Archives nationales - Sous-sous-série Z1o

De Geneawiki
Sauter à la navigation Sauter à la recherche


< Retour à "Série Z des Archives nationales"


Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série Z (Juridictions spéciales et ordinaires), sous-série Z1 (Juridictions spéciales);
sous-sous-série Z1o : Officialités de Paris (cotes Z1o/1 à 243, soit 243 articles).
Concerne la justice ecclésiastique de l'archidiocèse de Paris, soit les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris. Chaque registre numérisé est directement indiqué.
Articles explicatifs : officialités et archidiocèse (ou diocèse) de Paris.


Officialité de l'archidiacre de Paris

L'archidiaconé de Paris (ou grand archidiaconé) s'étendait sur le nord de Paris et de l'Ile-de-France, jusqu'à l'Oise.
  • Z1o/1 à 3 : Registres des causes civiles et criminelles (1460-1466)
  • Z1o/4 à 10 : Registres des causes civiles (1477-1519)
  • Z1o/12 à 14 : Registres des causes civiles (1477-1519)
  • Z1o/15 : Registre du conservateur des privilèges de l'université (1506-1511)
  • Z1o/16 : Registre de comptes de l'archidiacre (1550)
  • Z1o/17 : Registre d'excommunications (1426-1439)
  • Z1o/18 à 23 : Registres des causes criminelles (1483-1526)
  • Z1o/24 : Registres de la caisse du greffe (1355-1366)
  • Z1o/25 : Registres de la caisse du greffe (1518-1530)

Officialité diocésaine de Paris

Le diocèse de Paris s'étendait sur une région de dimension comparable à l'actuelle Ile-de-France (mais avec des limites différentes).
  • Z1o/11 : Registre des causes civiles (1384-1387) (transcription de 1919)
  • Z1o/26 : Plumitifs d'audience (1509-1511)
  • Z1o/28 : Plumitifs d'audience (1571)
  • Z1o/29 à 36 : Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/37 : Recueil de sentences (1622)
  • Z1o/38 à 40 : Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/41 : Registre des causes provoquées par le promoteur de l'officialité (1624-1625)
  • Z1o/42 à 48 : Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/49 à 66 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/68 à 78 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/80 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/81 : Registre d'audience de la chantrerie (1757-1765) [le reste est conservé en sous-série Z2]
  • Z1o/82 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/84 et 85 : Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/86 : Registres de dépôt au greffe (1673-1694)
  • Z1o/87 : Registres de dépôt au greffe (1776)
  • Z1o/88 : Registre d'écrou des prisons de l'officialité (1715-1790)
  • Z1o/89 et 90 : Registres des synodes de l'officialité (1715-1790)
  • Z1o/91 à 172 : Sentences et pièces de procédures, principalement pour causes matrimoniales (1609-1752)
  • Z1o/173 à 184 : Dossiers de dispenses de consanguinité (1729-1790)
  • Z1o/185 à 195 : Dossiers de dispenses de parenté (1729-1790)
  • Z1o/196 à 199 : Dossiers de dispenses de domicile (1729-1790)
  • Z1o/200 à 211 : Dossiers de rectifications d'état civil, d'actes d'ordination ou de lettres de tonsure (1729-1790)
  • Z1o/212 et 213 : Monitoires (1729-1789)
  • Z1o/214 et 215 : Dossiers de dispenses de production d'extraits de baptême ou de décès, avant la publication des bans (1760-1790)
  • Z1o/216 et 217 : Minutes concernant les causes matrimoniales et les réclamations contre les voeux monastiques (1729-1789)
Annulations de mariage
  • Z1o/218 et 219 : Déclarations, rescrits de dispenses, etc. (1729-1790)
  • Z1o/220 : Minutes concernant les causes matrimoniales et les réclamations contre les voeux monastiques (1729-1789)
Annulations de mariage
  • Z1o/221 à 224 : Minutes relatives à des unions, fondations ou suppressions d'établissements religieux (1772-1790)
  • Z1o/221 : Établissement à Versailles des religieuses de la congrégation de Notre-Dame-de Compiègne (1772); suppression du titre de l'abbaye Saint-Père-en Vallée et union de ses biens à l'évêché de Chartres (1779); autorisation des écoles charitables de l'Enfant-Jésus (1784); érection en cure de l'église d'Ablon (1788); érection en hôpital de la maison des soeurs hospitalières de la Roquette (1788); suppression du prieuré d'Argenteuil et union de ses biens au couvent des Carmes déchaussés de Charenton (1789); construction d'une nouvelle église à Ville-d'Avray (titres et plans, 1789); transfert de l'hôpital du Saint-Esprit au collège des Bernardins.
  • Z1o/222 : Suppression de l'église paroissiale des Innocents à Paris et du cimetière de cette paroisse, converti en marché aux herbes (1786).
Inventaires des cercueils reposant dans un caveau de l’église et des épitaphes trouvées dans l’église et dans le cimetière.
  • Z1o/223 : Suppression du monastère Notre-Dame-de-Liesse, rue de Sèvres (1787); état du mobilier de l'église Saint-Louis du Louvre, des revenus et charges du chapitre du même nom (1787); suppression de chapelles dépendant de l'église collégiale de Champeaux-en Brie (1787).
  • Z1o/224 : Suppression du prieuré Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie uni au chapitre Saint-Marcel (1787).
Dont les plans et catalogue de la bibliothèque de Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (1778).
  • Z1o/225 à 236 : Procédures criminelles menées contre des ecclésiastiques (1701-1790)
  • Z1o/237 à 241 : Tables d'ordinations (1500-1632)

Officialité archidiocésaine

L'archidiocèse de Paris recevait appel des sentences concernant les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
  • Z1o/67 : Registres d'audience (1693-1695)
  • Z1o/79 : Registres d'audience (1729-1735)
  • Z1o/83 : Registres d'audience (1774-1788)

Officialité du chapitre de Notre-Dame de Paris

  • Z1o/27 : Registres d'audience (1486-1498)

Officialité de Saint-Germain-des-Prés

  • Z1o/242 : Pièces de procédures et sentences (1407-1659)
  • Z1o/243 : Pièces de procédures et sentences (1660-1781)

Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)