Au-delà de l'état civil - 76

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués en Seine-Maritime (76), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD76) ou dans d’autres services conservant des archives.


Série B : Cours et juridictions

Voir cet article.

Série C : Administrations provinciales

Voir cet article.

Série E : Notariat

Sections 2E1 à 2E112, dont une partie est déjà numérisée par les AD76 (inventaires) (notariat en ligne par les AD76)
  • Section 2E14 : Tabellionages extérieurs à Rouen
Numérisation complète de la liasse qui est en désordre chronologique.
  • Section 2E16
  • Contrats de mariages dans les minutes notariales de Maître Jean COTTARD et de Maître BELLIART cotées 2E16/20 à 35 (relevé séparé par domc76)
  • Section 2E36 : Dieppe et Arques
Minutes branche principale
  • 2E36/19 : Minutes de Antoine LE MARECHAL (20/07/1661-12/10/1662) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre qui est incomplet.
Minutes branche secondaire
  • 2E36/417 : Minutes de Guillaume DUBUSC (02/01/1676-13/11/1676) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre.
Minutes du Jardin-sur-Dieppe
  • 2E36/505 : Minutes de Adrien DARTENAY (03/08/1694-13/10/1701) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre.
  • Section 2E76
  • Contrats de mariages passés à Longueville-sur-Scie de 1700 à 1776, cotes 2E76/1 à 23 (relevé séparé par domc76)
  • Section 2E103

Série G : Clergé séculier

(présentation et inventaires G/1 à 1566, G/1567 à 3172, G/3173 à 4820, G/4821 à 6220, G/6221 à 7370, G/7371 à 8514, G/8515 à 9900 et G/9901 à 9948).
  • G/2119 à 2197, et 9843 à 9862 : Délibérations capitulaires du chapitre cathédral (1392-1789)
Ces cotes sont numérisées et en ligne sur le site internet des AD76.
  • Officialité de Rouen (cotes intéressantes à numériser)
  • G/4967 : Registre de fulminations de bulles pour dispenses d’empêchements canoniques (1780-1786)
  • G/4968 : Fulminations de bulles pour dispenses de mariage (1787-1790)
  • G/5053 à 5058 : Dispenses d’empêchements canoniques à des mariages pour cause de consanguinité, d’affinité spirituelle, etc. (1721-1789)
  • G/5062 : Pièces annexes des actes de mariages (dispenses de bans, informations pour cause de consanguinité, actes de baptême et de décès, consentement des parents, publications de bans, 1719-1790)
  • G/5159 à 5181 : Dispenses de consanguinité, à l’effet de contracter mariage, informations, oppositions à des publications de bans, 1616-1790
  • G/5217 : Procédures en perfection de mariage, dispenses pour cause de consanguinité (1414-1766)
  • G/5327 : Procédures pour cause de mariage, dispenses sur l’empêchement de consanguinité et d’affinité (1595-1700)
  • G/5393 : Requêtes à l’effet d’obtenir dispense pour cause de consanguinité, informations transmises à l’official de Montivilliers, dispenses accordées (1701-1763)

Série H : Clergé régulier

(présentation)
  • Seigneurie de Bourgdun et Avremesnil
  • 14H/1487 : Avremesnil, registre de copies d’aveux des offices de l’œuvre et de la pitancerie (1400-1730) (relevé séparé par domc76)

Série L : Administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire

Cotes L/1 à 6422 (présentation et inventaire).
  • Cantons
  • L/3006 : Canton de Cany, enregistrement des passeports (du 17/THER/04 au 04/VEND/08, soit 1796-1798) (relevé séparé par domc76)
  • L/3150 : Canton de Dieppe, militaires reconnus être dans l'obligation de rejoindre les armées (01/GERM/05, soit 1797) (relevé séparé par domc76)

Série M : Administration générale et économique

Voir cet article.

Série P : Finances, cadastre, postes; et inscription maritime

(présentation).
  • Sous-série 1P : Comptabilité des ministères (inventaire)
  • Sous-série 2P : Contributions directes (inventaire)
  • Sous-série 3P : Cadastres, matrices et plans (inventaire)
  • Sous-série 4P : Contributions indirectes (inventaire)
Numérisation partielle, en ligne sur le site internet des AD76.
  • Sous-série 6PP : Postes et télécommunications (inventaire)
Ci-après quelques cotes intéressantes à numériser.
  • 6PP/53 à 59 : Nominations de facteurs (1865-1899)
  • 6PP/60 : Commis, receveurs et receveuses (1853-1877)
  • 6PP/61 à 63 : Distributrices, receveuses, personnel (1847-1875)
  • 6PP/61 : Patronymes A-C (1855-1875)
  • 6PP/62 : Patronymes D-G (1854-1875)
  • 6PP/63 : Patronymes H-L (1847-1875)
  • 6PP/85 : Nomination des facteurs-receveurs (1893-1900)
  • 6PP/139 : Postes et télégraphes, médailles d'honneur selon décret du 22/03/1882 (1894-1899)
  • Sous-série 7P : Inscription maritime de Rouen (inventaire)
Numérisation partielle, en ligne sur le site internet des AD76.

Série R : Affaires militaires

Voir cet article.

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports

Voir cet article.

Série U : Affaires judiciaires

Voir cet article.

Série Y : Établissements pénitentiaires

(présentation).
  • Sous-série 1Y : Administration générale
  • Sous-série 2Y : Fonds des établissements (inventaire)
  • 2Y/146 à 826 : Maison d'arrêt de Rouen
  • 2Y/239 à 241 : Registres d'écrou des condamnés par le tribunal criminel
Numérisés et consultables en salle de lecture des AD76.
  • 2Y/770 : Répertoire alphabétique (1813-1824) (numérisation glev76, à indexer)

Archives conservées dans les communes

Il y aurait des passeports conservés dans les communes (voir cet article).
  • Criel-sur-Mer
  • Eletot
  • Hautot-Saint-Sulpice
  • Petit-Couronne
  • Saint-Gilles-de-la-Neuville