Au-delà de l'état civil - AD78 / Série Y

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Travaux de "Au-delà de l’état civil - 78".

Série Y des Archives départementales des Yvelines (AD78) : Prisons.

Sous-séries 1Y et 2Y (présentation et inventaire en pdf).

• Sous-série 1Y : Fonds de la préfecture.
• Sous-série 2Y : Fonds des établissements pénitentiaires (sections 2Y1 à 2Y6).

Voir le projet "Registres d'écrou".

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Sous-série 1Y : Fonds de la préfecture

Cotes 1Y/1 à 85.

• 1Y/1 à 49 : Administration générale et surveillance des prisons

• 1Y/1 à 8 : Fonctionnement administratif

• 1Y/9 à 27 : Gestion administrative et financière des établissements pénitentiaires

• 1Y/16 : Dossiers nominatifs individuels du personnel (1845-1885) - Patronymes A-G (numérisation partielle limitée à 1900 hamel, indexation à faire)

• 1Y/17 : Dossiers nominatifs individuels du personnel (1845-1885) - Patronymes H-W (numérisation partielle limitée à 1900 hamel, indexation à faire)

• 1Y/28 à 47 : Population pénitentiaire

• 1Y/37 : État des condamnés pour affiliation aux sociétés secrètes (1858-1859), état des sommes payées à titre de secours aux voyageurs indigents et condamnés libérés, états nominatifs de détenus (1847-1892) (numérisation hamel, indexation à faire)

• 1Y/38 : Inscription des condamnés destinés aux bagnes, aux maisons centrales (1847-1855) (numérisation hamel, indexation à faire)

• 1Y/48 et 49 : Commission de surveillance des prisons et inspection générale

• 1Y/50 à 53 : Administration des chambres et dépôts de sûreté

• 1Y/50 à 52 : Fonctionnement et gestion administrative

• 1Y/53 : Population pénitentiaire

• 1Y/54 à 65 : Jeunes détenus

• 1Y/66 à 73 : Maisons d’éducation correctionnelle et colonies pénitentiaires

• 1Y/74 et 75 : Sociétés de patronage

• 1Y/76 à 85 : Dépôts de mendicité

Section 2Y1 : Dépôt de mendicité puis maison centrale de Poissy

Cotes 2Y1/1 à 388.

• 2Y1/1 à 56 : Administration générale

• 2Y1/57 à 78 : Population pénitentiaire - Documents divers

• 2Y1/79 à 82 : Répertoires alphabétiques des condamnés (1899-1941)

• 2Y1/79 : (1899-1913) (numérisation hamel)

• 2Y1/80 à 82 : période de moins de 100 ans (1914-1941)

• 2Y1/83 à 104 : Registres d’écrou des condamnés (1816-1940)

• 2Y1/83 : n°3356 à 4358, du 29/03/1816 au 01/03/1821 (numérisation hamel)

• 2Y1/84 : n°3871 à 4358, du 11/03/1819 au 01/03/1821 (numérisation hamel)

Registre de la maison d'arrêt de Dourdan transférée en 1817 à Poissy (les dates et les numéros d'écrou correspondent au registre précédent).

• 2Y1/85 : n°4359 à 5549, du 16/03/1821 au 30/10/1823 (numérisation hamel)

• 2Y1/86 : n°5550 à 6740, du 30/12/1823 au 10/09/1826 (numérisation hamel)

• 2Y1/87 : n°6741 à 7933, du 10/09/1826 au 25/02/1829 (numérisation hamel)

• 2Y1/88 : n°7934 à 9420, du 05/03/1829 au 26/05/1833 (numérisation hamel)

• 2Y1/89 : n°9421 à 10815, du 03/06/1833 au 30/12/1837 (numérisation hamel)

• 2Y1/90 : n°12153 à 13387, du 12/03/1841 au 29/09/1843 (numérisation hamel)

• 2Y1/91 : n°14643 à 16132, du 17/06/1846 au 08/08/1849 (numérisation hamel)

• 2Y1/92 : n°16133 à 17607, du 08/08/1849 au 12/05/1852 (numérisation hamel)

• 2Y1/93 : n°19143 à 20717, du 07/07/1854 au 16/03/1856 (numérisation hamel)

• 2Y1/94 : n°20718 à 22307, du 16/03/1856 au 19/02/1858 (numérisation hamel)

• 2Y1/95 : n°22308 à 23922, du 19/02/1858 au 11/10/1860 (numérisation hamel)

• 2Y1/96 : n°26843 à 28322, du 04/11/1866 au 01/04/1869 (numérisation hamel)

• 2Y1/97 : n°1 à 567 (travaux forcés), du 18/02/1917 au 04/02/1920 (numérisation hamel)

• 2Y1/98 : n°568 à 1170 (travaux forcés), du 04/02/1920 au 07/07/1921 (numérisation hamel)

• 2Y1/99 : n°4510 à 5120, du 25/02/1919 au 28/07/1921 (numérisation hamel)

• 2Y1/100 à 104 : période 1927-1940.

• 2Y1/105 à 110 : Registres matricules des condamnés (1821-1860)

• 2Y1/105 : n°4359 à 6123, du 16/03/1821 au 03/04/1825 (numérisation hamel)

• 2Y1/106 : n°6124 à 7280, du 29/01/1825 au 11/08/1827 (numérisation hamel)

• 2Y1/107 : n°7934 à 9420, du 05/03/1829 au 26/05/1833 (numérisation hamel)

• 2Y1/108 : n°9421 à 10909, du 03/06/1833 au 20/02/1838 (numérisation hamel)

• 2Y1/109 : n°17808 à 20758, du 19/09/1852 au 04/04/1856 (numérisation hamel)

• 2Y1/110 : n°2684 à 28322, du 04/04/1856 au 25/01/1860 (numérisation hamel)

• 2Y1/111 à 388 : Dossiers individuels de détenus (sortie ou décès, 1891-1940)

Section 2Y2 : Maison d’arrêt de Mantes

Cotes 2Y2/1 à 43.

