Au-delà de l'état civil - 09

De Geneawiki
Aller à la navigation Aller à la recherche
< Retour à "Au-delà de l'état civil".


Travaux de "Au-delà de l’état civil - 09".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans l’Ariège (09), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD09) ou dans d’autres services conservant des archives.


Série C : Administrations provinciales et contrôle des actes

Série C(tout court) : Administrations provinciales

Sous-série 2C : Contrôle des actes

  • Bureau de Carla-de-Roquefort
  • Bureau de Foix
  • Bureau de Mazères
  • Divers
  • Bureau de Saint-Girons
  • Divers
  • Bureau de Mirepoix
  • Bureau de Laroque d'Olmes

Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, familles, état civil, notariat

  • Série E continue : Féodalité, communes, bourgeoisie, familles, état civil, notariat
  • Sous-série 2E : Tables décennales cantonales (copies du greffe)
  • Sous-série 3E : Registres paroissiaux (copies du greffe)
  • 3 E 298 : Extraits d'actes de naissances, publications des mariages et décès (1813, 1815, 1846, 1848, 1858, 1873) - Extraits mortuaires de militaires (1809-1810, 1859) pour la commune de Couflens. à numériser
  • 3 E 316 : Extraits d'actes de baptêmes, sépultures, naissances et décès (1741-1742, 1777, 1779, 1781-1785, 1787-1789, 1791-1792, an V, an IX, 1861, 1868) - Extrait mortuaire de militaire (1810) pour la commune de Foix. à numériser
  • Sous-série 4E : Registres d’état civil (copies du greffe)

Série Edépôt : Archives communales déposées aux AD

  • Edépôt160 : Fougax-et-Barrineuf
  • CC2 : Plan général de la Seigneurie de Fougas (numérisation clanetgadal)

Série G : Clergé séculier

Série J : Archives d’origine privée

  • 19J/77 - Livre de raison de Guillaume de PRETIANNE viguier d'Andorre dans le Chartrier de THONEL d'Orgeix - Ax-les-Thermes (1615-1620)
  • 33J/21 - FONDS CHRISTIAN D'ORGEIX - Tableaux généalogiques des familles associées de PRÉTIANE, PREIXANA, CADELL, DESCALLAR, ESTEVE, PERIER, PREVOST, TARDIEU), PERA, RIBAS, SOLANELL, MARQUIS, PUJOL de BEAUFORT, RABA, NUNES, AZEVEDO, LOPEZ de VILLANUEVA, La RAMÉE. Photocopies d'actes : Guillaume de Prétiane, viguier d'Andorre. Extrait mortuaire, 1628. Correspondance pour sa succession, transcription, contestation de la nobilité de sa famille, s.d. - Pierre de Prétiane Fonfrede, seigneur de Lascoumes. Litige pour la succession de Roger de Fornier, 1657-1686. Lettres de noblesse, 1705-1706. Correspondance et transcription relative à sa succession, 1710. - Pierre de Prétiane Fonfrède, seigneur de Vaichis. Succession, 1690.

Série M : Administration générale et économie

  • Sous-série 3M : Distinctions honorifiques
  • 3M/14 à 21 : Ordres et distinctions militaires
  • 3M/16 : Médaille de Sainte-Hélène - Recensement des militaires promouvables ayant servi la France de 1792 à 1815 (instructions, états nominatifs, 1857)
  • Extrait : Listes nominatives de l’arrondissement de Foix (numérisation clanetgadal, indexation complète Séverine SEIFFERT)
  • Sous-série 6M : Sûreté générale
  • 6M/61 à 64 : Professions ambulantes
  • 6M/62 : Saltimbanques, demandes de carnets (registres, correspondance, 1863-1913) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • 6M/66 à 71 : Surveillance légale
  • 6M/66/1 : Condamnés libérés mis sous surveillance (1842-1903) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • 6M/66/2 : Condamnés libérés mis sous surveillance (1842-1908) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • Sous-série 10M : Population et état civil
  • 10M/13 à 18 : Émigration et colonisation
  • 10M/14 : Emigration et déplacements à l'étranger, attribution de passeports, dénombrement des émigrés (états nominatifs, états statistiques, correspondance, 1864-1926) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • 10M/17 : Colonisation de l’Algérie - Émigrants, dénombrement (états nominatifs, états numériques, 1845-1878) (numérisation clanetgadal, à indexer)

