Archives nationales - Série F

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Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, série F : Versements des ministères et des administrations qui en dépendent.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
Le symbole "n" permet de repèrer des archives en partie numérisées.
Cette série concerne toute la France, et au-delà.
  • Rappel : Etat sommaire des versements faits aux Archives nationales (AN), par les ministères et les administrations qui en dépendent (séries BB et F, et sous-série AD/XIX) : présentation, introduction, puis approfondissements dans chacune des deux séries BB et F, les plus richement dotées en inventaires nominatifs.
  • Sous-séries F0 à 90 (état des inventaires) (table alphabétique)
(état sommaire des versements F0 à 9, F10 à 17 et F18 à 90)


F0  |  F1  |  F2  |  F3  |  F4  |  F5  |  F6  |  F7  |  F8  |  F9  |  F10 et 10bis  |  F11  |  F12  |  F13  |  F14  |  F15  |  F16  |  F17  |  F18  |  F19
F20  |  F21  |  F22  |  F23  |  F30  |  F31  |  F33  |  F37  |  F41  |  F42  |  F43  |  F44  |  F46  |  F60  |  F70  |  F80  |  F90  |  fin d'article


Sous-série F0 : Enregistrement de la correspondance

Aussi appelée sous-série F (tout court) ou F/Préliminaire.
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Série chronologique
Cotes F0/1 à 1721 (Période 1790-1844)
  • Série méthodique
Cotes F0/2001 à 7346 (Période 1788-1893)

Sous-série F1 : n Ministère de l'intérieur, administration générale

  • Sous-sous-série F1a : Objets généraux
Cotes F1a/1 à 5203 (Période 1774-1972)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Sous-sous-série F1b : Personnel administratif
Période 1789-1953
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Groupe F1b/I : Objets généraux
Cotes F1b/I/1 à 980
  • Groupe F1b/II : Série départementale
Cotes F1b/II/Ain à Zuyderzée
  • Sous-sous-série F1c : Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Groupe F1c/I : Esprit public
Cotes F1c/I/1 à 266 (Période 1790-1957)
  • Groupe F1c/II : Élections
Cotes F1c/II/1 à 754 (Période 1800-1968)
  • Groupe F1c/III : Esprit public et élections
Cotes F1c/III/Ain à Zuyderzée et F1c/III/1125 à 1369 (Période 1789-1959)
  • Groupe F1c/IV : Conseils généraux, généralités
Cotes F1c/IV/1 à 204 (Période An9-1966)
  • Groupe F1c/V : Conseils généraux, série départementale
Cotes F1c/V/Ain à Zuyderzée (Période An8-1860)
  • Groupe F1c/VI : Conseils d'arrondissement, généralités
  • Cote unique F1c/VI/1 : Conseils d'arrondissement, documents généraux (1836-1846)
  • Groupe F1c/VII : Conseils d'arrondissement, série départementale
Cotes F1c/VII/1 à 62 (Période An8-1870)
  • Sous-sous-série F1d : Candidatures, affaires particulières, récompenses honorifiques
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Groupe F1d/I : Candidatures administratives
Cotes F1d/I/1 à 128 (Période 1789-1939)
  • Groupe F1d/II : Demandes diverses
Cotes F1d/II/A à Z (1789-1879)
  • Groupe F1d/III : Récompenses, distinctions honorifiques
Cotes F1d/III/1 à 600 (Période 1792-1937)
  • Groupe F1d/IV : Récompenses honorifiques
Cotes F1d/IV/A à Z (Période 19e)
  • Sous-sous-série F1e : Pays annexés ou dépendants (Révolution et Empire)
Cotes F1e/1 à 205 (Période 1782-1816)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)

Sous-série F2 : Ministère de l'intérieur, administration départementale, administration départementale et communale

Période 1788-1969, ponctuellement 1693
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Groupe F2/I : Administration départementale
Cotes F2/I/1 à 1696 : Versements de la direction de l'administration départementale, à classement méthodique
  • Groupe F2/II : Administration départementale
Cotes F2/II/Ain à Yvonne : Versements de la direction de l'administration départementale, à classement départemental
  • Groupe F2/2000 : Administration départementale et communale
Cotes F2/2000 à 4470 : Versements de la direction de l'administration départementale et communale, devenue en 1961 la direction des collectivités locales

Sous-série F3 : Ministère de l'intérieur, administration communale

Période 1787-1886
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Groupe F3/I : Objets généraux
Cotes F3/I/1 à 17
  • Groupe F3/II : Série départementale
Cotes F3/II/Ain à Zuyderzée

Sous-série F4 : Ministère de l'intérieur, compatibilité générale

Cotes F4/1 à 3431 (Période 1695-1965)
(état général des fonds) (état sommaire des versements, de 1962)

Sous-série F5 : Ministère de l'intérieur, comptabilité départementale

Période 1788-1904
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Groupe F5/I : Objets généraux
Cotes F5/I/1 à 440
  • Groupe F5/II : Série départementale
Cotes F5/II/Ain à Zuyderzée

Sous-série F6 : Ministère de l'intérieur, comptabilité communale

Période 1790-1880
(état général des fonds) (état sommaire des versements, de 1922)
  • Groupe F6/I : Objets généraux
Cotes F6/I/1 à 54
  • Groupe F6/II : Série départementale
Cotes F6/II/Ain à Zuyderzée