• 2Y2/1 à 6 : Administration générale et surveillance des prisons

• 2Y2/7 à 11 : Population pénitentiaire - Documents divers

• 2Y2/12 à 30 : Registres d’écrou des condamnés (1805-1862)

• 2Y2/12 : du 21/01/1805 au 30/06/1808 (numérisation hamel)

• 2Y2/13 : du 03/07/1808 au 08/02/1811 (numérisation hamel)

• 2Y2/14 : du 18/02/1811 au 22/11/1813 (numérisation hamel)

• 2Y2/15 : du 03/12/1813 au 12/10/1818 (numérisation hamel)

• 2Y2/16 : du 13/10/1818 au 09/09/1823 (numérisation hamel)

• 2Y2/17 : du 10/09/1823 au 14/04/1830 (numérisation hamel)

• 2Y2/18 : du 06/01/1832 au 03/11/1837 (numérisation hamel)

• 2Y2/19 : du 06/11/1837 au 02/04/1840 (numérisation hamel)

• 2Y2/20 : du 04/04/1840 au 01/03/1842 (numérisation hamel)

• 2Y2/21 : du 01/03/1842 au 05/07/1843 (numérisation hamel)

• 2Y2/22 : du 08/07/1843 au 17/06/1845 (numérisation hamel)

• 2Y2/23 : du 23/06/1845 au 04/04/1848 (numérisation hamel)

• 2Y2/24 : du 04/04/1848 au 18/12/1850 (numérisation hamel)

• 2Y2/25 : du 18/12/1850 au 27/10/1853 (numérisation hamel)

• 2Y2/26 : du 27/10/1853 au 14/06/1855 (numérisation hamel)

• 2Y2/27 : du 14/06/1855 au 12/01/1857 (numérisation hamel)

• 2Y2/28 : du 12/01/1857 au 16/11/1857 (numérisation hamel)

• 2Y2/29 : du 17/11/1857 au 16/08/1859 (numérisation hamel)

• 2Y2/30 : du 16/08/1859 au 02/01/1862 (numérisation hamel)

• 2Y2/31 : Registre d’écrou des condamnés en simple police (du 23/07/1842 au 15/10/1857) (numérisation hamel)

• 2Y2/32 à 34 : Registres d’écrou du tribunal de police

• 2Y2/32 : du 15/02/1821 au 01/05/1825 (numérisation hamel)

• 2Y2/33 : du 05/05/1825 au 06/12/1827 (numérisation hamel)

• 2Y2/34 : du 26/12/1827 au 16/05/1857 (numérisation hamel)

• 2Y2/35 à 38 : Registres d’écrou des passagers civils

• 2Y2/35 : du 16/04/1830 au 14/04/1835 (numérisation hamel)

• 2Y2/36 : du 21/04/1835 au 17/06/1842 (numérisation hamel)

• 2Y2/37 : du 29/07/1842 au 10/10/1849 (numérisation hamel)

• 2Y2/38 : du 09/10/1849 au 21/01/1863 (numérisation hamel)

• 2Y2/39 à 41 : Registres d’écrou des passagers militaires

• 2Y2/39 : du 04/10/1814 au 24/09/1839 (numérisation hamel)

• 2Y2/40 : du 09/07/1842 au 13/11/1848 (numérisation hamel)

• 2Y2/41 : du 23/11/1848 au 04/08/1854 (numérisation hamel)

• 2Y2/42 : Registre de la prison d'arrêt de la Garde nationale (du 19/12/1831 au 17/11/1851) (numérisation hamel)

• 2Y2/43 : Registre des détenus pour dette, registre des condamnations (du 30/05/1814 au 01/07/1833) (numérisation hamel)

Section 2Y3 : Maison d’arrêt de Rambouillet

Cotes 2Y3/1 à 95.

• 2Y3/1 à 6 : Administration générale et surveillance des prisons

• 2Y3/7 à 12 : Population pénitentiaire - Documents divers

• 2Y3/13 à 30 : Registres d’écrou des condamnés (1805-1863)

• 2Y3/13 : du 19/02/1805 au 09/01/1812 (numérisation hamel)

• 2Y3/14 : du 01/01/1812 au 30/12/1814 (numérisation hamel)

• 2Y3/15 : du 03/01/1815 au 25/09/1816 (numérisation hamel)

• 2Y3/16 : du 30/09/1816 au 22/02/1818 (numérisation hamel)

• 2Y3/17 : du 24/02/1818 au 26/10/1823 (numérisation hamel)

• 2Y3/18 : du 30/10/1823 au 16/08/1828 (numérisation hamel)

• 2Y3/19 : du 17/08/1828 au 26/12/1830 (numérisation hamel)

• 2Y3/20 : du 01/04/1839 au 07/02/1840 (numérisation hamel)

• 2Y3/21 : du 12/02/1840 au 21/02/1842 (numérisation hamel)

• 2Y3/22 : du 21/02/1842 au 29/11/1843 (numérisation hamel)

• 2Y3/23 : du 30/11/1843 au 07/12/1846 (numérisation hamel)

• 2Y3/24 : du 09/12/1846 au 14/03/1849 (numérisation hamel)

• 2Y3/25 : du 15/03/1849 au 23/12/1850 (numérisation hamel)

• 2Y3/26 : du 23/12/1850 au 07/08/1852 (numérisation hamel)

• 2Y3/27 : du 11/08/1852 au 03/02/1854 (numérisation hamel)

• 2Y3/28 : du 03/02/1854 au 22/07/1856 (numérisation hamel)

• 2Y3/29 : du 23/07/1856 au 07/04/1860 (numérisation hamel)

• 2Y3/30 : du 10/04/1860 au 16/05/1863 (numérisation hamel)

• 2Y3/31 à 48 : Registres d’écrou des condamnés en correctionnelle (1854-1941)

• 2Y3/31 : du 02/01/1854 au 21/09/1859 (numérisation hamel)

• 2Y3/32 : du 23/09/1859 au 27/03/1862 (numérisation hamel)

• 2Y3/33 : du 28/03/1862 au 22/08/1866 (numérisation hamel)

• 2Y3/34 : du 27/08/1866 au 14/06/1871 (numérisation hamel)

