Archives nationales - Série Z

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Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, sous-séries Z1 et Z2 : Juridictions spéciales et ordinaires.
Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, sous-séries Z3 à Z7 : Juridictions extraordinaires.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.


Sous-série Z1 : n Juridictions spéciales (Ancien Régime)

Sous-série composée de dix-huit sous-sous-séries (à noter que Z1A peut se noter Z1a).
  • Sous-sous-série Z1A : Cours des Aides de Paris
  • Sous-sous-série Z1B : Cours des monnaies de Paris
(répertoire numérique)
  • Sous-sous-série Z1C : Connétablies et maréchaussée de France
  • Sous-sous-série Z1D : Amirauté de France
  • Sous-sous-série Z1E : Eaux et forets
  • Sous-sous-série Z1F : Bureau des finances et chambre du domaine
Cotes Z1F/1 à 1071 (inventaire en xml)
  • Cote Z1F/20 : du 07 mai 1456 au 02 mai 1458 (en ligne, par l'inventaire en xml)
  • Sous-sous-série Z1G : Élection de Paris
L'Élection de Paris comptait 23 départements , Paris non compris (carte en 1630 et dessin). Elle était partie de la Généralité de Paris (carte en 1708 et dessin).
  • Cotes Z1G/234 à 461 : Rôles de la taille de l'Élection de Paris (1740-1790)
(répertoire numérique en pdf, en xml)
  • Sous-sous-série Z1H : Bureau de la ville de Paris
Comprend des registres d'écrou des prisons.
(numérisation et indexation bénévoles)
  • Sous-sous-série Z1I : Chambre de la liquidation des dettes de l’État
  • Sous-sous-série Z1J : Chambre et greffiers des bâtiments
  • Cotes Z1J/1 à 255 : I) Chambre des bâtiments
  • Cotes Z1J/256 à 1314 : II) Greffiers des bâtiments
  • Cotes Z1J/256 à 1222 : Procès-verbaux d'experts, plans (Minutes, 1610-1798)
  • Cotes Z1J/521 à 556 : Procès-verbaux d'expertise des greffiers des bâtiments de Paris sous la Régence (1715-1723)
(introduction) (inventaire) (index)
  • Sous-sous-série Z1K : Grenier a sel de Paris
  • Sous-sous-série Z1L : Chambre de la marée
  • Sous-sous série Z1M : Baillage de l’Arsenal
  • Cotes Z1M/1 à 4 : Registres
  • CotesZ1M/5 à 47 : Minutes
  • Cotes Z1M/34 à 39 : Scellés et inventaires après décès (1628-1768)
Relevé exhaustif dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
(numérisation et indexation bénévoles)
  • Sous-sous-série Z1N : Commissions extraordinaires du conseil des affaires concernant hôpitaux et maladrerie
Concerne la justice ecclésiastique de l'archidiocèse de Paris, soit les diocèses de Blois, Chartres, Meaux, Orléans, et Paris.
  • Sous-sous-série Z1P : Chambre ecclésiastiques des décimes
  • Sous-sous-série Z1Q : Baillage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre

Sous-série Z2 : n Juridictions ordinaires royales et seigneuriales (Ancien Régime)

Justices ordinaires, royales et seigneuriales, notariat, etc... concernant tout le royaume de France.
Cotes Z2/1 à 4942 (Période 13e-18e siècles)
L'ordre de la cotation correspond à l'ordre alphabétique des localités (répertoire numérique)
Le projet Au delà de l'Etat-Civil est organisé par départements (numérisation et indexation bénévoles)
  • A noter les cotes relevées de manière exhaustive dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
  • Z2/3119 à 3133 : Chapitre Notre-Dame (1680-1790)
  • Z2/3622 à 3627 : Saint-Germain des Prés (1669 1789)
  • Z2/3675 : Saint-Jean de Latran (1702-1791)
  • Z2/3701 : Saint-Marcel (1780-1785)
  • Z2/3729 à 3732 : Saint-Martin des Champs (1683-1790)
  • Z2/3752 et 3753 : Sainte-Geneviève (1535-1789)
  • Z2/3802 à 3808 : Temple (1717-1790)
  • A noter les cotes relevées de manière partielle dans l'inventaire n°927 des Archives nationales (AN).
  • Z2/547 à 554 : Chaillot (1608-1791)
  • Z2/1236 et 1237 : Issy-Vaugirard (1552-1790)
  • Z2/2449 à 2454 : Montmartre (1702-1789)
  • Z2/2655 : Neuilly-sur-Seine (1589-1789)
  • Z2/3884 à 3886 : Passy (1707-1790)
  • Z2/4692 et 4693 : La Villette-Saint-Lazare (1709-1789)
  • A noter quelques détails (étude notariale n°CIII) concernant la cote Z2/4418 (reportés dans cet article).

Sous-série Z3 : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires (1789-1960)

Cotes Z3/1 à 119 (état général des fonds) (inventaire nominatif et index en pdf ou en xml)

Sous-série Z4 : Section spéciale de la Cour d'appel de Paris (1789-1960)

(état général des fonds)

Sous-série Z5 : Chambres civiques de la Cour de justice de la Seine (1944-1951)

Cotes Z5/1 à 500 (état général des fonds partiel) (répertoire numérique en pdf ou en xml)
A noter que la consultation en salle (sur intranet) donne accès à une recherche patronymique (noms et prénoms).
  • Cotes Z5/1 à 311 : Dossiers des affaires jugées
Dossiers 1 à 8873.
  • Cotes Z5/447 à 492 : Registres
  • Registres des arrêts rendus par les chambres civiques de la cour de justice du département de la Seine
  • Enregistrement des audiences des chambres civiques classés par ordre chronologique et par chambre (du 02/01/1945 au 28/11/1950)
  • Registre d’enregistrement des dossiers de procédure du numéro 1 au numéro 8873
  • Registres des arrêts de suspension des droits de vote, d’élection et d'éligibilité
  • Arrêts des chambres civiques de la cour de justice de la Seine permettant la réinscription sur les listes électorales de personnes dont les droits de vote, d'élection et d'éligibilité avaient été suspendus, ou rejetant les requêtes de suspension des droits de vote, d'élection et d'éligibilité
  • Cotes Z5/493 à 500 : Fichiers
  • Fichier des affaires jugées par les chambres civiques
  • Fichier des recours en grâces des personnes jugées par les chambres civiques

Sous-série Z6 : Cour de justice du département de la Seine (1944-1951)

(état général des fonds)

Sous-série Z7 : Cour de justice de l'Indochine (1789-1960)

(état général des fonds)


Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)

  • Au delà de l'Etat-Civil - Projet d'inventaires, de numérisations, et de dépouillements de séries d'archives complémentaires à l'état civil, dont les archives concernant la série Z des Archives nationales (AN).

Logo internet.png Liens utiles (externes)

  • L'association Ancestramil, dont des travaux (inventaires, relevés nominatifs) sont répertoriés dans cet article.