Sous-série F7 : n Police générale

Cotes F7/1 à 16311 (Période 1789-1985)
(état général des fonds) (état sommaire des versements, de 1962)
(plan méthodique) (état numérique) (index)
(numérisation et indexation bénévoles)
  • Cotes F7/1 à 3000 : Registres et fichiers
  • Cotes F7/2585 et 2586 : Insurrection de juin 1848, liste alphabétique des inculpés
Voir la base de données sur les 11662 inculpés à la suite de l' insurrection de juin 1848.
  • Cotes F7/2587 à 2595 : Coup d'État du 2 décembre 1851
Voir la base de données sur les 26848 poursuivis à la suite du coup d'État de décembre 1851.
  • Cotes F7/3001 à 16311 : Cartons
  • Cotes F7/3564 à 3580 : Demandes de passeports, émanant souvent d’émigrés amnistiés (1793-1818)
(inventaire nominatif)
  • Cotes F7/4785 à 4824 : Cartes de sûreté délivrées par les comités révolutionnaires des sections de Paris (1792-An3)
(analyse historique) (indexation complète sur FamilySearch sans les images) (numérisation bénévole en cours)
  • Cotes F7/4826 à 5789 : Demandes de radiation de la liste des émigrés, arrêtés de radiation et de maintenue (An2-An7)
Série départementale et, pour chaque département, dans l’ordre alphabétique des dossiers.
(numérisation progressive) (article de blog)
  • Cotes F7/10226 à 10237 : Forçats évadés (1814-1844)
(inventaire nominatif)
  • Cotes F7/12936 à 12939 : Rapports des préfets (1914-1918)
En ligne dans la salle des inventaire virtuelle (siv).
  • Cotes F7/15086 à 15111 : Inspection générale des camps d'internement (1940-1961)
Photographies relatives aux camps français d'internement pendant la Seconde Guerre mondiale (sélection de clichés), dans la base de données Archim.
  • Cotes F7/16312 à 17006 : Fonds du service central photographique du ministère de l'Intérieur
(répertoire numérique, fichier lourd)

Sous-série F8 : n Police sanitaire

Cotes F8/1 à 252 (Période 1600-1923)
(état général des fonds) (état sommaire des versements) (état numérique détaillé)
Planches de documents, dans la sous-série

Sous-série F9 : n Affaires militaires

Cotes F9/1 à 6898 (Période 1789-1952, ponctuellement avant)
(état général des fonds) (état sommaire des versements, de 1962)
  • Cote F9/137 : Déserteurs et réfugiés étrangers (An2-1817)
(en ligne)
  • Cote F9/743 : Grenadiers de la Représentation nationale, vétérans nationaux, colonnes mobiles, bataillons auxiliaires départementaux, compagnies franches (An4-An9)
Les vues 25 et 26 sont manuscrites (en ligne)
  • Cotes F9/3901 à 4493 : Livre d'or de la guerre, listes des "Morts pour la France" (1914-1918)
Classement par départements et par communes (listes nominatives numérisées)
  • Cotes F9/4494 à 5563 : Registres d'état-civil des régiments, ambulances et hôpitaux (1914-1918)
Contient les actes de décès dressés près du champs de bataille (numérisation et indexation bénévoles)
  • Cotes F9/5802 à 6698 : Rapatriement des prisonniers de guerre et des réfugiés (1944-1946)
(répertoire numérique)
  • Cotes F9/6699 à 6845 : Indemnisation des anciens prisonniers de guerre et des victimes du nazisme (1945-1973)
(répertoire numérique)
  • Cotes F9/6846 à 6898 : Mission française de recherche des victimes de guerre (1946-1971)
(répertoire numérique)
  • Versements non cotés : Bureau des fichiers et de l'état-civil des déportés (70 cartons, 1940-1955)
Listes et fichiers concernant les prisonniers de guerre, les travailleurs en Allemagne, les déportés, les réfugiés.

Sous-séries F10 et F10bis : Agriculture

Cotes F10/1 à 7151 et F10bis/1 à 129 (Période 1600-1971)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Cotes F10/222 et 224 : Société royale d’agriculture (1771-1792). Comité d’agriculture et de commerce de l’Assemblée nationale (1790-1791) (inventaire détaillé)
  • Cotes F10/5776 à 5814 : Lois, décrets et arrêtés du ministère de l’Agriculture (1881-1951) (répertoire numérique)
  • Cotes diverses : Enseignement vétérinaire, exercice de la profession de vétérinaire (17e-20e) (répertoire numérique)
  • Cotes diverses : Haras, élevage hippique (17e-20e) (répertoire numérique)
  • Cotes diverses : Personnel du ministère de l’agriculture, dossiers de carrière (19e-20e)
(inventaire nominatif : présentation, A à D, E à L et M à Z)

Sous-série F11 : Subsistances

Cotes F11/1 à 3068 (Période 1693-1919)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)

