Au-delà de l'état civil - 42

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 42".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans la Loire (42), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD11) ou dans d’autres services conservant des archives.



Série C : Assemblées provinciales de Forez et Élections

(inventaire sommaire)
  • Sous-série C (tout court) : Élections de Montbrison, Roanne, Saint-Etienne, et États provinciaux du Forez
Cotes C/1 à 90.
  • Sous-série 2C : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints
Voir cet article (une vingtaine de cotes est numérisée).

Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, familles, notaires

  • Sous-série 1E : Terriers - Papiers de famille (inventaire)
  • 1E-DEM-4460 : Terrier de la rente de la Gymon signé Barrieu (1583) (numérisation purso, indexation faite)
  • Sous-série 5E : Notaires
Voir cet article (nombreux travaux).

Série H : Clergé régulier

  • Sous-série H24 : Prieuré de Saint-Rambert
  • H24/18 : Enquête faite auprès des habitants de La Fouillouse (Loire) afin d'établir certains droits appartenant au prieuré de Saint-Rambert dans la paroisse (rouleau de parchemin cousu, de 3m25 ; incomplet ; enquête non datée précisément, mais la présence de Martin Lonjons, châtelain de la Tour-en-Jarez, personnage cité par ailleurs en 1292 et 1294, ainsi que de Jaquemet Charpinel, noble cité en 1286, tend à placer le document à la fin du XIIIe siècle) (numérisation brogilos, à indexer)

Série J : Archives privées

  • Sous-série 1J : Pièces isolées et petits fonds
  • 1J/983 : Minutes du notaire FERRIOL I à La Valla-en-Gier (1585) (numérisation pascal4288, à indexer)
Ventes et grangeages de revenus et biens passés par les habitants de Bourg-Argental, Doizieux, La Valla, Planfoy, Saint-Julien-Molin-Molette et Saint-Martin-en-Coailleu (repris fonds 5E34).

Série L : Administrations du département (Révolution)

(inventaire sommaire)
  • Extraits mortuaires de militaires originaires de la Loire et de la Haute-Loire
Liste incluse dans le projet "Extraits mortuaires des soldats de la Révolution et de l'Empire".
  • L/950 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)
  • L/951 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)
  • L/952 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)
  • L/953-1 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)
  • L/953-2 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)
  • L/954 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)
  • L/955 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)
  • L/956 : ??? (numérisation niglo74, indexation collaborative en cours)

Série M : Administration générale et économie (1800-1940)

(présentation et inventaire)
  • Passeports pour l’étranger
Proposition de travaux, si des bénévoles souhaitent s’y atteler.
Liste incluse dans le projet "Passeports pour l’étranger".
  • 4M/553 : Passeports à l'étranger de citoyens français, passeports de ressortissants étrangers : correspondance (1803-1897)
  • 4M/558-559 : Passeports à l'étranger de citoyens français : demandes (1914-1917)
  • 4M/560 : Passeports à l'étranger de citoyens français, passeports de ressortissants étrangers : demandes, visas (1922-1939)
  • 4M/561 : Passeports à l'étranger de citoyens français : formulaires de demandes, spécimens de passeports (1936-1937)
  • Fiches individuelles des étrangers
... avec photographies, établies par le commissariat de police de Saint-Etienne (1892-1940).
  • 4M/1021 à 1140 (elles sont numérisées, et sur ordinateur, aux AD42).

Série Y: Établissements pénitentiaires (1810-1940)

(présentation et inventaire)
  • Registres d’écrou
De nombreux registres d’écrou des prisons de Montbrison, Roanne et Saint-Etienne peuvent être numérisés si des bénévoles le souhaitent. Liste à inclure dans le projet "Registres d’écrou".

Archives conservées en mairies

  • Chazelles-sur-Lyon
  • Coutouvre
  • Montagny
  • Saint-Hilaire-sous-Charlieu

Archives privées de La Diana

Société historique et archéologique du Forez, à Montbrison (42).
  • 6F/265 Terrier Bruyas (1523-1528) (numérisation brogilos, à indexer)
  • 6H/4 Terrier du prieuré de Saint-Rambert (1449-1456) (numérisation brogilos, à indexer)

Archives privées conservées dans les familles

  • Archives privées Nazelle, à Veauche

Archives conservées en dehors du département

  • AD69/4B/90 : Actes de petites justices à Belleroche (1720) (numérisation sglb, à indexer)
  • AD69/4B/215 : Actes de petites justices à Saint-Cyr-de-Valorges (1759-1788) (numérisation sglb, à indexer)
  • MSE/265 : Terrier royal de la châtellenie de la Tour-en-Jarez (1462-1465) (numérisation brogilos, à indexer)
  • MSE/268 : Terrier du prieuré de Saint-Rambert (1518-1524) (numérisation brogilos, à indexer)
  • MSE/300 : Registre de fondations pieuses faites au profit du clergé de l’´église de Saint-Héand (reconnaissances des années 1592-1599) (numérisation brogilos, à indexer)
  • 3M13 : Terrier DUMAS (1513) (numérisation sglb, à indexer)
  • 3M16 : Terrier PERRIER (1595) (numérisation sglb, à indexer)
  • 3M17 : Terrier VERSAD (1650-1654) (numérisation sglb, à indexer)