• 2Y3/35 : du 18/06/1871 au 27/10/1873 (numérisation hamel)

• 2Y3/36 : du 27/10/1873 au 30/04/1877 (numérisation hamel)

• 2Y3/37 : du 01/05/1877 au 16/11/1880 (numérisation hamel)

• 2Y3/38 : du 16/11/1880 au 01/10/1883 (numérisation hamel)

• 2Y3/39 : du 01/10/1883 au 26/05/1889 (numérisation hamel)

• 2Y3/40 : du 01/06/1889 au 24/08/1893 (numérisation hamel)

• 2Y3/41 : du 30/08/1893 au 20/12/1895 (numérisation hamel)

• 2Y3/42 : du 13/12/1895 au 21/02/1898 (numérisation hamel)

• 2Y3/43 : du 21/02/1898 au 21/08/1900 (numérisation hamel)

• 2Y3/44 : du 29/08/1900 au 24/11/1906 (numérisation hamel)

• 2Y3/45 : du 01/12/1906 au 07/09/1918 (numérisation hamel)

• 2Y3/46 : du 07/09/1918 au 04/09/1926 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/47 : du 06/10/1930 au 11/04/1936 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/48 : du 20/04/1936 au 03/09/1941 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/49 à 54 : Passagers et autres individus détenus à titre provisoire ou transférés par la brigade de gendarmerie (1883-1926)

• 2Y3/49 : du 11/04/1883 au 11/06/1889 (numérisation hamel)

• 2Y3/50 : du 22/02/1891 au 04/12/1892 (numérisation hamel)

• 2Y3/51 : du 04/12/1892 au 22/01/1895 (numérisation hamel)

• 2Y3/52 : du 17/01/1898 au 24/10/1905 (numérisation hamel)

• 2Y3/53 : du 25/10/1905 au 01/04/1915 (numérisation hamel)

• 2Y3/54 : du 01/04/1915 au 23/09/1926 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/55 à 77 : Registres d’écrou des inculpés (1863-1939)

• 2Y3/55 : du 22/05/1863 au 13/10/1866 (numérisation hamel)

• 2Y3/56 : du 13/10/1866 au 13/03/1871 (numérisation hamel)

• 2Y3/57 : du 15/03/1871 au 15/12/1873 (numérisation hamel)

• 2Y3/58 : du 29/03/1872 au 22/02/1891 (numérisation hamel)

• 2Y3/59 : du 15/12/1873 au 22/10/1877 (numérisation hamel)

• 2Y3/60 : du 24/10/1877 au 08/10/1881 (numérisation hamel)

• 2Y3/61 : du 19/10/1881 au 06/12/1884 (numérisation hamel)

• 2Y3/62 : du 06/12/1884 au 14/04/1890 (numérisation hamel)

• 2Y3/63 : du 16/04/1890 au 25/05/1892 (numérisation hamel)

• 2Y3/64 : du 25/05/1892 au 23/02/1893 (numérisation hamel)

• 2Y3/65 : du 26/02/1893 au 22/01/1894 (numérisation hamel)

• 2Y3/66 : du 22/01/1894 au 29/01/1895 (numérisation hamel)

• 2Y3/67 : du 30/01/1895 au 02/06/1896 (numérisation hamel)

• 2Y3/68 : du 03/06/1896 au 30/12/1899 (numérisation hamel)

• 2Y3/69 : du 04/01/1900 au 26/03/1904 (numérisation hamel)

• 2Y3/70 : du 28/03/1904 au 20/01/1909 (numérisation hamel)

• 2Y3/71 : du 20/01/1909 au 18/12/1911 (numérisation hamel)

• 2Y3/72 : du 22/12/1911 au 06/03/1914 (numérisation hamel)

• 2Y3/73 : du 06/03/1914 au 16/06/1920 (numérisation hamel)

• 2Y3/74 : du 18/06/1920 au 16/04/1923 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/75 : du 27/04/1923 au 30/09/1926 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/76 : du 04/10/1930 au 30/04/1932 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/77 : du 02/05/1932 au 15/07/1939 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/78 à 83 : Registres d’écrou de simple police (1842-1955)

• 2Y3/78 : du 16/08/1842 au 04/01/1854 (numérisation hamel)

• 2Y3/79 : du 05/01/1854 au 27/10/1859 (numérisation hamel)

• 2Y3/80 : du 30/10/1859 au 06/10/1864 (numérisation hamel)

• 2Y3/81 : du 15/08/1868 au 27/10/1898 (numérisation hamel)

• 2Y3/82 : du 11/02/1899 au 29/10/1923 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/83 : du 06/08/1931 au 15/12/1955 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/84 à 87 : Registres d’écrou des passagers civils (1836-1947)

• 2Y3/84 : du 27/12/1836 au 17/07/1842 (numérisation hamel)

• 2Y4/85 : du 31/07/1842 au 17/05/1847 (numérisation hamel)

• 2Y4/86 : du 21/05/1847 au 13/12/1859 (numérisation hamel)

• 2Y4/87 : du 05/05/1930 au 25/07/1947 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/88 à 92 : Registres d’écrou des passagers militaires (1815-1855)

• 2Y3/88 : du 01/01/1815 au 28/09/1819 (numérisation hamel)

• 2Y3/89 : du 15/06/1827 au 04/04/1836 (numérisation hamel) (rectifier période dans le registre)

• 2Y3/90 : du 21/05/1840 au 22/07/1842 (numérisation hamel)

• 2Y3/91 : du 27/07/1842 au 17/11/1847 (numérisation hamel)

• 2Y3/92 : du 30/11/1847 au 05/05/1855 (numérisation hamel)

• 2Y3/93 et 94 : Registres d’écrou des détenus pour dette envers l’état (1875-1926)

• 2Y3/93 : du 15/05/1875 au 01/07/1898 (numérisation hamel)

• 2Y3/94 : du 02/07/1898 au 08/09/1926 (inférieur à 100 ans)

• 2Y3/95 : Registre d’écrou des personnes contraintes par corps (du 01/10/1930 au 07/07/1951, inférieur à 100 ans)

Section 2Y4 : Maison de justice et d’arrêt de Versailles

Cotes 2Y4/1 à 98.