Sous-série F12 : n Commerce & Industrie

Cotes F12/1 à 13146 (Période 17e-20e)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Cotes F12/946 à 980, 4554 à 4616, et 6176 et 8491 : Bourses de commerce, courtiers de commerce et agents de change (Ancien Régime à 1866) (inventaire nominatif)
  • Cotes F12/1653 à 1655 : Encouragement au commerce colonial (1791-1793) (inventaire détaillé)
  • Cotes F12/2740 à 2883, et 7627 à 7632 : Secours aux colons de Saint-Domingue, indemnisation des colons spoliés (19e siècle) (inventaire nominatif A à K et L à Z)
  • Cotes F12/4618 à 4638, et 4640 à 4646 : Prêts à l'industrie (1848-1873) (inventaire détaillé)
  • Cotes F12/4861 à 4866, et 5770 à 5772 : Conservatoire national des arts et métiers (An3-1866) (répertoire détaillé)
  • Cotes F12/4880 à 4887 : Agents d'émigration (1856-1895) (inventaire nominatif)
  • Cotes F12/5080 à 5099, et 8492 à 8540 : Ministère du Commerce, dossiers de proposition pour la Légion d’honneur (19e-1939) (inventaire nominatif partiel A-B)
  • Cotes F12/5314 à 5320, 5332 à 5336, et 6635 à 6670 : Distinctions honorifiques décernées à l’occasion des expositions internationales ou universelles (1849-1923) (inventaire nominatif)
  • Cotes F12/6728 à 6832, 13136 et 13137 : Sociétés anonymes autorisées (1808-1910) (inventaire détaillé)
  • Cotes F12/7285 à 7307 : Correspondance commerciale du ministère du Commerce (1840-1915) (répertoire détaillé et inventaire nominatif)
  • Cotes F12/12091 à 12113 : Comptabilité générale du ministère (1911-1933) (répertoire numérique)
  • Cotes F12/13100 à 13102 : Mémoires sur le commerce (18e) (inventaire détaillé)
  • Cotes F12/13103 à 13112 : Mélanges (1699-1873) (inventaire détaillé)
  • Cotes F12/13130 à 13146 : Mélanges (1650-1914) (inventaire détaillé)
  • Cotes diverses : Ministère du Commerce (administration centrale, Conservatoire national des arts et métiers, Ecoles d’arts et métiers), personnel entré avant 1945 (inventaire nominatif)
  • Cotes diverses : Exposition universelle de 1855 à Paris (répertoire méthodique)
  • Cotes diverses : Exposition universelle de 1867 à Paris (répertoire méthodique)
(répertoire des documents, inventaire nominatif en pdf)
(idem en xml, pour voir les documents iconographiques, mais problèmes de compatibilité avec les navigateurs internet)
  • Cotes diverses : Missions commerciales (19e siècle) (répertoire méthodique)
  • Cotes diverses : Expositions publiques des produits de l’industrie française (1796-1849) (répertoire méthodique)
  • Cotes diverses : Expositions universelles et internationales hors Paris (1844-1920), expositions nationales, foires et salons français (1895-1921), expositions régionales françaises (1852-1913) (répertoire méthodique)

Sous-série F13 : Bâtiments civils

Cotes F13/1 à 1939 (Période 1757-1848)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
(inventaires analytiques F13/1 à 946, F13/947 à 1639 et F13/1640 à 1939)
  • Cotes F13/1 à 200 : Cartons
  • Cotes F14/201 à 1939 : Registres

Sous-série F14 : n Travaux publics

Cotes F14/1 à 21506 (Période 1600-1976)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Cotes F14/2152 à 2341, 11062 à 11066, 11459 à 11622, et 12565 : Dossiers individuels des ingénieurs des Ponts et Chaussées (18e-20e) (inventaire nominatif)
  • Cotes F14/2420 à 2696 : Dossiers individuels des conducteurs des ponts-et-chaussées (18e-19e), et des conducteurs devenus sous-ingénieurs ou ayant eu des fonctions d'ingénieurs (inventaire nominatif)
  • Cotes F14/2741 à 2751, 11421 à 11425, et 19253 à 19257 : Dossiers individuels de contrôleurs des mines (19e) (inventaire nominatif)
  • Cotes F14/2764 à 2826, 11426 à 11444, et 11646 à 11671: Dossiers individuels de personnel du ministère des Travaux publics (inspecteurs et commissaires de surveillance administrative des chemins de fer, et inspecteurs et contrôleurs de l'exploitation commerciale, nés entre 1780 et 1893) (inventaire nominatif)
  • Cotes F14/2888 à 2944 : Dossiers individuels des ingénieurs, chefs et sous-chefs de section du cadre auxiliaire des Travaux publics (19e) (inventaire nominatif)
  • Cotes F14/2945 à 3184 : Dossiers de pension du personnel des Travaux publics (ponts-et-chaussées, navigation, mines, chemins de fer, 19e siècle) (inventaire nominatif)
  • Cotes F14/3186 à 3196 : Dossiers d'inventeurs (inventaire nominatif)
  • Cotes F14/3821 à 3907, et 8281 à 8357 : Mines. Surveillance des mines, carrières et appareils à vapeur. Procès-verbaux de visite (An5-1901) (répertoire)
  • Cotes F14/3908 à 4195, et 8358 à 8409 : Mines. Redevances des mines (1812-1898) (répertoire)
  • Cotes F14/4227 à 4228 : Autorisations de mise en circulation des locomotives sur les chemins de fer (1841-1864) (répertoire détaillé)
  • Cotes F14/4229 à 4232 : Ministère des Travaux publics. Permis de navigation (1827-1868) (répertoire détaillé)
  • Cotes F14/4274 à 4503 : Dossiers d'usines métallurgiques (1790-1868) (répertoire détaillé)
  • Cotes F14/4583 à 5672 : Nivellement général de la France dit Bourdaloüe, carnets des opérateurs et des lecteurs (1855-1863) (répertoire détaillé)
  • Cotes F14/8229 à 8234 : Sociétés anonymes autorisées (1808-1910) (inventaire détaillé)
  • Cotes F14/8235 à 8280 : Sources d’eaux minérales (répertoire détaillé)
  • Cotes F14/8443 à 8507 : Plans des routes de 22 Généralités de France, dessinés de 1745 à 1780, sous la direction de Trudaine et Perronet
Les 62 volumes sont numérisés : voir l'Atlas de Trudaine dans la base de données Archim.
Recueil d'anciens édits, déclarations, lois et arrêtés, relatifs aux ponts et chaussées.
  • Cotes diverses : Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)
(inventaire en xml) (indexation collaborative)
  • Cotes F14/17920 à 17944 : Conseil général des Mines. Table des matières enrichie des registres des procès-verbaux des séances du Conseil général des Mines (tomes 1 à 25, 1811-1830) (introduction) (répertoire détaillé)
  • Cotes diverses : Dossiers individuels des ingénieurs des Mines (18e-20e) (inventaire nominatif)
  • Cotes diverses : Dossiers individuels des officiers des ports (capitaines, lieutenants, sous-lieutenants, maîtres, officiers de port, 19e siècle) (inventaire nominatif)
  • Cotes diverses : Dossiers individuels du personnel administratif (18e-1948) (inventaire nominatif)
  • Cotes diverses : Dossiers individuels des ingénieurs des Travaux publics de l'État (1788-1941) (inventaire nominatif)
  • Cotes diverses : Dossiers individuels du personnel des phares et balises (19e-1952) (inventaire nominatif)

