Archives nationales - Série D

De Geneawiki
Aller à la navigation Aller à la recherche


< Retour à "Fonds des Archives nationales"


Présentation

Classement détaillé.
Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, série D : Missions des représentants du peuple et Comités des assemblées.
Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
  • Archives d'assemblées politiques de la Révolution
(état général des fonds) (répertoire et index) (état des inventaires D/I à XXIII, et D/XXIV à XLV)


Missions des représentants du peuple

  • Sous-série D/§1 : Missions des représentants du peuple de la Convention (départements français)
Période 1792-An3 (ponctuellement 1789, An6).
  • Cotes D/§1/1 à 46 : Cartons
  • Cotes D*/§1/1 à 3 : Registres
  • Sous-série D/§2 : Missions des commissaires de la Convention auprès de l'armée du Nord
Période 1792-1793.
  • Cotes D/§2/1 à 5 : Cartons
  • Sous-série D/§3 : Missions des représentants du peuple de la Convention près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse
Période An2-An4 (ponctuellement depuis 1604).
  • Cotes D/§3/1 à 117 : Cartons
  • Cotes D*/§3/1 à 9 : Registres

Comités des assemblées

  • Sous-série D/I§1 : Comité des décrets, procès verbaux et archives
Période 1790-An12.
  • Cotes D/I§1/1 à 39 : Cartons
  • Cotes D*/I§1/a à c : Registres
  • Cotes D*/I§1/a/1 à 3 : Constituante
  • Cotes D*/I§1/b/1 à 8 : Législative
  • Cotes D*/I§1/c/1 à 7 : Convention
  • Sous-série D/I§2 : Dons et hommages faits aux assemblées
Période 1789-1810.
  • Cotes D/I§2/1 à 3 : Cartons
  • Cotes D*/I§2/1 à 3 : Registres
  • Sous-série D/II : Comité de vérification des pouvoirs des députés
Déplacée en série C.
  • Sous-série D/III : Comité de législation
Période 1746-An10.
  • Cotes D/III/1 à 391 : Cartons
  • Cotes D*/III/1 à 58 : Registres
  • Sous-série D/IV : Comité de constitution
Période 1789-1791 (inventaire analytique)
  • Cotes D/IV/1 à 72 : Cartons
  • Cotes D*/IV/1 et 2 : Registres
  • Sous-série D/IVbis : Comité de division du territoire
Période 1787-An4 (ponctuellement 1696 et 1817).
  • Cotes D/IVbis/1 à 110 : Cartons
  • Cotes D*/IV bis/1 à 28 : Registres
  • Sous-série D/V : Comité des lettres de cachet
Période 1789-1792. En majorité des listes de détenus.
  • Cotes D/V/1 à 7 : Cartons
  • Sous-série D/VI : Comité des finances
Période 1789-An4 (ponctuellement depuis 1769).
  • Cotes D/VI/1 à 64 : Cartons
  • Cotes D*/VI/1 à 9 : Registres
  • Sous-série D/VII : Comité de l'extraordinaire des finances
Période 1790-1792.
  • Cote D/VII/1 : Carton
  • Sous-série D/VIII : Comité des assignats et des monnaies
Période 1790-1792 (ponctuellement 1775 et An2).
  • Cotes D/VIII/1 à 3 : Cartons
  • Sous-série D/IX : Comité des impositions et contributions publiques
Période 1791-1792.
  • Cote D/IX/1 : Carton
  • Sous-série D/X : Comité des pensions
Période 1717-1791.
  • Cotes D/X/1 à 3 : Cartons
  • Sous-série D/XI : Comité de liquidation
Période 1784-An6.
  • Cotes D/XI/1 et 2 : Cartons
  • Sous-série D/XII : Comité central de liquidation et direction générale de la liquidation
Période 1771-1792.
  • Cote D/XII/1 : Carton
  • Sous-série D/XIII : Comité d'agriculture et de commerce
Période 1786-An4.
  • Cote D/XIII/1 : Carton
  • Cotes D*/XIII/1 à 14 : Registres
  • Sous-série D/XIV : Comité des droits féodaux
Période 1789-1792.
  • Cotes D/XIV/1 à 13 : Cartons
  • Cotes D*/XIV/1 à 3 : Registres
  • Sous-série D/XV : Comité militaire
Période 1789-An4 (ponctuellement 1775-1826).
  • Cotes D/XV/1 à 6 : Cartons
  • Cotes D*/XV/1 et 2 : Registres
  • Sous-série D/XVI : Comité de la Marine
Période 1789-An4 (ponctuellement 1759 et An5).
  • Cotes D/XVI/1 à 15 : Cartons
  • Cotes D*/XVI/1 à 16 : Registres
  • Sous-série D/XVII : Comité de judicature
Période 1789-1791 (ponctuellement 1641-1789).
