Au-delà de l'état civil - AD37 / Série Q

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 37".
Série Q des Archives départementales d’Indre-et-Loire (AD37) : Domaines, enregistrement, hypothèques.
Les travaux bénévoles sont insérés dans l’ordre de la cotation, ci-après.


Sous-série 1Q : Domaines nationaux (1790-)

Cotes 1Q/1 à 1163 (inventaire)
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2ème origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets
Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (An2) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (An2) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (An2) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (An2) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (An2) - de Pierres, émigré (1793-An2) - Pocquet de Livonnière (An2) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-An3) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (An2) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-An2) - Henri Quirit de Coulaine (An2) - Raguin, prêtre déporté (An2) - de Razilly (An2).
  • Fonds du département
  • Indemnités accordées aux émigrés, déportés, condamnés (loi du 27/04/1825)
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites
Jean Louis Marie Le Bascle d'Argenteuil (1824-1826) - Louis Etienne Ambroise Le Boucher de Martigny (1826-1828) - Jean Charles François Joseph Le Breton de La Bonnelière (1826) - Louis Charles Hector Le Breton Duplessis (1826) - Mathieu Louis Le Comte du Boisdais (1826-1829) - Nicolas Clément Leduc (1825-1826) - Pierre Claude Lefebvre La Falluère et Anne Elisabeth La Bonninière de Beaumont son épouse (1824-1825) - Antoine Mathurin Le Pellerin de Gauville (1826) - Marc Antoine Louis Le Pellerin de Gauville (1825-1828) - Joseph Michel Lesourd (1825) - Hyacinthe Lhuillier de La Mardelle (1826-1828).
  • Fonds de l’enregistrement et des domaines
  • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
Le bureau de Saint-Christophe est transféré à Neuillé-Pont-Pierre le 01/09/1810.
  • Pièces diverses
  • 1Q/985 : Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-1832) (numérisation secunda, à indexer)
Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.); états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (An2); mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (An2 et An6) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (An6), Le Breton Duplessis (An3 et An7), Le Pellerin de Gauville (An2-An13), Rolland des Escotais (1790-An3), Roulleau (An12); état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

Sous-série 2Q : Domaines (1791-1939)

Cotes 2Q/1 à 111 (inventaire)
  • Fonds du département puis de la préfecture
  • Fonds de la direction de l’enregistrement et des domaines

Sous-série 3Q : Enregistrement et timbre

Présentation, inventaire des cotes 3Q/1 à 10005, et inventaire des cotes 3Q/10051 à 15559.
Les tables de "successions et absences" sont en ligne sur le site internet des AD37.
  • Registres de formalité
  • Bureau de Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • 3Q/7661 : Actes des notaires et sous signature privée (du 13/01/1791 au 12/04/1791) (numérisation secunda, à indexer)
  • Registres d’insinuation des donations entre vifs
  • Registres divers
  • Bulletins mobiles
  • Affaires générales
  • Taxes diverses

Sous-série 4Q : Hypothèques

Présentation, inventaire de 4Q1 à 4Q4, inventaire de 4Q5, et annexes.
Les registres d’ordre sont en ligne sur le site internet des AD37.
  • 4Q1 : Conservation d’Amboise
  • 4Q2 : Conservation de Chinon
  • 4Q3 : Conservation de Loches
  • 4Q4 : Conservation de Preuilly-sur-Claise
  • 4Q5 : Conservation de Tours