Sous-série F15 : n Hospices et secours

(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Cotes F15/1 à 100 : Registres
  • Cotes F15/1 à 56 : voir l' inventaire analytique.
  • Cote F15/57 : Administration des hospices
Anciennement cote AJ2/104 (Maison nationale de Charenton).
  • Cotes F15/58 à 100 : Cotes vacantes
  • Cotes F15/101 à 4310 : Cartons
  • Cotes F15/101 à 276 : voir l' inventaire analytique.
  • Cotes F15/454 à 1283 : Hospices. Bureaux de bienfaisance. Enfants trouvés : correspondance et décisions (An3-1856)
Correspondance nominative. Classement départemental, sauf Seine.
  • Cotes F15/1861 à 2121 : Hospices et établissements de bienfaisance de Paris et de la Seine (1760-1842)
  • Cotes F15/1863 à 1880 : Hospices de Paris : commission des hospices, correspondance du ministre de l'Intérieur, mouvement et admissions, dons et legs (An4-1815)
  • Cote F15/1875 : Demandes d'admission dans les hospices de Paris (1803-1807) (en ligne)
  • Cotes F15/3622 à 4256 : Hospices et secours, asiles d'aliénés (Monarchie de Juillet, Second Empire, IIIe République)
  • Cotes F15/3891 à 3898 : Institut des sourds-muets. Hospice des Quinze-Vingts. Jeunes aveugles. Sociétés de Charité maternelle. Asile de Bellevaux (Doubs). Enfants trouvés et assistés (correspondance et comptabilité, 1830-1872)
  • Cotes F15/3891 à 3893 : Hospices et santé, dossiers collectifs, exécution d'ordonnances et circulaires, Institution des sourds-muets de Paris, des Quinze-Vingts, des Jeunes aveugles, charités maternelles d'Avignon, d'Albi, de Toulouse, sourds-muets de Bordeaux (1839-1870) (répertoire détaillé)

Sous-série F16 : Prisons

Cotes F16/1 à 1157 (Période 1760-1933)
Prisons, chaînes des bagnes, maisons centrales, secours aux indigents, dépôts de mendicité, ...
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Cotes F16/1 à 9 : Registres
  • Cotes F16/10 à 100 : Cotes vacantes
  • Cotes F16/101 à 1157 : Cartons
(répertoires détaillés F16/391 à 676 et 677 à 1157)
  • Cotes F16/101 à 322 : Prisons, personnel et détenus (1789-1836)
  • Cotes F16/323 à 465 : Maisons centrales (An4-1842)
  • Cotes F16/466 à 507 : Chaînes des bagnes (1760-1837)
  • Cotes F16/508 à 832 : Prisons, organisation et administration (1785-1839)
  • Cotes F16/833 à 935 : Cotes vacantes
  • Cotes F16/936 à 1154 : Mendicité et dépôts de mendicité (1781-1820)
  • Cotes F16/1155 à 1157 : Prisonniers politiques (1851-1933)

