Au-delà de l'état civil - 94

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 94".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans le Val-de-Marne (94), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD94) ou dans d’autres services conservant des archives.
À noter que le Val-de-Marne a été créé à partir des anciens départements de la Seine (75) et de la Seine-et-Oise (78). Les fonds conservés aux AD94 sont donc complémentaires de ceux conservés aux AD75, AD78 et Archives nationales (AN).


Domaines (Ancien Régime). Contrôle des actes et insinuations

  • Administration générale des domaines, généralité de Paris, bureau de Charenton II.
  • C6/410 : Contrôle des actes (du 02/01/1754 au 31/07/1765) (numérisation disnel31, à indexer)
  • C6/411 : Contrôle des actes (du 01/08/1765 au 06/03/1774) (numérisation disnel31, à indexer)
  • C6/412 : Contrôle des actes (du 07/03/1774 au 16/10/1781) (numérisation disnel31, à indexer)