Au-delà de l'état civil - 44

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La Baule (44).
Travaux de "Au-delà de l'état civil - 44".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués en Loire-Atlantique (44), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD44) ou dans d’autres services conservant des archives.
  • Site internet des "AD44".
  • Index nominatif résultant du dépouillement bénévole des registres mis en ligne ci-après (mise à jour régulière).


Série B : Cours et juridictions

Voir cet article (nombreux travaux).

Série C : Administrations provinciales

  • Institutions
Liste des plans extraits de la série C, numérisés et en ligne sur le site internet des AD44.
  • Intendance de Bretagne et subdélégations (inventaire).
  • Inscription maritime
  • Sous-série 2C
  • Autre

Notariat (série E)

Notariat d'Herbignac

  • E 1529 - Actes de Robin, notaire à Herbignac (partiel jusqu'en 1679).

Notariat de Pierric (AD35)

Pierric dépendait du bureau du contrôle des actes du Grand-Fougeray (35).

  • AD35/4E/13816 - Table alphabétique des actes de Lefeuvre notaire à Pierric de 1771 à 1792 (faite sous Charles Mahé notaire au Grand Fougeray (35).
  • AD35/4E/1456 - Minutes notariales de Goudde, notaire de la juridiction de Ballac (Pierric), 1684-1709.

Étude supprimée de Clisson

Saint-Herblon (AD35)

Saint-Nicolas-de-Redon (AD35)

Titres féodaux et de famille (série E)

  • E 393 - Seigneurie de Clisson, 1422-1665 (numérisation cristiancovez, indexation à faire)

Série G : Clergé séculier

  • G/42 : Procès-verbaux de visite pastorale des églises des doyennés de Retz et de Clisson (1554) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • G/52 : Livre des visites pastorales accomplies dans les paroisses du climat de Clisson (1683) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Bureau diocésain de l’évêché de Nantes (inventaire).
  • Chapitre cathédral de Luçon (Vendée) (inventaire).
  • Collégiale Saint-Aubin de Guérande (inventaire).
  • Cures, fabriques, chapelles et confréries (inventaire).

Série J : Archives privées

  • Sous-série 217J : Fonds du chartrier du Pordor (inventaire).
  • Juridiction - Seigneurie du Pordor (1377-1769)
  • 217J/47 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction du Pordor (1402-1571) (numérisation patrack, à indexer)
  • 217J/48 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction du Pordor (1583-1679) (numérisation patrack, à indexer)
  • Juridiction - Seigneurie de la Châtaigneraie (1520-1749)
  • 217J/53 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction de la Châtaigneraie (1520-1649) (numérisation patrack, à indexer)
  • 217J/54 : Contrats entre particuliers passés devant la juridiction de la Châtaigneraie (1650-1659) (numérisation patrack, à indexer)
  • Juridiction - Seigneurie du Pordor et de la Châtaigneraie (1634-1843)
  • 217J/69 : Contentieux entre particuliers réglés devant la juridiction du Pordor et de la Châtaigneraie (1723 et 1728) (numérisation patrack, à indexer)
  • Fiefs et seigneuries ayant relevé du Pordor ou de la Châtaigneraie
  • 217J/74 : Seigneurie du Broussay en Ros et du Tertre de Rieux en Ros (1603-1785) (numérisation patrack, à indexer)
Aveux rendus et reçus (1603-1768), rôles rentiers (1686, 1689 et 1765), baux et afféagements (1620-1785) et contentieux (1676-1699).
  • 217J/86 : Métairie de Ros (1654-1843) (numérisation patrack, à indexer)
Aveu reçu (1654), contrats entre particuliers (1776-1832) et ventes à Hippolyte Sallentin (1837-1843).
  • 217J/89 : Fief du Tertre (1398-1765) (numérisation patrack, à indexer)
Aveux rendus (1398-1765) et contrats entre particuliers (1688-1691).
  • Titres fonciers et d'exploitation - Gestion du domaine de l'Oiselinière