Sous-série F17 : n Instruction publique

Cotes F17/1001 à 40342 (cartons), et F17*/1 à 3555 (registres). Les index contiennent des patronymes.
(état général des fonds) (état sommaire des versements) (état des inventaires)
Précisions par rapport aux cotes groupées F17/2497 à 13266 (inventaire)
  • Cotes F17/1001 à 1480, et F17*/1 à 3252 : Divers (index)
  • Cote F17/1370 : Papiers du chevalier Pawlet, fondateur de l'école de Popincourt (1704-An11)
Actes d'état civil et autres pièces concernant les familles des élèves de ladite école.
Orphelins de l'école Militaire, demandes d'admissions et documents divers (en ligne, vérifier si la cote est complète)
  • Cotes F17/1481 à 2753 : Ministère de l'Instruction publique. Mélanges (inventaire et index)
  • Cotes F17/2909 à 2914 : Commission de l’exploration scientifique du Mexique (1862-1893) (répertoire et index)
  • Cotes F17/2925 à 3014, et 17225 à 17294 : Service des missions (index)
  • Cotes F17/2933 à 3014, et 17265 à 17294 : Service des missions, missions scientifiques et littéraires en Afrique subsaharienne, dossiers individuels (1828-1937) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/2933 à 3014, et 17265 à 17294 : Service des missions, missions scientifiques et littéraires en Russie, dossiers individuels (1846-1937) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/2933 à 3014, et 17265 à 17294 : Service des missions, missions archéologiques au Proche-Orient, dossiers individuels (1849-1938) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/2930 à 2932, 4148, 13602 à 13604, et 17242 : Institut français d’archéologie orientale du Caire (1880-1946) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/2933 à 3014, 17243, et 17265 à 17290 : Service des missions, missions scientifiques et littéraires en Grèce et en Asie Mineure (1846-1937) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/2959 : Mission Dutreuil de Rhins en Haute-Asie (1881-1906) (répertoire détaillé)
  • Cotes F17/3880 à 3996, et 13566 à 13567 : Tutelle du Muséum national d'histoire naturelle (1790-1931) (index, en xml)
Complémentaire de la sous-série AJ15 : Muséum d'histoire naturelle.
  • Cotes F17/4391 à 4403 : Affaires disciplinaires de l’enseignement supérieur (1838-1885) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/4524 à 4530 : Officiers de santé, conditions d'examen et d'exercice (1829-1846) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/4531 à 4534 : Pharmaciens, conditions d'examen et d'exercice (1829-1846) (inventaire nominatif)
  • Cotes F17/6084 à 6570 : Profession de santé. Certificats d’aptitude aux grades universitaires (1810-1905) (répertoire numérique)
Médecins, officiers de santé, chirurgiens-dentistes, pharmaciens.
  • Cotes F17/6801 à 6805 : L'instruction publique en Algérie et aux colonies. Enseignement secondaire (1849-1890) (inventaire et index)
  • Cotes F17/12325 à 12327 : L'instruction publique en Algérie et aux colonies. Enseignement primaire (1838-1892) (inventaire et index)
  • Cotes F17/12505 à 12523 : Ecoles primaires libres protestantes et israélites (1816-1886) (inventaire et index)
  • Cotes F17/13068 à 13072 : Inspection générale de l’enseignement supérieur (1831-1912) (inventaire)
  • Cotes diverses : Dossiers relatifs à l’enseignement médical (1790-1914) (index, en xml)
Médecins, officiers de santé, pharmaciens, dentistes, herboristes, sages-femmes.
Complémentaire de la sous-série AJ16 : Académie de Paris.
Les introductions, contextes historiques, cotes des unités documentaires concernées et les conditions de consultation (répertoire méthodique)

Sous-série F18 : Imprimerie, librairie, presse, censure

Cotes F18(I à IX) pour les registres, et F18/1 à 2393 pour les liasses (Période 1763-1940)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Cotes F18(I à IX) : Registres
  • Cotes F18(I) : Enregistrement général (An3-1940)
  • Cotes F18(I)/14 à 16, 18, 22, et 24 : Liste générale des brevetés de l’Imprimerie et de la Librairie (1er Empire et Restauration) (répertoires nominatifs A-C, D-K, L-Q, R-Z et annexes)
Imprimeurs en lettres (1811-1830), libraires (1813-1830), lithographes (1817-1830).
  • Cotes F18(II) : Déclarations des imprimeurs de Paris (1815-1881)
  • Cotes F18(III) à (VIII) : Enregistrement du dépôt légal à Paris (1811-1925)
  • Cotes F18(IX) : Enregistrement du dépôt légal dans les départements (1810-1912)
  • Cotes F18/1 à 2393 : Liasses
  • Cotes F18/1 à 578 : Imprimerie, Librairie, Presse
  • Cotes F18/543 à 550 : Contrôle de la presse étrangère. Dossiers des journaux introduits en France (1850-1887) (répertoire détaillé)
  • Cotes F18/579 à 1725 : Censure
  • Cotes F18/1726 à 2393 : Imprimerie, Librairie, Presse
  • Cotes F18/1726 à 1837 : Libraires et imprimeurs (Seine, 1815-1870) (inventaire nominatif)
  • Cotes F18/1865 à 1869 : Libraires et imprimeurs, Marseille (Bouches-du-Rhône, 1813-1881) (inventaire nominatif)
  • Cotes F18/1928 à 1933 : Libraires et imprimeurs, Bordeaux (Gironde, 1811-1881) (inventaire nominatif)
  • Cotes F18/2011 à 2013 : Libraires et imprimeurs, Lille (Nord, 1813-1881) (inventaire nominatif)
  • Cotes F18/2072 et 2073 : Libraires et imprimeurs, Rouen (Seine-Maritime, 1813-1881) (inventaire nominatif)

