Au-delà de l'état civil - AD79 / Série B

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 79".
Série B des Archives départementales des Deux-Sèvres (AD79) : Cours et juridictions.
Voir l’inventaire papier de la série.
Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.


Sous-série 1B : Cours et juridictions

La série B (sous-entendue sous-série 1B), concerne le Présidial de Poitiers, la Sénéchaussée de Poitou, la Prévôté royale de Chizé, et les justices seigneuriales laïques et ecclésiastiques.
Voir l’inventaire papier des cotes B/1 à 441, vues 3 à 32.
  • B1 à B7 - Sénéchaussée du Poitou
  • B8 à B43 - Présidial de Poitiers
  • B44 à B82 - Maîtrise des Eaux et Forêts
Voir aussi la sous-série 6B.
  • B55 à B58 - Maîtrise des Eaux et Forêts de Niort (1745-1799)
"Créée en 1714, la duché-pairie de Rohan-Rohan englobe la châtellenie du Bourdet et les seigneuries de Sansais et d'Allérit (paroisse de Frontenay), avec juridiction sur six paroisses voisines".
"Les huit paroisses étaient : Amuré, Arçais, Bessines, Epannes, Saint-Symphorien, Sansais, Vallans, Le Vanneau" (cf histoire de Frontenay-Rohan-Rohan).
Voir aussi 9B/162.
  • B140 à B142 - Tutelles et curatelles (1680-1789)
  • B167 - Déclarations de grossesse (1730-1788)
  • B173 à B267 - Marquisat de Fors
Voir aussi 9B/84.
  • B215 à B221 - Appositions de scellés (1663-1780)
  • B222 - Levées de scellés (1707-1742)
  • B223 à B226 - Tutelles et curatelles (1663-1741)
  • B227 - Inventaires (1659-1781)
  • B228 - Baux pour enfants mineurs (1663-1740)
  • B229 - Lettres de bénéfices d'âge (168?-1781)
  • B268 à B310 - Marquisat de la Mothe-Saint-Héray
  • B280 - Appositions de scellés (1717-1774)
  • B283 et B284 - Tutelles et curatelles (1716-1772)
  • B311 à B341 - Baronnie de Mauzé
Voir aussi 9B/110.
  • B326 - Tutelles et curatelles (1768-1790)
  • B327 - Bénéfice d'âge (1772)
  • B328 - Décrets de mariage (1776-1781)
  • B342 à B352 - Baronnie de Gascougnolles (Vouillé)
Voir aussi 9B/87.
  • B353 - Baronnie de Saint-Denis-de-Marié
  • B354 à B367 - Châtellenie de la Foye-Monjault
Voir aussi 9B/86.
  • B368 à B386 - Châtellenie de Saint-Symphorien
  • B387 à B402 - Châtellenie de Saint-Maxire
Voir aussi 9B/192 à 194.
  • B403 à B414 - Châtellenie de Vouillé
  • B415 à B421 - Chatellenie de Vallans
  • B422 à B427 - Châtellenie de Coulanges-les-Royaux
  • B428 et B429 - Châtellenie de La Revêtison-Chabot (Beauvoir-sur-Niort)
  • B430 - Châtellenie de Niort
  • B431 et B432 - Seigneurie de Sainte-Pezenne et La Cour de Magné
  • B433 - Châtellenie de Magné
(idem précédent ?)
  • B434 - Seigneurie de Trelan (Gript)
  • B435 - Seigneurie de de la Grange Saint-Denis (1782-1783)
  • B436 - Seigneurie de la Charrière et Orfeuille (1705-1790)
  • B437 - Seigneurie de Souché (1704-1722)
  • B438 - Seigneurie de Tesson et Thorigné : tutelles et curatelles (1703-1709)
  • B439 - Seigneurie de Rimbault : registre de notifications (1784-1790)
Voir aussi 9B/160.
  • B440 - Prévoté de Saint-Laurent de Parthenay, duché-pairie de la Meilleraye
  • B441 - Seigneurie de la Roche-Ruffin et de Saint-Sauvant : registre d'assises (1558)

Sous-série 2B : Prévôté royale de Melle

Voir l’inventaire papier, vues 33 à 36.
Semble au moins concerner les communes de Baussais, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, Melle, Périgné, Pouffonds, Prahecq, et Saint-Génard.
  • 2B/2 - Cahier de production (1682-1683), actes d'exprès (1712-1723), déclaration de grossesse (1727-1790), enfants trouvés (1766-1790)
  • 2B/15 - Inventaires (1615-1780)
  • 2B/53 - Registres de tutelles et curatelles (cahiers du roi, 1646-1673)
  • 2B/54 - Registre de tutelles et curatelles (cahier du roi, 1782-1783)
  • 2B/55 à 58 - Curatelles, bénéfice d'âge, émancipations (1605-1787)
  • 2B/59 à 64 - Appositions et levées de scellés (1649-1787)

