Archives nationales - Sous-sous-série Z1o

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Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série Z (Juridictions spéciales et ordinaires), sous-série Z1 (Juridictions spéciales), sous-sous-série Z1o : Officialités de Paris.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...) : chaque registre numérisé est directement indiqué.


Officialités de Paris

Cotes Z1o/1 à 243, soit 243 articles.
Concerne la justice ecclésiastique de l'archidiocèse de Paris, soit les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
Articles explicatifs : officialités et archidiocèse (ou diocèse) de Paris.

* Officialité de l'archidiacre de Paris

L'archidiaconé de Paris (ou grand archidiaconé) s'étendait sur le nord de Paris et de l'Ile-de-France, jusqu'à l'Oise.
  • Z1o/1 à 3 - Registres des causes civiles et criminelles (1460-1466)
  • Z1o/4 à 10 - Registres des causes civiles (1477-1519)
  • Z1o/12 à 14 - Registres des causes civiles (1477-1519)
  • Z1o/15 - Registre du conservateur des privilèges de l'université (1506-1511)
  • Z1o/16 - Registre de comptes de l'archidiacre (1550)
  • Z1o/17 - Registre d'excommunications (1426-1439)
  • Z1o/18 à 23 - Registres des causes criminelles (1483-1526)
  • Z1o/24 - Registres de la caisse du greffe (1355-1366)
  • Z1o/25 - Registres de la caisse du greffe (1518-1530)

* Officialité diocésaine de Paris

Le diocèse de Paris s'étendait sur une région de dimension comparable à l'actuelle Ile-de-France (mais avec des limites différentes).
  • Z1o/11 - Registre des causes civiles (1384-1387) (transcription de 1919)
  • Z1o/26 - Plumitifs d'audience (1509-1511)
  • Z1o/28 - Plumitifs d'audience (1571)
  • Z1o/29 à 36 - Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/37 - Recueil de sentences (1622)
  • Z1o/38 à 40 - Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/41 - Registre des causes provoquées par le promoteur de l'officialité (1624-1625)
  • Z1o/42 à 48 - Plumitifs d'audience (1614-1628)
  • Z1o/49 à 66 - Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/68 à 78 - Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/80 - Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/81 - Registre d'audience de la chantrerie (1757-1765) [le reste est conservé en sous-série Z2]
  • Z1o/82 - Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/84 & 85 - Registres d'audience (1640-1789)
  • Z1o/86 - Registres de dépôt au greffe (1673-1694)
  • Z1o/87 - Registres de dépôt au greffe (1776)
  • Z1o/88 - Registre d'écrou des prisons de l'officialité (1715-1790)
  • Z1o/89 & 90 - Registres des synodes de l'officialité (1715-1790)
  • Z1o/91 à 172 - Sentences et pièces de procédures, principalement pour causes matrimoniales (1609-1752)
  • Z1o/173 à 184 - Dossiers de dispenses de consanguinité (1729-1790)
  • Z1o/185 à 195 - Dossiers de dispenses de parenté (1729-1790)
  • Z1o/196 à 199 - Dossiers de dispenses de domicile (1729-1790)
  • Z1o/200 à 211 - Dossiers de rectifications d'état civil, d'actes d'ordination ou de lettres de tonsure (1729-1790)
  • Z1o/212 & 213 - Monitoires (1729-1789)
  • Z1o/214 & 215 - Dossiers de dispenses de production d'extraits de baptême ou de décès, avant la publication des bans (1760-1790)
  • Z1o/216 & 217 - Minutes concernant les causes matrimoniales et les réclamations contre les voeux monastiques (1729-1789)
Annulations de mariage
  • Z1o/218 & 219 - Déclarations, rescrits de dispenses, etc ... (1729-1790)
  • Z1o/220 - Minutes concernant les causes matrimoniales et les réclamations contre les voeux monastiques (1729-1789)
Annulations de mariage
  • Z1o/221 à 224 - Minutes relatives à des unions, fondations ou suppressions d'établissements religieux (1772-1790)
  • Z1o/225 à 236 - Procédures criminelles menées contre des ecclésiastiques (1701-1790)
  • Z1o/237 à 241 - Tables d'ordinations (1500-1632)

* Officialité archidiocésaine

L'archidiocèse de Paris recevait appel des sentences concernant les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
  • Z1o/67 - Registres d'audience (1693-1695)
  • Z1o/79 - Registres d'audience (1729-1735)
  • Z1o/83 - Registres d'audience (1774-1788)

* Officialité du chapitre de Notre-Dame de Paris

  • Z1o/27 - Registres d'audience (1486-1498)

* Officialité de Saint-Germain-des-Prés

  • Z1o/242 - Pièces de procédures et sentences (1407-1659)
  • Z1o/243 - Pièces de procédures et sentences (1660-1781)


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