Au-delà de l'état civil - 76

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 76".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués en Seine-Maritime (76), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD76) ou dans d’autres services conservant des archives.
  • Site internet des AD76.
  • À noter que les liens vers les registres mis en ligne sur le site des AD76 sont hors service dans l’attente de la nouvelle visionneuse de leur site au printemps 2021.


Série B : Cours et juridictions

Voir cet article.

Série C : Administrations provinciales

Voir cet article.

Série D : Instruction publique, sciences et arts

Cotes D/1 à 564 (présentation, inventaire D/1 à 564, inventaire détaillé D/547 à 564, table alphabétique détaillée).
  • Collège d’Eu
  • D/19 : Extraits de cartulaires, copies de chartes en faveur des abbayes de Foucarmont et du Tréport. Actes de prise de possession du prieuré de Saint-Martin, de nomination audit prieuré, de résignation du même prieuré. Union du prieuré au collège d’Eu (1179-1587) (numérisation par les AD76)
  • D/20 : Cartulaire du prieuré de Saint-Martin-au-Bosc (1106-1478) (numérisation par les AD76)
  • D/21 : Copies de chartes tirées du trésor de l’abbaye du Bec-Hellouin et concernant le prieuré de Saint-Martin-au-Bosc; extraits de cartulaires (du 16e s. à 1624) (numérisation par les AD76)

Série E : Notariat

Sections 2E1 à 2E112, dont une partie est déjà numérisée par les AD76.
(présentation, notariat en ligne par les AD76, dictionnaire des notaires et brouillon concernant le notariat en ligne).
  • Section 2E14 : Tabellionages extérieurs à Rouen
Numérisation complète de la liasse qui est en désordre chronologique.
  • 2E14/2030 : Saint-Victor, minutes de Jean LECONTE (1638) (numérisation et indexation complète quentin76)
  • Section 2E16
  • Contrats de mariages dans les minutes notariales de Maître Jean COTTARD et de Maître BELLIART cotées 2E16/20 à 35 (relevé séparé par domc76)
  • Section 2E36 : Dieppe et Arques
Minutes branche principale
  • 2E36/19 : Minutes de Antoine LE MARECHAL (20/07/1661-12/10/1662) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre qui est incomplet.
Minutes branche secondaire
  • 2E36/417 : Minutes de Guillaume DUBUSC (02/01/1676-13/11/1676) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre.
Minutes du Jardin-sur-Dieppe
  • 2E36/505 : Minutes de Adrien DARTENAY (03/08/1694-13/10/1701) (numérisation quentin76)
Numérisation complète du registre.
  • Section 2E76
  • Contrats de mariages passés à Longueville-sur-Scie de 1700 à 1776, cotes 2E76/1 à 23 (relevé séparé par domc76)
  • Section 2E103

Série F : Fonds divers manuscrits

(présentation)
  • 28F/2 : Coutumier de Normandie, suivi d'analyses des arrêts de l'Echiquier de 1206 à 1248 et de la charte aux Normands (14e s.) (numérisation par les AD76)
  • 28F/53 : Usages et coûtumes des forêts de Normandie par Hector de Chartres (15e s.) (numérisation par les AD76)

Série G : Clergé séculier

Voir cet article.

Série H : Clergé régulier

Voir cet article.

Série Hdépôt : Archives hospitalières

Voir cet article.