  • Cotes D/XVII/1 à 9 : Cartons
  • Cotes D*/XVII/1 et 2 : Registres
  • Sous-série D/XVIII : Comité des domaines, puis des domaines et aliénation
Période 1790-An4.
  • Cote D/XVIII/1 : Carton
  • Sous-série D/XIX : Comité ecclésiastique
Période 1789-1791 (ponctuellement 1788 et 1792).
  • Cotes D/XIX/1 à 103 : Cartons
  • Cotes D/*XIX/1 à 12 : Registres
  • Sous-série D/XX : Garde meuble
Inventaires provenant de l'administration du garde-meuble, dispersés en série K et KK (K527 et 528, et KK361 à 373), et en série C.
  • Sous-série D/XXI : Comité des dîmes
Les quatre pièces qui composaient cette sous-série été versées en 1944 à la fin du carton D/XIX/103.
  • Sous-série D/XXII : Comité d'aliénation et des domaines nationaux
Période 1790-1793.
  • Cotes D/XXII/1 et 2 : Cartons
  • Sous-série D/XXIII : Comité diplomatique
Période 1790-1792 (ponctuellement 1773-1780).
  • Cotes D/XXIII/1 et 2 : Cartons
  • Sous-série D/XXIV : Comité d'Avignon
Période 1790-1792.
  • Cotes D/XXIV/1 à 3 : Cartons
  • Sous-série D/XXV : Comité des colonies
Période 1790-An5.
  • Cotes D/XXV/1 à 131 : Cartons
  • Cotes D/XXV/1 à 111 : Îles sous le Vent et Saint-Domingue
  • Cotes D/XXV/112 à 115 : Cotes vacantes
Affiches et autres imprimés, reclassés dans la sous-série AD/XX.
  • Cotes D/XXV/116 à 131 : Autres colonies
  • Sous-série D/XXVI : Comité de salubrité
Période 1789-An4.
  • Cote D/XXVI/1 : Carton
  • Sous-série D/XXVII : Comité de mendicité, puis des secours publics
Période 1789-An4.
  • Cote D/XXVII/1 : Carton
  • Sous-série D/XXVIII : Comité des monnaies
Reversée en sous-série D/VIII (Comité des assignats et des monnaies).
  • Sous-série D/XXIX : Comité des rapports
Période 1787-1791.
  • Cotes D/XXIX/1 à 97 : Cartons
  • Sous-série D/XXIXbis : Comité des recherches
Période 1789-1791 (ponctuellement 1784-1820).
  • Cotes D/XXIXbis/1 à 44 : Cartons
  • Cote D*/XXIXbis/1 : Registre
  • Sous-série D/XXX : Comité des décrets
Les cinq pièces sont reversées en sous-série D/I§I, carton 1 dossier 7 bis.
  • Sous-série D/XXXI : Comité central pour l'examen des travaux des comités
Ce comité n'a laissé aucuns papiers.
  • Sous-série D/XXXII : Comité de rédaction du règlement de police de l'assemblée
Voir la série C.
  • Sous-série D/XXXIII : Comité des inspecteurs de la salle
Voir la sous-série D/XXXV.
  • Sous-série D/XXXIV : Comité des trésoriers des dons patriotiques
Période 1789-An6.
  • Cotes D/XXXIV/1 à 8 : Cartons
  • Sous-série D/XXXV : Comité des inspecteurs de la salle, des secrétariats et de l'imprimerie
Période 1790-An11.
  • Cote D/XXXV/1 : Carton
  • Cotes D*/XXXV/A à G : Registres
  • Sous-série D/XXXVI : Comité des inspecteurs de l'imprimerie
Voir la sous-série D/XXXV.
  • Sous-série D/XXXVII : Comité de l'emplacement
Période révolutionnaire.
  • Cote D/XXXVII/1 : Carton
Quatre pièces (disparues depuis juin 1976).
  • Sous-série D/XXXVIII : Comité d'instruction publique
Période 1781-An8.
  • Cotes D/XXXVIII/1 à 5 : Cartons
  • Sous-série D/XXXIX : Comité de classification des lois
Période 1790-An6.
  • Cotes D/XXXIX/1 à 12 : Cartons
  • Cote D*/XXXIX/1 : Registre
  • Sous-série D/XL : Comité des pétitions, dépêches et correspondances
Période 1789-An10.
  • Cotes D/XL/1 à 30 : Cartons
  • Cotes D*/XL/1 à 174 : Registres
  • Sous-série D/XLI : Comité des subsistances
Période 1789 (ponctuellement 1792-An4).
  • Cotes D/XLI/1 et 2 : Cartons
  • Sous-série D/XLII : Comité de salut public
Période 1792-An4.
  • Cotes D/XLII/1 à 12 : Cartons
  • Cotes D*/XLII/1 à 19 : Registres
  • Sous-série D/XLIII : Comité de sureté générale
Période An2-An4.
  • Cote D/XLIII/1 : Carton
  • Sous-série D/XLIV : Comité des transports, postes et messageries
Période An3.
  • Cote D/XLIV/1 : Carton
  • Sous-série D/XLV : Comité de défense générale
Période 1793.
  • Cote D/XLV/1 : Carton