• 2Y4/1 à 7 : Administration

• 2Y4/2 à 4 : Personnel - Arrêtés de nomination, états de traitement, correspondance (1820-1893)

• 2Y4/2 : (1820-1850) (numérisation hamel, indexation à faire)

• 2Y4/3 : (1851-1860) (numérisation hamel, indexation à faire)

• 2Y4/4 : (1860-1893) (numérisation hamel, indexation à faire)

• 2Y4/8 à 14 : Population carcérale - Documents divers

• 2Y4/13 : Contrôle des condamnés - Registre des transferts (du 27/04/1822 au 29/12/1833) (numérisation hamel)

• 2Y4/14 : Contrôle des condamnés - Registre des transferts (du 02/01/1834 au 16/07/1838) (numérisation hamel)

• 2Y4/15 à 72 : Registres d’écrou des prévenus et condamnés (1838-1898)

• 2Y4/15 : du 17/07/1838 au 08/11/1840 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/16 : du 09/11/1840 au 09/06/1846 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/17 : du 09/06/1846 au 26/02/1853 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/18 : du 26/02/1853 au 20/09/1856 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/19 : n°1 à 603, du 03/10/1856 au 29/04/1861 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/20 : n°604 à 1206, du 13/05/1861 au 26/11/1862 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/21 : n°1207 à 1803, du 26/11/1862 au 26/09/1863 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/22 : n°1804 à 2400, du 26/09/1863 au 13/07/1864 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/23 : n°2401 à 3000, du 13/07/1864 au 08/03/1865 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/24 : n°3001 à 3596, du 08/03/1865 au 29/11/1865 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/25 : n°3597 à 4193, du 29/11/1865 au 05/09/1866 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/26 : n°4194 à 4790, du 06/09/1866 au 24/06/1867 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/27 : du 24/06/1867 au 18/03/1868 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/28 : du 19/03/1868 au 31/12/1868 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/29 : du 02/01/1869 au 13/10/1869 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/30 : du 13/10/1869 au 30/06/1870 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/31 : du 03/03/1873 au 18/02/1874 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/32 : du 19/02/1874 au 19/10/1874 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/33 : du 20/10/1874 au 28/05/1875 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/34 : du 29/05/1875 au 13/12/1875 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/35 : du 13/12/1875 au 04/07/1876 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/36 : du 04/07/1876 au 10/01/1877 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/37 : du 10/01/1877 au 06/08/1877 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/38 : du 06/08/1877 au 27/03/1878 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/39 : du 23/03/1878 au 05/11/1878 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/40 : du 06/11/1878 au 26/06/1879 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/41 : n°1 à 603, du 26/06/1879 au 12/12/1879 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/42 : n°604 à 806, du 13/12/1879 au 10/04/1880 (numérisation jcdespert1)

• 2Y4/43 : n°907 à 1915, du 10/04/1880 au 14/02/1881 (numérisation hamel)

• 2Y4/44 : n°1916 à 2818, 14/02/1881 au 18/11/1881 (numérisation hamel)

• 2Y4/45 : n°2819 à 3721, du 19/11/1881 au 25/09/1882 (numérisation hamel)

• 2Y4/46 : n°3722 à 4625, du 25/09/1882 au 30/07/1883 (numérisation hamel)

• 2Y4/47 : n°4626 à 5379, du 30/07/1883 au 29/02/1884 (numérisation hamel)

• 2Y4/48 : n°5380 à 6282, du 29/02/1884 au 18/11/1884 (numérisation hamel)

• 2Y4/49 : n°6283 à 7185, du 18/11/1884 au 30/07/1885 (numérisation hamel)

• 2Y4/50 : n°7186 à 8388, du 30/07/1885 au 18/05/1886 (numérisation hamel)

• 2Y4/51 : n°8389 à 9285, du 19/05/1886 au 03/01/1887 (numérisation hamel)

• 2Y4/52 : n°9286 à 10185, du 03/01/1887 au 12/09/1887 (numérisation hamel)

• 2Y4/53 : n°10186 à 10788, du 12/09/1887 au 14/01/1888 (numérisation hamel)

• 2Y4/54 : n°10789 à 11691, du 16/01/1888 au 11/08/1888 (numérisation hamel)

• 2Y4/55 : n°11692 à 12882, du 11/08/1888 au 04/04/1889 (numérisation hamel)

• 2Y4/56 : n°1 à 1165, du 04/04/1889 au 31/12/1889 (numérisation hamel)

• 2Y4/57 : n°1166 à 2098, du 31/12/1889 au 21/07/1890 (numérisation hamel)

• 2Y4/58 : n°2099 à 4202, du 22/07/1890 au 11/05/1891 (numérisation hamel)

• 2Y4/59 : n°1 à 1197, du 11/05/1891 au 14/01/1892 (numérisation hamel)

• 2Y4/60 : n°1198 à 2094, du 14/01/1892 au 19/07/1892 (numérisation hamel)

• 2Y4/61 : n°2095 à 3290, du 19/07/1892 au 17/01/1893 (numérisation hamel)

• 2Y4/62 : n°3291 à 3589, du 17/01/1893 au 10/03/1893 (numérisation hamel)

• 2Y4/63 : n°3590 à 4484, du 11/03/1893 au 27/09/1893 (numérisation hamel)

• 2Y4/64 : n°4485 à 5082, du 28/09/1893 au 26/12/1893 (numérisation hamel)

• 2Y4/65 : n°5083 à 5988, du 26/12/1893 au 28/06/1894 (numérisation hamel)

• 2Y4/66 : n°5989 à 7185, du 29/06/1894 au 17/01/1895 (numérisation hamel)

• 2Y4/67 : n°7186 à 8094, du 18/01/1895 au 02/09/1895 (numérisation hamel)

• 2Y4/68 : n°8095 à 8692, du 02/09/1895 au 26/12/1895 (numérisation hamel)

• 2Y4/69 : n°8693 à 9589, du 26/12/1895 au 20/08/1896 (numérisation hamel)