Sous-série F19 : n Cultes

Cotes F19* pour les registres, et F19 (tout court) pour les liasses (Période 1789-1981)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
A noter qu'une cote CP/F est aussi répertoriée en série CP (cartes et plans).
  • Cotes F19* : Registres
  • Cotes F19*/1 à 135 : Ancien fonds
  • Cotes F19*/136 à 1699 : Correspondance générale et culte catholique
  • Cotes F19*/1700 à 1821 : Cultes protestant et israélite
  • Cotes F19*/1822 à 1942 : Édifices cultuels
  • Cotes F19*/1860 à 1933 : Plans d’édifices diocésains (1816-1910) (catalogue et index)
  • Cotes F19*/1940 et 1941 : Atlas des Inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853) (catalogue et index)
  • Cotes F19 : Liasses
Cotes diverses : Personnel ecclésiastique divers (inventaire nominatif)
  • Cotes F19/1 à 1849 : Ancien fonds. Correspondance générale et culte catholique
  • Cotes F19/1850 à 9999 : Correspondance générale et culte catholique
  • Cote F19/4681 : Réponse des architectes diocésains à la circulaire ministérielle leur demandant la réalisation de plans types : correspondance, devis et plans (1853-1855) (catalogue et index)
  • Cotes F19/7577 à 7926 : Dossiers de travaux de restauration des cathédrales
(description et numérisation des documents figurés)
  • Cotes F19/10000 à 10925 : Culte protestant
  • Cotes F19/10926 à 10999 : Cultes divers
  • Cotes F19/11000 à 11999 : Culte israélite
  • Cotes F19/11123 à 11142 : Administration des Cultes. Dons et legs au titre du culte israélite (1813-1908) (répertoire nominatif)
  • Cotes F19/12000 à 20000 : Dons et legs
  • Cotes F19/200001 à 20225 : Anciens cultes concordataires
  • Cotes F19/20226 à 20310 : Associations et fondations
  • Cotes F19/20311 et 20312 : Anciens cultes concordataires
  • Cote F19/20313 : Alsace-Lorraine
  • Cotes F19/20314 à 20358 : Cultes

Sous-série F20 : Statistique

Cotes F20/1 à 833 (Période 1786-1911)
(état général des fonds) (état sommaire des versements) (répertoire numérique)
  • Cotes F20/1 à 100 : Registres
  • Cotes F20/101 à 833 : Cartons

Sous-série F21 : n Beaux-Arts

Cotes F21/1 à 8456 (Période 1782-1980) (état général des fonds) (état sommaire des versements)
Listes des bâtiments civils et palais nationaux, et des musées nationaux (19e-20e).
Tableau succinct de l’histoire administrative des bâtiments civils (1792-1990)
Tableau récapitulatif des archives des bâtiments civils conservées dans la sous-série F21
  • Cotes diverses : voir la base de données Arcade.
  • Cote F21/546 : Fouilles dites de Ninive, par Victor Place, 51 photographies par Gabriel Tranchand (1852) (inventaire)
  • Cotes F21/1875 à 1908 : Plans d'édifices publics soumis à l'avis du Conseil des bâtiments civils (An4-1863)
Environ 9700 plans numérisés : voir la base de données Archim (choisir "notice complète").
  • Cotes F21/2470 à 2536 : Procès-verbaux de séances du Conseil et rapports au Conseil (An4-1856)
Dépouillement analytique : voir la base de données Conbavil de l' Institut national d'histoire de l'art (INHA).
  • Cotes F21/4079 à 4085, 4107, 4108, 4417 à 4418, 4731 à 4745, et 4891 à 4898 : Petits salons artistiques, expositions diverses, sociétés artistiques (1870-1954) (répertoire et index nominatif)
  • Cotes F21/4713 et 4714 : Cérémonies publiques, funérailles nationales et obsèques aux frais de l’État (1899-1943) (inventaire)
  • Cotes F21/7635 à 7668 : Albums photographiques des commandes et achats de l'État exposés aux Salons (1864-1901)
Trente-trois albums annuels, numérisés : voir la base de données Archim.
  • Cotes F21/8085 à 8101 : Archives de Louis Hautecoeur, directeur général des beaux-arts (1940-1944) (inventaire)

Sous-série F22 : n Travail et Sécurité sociale

Cotes F22/1 à 2317 (Période 1852-1951)
(état général des fonds) (état sommaire des versements, en 1957)
  • Cotes F22/552 à 562 : Travaux de l'Inspection du Travail (1907-1936) (en ligne)
  • Cotes F22/2056 à 2093 : Loi du 5 avril 1928 sur les assurances sociales (inventaire)
  • Cotes F22/2187 à 2317 : Les lois sur la durée du travail (inventaire)

Sous-série F23 : Services extraordinaires des temps de guerre

Cotes F23/1 à 540 (Période 1914-1949)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Guerre de 1914-1918
  • Cotes F23/1 à 22 : Service des réfugiés
  • Cotes F23/23 à 219 : Service du ravitaillement civil
  • Cotes F23/347 à 378 : Ministère des régions libérées, décorations
  • Guerre de 1939-1945
  • Cotes F23/220 à 236 : Service central des réfugiés et des Alsaciens-Lorrains
  • Cotes F23/237 à 342 : Mission française des charbons et minerais à Londres (1939-1940)
  • Cotes F23/343 à 346 : Ministère de l'armement, direction des produits métallurgiques
  • Cotes F23/379 à 403 : Papiers de Pierre Chouard, conseiller scientifique auprès des services du ravitaillement (1942-1949)
  • Cotes F23/404 à 540 : Archives de l’Inspection générale du ravitaillement (1940-1949)