Sous-série 3B : Siège royal de Niort

Voir l’inventaire papier, vues 38 à 42.
  • 3B/26/2 - Insinuations (1592-1595)
  • 3B/27 à 33 - Insinuations des donations entre vifs (1731-1790)
  • 3B/34 - Répertoire des procès verbaux, sentences, curatelles, actes divers fait en l’hôtel de ville et au greffe (1711-1783)
  • 3B/36 - Déclaration de décès de protestants (1739-1743)
  • 3B/37 - Déclarations de grossesses (1717-1784)
  • 3B/39 - Appositions et Levées de Scellés (1712-1770)
  • 3B/40 - Appositions et Levées de Scellés (1771-1783)
  • 3B/41 - Curatelles (1711-1752) (numérisation jlm, à indexer) (numérisation partielle jusqu'en 1717, à finir)
  • 3B/42 - Curatelles (1757-1783)
  • 3B/43 - Lettres de bénéfice d'âge, émancipations (1711-1783)
  • 3B/52 - Requêtes (1717-1779), déclarations faites au greffe (1717-1749), avis de parents 1760-1770), séparation de biens (1711-1776), délibération sur le tarif des droits curiaux (1770), quittances et décharges (1717-1783) (numérisation jlm) (numérisation partielle, soit 14 séparations de biens (1711-1776) et 3 avis de parents (1760-1770), à refaire)
  • 3B/62 - Inventaires, ventes de meubles, contrats de mariage, contrats divers devant notaires, partage arbitral pour la succession Baudin (1583-1792) (numérisation jlm, à indexer)

Sous-série 4B : Siège royal de Saint-Maixent

Voir l’inventaire papier, vues 43 à 57.
C'est un fond très riche. Attention, il y a de nombreux "feuillets incommunicables".
  • 4B/1 à 224 - Affaires civiles diverses (1608-1790)
  • 4B/773 à 782 - Insinuations (1582-1781)

Sous-série 5B : Minutes des greffiers des experts

Voir l’inventaire papier, vues 59 à 64.
Cela concerne des expertises de maisons dans de nombreuses localités.
  • 5B/107 - Inventaires (1716-1789)

Sous-série 6B : Maîtrise des Eaux et Forêts

Voir l’inventaire papier, vues 65 et 66.
Voir aussi les cotes B/44 à 82.
  • 6B/1 : Maitrise des eaux et forêts, quittances, instructions concernant les maîtrises de Frontenay-le-Compte et de Niort (1762-1792) (numérisation jldrouzy, à indexer)
  • 6B/2 : Maitrise des eaux et forêts, procédures, procés-verbaux (1799-1864) (numérisation jldrouzy, à indexer)
  • 6B/3 : Maitrise des eaux et forêts, forêts de Melle, de Chizé, procès-verbaux (1798-1812) (numérisation jldrouzy, à indexer)

Sous-série 7B : Maréchaussée du Poitou

Voir l’inventaire papier, vues 67 et 68.

Sous-série 8B : Cours consulaire de Niort

Voir l’inventaire papier, vues 69 à 73.

