Au-delà de l'état civil - 31

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 31".
Cet article liste les travaux bénévoles de numérisation et/ou d'indexation effectués dans là Haute-Garonne (31), dans le cadre du projet "Au-delà de l'état civil" (inventaire, numérisation et dépouillement de séries d'archives complémentaires à l'état civil), que ce soit aux Archives départementales (AD31) ou dans d’autres services conservant des archives.


Justices seigneuriales (série B)

Justice seigneuriale d'Anan

  • 7 B 2 2 - Procès verbaux du greffe : délibération de parents afin d'autoriser un mariage ; dossiers de tutelles, 1774, 1778, 1780 ; nominations d'experts, 1772, 1775, 1780 ; serments, aveux de billets, 1772, 1774, 1775, 1777, 1778, 1779, 1780, 1788.

Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget

  • 7 B 3 2 - Tutelles (nominations de tuteurs, affirmations de comptes de tutelles), inventaires après-décès, levée de scellés, actes de notoriété.
  • 7 B 3 4 - Déclarations de grossesses (1745, 1747, 1753, 1776-1787), levée de cadavre (1760).

Justice seigneuriale d'Aussonne

  • 7 B 4 2 - Procès verbaux du greffe : inventaires après décès (1711, 1713, 1714, 1737), tutelles (1760, 1775).

Justice seigneuriale de Bérat

  • 7 B 13 2 - Procès verbaux du greffe et inventaires après-décès.

Justice de la temporalité de Bonnefont

  • 7 B 14 3 - Procès verbaux de greffe : Nomination de curateur (1753). Nominations d'experts (1744, 1748, 1768, 1771, 1772, 1785). Bornage (1754). Aveu de billet (1764, 1774, 1783, 1784). Déclaration de grossesse (1783). Levée de cadavre (1772).
  • 7 B 14 8 - Procès verbaux du greffe : Inventaire après-décès de Jean Sansat (1742). Tutelle (1775). Nominations d'expert (1781-1783). Déclaration de grossesse (1724).
  • 7 B 14 14 - Procès verbaux du greffe : Tutelles (1731-1789). Nominations d'experts (1736-1790). Affirmation de voyage (1771). Aveux de billets, reconnaissance de seing (1775-1784). Arrestation (1748). Déclarations de grossesses (1744, 1760, 1778). Levées de cadavres (1770, 1774).
  • 7 B 14 25 - Procès verbaux du greffe : Tutelles et curatelles (1723, 1740, 1773). Reconnaissance de seing (1770). Nominations d'experts (1769, 1785).
  • 7 B 14 33 - Procès verbaux du greffe : Tutelles et curatelles (1762). Nominations d'experts et reconnaissances de billets (1770-1787). Saisie (1786). Déclaration de grossesse (1785).
  • 7 B 14 49 - Ventes, échanges de terres, quittances, partages de biens, contrats de mariage, testaments et inventaires après décès, 1600-1790.

Série R : Affaire militaires

Voir cet article : nombreux travaux en sous-série 1R.

Notariat

  • AD31/3E/24189 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1647-1649) (numérisation barby, à indexer)
  • AD31/3E/24191 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1651-1652) (numérisation barby, à indexer)
  • AD31/3E/24192 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1654-1655) (numérisation barby, à indexer)
  • AD31/3E/24193 : GUILHEM, notaire à Salles-sur-l'Hers et Saint-Michel-de-Lanès (11) : Minutes (1658) (numérisation barby, à indexer)

Preuves pour Malte

Des procès-verbaux de preuves pour Malte sont déposés aux Archives départementales à Toulouse. Le projet de numérisation et de dépouillement de ces dossiers est détaillé sur la page des Preuves pour Malte, et plus précisément à ce chapitre en ce qui concerne le Grand Prieuré de Toulouse.