Série P : Finances, cadastre, postes

  • Sous-série 3P
  • 3P/797 (cote partielle, uniquement le plan de St-Ybars)

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques

  • Sous-série 3Q

Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

  • Sous-série 2R
  • 2R/92 : Conscrits réfractaires et déserteurs (1807-1813) (numérisation amarmion, à indexer)
  • 2R/93 : Amnistie (1802-1814) (numérisation amarmion, à indexer)
  • 2R/97 : Personnes condamnées (1805-1815) (numérisation amarmion, à indexer)
  • Sous-série 3R
  • 3 R 9-20 : Extraits d’actes de décès dressés aux armées, à l’étranger ou à l’intérieur et concernant les militaires originaires de l’Ariège, morts dans les hôpitaux de 1789 à 1815 (versement du Ministère de la Guerre en juillet et octobre 1898)
  • 3R/9 1789 - an II - à numériser
  • 3R/10 an III - à numériser
  • 3R/11 an IV- an VI - à numériser
  • 3R/12 an VII – an XIV - à numériser
  • 3R/13 1804-1806 - à numériser
  • 3R/14 1807-1808 - à numériser
  • 3R/15 1809 - à numériser
  • 3R/16 1810 - à numériser
  • 3R/17 1811 - à numériser
  • 3R/18 1812 - à numériser
  • 3R/19 1813 - à numériser
  • 3R/20 1814-1815 - à numériser
  • 3R/21 : Militaires de la garde mobilisés, tués, blessés ou disparus pendant la guerre 1870-1871. Etats nominatifs (classement par arrondissements, cantons, communes) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • 3R/22 : Veuves et orphelins de la guerre 1870-1871. Etats nominatifs ; comité de secours des orphelins de guerre, placement, correspondance. (1871-1873) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • 3R/23 : Amputés de la guerre 1870-1871. Etats nominatifs communaux des militaires ou gardes mobiles amputés (classement par ordre alphabétique des cantons et des communes, 1872) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • 3R/29 : Orphelins de la guerre 1914-1918 : enquête dans les communes. Etat nominatif, réponses des maires (classement par arrondissements, cantons, communes) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • Sous-série 4R

Série T : Enseignement général, affaires culturelles, sports

  • Sous-série 1T
  • Inventaire nominatif des cotes 1T/324 à 404 : Dossiers d’instituteurs (1809-1940) (numérisation clanetgadal, Indexation en cours Séverine SEIFFERT mars 2020)
  • Inventaire nominatif des cotes 1T/405 à 481 : Dossiers d’institutrices (1837-1949) (numérisation clanetgadal, Indexation en cours Séverine SEIFFERT mars 2020)

Série U : Justice

  • Sous-série 6U
  • Répertoires des jugements correctionnels de Foix
  • Sous-série 7U

Série W : Série continue des versements (à partir de 1940)

  • 82 W 1 à 22 - Fiches individuelles de cartes du combattant 14-18 - A numériser

Série Y : Administration pénitentiaire

  • Y21 Détenus - Etat nominatif des individus condamnés par la Cour d'Assises (1817-1852). 1ère date des jugements 1815. Lacunes de 1822 à 1838 (numérisation et indexation complète clanetgadal)
  • Y60 Condamnés transférés aux maisons centrales ou aux bagnes (1823-1864) (numérisation clanetgadal, à indexer)
  • Y61 Détenus destinés aux bagnes et aux maisons centrales - Liste des condamnés destinés aux bagnes et aux maisons centrales (1839-1857) (numérisation clanetgadal, à indexer)

Série Z : Sous-préfectures

  • Sous-série 1Z
  • 1Z/99 : Admission des Andorrans dans les prisons de France pour y purger des peines prononcées par les tribunaux de leur pays ; condamnés andorrans à la prison de Foix (1869-1881) (numérisation clanetgadal, à indexer)

Archives conservées dans les communes

  • Tignac

Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)


Récupérée de « https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Au-delà_de_l%27état_civil_-_09&oldid=2561694 »