • 1 R 214 - Listes générales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 215 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 216 - idem
    • 1 R 217 - idem
    • 1 R 218 - Listes générales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 219 - Listes cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 220 - idem
  • Conscription de 1814
    • 1 R 221 - Listes générales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 222 - Listes cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 223 - Listes générales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 224 - Listes cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 225 - Listes générales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 226 - Listes cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 227 - idem
    • 1 R 228 - Listes générales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 229 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 230 - idem
    • 1 R 231 - idem
    • 1 R 232 - Listes générales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 233 - Listes cantonales de l'arrondissement d'Yvetot
    • 1 R 234 - idem
  • Conscription de 1815
    • 1 R 235 - Département : affaires générales
    • 1 R 236 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement de Dieppe
    • 1 R 237 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement du Havre
    • 1 R 238 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement de Neufchâtel
    • 1 R 239 - Listes générales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 240 - idem
    • 1 R 241 - Listes cantonales de l'arrondissement de Rouen
    • 1 R 242 - idem
    • 1 R 243 - idem
    • 1 R 244 - idem
    • 1 R 245 - Listes générales et cantonales de l'arrondissement d'Yvetot

Tableaux du recensement communal de la Restauration à la IIIe République

  • 1 R 667 - Classe 1820 : arrondissement de Rouen, ville de Rouen
  • 1 R 668 - Classe 1851 : arrondissement de Rouen
  • 1 R 669 - idem
  • 1 R 670 - idem
  • ...

Victimes des guerres de la Révolution et de l'Empire (sous-série 3R)

Garde nationale et autres corps spéciaux (sous-série 4R)

  • 4 R 496 - Proclamation de l'Empereur : affiche, listes nominatives des citoyens mobilisables (1870). Conseil de révision, demandes de dispense médicales, pour travail ou mariage : liste nominatives des membres du conseil de révision et ajournés par communes, demande de radiation, enquêtes et renseignements relatifs aux ajournés, certificats médicaux, certificats de mariage, procès-verbaux de gendarmerie, certificats du président du comité sectionnaire du Havre, certificat de travail et d'inscription des gens de mer, correspondance (1870-1871) ; demandes de dispense pour travail et mariage : correspondance, certificats médicaux et des maires (1870) ; réclamations : correspondance, certificats médicaux (1870) ; demandes de soutien de famille : correspondance (1870). 1870-1871
  • 4 R 497 - Garde nationale mobilisée (Bataillons de Dieppe, le Havre, Neufchâtel, Rouen, Yvetot) : procès-verbaux, listes nominatives des officiers, tableaux des gardes nationaux mobilisés, listes nominatives des citoyens mobilisables, état indicatif de la composition des compagnies et des bataillons, tableau de la circonscription et de l'effectif, télégrammes, correspondance (1870). Batterie d'artillerie Waddington : procès-verbaux d'élection, listes nominatives des officiers, certificat de blessures (1870-1871). Mise à disposition des francs-tireurs (1870). Ambulances, condition de leur neutralisation (1870). 1870-1871

Occupations par les armées ennemies (sous-série 8R)

  • 8 R 85 - Guerre de 1870 - Instruction sur l'interrogatoire des prisonniers et description des uniformes prussiens.

Enseignement, sport et affaires culturelles (série T)

Fonds de l'Académie

  • 1 T 973 à 975 - Registres de renseignements sur les fonctionnaires de l'Académie par établissement, 1791-1897
  • 1 T 1137 à 1141 - Registres des procès-verbaux d'examen des aspirants (-tes) au brevet de capacité, 1833-1870

Ecoles normales

  • 1 T 1492 - Engagement décennal des instituteurs : registre nominatif, 1833-1851
  • 1 T 1495 - Registre des aspirants(-tes) au brevet élémentaire et à l'entrée à l'Ecole normale : renseignements, notes obtenues, 1849-1854
  • 1 T 1497 - Dossiers de personnel, 1880-1895
  • 1 T 1511 - Registre d'inscriptions au concours d'admission, 1878-1897

Ecoles primaires

Numérisation faite par glev76.

  • Ecole Jean Mullot à Rouen
    • 1 T 2589 - Registre d'inscription des élèves, 1876-1888 (en cours d'indexation)
    • 1 T 2590 - Registres matricules des élèves admis à l'école, 1890-1894
  • Ecole primaire de Saint-Maclou-la-Brière
    • 1 T 2917 - Registre matricule de tous les enfants reçus à l'école, 1873-1889
  • Ecole primaire d'Ecrainville
    • 1 T 2921 - Registres matricules de tous les élèves reçus à l'école, 1859-1889
  • Ecole publique de Sotteville-sur-Mer
    • 1 T 2929 - Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1919
  • Ecole primaire publique de Fontaine-le-Bourg
    • 1 T 2949 - Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1912
  • Ecole primaire Anceaumeville
    • 1 T 2974 - Registres matricules, 1872-1911
  • Ecole primaire publique de Sierville

Affaires judiciaires (série U)

Numérisation faite par glev76.

Tribunal criminel de la Seine-Inférieure

  • 2 U 14 - Répertoire alphabétique des jugements, 1792-1806
  • 2 U 15 - Répertoire alphabétique des jugements, 1806-1811 - (indexation complète Séverine SEIFFERT)

Cour d'assises de la Seine-Inférieure

  • 2 U 1363 - Répertoire alphabétique, 1836-1849.

Tribunal de première instance de Dieppe

  • 3 U 1/22 - Registres des réceptions de gardes, facteurs et dépôts de marteaux, an VIII-1827
  • 3 U 1/23 - Idem, 1827-1843
  • 3 U 1/24 - Idem, 1843-1902
  • 3 U 1/182 - Jugements de divorces, an XII-1813

Tribunal de première instance du Havre

Tribunal de première instance de Neufchâtel-en-Bray

  • 3 U 3/41 - Jugements de divorces, 1920.
  • 3 U 3/96 - Homologations d'actes de nototriété, d'adoptions, 1808-1825
  • 3 U 3/100 - Succession : acceptations et renonciations, an VIII-1815

Tribunal de première instance de Rouen

  • 3 U 4/1657 à 1660 - Registres des condamnations, 1811-1878 :

Tribunal de première instance d'Yvetot

  • 3 U 5/32 - Etats nominatifs des huissiers, 1800-1856 (26 pages à indexer - en cours Séverine SEIFFERT 11/19)
  • 3 U 5/56 - Répertoire des condamnations à l'emprisonnement, 1856-1871 (à indexer)
  • 3 U 5/57 - Répertoire des condamnations à l'emprisonnement, 1872-1889 (à indexer)
  • 3 U 5/712 - Répertoire des affaires, 1832-1839 (à indexer)
  • 3 U 5/713 - Répertoire des jugements, 1820-1873 (à indexer)

Etablissements pénitentiaires (sous-série 2Y)

Voir l'inventaire sur le site des archives départementales.

Maison d'arrêt de Rouen

  • 2 Y 239 à 2 Y 241 - Registres d'écrou des condamnés par le tribunal criminel (numérisés et consultables en salle de lecture des archives départementales)
  • 2 Y 770 - Répertoires alphabétiques, 1813-1824