Série J : Archives d’origine privée

(présentation)
  • J/760 : "Registrum obituum fundatiorum in hac capella sancti Marci et aliarum fundatiorum ibidem factarum" (15e s.) (numérisation par les AD76)
  • J/763 : Recueil de pièces originales : bulles pontificales, lettres de cardinaux adressées au cardinal Cambacérès, archevêque de Rouen. Généalogie de Maulde (avec armoirie peinte). Pièces diverses concernant la chapelle de Bosc-Theroulde au 18ème siècle (17e-19e siècles) (numérisation par les AD76)
  • J/1067 : Coutumier de la Vicomté de l’eau. Manuscrit sur vélin, in octavo, 114 p. et 3 feuillets blancs. Le feuillet 51 porte les noms de Robert de la Chapelle, Jeoffroy de Borichier et Bertrand du Chastel. Recueil des usages et des taxes concernant la circulation des hommes et des marchandises sur la Seine entre Mantes et la mer (fin 15e s.) (numérisation par les AD76)
  • J/1117 : Grand coutumier de Normandie : manuscrit sur parchemin (fin 15e s.) (numérisation par les AD76)
  • Sous-série 1J : Archevêché de Rouen (inventaire)
  • 1J/1135 : Chartrier de l’église de Saint-Vincent (1344-1683) - Tome 1 (numérisation par les AD76)
  • 1J/1136 : Chartrier de l’église de Saint-Vincent (1642-1756) - Tome 2 (numérisation par les AD76)
  • Sous-série 2J : Archives paroissiales (inventaire)
  • 2J/265 : Arques-la-Bataille (doyenné de Longueville)
  • 2J/265/1 : Biens. Registre des fondations (1470-1598) (numérisation par les AD76)

Série L : Administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire

Cotes L/1 à 6422 (présentation et inventaire).
  • Cantons
  • L/3006 : Canton de Cany, enregistrement des passeports (du 17/THER/04 au 04/VEND/08, soit 1796-1798) (relevé séparé par domc76)
  • L/3150 : Canton de Dieppe, militaires reconnus être dans l'obligation de rejoindre les armées (01/GERM/05, soit 1797) (relevé séparé par domc76)

Série M : Administration générale et économique

Voir cet article.

Série P : Finances, cadastre, postes; et inscription maritime

(présentation).
  • Sous-série 1P : Comptabilité des ministères (inventaire)
  • Sous-série 2P : Contributions directes (inventaire)
  • Sous-série 3P : Cadastres, matrices et plans (inventaire)
  • Sous-série 4P : Contributions indirectes (inventaire)
Numérisation partielle, en ligne sur le site internet des AD76.
  • Sous-série 6PP : Postes et télécommunications (inventaire)
Ci-après quelques cotes intéressantes à numériser.
  • 6PP/53 à 59 : Nominations de facteurs (1865-1899)
  • 6PP/60 : Commis, receveurs et receveuses (1853-1877)
  • 6PP/61 à 63 : Distributrices, receveuses, personnel (1847-1875)
  • 6PP/61 : Patronymes A-C (1855-1875)
  • 6PP/62 : Patronymes D-G (1854-1875)
  • 6PP/63 : Patronymes H-L (1847-1875)
  • 6PP/85 : Nomination des facteurs-receveurs (1893-1900)
  • 6PP/139 : Postes et télégraphes, médailles d'honneur selon décret du 22/03/1882 (1894-1899)
  • Sous-série 7P : Inscription maritime de Rouen (inventaire)
Numérisation partielle, en ligne sur le site internet des AD76.

Série R : Affaires militaires

Voir cet article.

Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports

Voir cet article.

Série U : Affaires judiciaires

Voir cet article.

Série Y : Établissements pénitentiaires

(présentation).
  • Sous-série 1Y : Administration générale
  • Sous-série 2Y : Fonds des établissements (inventaire)
  • 2Y/146 à 826 : Maison d'arrêt de Rouen
  • 2Y/239 à 241 : Registres d'écrou des condamnés par le tribunal criminel
Numérisés et consultables en salle de lecture des AD76.
  • 2Y/770 : Répertoire alphabétique (1813-1824) (numérisation glev76, à indexer)

Archives conservées dans les communes

Il y aurait des passeports conservés dans les communes (voir cet article).
  • Criel-sur-Mer
  • Eletot
  • Hautot-Saint-Sulpice
  • Le Havre
Le site internet des "Archives municipales du Havre" donne accès à quelques fonds numérisés.
  • Petit-Couronne
  • Saint-Gilles-de-la-Neuville