• 2Y4/70 : n°9590 à 10492, du 20/08/1896 au 18/03/1897 (numérisation hamel)

• 2Y4/71 : n°1 à 597, du 18/03/1897 au 20/10/1897 (numérisation hamel)

• 2Y4/72 : n°598 à 1504, du 22/10/1897 au 16/05/1898 (numérisation hamel)

• 2Y4/73 à 94 : Registres d’écrou des accusés ou appelants de jugement en correctionnelle (An6-1923)

• 2Y4/73 : du 31/05/1798 au 02/07/1802 (numérisation hamel)

• 2Y4/74 : du 02/07/1802 au 07/04/1806 (numérisation hamel)

• 2Y4/75 : du 07/04/1806 au 19/10/1809 (numérisation hamel)

• 2Y4/76 : du 06/11/1809 au 19/08/1813 (numérisation hamel)

• 2Y4/77 : du 23/08/1813 au 31/12/1817 (numérisation hamel)

• 2Y4/78 : du 07/01/1818 au 26/04/1822 (numérisation hamel)

• 2Y4/79 : du 03/07/1823 au 08/02/1829 (numérisation hamel)

• 2Y4/80 : du 10/02/1829 au 14/10/1831 (numérisation hamel)

• 2Y4/81 : du 20/10/1831 au 10/08/1834 (numérisation hamel)

• 2Y4/82 : du 11/08/1834 au 13/02/1838 (numérisation hamel)

• 2Y4/83 : du 14/02/1838 au 05/05/1842 (numérisation hamel)

• 2Y4/84 : du 08/05/1842 au 26/04/1845 (numérisation hamel)

• 2Y4/85 : du 26/04/1845 au 18/08/1848 (numérisation hamel)

• 2Y4/86 : du 18/08/1848 au 12/02/1853 (numérisation hamel)

• 2Y4/87 : du 12/02/1853 au 15/02/1859 (numérisation hamel)

• 2Y4/88 : du 15/02/1859 au 07/10/1861 (numérisation hamel)

• 2Y4/89 : du 24/10/1861 au 12/04/1869 (numérisation hamel)

• 2Y4/90 : du 12/04/1869 au 21/09/1877 (numérisation hamel)

• 2Y4/91 : du 21/09/1877 au 13/04/1885 (numérisation hamel)

• 2Y4/92 : du 13/04/1885 au 18/10/1894 (numérisation hamel)

• 2Y4/93 : du 04/05/1871 au 10/11/1887 (numérisation hamel)

• 2Y4/94 : du 20/12/1887 au 18/07/1923 (numérisation hamel)

• 2Y4/95 à 98 : Registres d’écrou divers (1867-1906)

• 2Y4/95 : Condamnés (du 11/07/1867 au 09/03/1896) (numérisation hamel)

• 2Y4/96 : Inculpés (du 09/11/1867 au 05/09/1877) (numérisation hamel)

• 2Y4/97 : Passagers civils (du 13/01/1867 au 02/09/1906) (numérisation hamel)

• 2Y4/98 : Passagers militaires (du 08/11/1881 au 28/02/1882) (numérisation hamel)

Section 2Y5 : Maison d’arrêt et de correction de Versailles

Cotes 2Y5/1 à 191.

• 2Y5/1 à 7 : Administration générale et surveillance des prisons (1811-1934)

• 2Y5/8 à 12 : Population pénitentiaire - Documents divers (1805-1901)

• 2Y5/13 à 17 : Registres d’écrou des mandats de dépôt (1801-1809)

• 2Y5/13 : du 07/04/1801 au 16/02/1802 (numérisation hamel)

• 2Y5/14 : du 19/02/1802 au 19/03/1803 (numérisation hamel)

• 2Y5/15 : du 10/03/1803 au 20/01/1804 (numérisation hamel)

• 2Y5/16 : du 23/01/1804 au 25/05/1806 (numérisation hamel)

• 2Y5/17 : du 27/05/1806 au 10/01/1809 (numérisation hamel)

• 2Y5/18 à 71 : Registres d’écrou des prévenus et condamnés (1800-1902)

• 2Y5/18 : du 20/08/1800 au 15/12/1801 (numérisation hamel)

• 2Y5/19 : du 18/12/1801 au 24/11/1802 (numérisation hamel)

• 2Y5/20 : du 26/11/1802 au 31/07/1803 (numérisation hamel)

• 2Y5/21 : du 31/07/1803 au 22/04/1804 (numérisation hamel)

• 2Y5/22 : du 22/03/1804 au 29/12/1805 (numérisation hamel)

• 2Y5/23 : du 10/11/1808 au 05/01/1811 (numérisation hamel)

• 2Y5/24 : du 06/01/1811 au 09/01/1812 (numérisation hamel)

• 2Y5/25 : du 10/01/1812 au 11/12/1813 (numérisation hamel)

• 2Y5/26 : du 13/12/1813 au 02/11/1814 (numérisation hamel)

• 2Y5/27 : du 02/11/1814 au 08/12/1815 (numérisation hamel)

• 2Y5/28 : du 09/12/1815 au 29/03/1817 (numérisation hamel)

• 2Y5/29 : du 29/03/1817 au 22/05/1818 (numérisation hamel)

• 2Y5/30 : du 23/05/1818 au 05/11/1819 (numérisation hamel)

• 2Y5/31 : du 08/11/1819 au 23/12/1820 (numérisation hamel)

• 2Y5/32 : du 23/12/1820 au 26/07/1822 (numérisation hamel)

• 2Y5/33 : du 26/07/1822 au 07/06/1823 (numérisation hamel)

• 2Y5/34 : du 03/06/1823 au 26/07/1825 (numérisation hamel)

• 2Y5/35 : du 26/07/1825 au 09/08/1827 (numérisation hamel)

• 2Y5/36 : du 09/08/1827 au 24/06/1829 (numérisation hamel)

• 2Y5/37 : du 24/06/1829 au 23/04/1831 (numérisation hamel)

• 2Y5/38 : du 23/04/1831 au 27/11/1834 (numérisation hamel)