Sous-série F30 : Finances : Administration centrale du ministère des Finances

Cotes F30/1 à 212 (Période 1789-1820, voir depuis 1661)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)

Sous-série F31 : n Finances : Contributions directes

Cotes F31/1 à 165 (état général des fonds) (état sommaire des versements)
A noter qu'une cote CP/F est aussi répertoriée en série CP (cartes et plans).
  • Cotes F31/1 à 104 : Plans cadastraux de Paris et des communes rattachées à Paris en 1859 (1799-1863)
  • Cotes F31/1 et 2 : Cadastre. Atlas général de Paris. Plans des quartiers selon l'ordre des anciens arrondissements (1807-1821)
  • Cotes F31/3 à 72 : Cadastre de Paris. Plans de maisons reclassés selon l'ordre des arrondissements actuels (1809-1854)
(catalogue de 1969, fichier lourd)
  • Cotes F31/73 à 96 : Cadastre de Paris. Plans de Vasserot par îlots, classés selon l'ordre des anciens arrondissements, soit 24 atlas (1810-1836)
Document établi dans un but fiscal par Philibert Vasserot. Extrêmement précis puisque y figurent le bâti, y compris les escaliers, les ouvertures, les puits.
En ligne, sur le site internet des Archives de Paris et de l'ancien département de la Seine (AD75)
  • Cotes F31/97 : Cadastre. Notices relatives aux monuments publics de Paris rédigées par Vasserot (1834)
  • Cotes F31/98 à 104 : Cadastre des communes rattachées à Paris en 1859 (1799-1863)
  • Cote F31/982 à 11 : 12ème arrondissement, Bercy
En ligne, sur le site internet des Archives de Paris et de l'ancien département de la Seine (AD75)
  • Cotes F31/105 à 165 : Plans cadastraux des communes, par nature de culture, soit 2295 plans (An11-1807)
  • Cotes F31/166 à 4685 : Fonds du ministère des Finances
Transférées au Centre des archives économiques et financières (CAEF)
  • Cotes F31/166 à 1884 : États des montants des rôles généraux des contributions directes (1870-1889)
  • Cotes F31/1885 à 1903 : Numéros vacants
  • Cotes F31/1904 à 2769 : États des montants des rôles généraux des contributions directes (1890-1899)
  • Cotes F31/2770 à 3800 : Expédition des états du montant des rôles généraux 2A, 2B et 2C (1900 à 1911)
  • Cotes F31/3801 à 4572 : Copie partielle des états du montant des rôles généraux 2A, 2B et 2C (1912-1920)
  • Cotes F31/4573 à 4659 : État du montant des rôles généraux 2C (1921)
  • Cotes F31/4660 à 4680 : États des sommes imposées 2C, et copies des tableaux 2B (1922-1930)
  • Cotes F31/4681 à 4685 : États n°2188 (1931-1935)

Sous-série F33 : Finances : Enregistrement, Domaine et Timbre

Périodes 1809-1814 et 1854-1900 (état général des fonds) (état sommaire des versements)
A noter que l'essentiel de la sous-série a été transféré au Centre des archives économiques et financières (CAEF).
  • Cotes F33/1 à 49 : Transférées au Centre des archives économiques et financières.
  • Cotes F33/50 à 76 : Biens de la dotation impériale (Second Empire)
  • Cotes F33/77 à 101 : Transférées au Centre des archives économiques et financières.
  • Cotes F33/102 à 104 : Premier Empire
  • Cotes F33/105 à 757 : Transférées au Centre des archives économiques et financières.
  • Cotes F33/758 à 857 : Biens de la dotation impériale (Second Empire)
  • Cotes F33/858 à 1544 : Transférées au Centre des archives économiques et financières.

Sous-série F37 : Commissions financières

Cotes F37/1 à 201 (Périodes 1925-1949 et 1959-1971) (état général des fonds)
  • Cotes F37/1 à 79 : Délégation générale aux relations économiques franco-allemandes (1940-1943)
  • Cotes F37/80 à 94 : Commission des marchés de fournitures des administrations centrales (1925-1940)
  • Cotes F37/95 à 115 : Caisse autonome de défense nationale (1938-1941)
  • Cotes F37/116 à 197 : Commission consultative des dommages et des réparations (1940-1949)
  • Cotes F37/198 à 201 : Commission interministérielle chargée d'émettre un avis sur les opérations immobilières de l'état à l'étranger (1959-1971)

