Archives nationales - Série C
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Présentation
- Archives nationales (AN), site de Pierrefitte-sur-Seine, fonds 1789-1960, série C : Assemblées nationales.
- Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).
- Archives des assemblées nationales (première assemblée). Période 1787-2007.
- (état général des fonds) (introduction aux inventaires) (état des inventaires)
- Papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales
- Cotes C/1 à 386, C/I/1 à 95, et C/II/1 à 59 (historique)
Sous-série C (tout court)
- Cotes C/1 à 17097 (instrument de recherche général, en xml)
- - Inventaire C/1 à 14628 (introduction ,répertoire et index)
- - Inventaire C/14629 à 15246 (répertoire)
- - Inventaire C/15282 à 15831 (répertoire)
- Documents classés par ordre chronologique des assemblées
- Cotes C/1 à 13 : Assemblées des Notables et Assemblées provinciales (1787-1788)
- Cotes C/14 à 134 : Assemblée constituante (06/1789 - 30/09/1791)
- Cote C/27 : Motion de M. le marquis de La Fayette, relativement à la Déclaration des droits de l'homme, du 11 juillet 1789, dans la rubrique Constitutions de la France de 1789 à nos jours de la base de données Archim.
- Cotes C/135 à 177 : Assemblée législative (01/10/1791 - 21/09/1792)
- Cotes C/178 à 386 : Convention (21/09/1792 - 04/BRUM/04)
- Cotes C/387 à 598 : Assemblées du Directoire
- Cotes C/599 à 653 : Assemblées du Consulat et de l'Empire
- Documents classés méthodologiquement par tranches chronologiques
- Cotes C/654 à 1163 : Sessions (1790-1870)
- Cotes C/1164 à 2024 : Élections (1790-1870)
- Cotes C/2025 à 2431 : Pétitions (1790-1870)
- Cote C/2432 : Lois et résolutions (1790-1870)
- Cotes C/2433 à 2701 : Comptabilité (1790-1870)
- Cotes C/2702 à 2791 : Divers (1790-1889)
- Cotes C/2792 à 3395 : Sessions (1871-1885)
- Cotes C/3078 à 3081 (répertoire)
- Cotes C/3082 à 3087 (répertoire)
- Cotes C/3396 à 3447 : Lois et résolutions (1871-1885)
- Cotes C/3448 à 4100 : Élections (1871-1885)
- Cotes C/4101 à 4398 : Pétitions (1871-1885)
- Cotes C/4399 à 4443 : Comptabilité (1871-1885)
- Cotes C/4444 à 5367 : Élections (1885-1902)
- Cotes C/5368 à 5674 : Sessions (1885-1902)
- Cotes C/5675 à 6010 : Pétitions (1885-1902)
- Cotes C/6011 à 7254 : Élections (1902-1919)
- Cotes C/7255 à 7775 : Sessions (1902-1919)
- Cotes C/7776 à 8013 : Pétitions (1902-1919)
- Cotes C/8014 à 8159 : Comptabilité (1902-1919)
- Cotes C/8160 à 8271 : Lois et résolutions (1902-1919)
- Cotes C/8272 à 8303 : Versement résiduel de 1984 (1870-1967)
- Cotes C/8304 à 10000 : Cotes vacantes
- Cotes C/10001 à 14628 : Élections (1919-1962)
- Cotes C/14629 à 14756 : Douzième législature (1919-1924)
- Cotes C/14757 à 14868 : Treizième législature (1924-1928)
- Cotes C/14869 à 14972 : Quatorzième législature (1928-1932)
- Cotes C/14973 à 15139 : Quinzième législature (1932-1936)
- Cotes C/15140 à 15246 : Seizième législature (1936-1942)
- Cotes C/15247 à 15281 : Assemblée consultative provisoire (1942-1945)
- (inventaire) (répertoires nominatifs Alger et Paris)
- Cotes C/15282 à 15304 : Première Assemblée nationale constituante (06/11/1945-10/06/1946)
- Cotes C/15305 à 15323 : Deuxième Assemblée nationale constituante (11/06/1946-27/11/1946)
- Cotes C/15324 à 15831 : Assemblée nationale (1946-1958)
- Cotes C/15832 à 15880 : Cotes vacantes
- Cotes C/15881 à 16009 : Versement résiduel de l'année 2000 (1877-1962) (répertoire)
- Cotes C/16010 à 16109 : Cotes vacantes
- Cotes C/16110 à 16855 : Assemblée de l’Union francaise (1947-1959) (répertoire)
- Cotes C/16856 à 17089 : Versement résiduel de l'année 2005. Textes adoptés (1919-1958) (répertoire)
- Cotes C/17090 à 17097 : Versement résiduel de l'année 2007. Assemblées nationales et Assemblée de l'Union française (1905-1958) (répertoire)
Sous-série C/I : Procès verbaux des séances de l'assemblée (1789-2007)
- Secondes minutes des procès-verbaux des séances des assemblées nationales.
- Cotes C/I/1 à 898 ((répertoire en pdf) répertoire en xml)
Sous-série C/II : Enregistrements (1789-1949)
- Questure des assemblées nationales, enregistrements, procès verbaux, contrôle, correspondance, ...
- Cotes C/II/1 à 1057 (répertoire)
Liens utiles (externes)
- Les Archives numériques de la Révolution française sur le site internet de l’Université américaine de Stanford.