Série L : Administrations et tribunaux sous la Révolution

  • Administration du département
  • Agriculture, subsistance et approvisionnement (inventaire).
  • Agriculture
  • L/372 : Statistique agricole. Recensement des pressoirs, des barriques, des moulins, des bateaux. Listes nominatives des marais et des étangs qu'on peut dessécher pour les rendre à l'Agriculture, contenant leur désignation et leur contenance (An2-An7) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Clergé paroissial, curés et vicaires
  • L/707 : Clergé des paroisses de Gétigné et de Gorges (1791-An6) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Police des districts
  • L/281 : Police générale du district de Clisson (1791-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Police des cantons
  • Brigandage
  • L/349 : Relations de brigandages et de méfaits commis dans les districts et régions de Clisson, de Guérande et de Machecoul (1792-An4) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Administration locale
  • Fonds de l’administration générale - Districts (inventaire).
  • District de Clisson
  • L/998 : Délibérations des membres du directoire du district de Clisson suivies d’arrêtés (An2-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • L/1006 : Enregistrement des certificats de résidence déposés au district par les absents (1792-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • L/1007 : Livre des mandats délivrés au nom du citoyen Bissuel, agent salpêtrier, des juges, des administrateurs, des municipalités, des membres du clergé, du comité de surveillance de Clisson, etc. (An2-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • L/1008 : Livre des déclarations faites par les habitants de Clisson réfugiés à Nantes, contenant des détails sur la mort de plusieurs citoyens, sur la prise de Vertou par les insurgés, la détention du receveur de l'Enregistrement, Bessonneau, l'arrestation de Savariau, jeune, par les révoltés, et les circonstances de son évasion, les noms des chefs royalistes qui conduisaient les insurgés sur Clisson, etc. (1793-An2) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Fonds de l’administration générale - Cantons (inventaire).
  • Canton de Clisson
  • L/1243 : Procès-verbaux des séances de l'administration municipale contenant des avis, des arrêtés et des actes administratifs (An4-An6) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • L/1244 : Procès-verbaux des séances de l'administration municipale contenant des avis, des arrêtés et des actes (An7-An8) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Fonds des instances locales - Districts et cantons (inventaire).
  • District de Clisson
  • L/404 : Administration générale et communale du district de Clisson (1790-An3) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Fonds des instances locales - Municipalités (inventaire).

Série P : Finances. Cadastre. Postes

  • Sous-série 1P : Trésor public et comptabilité générale
  • Index alphabétique des dossiers du personnel de la trésorerie générale et des contributions directes (relevé à faire)
  • Sous-série 2P : Contributions directes
  • Sous-série 3P : Cadastre et remembrement
Des fonds sont en ligne sur le site internet des "AD44".
  • 3P67 : Gétigné
  • 3P67/2 : Matrice cadastrale de Gétigné (1811) (numérisation cristiancovez, indexation à faire)
  • Sous-série 4P : Contributions indirectes
  • Sous-série 5P : Douanes
  • Sous-série 6P : Postes et télécommunications

Série Q : Domaines. Enregistrement. Hypothèques

Des plans extraits de la série Q sont en ligne sur le site internet des "AD44".
  • Sous-série 1Q : Domaines nationaux
  • Sous-série 2Q : Domaines
  • Sous-série 3Q : Enregistrement et timbre
Les tables alphabétiques des décès de l’enregistrement sont en ligne sur le site internet des "AD44".
  • 3Q10 : Bureau du contrôle des actes de Guérande (inventaire).
  • 3Q10/1 : Table alphabétique des partages (1798-1805) (numérisation egherbignac, indexation à faire)
  • 3Q10/2 : Table alphabétique des partages (1806-1812) (numérisation egherbignac, indexation à faire)
  • 3Q10/3 : Table alphabétique des partages (1813-1824)
  • 3Q10/48 : Table alphabétique des contrats de mariage (1806-1812)
  • 3Q10/49 : Table alphabétique des contrats de mariage (1813-1865)
  • Sous-série 4Q : Hypothèques
Les tables alphabétiques des hypothèques sont en ligne sur le site internet des "AD44".

Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

Voir cet article (nombreux travaux).

Archives privées conservées dans les familles

Fonds conservés aux Archives nationales (AN)

  • Série P et PP : Chambre des comptes et Comptabilité
  • Chambre des comptes de Paris, terriers dressés en vertu d'un arrêt du conseil du 19 Mars 1678 (un autre exemplaire de ces terriers existe à Nantes).


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