• 2Y5/39 : du 27/11/1834 au 03/08/1837 (numérisation hamel)

• 2Y5/40 : du 07/08/1837 au 26/11/1838 (numérisation hamel)

• 2Y5/41 : du 26/11/1838 au 05/12/1839 (numérisation hamel)

• 2Y5/42 : du 05/12/1839 au 02/12/1840 (numérisation hamel)

• 2Y5/43 : du 02/12/1840 au 23/08/1841 (numérisation hamel)

• 2Y5/44 : du 25/08/1841 au 10/05/1842 (numérisation hamel)

• 2Y5/45 : du 10/05/1842 au 07/06/1843 (numérisation hamel)

• 2Y5/46 : du 07/06/1843 au 06/09/1844 (numérisation hamel)

• 2Y5/47 : du 06/09/1844 au 03/01/1846 (numérisation hamel)

• 2Y5/48 : du 03/01/1846 au 12/02/1847 (numérisation hamel)

• 2Y5/49 : du 13/02/1847 au 14/01/1848 (numérisation hamel)

• 2Y5/50 : du 14/01/1848 au 29/05/1849 (numérisation hamel)

• 2Y5/51 : du 30/05/1849 au 04/01/1850 (numérisation hamel)

• 2Y5/52 : du 04/01/1850 au 24/08/1850 (numérisation hamel)

• 2Y5/53 : du 24/08/1850 au 19/04/1851 (numérisation hamel)

• 2Y5/54 : du 19/04/1851 au 19/11/1851 (numérisation hamel)

• 2Y5/55 : du 19/11/1851 au 18/10/1852 (numérisation hamel)

• 2Y5/56 : du 18/10/1852 au 02/11/1853 (numérisation hamel)

• 2Y5/57 : du 04/11/1853 au 16/11/1854 (numérisation hamel)

• 2Y5/58 : du 17/11/1854 au 16/05/1856 (numérisation hamel)

• 2Y5/59 : du 16/05/1856 au 28/09/1857 (numérisation hamel)

• 2Y5/60 : du 28/09/1857 au 21/08/1858 (numérisation hamel)

• 2Y5/61 : du 21/08/1858 au 30/08/1859 (numérisation hamel)

• 2Y5/62 : n°1 à 571, du 30/08/1859 au 05/10/1860 (numérisation hamel)

• 2Y5/63 : n°572 à 1174, du 05/10/1860 au 27/12/1861 (numérisation hamel)

• 2Y5/64 : n°1175 à 1774, du 27/12/1861 au 25/07/1871 (numérisation hamel)

• 2Y5/65 : n°1775 à 2365, du 26/07/1871 au 29/04/1872 (numérisation hamel)

• 2Y5/66 : n°2366 à 2959, du 29/04/1872 au 09/05/1873 (numérisation hamel)

• 2Y5/67 : n°2960 à 3584, du 10/05/1873 au 28/09/1876 (numérisation hamel)

• 2Y5/68 : n°1 à 597, du 31/10/1876 au 01/06/1881 (numérisation hamel)

• 2Y5/69 : n°1351 à 2249, du 16/01/1884 au 28/08/1888 (numérisation hamel)

• 2Y5/70 : n°2250 à 3486, du 29/08/1888 au 12/09/1895 (numérisation hamel)

• 2Y5/71 : n°3487 à 4386, du 13/09/1895 au 06/02/1902 (numérisation hamel)

• 2Y5/72 à 83 : Registres d’écrou des condamnés (1840-1864)

• 2Y5/72 : du 30/11/1840 au 20/05/1842 (numérisation hamel)

• 2Y5/73 : du 21/05/1842 au 15/10/1845 (numérisation hamel)

• 2Y5/74 : du 19/11/1845 au 08/12/1848 (numérisation hamel)

• 2Y5/75 : du 08/12/1848 au 02/08/1851 (numérisation hamel)

• 2Y5/76 : du 07/08/1851 au 15/01/1854 (numérisation hamel)

• 2Y5/77 : du 15/01/1854 au 04/08/1856 (numérisation hamel)

• 2Y5/78 : du 13/08/1856 au 25/11/1858 (numérisation hamel)

• 2Y5/79 : n°1 à 603, du 27/11/1858 au 23/11/1860 (numérisation hamel)

• 2Y5/80 : n°604 à 1241, du 25/11/1860 au 03/05/1862 (numérisation hamel)

• 2Y5/81 : n°1215 à 1818, du 03/05/1862 au 10/02/1863 (numérisation hamel)

• 2Y5/82 : n°1819 à 2443, du 10/02/1863 au 26/10/1863 (numérisation hamel)

• 2Y5/83 : n°2444 à 3045, du 27/10/1863 au 08/07/1864 (numérisation hamel)

• 2Y5/84 à 139 : Registres d’écrou des condamnés en correctionnelle (1864-1899)

• 2Y5/84 : n°1 à 591, du 08/07/1864 au 28/02/1865 (numérisation hamel)

• 2Y5/85 : n°592 à 1182, du 28/02/1865 au 26/10/1865 (numérisation hamel)

• 2Y5/86 : n°1183 à 1779, du 26/10/1865 au 05/06/1866 (numérisation hamel)

• 2Y5/87 : n°1780 à 2364, du 05/06/1866 au 29/12/1866 (numérisation hamel)

• 2Y5/88 : n°2365 à 2961, du 29/12/1866 au 05/09/1867 (numérisation hamel)

• 2Y5/89 : n°1 à 594, du 05/09/1867 au 23/04/1868 (numérisation hamel)

• 2Y5/90 : n°595 à 1191, du 23/04/1868 au 29/11/1868 (numérisation hamel)

• 2Y5/91 : n°1192 à 1752, du 29/11/1868 au 22/07/1869 (numérisation hamel)

• 2Y5/92 : n°1753 à 2342, du 23/07/1869 au 10/03/1870 (numérisation hamel)

• 2Y5/93 : n°2343 à 2935, du 10/03/1870 au 29/03/1871 (numérisation hamel)

• 2Y5/94 : n°2936 à 3540, du 29/03/1871 au 22/11/1871 (numérisation hamel)

