Archives nationales - Série S

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Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Paris, fonds de l'Ancien Régime, série S : Biens des établissements religieux.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.


Série S : Biens des établissements religieux

Concerne toute la France.
Cotes S1 à 7560, 8417 articles (état général des fonds) (état des inventaires)
n (numérisation et indexation bénévoles)
  • Cotes S1 à 3209 : I) Archevêché de Paris
Titres de propriété, de rentes et de censives des chapitres, confréries, prieurés d'hommes et abbayes dépendant de l'archevêché de Paris
  • Cotes S463, 464, 476 à 481, 483 à 492, et 494 : Minutes des tabellionages de Paris et de la banlieue parisienne
  • Cotes S1066 à 1323 : Archevêché de Paris : titres de propriété, contrats entre particuliers, censiers et terriers (1006-1791)
  • Cotes S3210 à 3307 : II) Évêchés, abbayes et établissements religieux hors de Paris
Titres de propriété, censives, baux.
  • Cotes S3308 à 3631 : III) Paroisses de Paris et des départements limitrophes
Titres de propriété, concernant principalement des maisons.
  • Cotes S3632 à 4356 : IV) Congrégations religieuses d'hommes à Paris et dans les départements limitrophes
Titres de propriété pour des maisons à Paris et des terres situées dans la région parisienne, comptes et déclarations de biens.
  • Cotes S4357 à 4811 : V) Congrégations religieuses de femmes à Paris et dans les départements limitrophes
Titres de propriété pour des maisons à Paris et des terres situées dans la région parisienne, comptes et déclarations de biens.
  • Cotes S4812 à 6101 : VI) Ordres de Saint-Lazare et de Malte
Titres des commanderies, hôpitaux et maladreries, procédures, titres de propriété, terriers, comptes, déclarations de biens et de revenues, baux et loyers.
  • Cotes S6102 à 6180 : VII) Hospices et congrégations hospitalières
Titres de propriété, principalement de maisons situées à Paris, hommages et aveux, censives, baux et déclarations de biens, contrats de rentes et fondations.
  • Cotes S6181 à 6589 : VIII) Université de Paris et collèges
Titres de propriété (principalement de maisons à Paris) et de rentes, terriers, parfois des comptes.
  • Cotes S6590 à 7050 : IX) Congrégations pour les missions et l’enseignement. Séminaires et écoles
Déclarations de biens, titres de propriété, revenus, comptes, censiers, ensaisinements et terriers.
  • Cotes S7051 à 7560 : X) Déclarations des bénéfices et revenus ecclésiastiques (1790-1791)
Déclaration détaillée des biens mobiliers et immobiliers, ainsi que des revenus, de tous les supérieurs des maisons et établissements ecclésiastiques (de France).


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