Au-delà de l'état civil - AD78 / Série C

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 78".
Série C des Archives départementales des Yvelines (AD78) : Administrations provinciales (Ancien Régime).
Cotes C/1 à 3488 (présentation et inventaire).


Fonds des généralités

  • Généralité de Paris : Élection de Paris
  • Généralité de Paris : Élection de Dreux
  • Généralité de Paris : Élection de Mantes et Meulan
  • Généralité de Paris : Élection de Montfort-l'Amaury
  • Généralité de Rouen : Élection de Chaumont et Magné
  • Généralité d'Orléans : Élection de Dourdan

Administrations provinciales de l’Île-de-France

  • Département de Dreux
  • Département de Saint-Germain-en-Laye

Administration des domaines

Affaires générales

Bureau d’Ablis

Bureau d’Andrésy

  • C/440 à 446 : Contrôle des actes notariés et sous signatures privées (1710-1733)
  • C/440 : du 08/02/1710 au 11/09/1714
  • C/441 : du 11/09/1714 au 07/10/1717 (numérisation dwintz, à indexer)
  • C/442 : du 07/10/1717 au 17/07/1720 (numérisation dwintz, à indexer)
  • C/443 : du 09/03/1723 au 16/04/1727 (numérisation dwintz, à indexer)
  • C/444 : du 20/04/1727 au 09/10/1728 (numérisation dwintz, à indexer)
  • C/445 : du 09/10/1728 au 17/07/1731 (numérisation dwintz, à indexer)
  • C/446 : du 17/07/1731 au 16/04/1733 (numérisation dwintz, à indexer)

Bureau de Bréval

Bureau de Chevreuse

  • C/3428 et 3429 : Tables (1760-1787)
  • C/3428 : Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles (1760-1787)
  • C/3429 : Table alphabétique des mutations des immeubles, par le nom des vendeurs (1760-1787) (numérisation alescop, à indexer)
  • C/740 à 774 : Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1720-1792)

Bureau de Dammartin

Bureau d'Elleville (Saint-Martin-des-Champs)

Bureau d’Épône

Bureau de Houdan

Bureau de Juziers

Bureau de Mantes

Bureau de Maule

Bureau de Meulan

Bureau de Montfort-l’Amaury

  • Tables
  • C/3372 : Table alphabétique des contrats de mariage (1757-1789)

Bureau de Neuphle-le-Château

  • C/380 à 386 : Tables (1706-An7)
  • C/3380 : Table alphabétique des vendeurs (de 01/1762 à 12/1785)
  • C/3381 : Table alphabétique des vendeurs (de 12/1785 à 12/1792)
  • C/3382 : Dépouillement des registres d'insinuations et centième denier (1706-1762)
  • C/3383 : Table alphabétique des baux des biens des gens de main-morte (1768-1789)
  • C/3384 : Table alphabétique des mutations en ligne collatérale (1728-1763)
  • C/3385 : Table alphabétique des mutations en ligue collatérale (1763-An7)
  • C/3386 : Table alphabétique des partages (1766-1787)
  • C/2221 à 2284 : Contrôle des actes notariés et sous signatures privées (1699-1790)
  • C/2285 à 2294 : Insinuations (1706-1789)
  • C/2285 : du 22/01/1706 au 25/09/1711
  • C/2286 : du 04/10/1711 au 31/08/1720
  • C/2287 : du 21/11/1720 au 12/09/1736
  • C/2288 : du 13/09/1736 au 16/07/1742
  • C/2289 : du 01/08/1742 au 07/01/1756
  • C/2290 : du 22/02/1756 au 31/08/1773
  • C/2291 : du 24/05/1776 au 14/03/1779
  • C/2292 : du 01/09/1773 au 02/03/1780
  • C/2293 : du 02/03/1780 au 31/12/1786
  • C/2294 : du 01/01/1787 au 24/02/1789
  • C/2295 à 2318 : Centième denier (1720-1788)

Bureau d’Orgerus

Bureau de Poissy

Bureau de Rambouillet

  • Table
  • C/3430 : Table alphabétique des partages, contrôlés ou insinués, des donations (1740-1767) (numérisation alescop, à indexer)