• 2Y5/95 : n°3541 à 4123, du 22/11/1871 au 07/06/1872 (numérisation hamel)

• 2Y5/96 : n°4124 à 4728, du 08/06/1872 au 07/11/1872 (numérisation hamel)

• 2Y5/97 : n°5335 à 5939, du 22/04/1873 au 05/11/1873 (numérisation hamel)

• 2Y5/98 : n°5940 à 6538, du 05/11/1873 au 09/04/1874 (numérisation hamel)

• 2Y5/99 : n°6539 à 7141, du 13/04/1874 au 01/10/1874 (numérisation hamel)

• 2Y5/100 : n°7142 à 7737, du 01/10/1874 au 31/03/1875 (numérisation hamel)

• 2Y5/101 : n°7738 à 8331, du 31/03/1875 au 09/11/1875 (numérisation hamel)

• 2Y5/102 : n°8332 à 8922, du 09/11/1875 au 24/02/1876 (numérisation hamel)

• 2Y5/103 : n°8923 à 9519, du 24/02/1876 au 16/08/1876 (numérisation hamel)

• 2Y5/104 : n°9520 à 10135, du 16/08/1876 au 10/01/1877 (numérisation hamel)

• 2Y5/105 : n°10136 à 11088, du 10/01/1877 au 13/11/1877 (numérisation hamel)

• 2Y5/106 : n°11089 à 12032, du 13/11/1877 au 29/05/1878 (numérisation hamel)

• 2Y5/107 : n°12033 à 12653, du 29/05/1878 au 27/11/1878 (numérisation hamel)

• 2Y5/108 : n°12654 à 13265, du 27/11/1878 au 07/05/1879 (numérisation hamel)

• 2Y5/109 : n°13269 à 13871, du 08/05/1879 au 08/10/1879 (numérisation hamel)

• 2Y5/110 : n°13872 à 14474, du 08/10/1879 au 26/03/1880 (numérisation hamel)

• 2Y5/111 : n°14475 à 15227, du 28/03/1880 au 14/10/1880 (numérisation hamel)

• 2Y5/112 : n°15228 à 15979, du 14/10/1880 au 27/04/1881 (numérisation hamel)

• 2Y5/113 : n°15980 à 16882, du 27/04/1881 au 12/12/1881 (numérisation hamel)

• 2Y5/114 : n°16883 à 17785, du 14/12/1881 au 17/07/1882 (numérisation hamel)

• 2Y5/115 : n°17786 à 18688, du 17/07/1882 au 22/02/1883 (numérisation hamel)

• 2Y5/116 : n°18692 à 19291, du 22/02/1883 au 01/09/1883 (numérisation hamel)

• 2Y5/117 : n°19292 à 20191, du 02/09/1883 au 23/08/1884 (numérisation hamel)

• 2Y5/118 : n°1 à 903, du 24/08/1884 au 13/04/1885 (numérisation hamel)

• 2Y5/119 : n°904 à 1805, du 13/04/1885 au 04/01/1886 (numérisation hamel)

• 2Y5/120 : n°1806 à 2708, du 04/01/1886 au 19/10/1886 (numérisation hamel)

• 2Y5/121 : n°2709 à 3609, du 19/10/1886 au 25/07/1887 (numérisation hamel)

• 2Y5/122 : n°3610 à 4518, du 26/07/1887 au 09/04/1888 (numérisation hamel)

• 2Y5/123 : n°4519 à 5415, du 19/04/1888 au 27/12/1888 (numérisation hamel)

• 2Y5/124 : n°5419 à 6312, du 27/12/1888 au 27/08/1889 (numérisation hamel)

• 2Y5/125 : n°6313 à 7209, du 29/08/1889 au 16/04/1890 (numérisation hamel)

• 2Y5/126 : n°7210 à 7849, du 16/04/1890 au 06/10/1890 (numérisation hamel)

• 2Y5/127 : n°7850 à 8452, du 09/10/1890 au 05/03/1891 (numérisation hamel)

• 2Y5/128 : n°8453 à 9348, du 05/03/1891 au 10/12/1891 (numérisation hamel)

• 2Y5/129 : n°9349 à 10241, du 10/12/1891 au 20/07/1892 (numérisation hamel)

• 2Y5/130 : n°10242 à 11137, du 20/07/1892 au 09/02/1893 (numérisation hamel)

• 2Y5/131 : n°11138 à 12031, du 09/02/1893 au 28/10/1893 (numérisation hamel)

• 2Y5/132 : n°12032 à 12627, du 30/10/1893 au 15/03/1894 (numérisation hamel)

• 2Y5/133 : n°12628 à 13224, du 15/03/1894 au 23/08/1894 (numérisation hamel)

• 2Y5/134 : n°13225 à 13521, du 23/08/1894 au 22/11/1894 (numérisation hamel)

• 2Y5/135 : n°13522 à 14228, du 22/11/1894 au 21/10/1895 (numérisation hamel)

• 2Y5/136 : n°14429 à 15337, du 22/10/1895 au 22/07/1896 (numérisation hamel)

• 2Y5/137 : n°15338 à 16251, du 23/07/1896 au 06/07/1897 (numérisation hamel)

• 2Y5/138 : n°1 à 906, du 08/07/1897 au 28/07/1898 (numérisation hamel)

• 2Y5/139 : n°907 à 1809, du 28/07/1898 au 29/11/1899 (numérisation hamel)

• 2Y5/140 à 142 : Registres d’écrou des individus en appel (1843-1856)

• 2Y5/140 : du 09/11/1843 au 30/05/1851 (numérisation hamel)

• 2Y5/141 : du 02/06/1851 au 20/07/1855 (numérisation hamel)

• 2Y5/142 : du 20/07/1855 au 30/06/1856 (numérisation hamel)

• 2Y5/143 : Registre d’écrou des inculpés (1871-1876)

• 2Y5/143 : du 06/10/1871 au 28/12/1876 (numérisation hamel)

• 2Y5/144 à 160 : Registres d’écrou des condamnés en simple police (1822-1897)

• 2Y5/144 : du 18/02/1822 au 14/06/1842 (numérisation hamel)