Sous-série F41 : Information

Cotes F41/1 à 2943 (Période 1939-1973) (état général des fonds)
  • Cotes F41/1 à 13 : Administration centrale (1939-1947)
  • Cotes F41/14 à 36 : Commissariat général à l'information (CGL, 1939-1940)
  • Cotes F41/37 à 335 : Services de l'information sous le gouvernement de Vichy (1940-1944)
  • Cotes F41/336 à 350 : Commissariat à l'information du CFLN à Alger (1943-1944)
  • Cotes F41/351 à 783 : Services de l'information après la libération à Paris (1944-1948)
  • Cotes F41/784 à 787 : Services de l'information sous le gouvernement de Vichy (1940-1944)
  • Cotes F41/788 à 790 : Services de l'information après la libération à Paris
  • Cotes F41/791 à 795 : Commissariat général à l'information (CGI)
  • Cotes F41/796 et 797 : Commissariat à l'information du CFLN à Alger
  • Cotes F41/798 à 800 : Services de l'information sous le gouvernement de Vichy (1940-1944)
  • Cotes F41/801 à 971 : Services de l'information à Alger (1942-1944)
  • Cotes F41/972 à 1000 : Services de l'information sous le gouvernement de Vichy (1939-1944)
  • Cotes F41/1001 à 2000 : Service de l'information après la libération (1944-1947)
  • Cotes F41/2001 à 2943 : Service juridique et technique de l'information (SJTI, 1944-1974)

Sous-série F42 : Cinéma

Cotes F42/1 à 141 (Période 1942-1950)
(état général des fonds)

Sous-série F43 : Radiodiffusion et Télévision

Cotes F43/1 à 172 (Période 1923-1952)
(état général des fonds)

Sous-série F44 : Jeunesse et sports

Cotes F44/1 à 128 (Période 1935-1963)
(état général des fonds)

Sous-série F46 : Marine marchande

Cotes F46/1 à 983 (Période 18e-1975) (état général des fonds)
Voir aussi, pour la période antérieure, la série CC des archives centrales de la Marine à Vincennes.
  • Cotes F46/1 à 364 : Minutier de la correspondance au départ (1871-1938)
  • Cotes F46/365 à 607 : Arrêtés de concessions d'établissements de pêche (1920-1975)
  • Cotes F46/608 à 658 : Délimitation du domaine public maritime : requête, enquête, cartes, relevés (18e-1957)
  • Cotes F46/659 à 662 : Cadastre ostréicole (1910-1920)
  • Cotes F46/663 à 672 : Divers : correspondance avec Terre-Neuve (1904-1910), subventions aux compagnies de navigation (1915), aide à l'armement (1935-1936), matricule des syndics de gens de mer et des gardes-pêche (1860-1911)
  • Cotes F46/673 à 682 : Médaille d'honneur des marins (1902-1913)
  • Cotes F46/683 à 689 : Commission supérieure du Crédit maritime mutuel, procès-verbaux (1922-1935)
  • Cotes F46/690 à 703 : Naufrages et accidents de mer, dossiers individuels (1913-1921)
  • Cotes F46/704 à 763 : Comptabilité (1913-1950)
  • Cotes F46/764 à 971 : Administration des invalides de la Marine, correspondance (1916-1945)
  • Cotes F46/972 à 983 : Constructions navales, correspondance au départ (1940-1942)
Microfilms 657Mi/1 à 5.

Sous-série F60 : Secrétariat général du gouvernement et services du premier ministre

Cotes F60/1 à 3255 (Période 1915-1971)
(état général des fonds)

Sous-série F70 : Ministère d'État (Second Empire)

Cotes F70/1 à 647 (Période 1852-1870)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • Cotes F70/115 à 119 : Légion d'honneur, dossiers de propositions faites par le ministère d’État (1852-1870) (inventaire nominatif et index)
  • Cotes F70/124 à 126 : Pensions civiles, dossiers d'anciens fonctionnaires (1854-1870) (inventaire nominatif)
  • Cotes F70/223 à 234 : Monuments historiques, ordonnances de paiement (1853-1864) (répertoire et index)
  • Cotes F70/353 à 359 : Dossiers d'anciens fonctionnaires du ministère d'État, de la maison de l'Empereur et des services en dépendant (1852-1870) (inventaire nominatif)

Sous-série F80 : Algérie

Transférée aux Archives nationales d'outre-mer ANOM.

Sous-série F90 : Postes et télégraphes

Cotes F90/1 à 22272 (Période 17e-1971)
(état général des fonds) (état sommaire des versements)
  • F90/9 à 14441 : Postes et télégraphes et ministère des PTT, administration des télégraphes, télégrammes officiels transmis et reçus par les stations télégraphiques, télégraphie officielle (1896-1915)
Répertoire détaillé n°1/5, F90/9 à 1484 (en pdf) (en xml)
Répertoire détaillé n°2/5, F90/1485 à 9229 (en pdf) (en xml)
Répertoire détaillé n°3/5, F90/9230 à 11659 (en pdf) (en xml)
Répertoire détaillé n°4/5, F90/11660 à 12476 (en pdf) (en xml)
Répertoire détaillé n°5/5 (non mis en ligne)
  • F90/14442 à 19000 : Cotes vacantes


Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)

  • Au delà de l'Etat-Civil - Projet d'inventaires, de numérisations, et de dépouillements de séries d'archives complémentaires à l'état civil, dont les archives concernant la série F des Archives nationales (AN).

Logo internet.png Liens utiles (externes)

  • Le centre Georges Chevrier (Université de Bourgogne / CNRS) dont deux bases de données (réalisées par Jean-Claude Farcy en collaboration avec Rosine Fry) sont mentionnées dans cet article.