Sous-série 9B : Justices seigneuriales laïques et ecclésiastiques

Voir l’inventaire papier, vues 74 à 83.
  • 9B/1 - Pieuré d’Aigonnay (1742-1789) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/2 - Seigneurie d’Ardilleux (1693-1701) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/3 - Baronnie d’Argenton-Château (1769-1780) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/4 - Baronnie d’Aubigny et Faye (1768-1789) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/5 - Châtellenie de Benêt (1698-1788) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/6 - Seigneurie de Bois-ferrand (1784-1790) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/7 - Châtellenie et Prévôté de Bois Pouvreau et Sanxay (1617-1786) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/8 - Châtellenie de Bougouin (1639-1659) incommunicable - dérogation à demander
  • 9B/9 - Châtellenie du Bourdet (1648-1761) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/10 - Seigneurie de la Brangerie et la Tour de Breloux (1786-1789) - incommunicable - dérogation à demander
  • 9B/11 - Baronnie de Celles (fév 1787 - mai 1789) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/12 - Seigneurie de Champeaux, la Frottière et Chaudenault (nov 1708) (numérisation jeangontard, à indexer)
Inventaire des biens des enfants de Jean Soigné et Madeleine Pétrault sa première épouse.
  • 9B/13 - Châtellenie et abbaye royale des Châteliers (Informations, début) (1673-1766). Incommunicable : informations 1786, Permis d'inhumer 1780, bians des mineurs (1786-1790), scellés (1785-1787), déclarations de grossesses (1789), curatelle (1763-1782). Demande de dérogation à voir. (numérisation partielle jeangontard, à indexer)
  • 9B/14 à 21 - Châtellenie de Champdeniers (1661-1789)
  • 9B/14 - Registre des audiences (1707-1756) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/15 - Registre des audiences (1756-1790) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/16 - Registre de notification et d’insinuation des contrats d’ acquêts (lacunes) (1661-1774) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/17 - Registre des déclarations du Roi (1786-1788) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/18 - Registre de cour en matière consulaire (1763-1780) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/19 - Registre des saisies réelles et baux judiciaires(1784-1784) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/20 - Registre de déclaration des grossesse(1783-1790) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/21 - Pièces de procédure: informations, scellés, ventes de meubles, inventaires (1717-1789) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/22 à 49 - Marquisat de Chef-Boutonne (1664-1790)
  • 9B/22 : Registre d'audiences (1723-1733) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/23 : Registre d'audiences (1733-1751) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/24 : Registre d'audiences (1751-1762) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/25 : Registre d'audiences (1762-1786) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/26 : Registre d'audiences (1772-1780) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/27 : Feuilles d'audiences (1781-1785) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/28 : Feuilles d'audiences (1786-1790) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/29 : Registre des causes provisoires et causes sommaires (1727-1786) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/30 : Affaires civiles, Nomination d'experts (1664-1730) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/34 : Affaires criminelles (1713-1725) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/35 : Affaires criminelles (1726-1730) (numérisation jeangontard, à indexer)
  • 9B/36 - Affaires criminelles (1731-1741)
  • 9B/37 - Affaires criminelles (1742-1766)
  • 9B/38 - Affaires criminelles (1767-1790)
  • 9B/39 - Curatelles (1699-1750)
  • 9B/40 - Curatelles (1751-1783)
  • 9B/41 - Lettres de bénéfice d'âge (1723-1776)
  • 9B/42 - Nomination d'experts (1700-1777)
  • 9B/43 - Apposistions et levées de scellés (1720-1783)
  • 9B/44 - Ventes, baux, inventaires, visites (1723-1761)
  • 9B/45 - Registre de notification des contrats d' acquêts (1723-1763)
  • 9B/46 - Registre de notification des contrats d' acquêts (1764-1790)
  • 9B/47 - Registre d' affirmation de voyage (1723-1782)
  • 9B/48 - Déclaration de grossesses (1727-1750)
  • 9B/49 - Eaux et Forêts/ Rapports des gardes; procès-verbal de visite des bois (1723-1763)
  • 9B/54 à 59 - Seigneurie de Couture d'Argenson (1668-1790)
  • 9B/58 - Curatelles, scellées, ventes, baux, inventaires (1758-1786)
  • 9B/60 à 79 - Marquisat de Crugy-Marsillac (1742-1790)
  • 9B/73 - Curatelles (1766-1790)
  • 9B/74 - Emancipations (1767-1790)
  • 9B/75 - Appositions et levées de scellés (1767-1789)
  • 9B/84 - Marquisat de Fors : état des recettes et dépenses, correspondance, affaires civiles et criminelles (1707-1834)
  • 9B/86 - Chatellenie de la Foye-Monjault (1720-1722)
  • 9B/87 - Baronnie de Gascougnolles et Châtellenie de Vouillé (17e-18e)
Incommunicable.
  • 9B/89 à 93 - Châtellenie de Limalonges (-1766)
  • 9B/91 - Curatelles, émancipations, scellés, inventaires, ventes, baux (1645-1766)
  • 9B/99 à 106 - Châtellenie de Mairé-Levescault (1703-1790)
  • 9B/102 - Affaires civiles (1742-1790)
Curatelles, émancipations, biens des mineurs.
  • 9B/103 - Affaires civiles (1748-1790)
Nomination d'experts (1776-1789), appositions de scellées (1780-1790), déclarations de grossesse (1773-1788), provisions d'office (1748-1784).
  • 9B/110 - Baronnie de Mauzé, baronnie de Melleran, baronnie de Ménigoute, haute justice, terre et seigneurie de La Montagne (1666-1788)
Registres d’assises et pièces de procédures, déclarations de grossesse.
  • 9B/162 - Dûché-pairie de Rohan-Rohan : affaires civiles (1786)

Sous-série 10B : Abbaye royale de Saint-Maixent

Voir l’inventaire papier, vues 84 à 86.
Beaucoup de cotes sont incommunicables.
  • 10B/51 à 61 - Curatelles, émancipation des biens des mineurs (1632-1790)