• 2Y5/145 : du 28/06/1842 au 13/06/1854 (numérisation hamel)

• 2Y5/146 : n°1 à 300, du 17/11/1857 au 26/09/1860 (numérisation hamel)

• 2Y5/147 : n°301 à 902, du 27/11/1860 au 25/09/1863 (numérisation hamel)

• 2Y5/148 : n°3294 à 3312, et n°20 à 448, du 22/07/1867 au 18/11/1871 (numérisation hamel)

• 2Y5/149 : n°1 à 597, du 19/11/1871 au 06/02/1875 (numérisation hamel)

• 2Y5/150 : n°598 à 1193, du 09/02/1875 au 28/05/1877 (numérisation hamel)

• 2Y5/151 : n°1 à 593, du 28/05/1877 au 29/01/1880 (numérisation hamel)

• 2Y5/152 : n°594 à 1190, du 31/01/1880 au 15/06/1882 (numérisation hamel)

• 2Y5/153 : n°1191 à 2092, du 15/06/1882 au 26/11/1884 (numérisation hamel)

• 2Y5/154 : n°2093 à 2986, du 26/11/1884 au 24/12/1886 (numérisation hamel)

• 2Y5/155 : n°2987 à 3883, du 24/12/1886 au 05/12/1888 (numérisation hamel)

• 2Y5/156 : n°3884 à 6579, du 11/12/1888 au 22/04/1890 (numérisation hamel)

• 2Y5/157 : n°6580 à 7477, du 22/04/1890 au 24/09/1891 (numérisation hamel)

• 2Y5/158 : n°7478 à 8074, du 25/09/1891 au 22/02/1893 (numérisation hamel)

• 2Y5/159 : n°8075 à 9268, du 23/02/1893 au 20/10/1893 (numérisation hamel)

• 2Y5/160 : n°10107 à 10401, du 11/07/1896 au 11/10/1897 (numérisation hamel)

• 2Y5/161 à 174 : Registres d’écrou des passagers civils (1825-1922)

• 2Y5/161 : du 11/06/1825 au 25/01/1826 (numérisation hamel)

• 2Y5/162 : du 29/01/1826 au 29/05/1829 (numérisation hamel)

• 2Y5/163 : du 29/05/1829 au 27/09/1832 (numérisation hamel)

• 2Y5/164 : du 29/09/1832 au 12/05/1836 (numérisation hamel)

• 2Y5/165 : du 12/05/1836 au 18/03/1839 (numérisation hamel)

• 2Y5/166 : du 18/03/1839 au 27/02/1842 (numérisation hamel)

• 2Y5/167 : du 27/02/1842 au 23/06/1842 (numérisation hamel)

• 2Y5/168 : du 04/07/1842 au 20/06/1848 (numérisation hamel)

• 2Y5/169 : du 04/12/1848 au 21/11/1856 (numérisation hamel)

• 2Y5/170 : du 15/10/1861 au 10/11/1871 (numérisation hamel)

• 2Y5/171 : du 10/11/1871 au 10/10/1874 (numérisation hamel, dépouillement en cours par dcliquot)

• 2Y5/172 : du 13/01/1877 au 29/06/1892 (registre manquant au magasin des AD78 en 01/2022)

• 2Y5/173 : du 01/07/1892 au 09/09/1898 (registre manquant au magasin des AD78 en 01/2022)

• 2Y5/174 : du 09/09/1898 au 21/01/1922 (registre manquant au magasin des AD78 en 01/2022)

• 2Y5/175 à 187 : Registres d’écrou des passagers militaires (1822-1883)

• 2Y5/175 : du 31/01/1822 au 13/09/1825 (numérisation hamel)

• 2Y5/176 : du 14/09/1825 au 18/05/1831 (numérisation hamel)

• 2Y5/177 : du 18/05/1831 au 15/01/1834 (numérisation hamel)

• 2Y5/178 : du 15/01/1834 au 12/02/1839 (numérisation hamel)

• 2Y5/179 : du 12/02/1839 au 27/06/1842 (numérisation hamel)

• 2Y5/180 : du 28/06/1842 au 03/05/1845 (numérisation hamel)

• 2Y5/181 : du 04/05/1845 au 03/08/1848 (numérisation hamel)

• 2Y5/182 : du 03/08/1848 au 02/08/1853 (numérisation hamel)

• 2Y5/183 : du 02/08/1853 au 13/07/1857 (numérisation hamel)

• 2Y5/184 : du 19/07/1857 au 06/06/1862 (numérisation hamel)

• 2Y5/185 : du 09/06/1862 au 27/10/1868 (numérisation hamel)

• 2Y5/186 : du 03/11/1868 au 18/04/1871 (numérisation hamel)

• 2Y5/187 : du 20/11/1871 au 28/12/1883 (numérisation hamel)

• 2Y5/188 et 189 : Registres d’écrou des détenus pour dette envers l’état (1879-1908)

• 2Y5/188 : du 05/10/1879 au 19/02/1885 (numérisation hamel)

• 2Y5/189 : du 20/02/1885 au 25/05/1908 (numérisation hamel)

• 2Y5/190 et 191 : Registres d’écrou des personnes contraintes par corps (1888-1894)

• 2Y5/190 : du 14/12/1888 au 06/06/1892 (numérisation hamel)

• 2Y5/191 : du 08/06/1892 au 08/02/1894 (numérisation hamel)

Section 2Y6 : Dépôt de mendicité des Petits-Prés à Plaisir

Cotes 2Y6/1 à 9.

• 2Y6/1 à 3 : Administration générale (1862-1913)

• 2Y6/4 à 6 : Population pénitentiaire - Documents divers (1862-1917)

• 2Y6/7 à 9 : Population pénitentiaire - Contrôle des détenus (1845-1913)

• 2Y6/7 : Notices de renseignement sur les détenus (1869-1913) (numérisation hamel)

• 2Y6/8 : Registre d'inscription des arrêtés d'admission (1868-1871) (numérisation hamel)

• 2Y6/9 : Registre d'inscription et de libération des détenus (1845-1847) (numérisation hamel)