Bureau de Rochefort-en-Yvelynes

Bureau de Rosny

Bureau de Saint-Cyr

  • C/2774 : Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (du 05/08/1714 au 24/02/1719) (numérisation alescop, à indexer)
  • C/2775 : Registres des insinuations et centième denier (du 29/09/1715 au 01/03/1719) (numérisation alescop, à indexer)

Bureau de Saint-Germain-en-Laye

  • C/3424 à 3427 : Tables (1704-An5)
  • C/3424 : Table alphabétique des mutations des immeubles de toutes manières, par le nom des vendeurs (1771-1791) (numérisation trihouey, à indexer)
  • C/3425 : Table alphabétique des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de bien immeubles (1704-1791)
  • C/3426 : Table alphabétique des mutations en ligue collatérale (1704-An5)
  • C/3427 : Table alphabétique des contrats de mariage (du 01/01/1756 au 31/12/1775)
  • C/2776 à 2854 : Contrôle des actes notariaux et sous signatures privées (1693-1791)
  • C/2776 : du 01/03/1693 au 23/07/1693 (numérisation alescop, à indexer)
  • C/2777 : du 23/07/1693 au 07/09/1694 (numérisation alescop, à indexer)
  • C/2778 : du 01/07/1698 au 07/09/1699

Bureau de Septeuil

Bureau de Triel

  • Tables
  • C/3432 : Table alphabétique des nouveaux possesseurs, registre presque vide (non daté)
  • C/3436 : Table alphabétique des partages (1775-1787)
  • C/3437 : Table alphabétique des vendeurs et nouveaux possesseurs, volume 1 (1760-1788)
  • C/3438 : Table alphabétique des vendeurs et nouveaux possesseurs, volume 2 (1760-1788)
  • C/2909 à 2955 : Contrôle des actes notariés et sous signatures privées (1683-1791)
  • C/2916 : du 13/12/1706 au 11/11/1709 (numérisation dwintz, indexation à finir)
  • C/2917 : du 11/11/1709 au 04/06/1712 (numérisation dwintz, à indexer)
  • C/2918 : du 09/06/1712 au 05/11/1713 (numérisation dwintz, à indexer)

Bureau de Versailles

  • Tables
  • Tables alphabétiques des vendeurs et autres personnes qui se sont expropriées par actes ou par décès (1771-1785)
  • C/3220 : 1771-1775
  • C/3221 : 1775-1780
  • C/3222 : 1780-1785
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs (1769-1786)
  • C/3223 : 1769-1786
  • C/3224 : 1772-1777
  • C/3225 : Table alphabétique des baux laics (de 01/1778 à 07/1785)
  • C/3226 : Table des sépultures des paroisses des environs de Versailles (1755-1788)
Bailly, Bougival, Bois-d’Arcy, Buc, Fontenay-le-Fleury, Guyancourt, Jouy-en-Josas, Louveciennes, Port- Marly, La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay, Les Loges-en-Josas, Montreuil, Marly-le-Roi, Montigny-le-Bretonneux, Noisy-le-Roi, Rocquencourt, Rennemoulin, Saint-Cyr-l'École, Voisins-le-Bretonneux et Ville-d’Avray.
  • Tables alphabétiques des extraits de sépulture et des professions en religion, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence (morts naturelles ou civiles donnant ouverture à successions collatérales, 1756-1788)
  • C/3227 : Environs de Versailles (1756-1786)
  • C/3228 : Versailles (1776-1785)
  • C/3229 : Versailles (1776-1788)
  • C/3230 : Table alphabétique des contrats de mariage (1747-1789)
  • Contrôle des actes notariés et sous signatures privées (1701-1791)
  • Insinuations (1704-1791)
  • Centième denier (1715-1793)
  • Divers
  • C/3166 : Petit sceau (1710-1712)
  • C/3219 : Registre de recette des droits de tiers, de 3 sous parisis des épices, des dépens et du dixième ou 2 sous parisis des émoluments (du 07/09/1764 au 19/03/1767)