Au-delà de l'état civil - 01

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 01".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans l’Ain (01), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD01) ou dans d’autres services conservant des archives.


Série B : Cours et juridictions

  • Sous-série 1B : Bailliage de Bourg
  • 1B/260 : Déclarations de grossesse (1721-1760)
  • 1B/261 : Déclarations de grossesse (1761-1790)
  • Sous-série 6B : Marquisat de Bâgé
  • 6B/104 à 123 : Tutelles, curatelles, émancipations, successions (1756-1790)
  • 6B/126 à 152 : Scellés et inventaires après décès (1756-1790)
  • 6B/165 : Déclarations de grossesse (1756-1790)
  • 6B/166 : Enfants trouvés (1756-1780)
  • 6B/167 : Levées de cadavres (1756-1790)
  • 6B/168 : Registres d'écrou (1762-1785)

Série E : État civil

  • BMS de Guéreins (1678-1724), exemplaires aux AD ? (voir la liste)
  • BMS de Villebois (1610-1711), exemplaires conservés en commune (voir la liste)

Sous-série 3E : Notariat

  • Versement de maître Jean-Marie Cizel, notaire à Belley
  • Cressin-Rochefort
  • 3E/8810 : Minutes d'Albert-Eugène ARNAUD (1725-1730)
  • 3E/8811 : Minutes d'Albert-Eugène ARNAUD (1731-1734)
  • 3E/8812 : Minutes d'Albert-Eugène ARNAUD (1735-1745)
  • 3E/8813 : Minutes d'Anthelme ARNAUD (1762-1785) (numérisé par gaymazas, à indexer)

Sous-série 3M : Listes électorales

Voir projet Projet Listes électorales

L'indexation s'effectue directement sur Geneanet (Cherchez par zone géographique puis zoomez sur l'Ain).

Sous-série 3Q : Tables de successions et des absences

Sous-série 4Q : Répertoire des formalités hypothécaires

Sous-série 1R : Registres matricules

Indexation à faire en cliquant sur "Choisir un zone géographique, zoomer sur l'Ain et cliquer sur Belley ou Bourg-en-Bresse

Sous-série 3R - Extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire

  • 3 R 38 à 56 : an VIII-1824 - A numériser

Série W

  • 1562 W ; 2307 W - Cartes du combattant - A numériser

Aux Archives Nationales

  • AN F/7/12211 - Passeports pour l'étranger délivrés par les préfets (1852) - (numérisé par pgauthier, indexation complète)
  • AN TT261-27 - Archives protestantes de Péron (1689) - Procès-verbal de saisie des biens de religionnaires fugitifs - (numérisé par edina1, indexation complète)

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