Archives départementales du Doubs

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Doubs (25)
25 - Blason - Doubs.png
Contact
Adresse : BP 2059
Rue Marc Bloch
25050 Besançon Cedex
Téléphone : 03.81.25.88.00
Télécopie : 03.81.25.88.01
Pictos contact.png Courriel : Envoyer un courrier
Logo internet.png Site Web : Site des Archives
Directeur: Georges CUER
Horaires d'ouverture
Horaires : Du lundi au vendredi de 9h à 18h
(17h le vendredi)
Le samedi de 9h à 12h
Localisation
Carte France Département 25.png

Présentation des Archives départementales

Ar25.jpg

L'administration des Archives départementales a été instituée à la Révolution.

En effet, les lois du 7 messidor an II (1794) et du 5 brumaire an V (1796) firent réunir à Paris puis aux chefs-lieux des départements les papiers des institutions administratives et judiciaires d'Ancien Régime abolies par la Révolution, ainsi que les chartriers laïques et ecclésiastiques nationalisés par le séquestre des biens des émigrés et du clergé. Deux principes furent ainsi posés : la conservation des archives publiques dans le ressort administratif de leur production, et le droit de les consulter offert aux citoyens et aux nouvelles administrations.

Dans le Doubs, en 1796, les Archives furent logées dans l'ancienne Intendance, devenue siège de l'administration départementale ; elles rassemblaient déjà de nombreux fonds du clergé et d'administrations anciennes. Mais l'exiguïté des locaux motiva des éliminations et limita l'entrée d'autres archives. En 1838, le Doubs reçut une partie des titres de la principauté de Montbéliard partagés avec les Archives nationales et les Archives départementales de la Haute-Saône.

Dans un bâtiment spécifique aux Archives près de la Préfecture, inauguré en 1884, purent enfin entrer les fonds des parlements de Dole et Besançon et les papiers produits au XIXe s par l'administration, qui fit ensuite des versements d'archives réguliers jusqu'à ce que le dépôt et ses annexes soient de nouveau saturés.

L'actuel bâtiment comporte 30 km de rayonnages dont :

  • 20,8 km linéaires d'archives publiques conservés en 2003, provenant des versements administratifs (accroissement de 300 ml par an en moyenne)
  • 1km linéaire d'archives d'origine privée entrées depuis le XIXe s.
  • une bibliothèque de 25 000 ouvrages

Salle de Lecture

Pour lire les documents proposés par les archives, il faut s'inscrire préalablement, présentez-vous à l'accueil avec une pièce d'identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte de séjour).

L'accès aux archives est gratuit, sans condition de nationalité, ni de diplôme, ni de recommandation.

La Salle de Lecture ouvre :

Le lundi après-midi de 13h à 18h
Du mardi au jeudi de 9h à 18h sans interruption
Le vendredi de 9 h à 17 h

(les demandes de prêts sont interrompues tous les jours de 12 heures à 13 heures)

Le samedi matin de 9 h à 12 h.

La salle de lecture propose 2 espaces : les lecteurs de microfilms et les places de lecture.

Aux lecteurs, vous pourrez consulter les registres d’état-civil ainsi que certains autres documents microfilmés. L’accès aux lecteurs se fait en principe sur réservation préalable. La réservation se fait uniquement par téléphone ou sur place. Lors de votre réservation, pensez à préciser le type de machine que vous souhaitez : lecteur simple ou reproducteur. Un lecteur-numériseur est également à votre disposition : pensez à apporter une clé USB si vous souhaitez l’utiliser.

L’accès aux places de lecture se fait sans aucune réservation : vous pourrez y consulter les originaux qui n’ont pas bénéficié d’un microfilmage ou d’une numérisation. Les commandes de documents se font sur place uniquement.

Réutilisation des données

Le Conseil général du Doubs a mis en place un règlement de réutilisation des données publiques. Il concerne toutes les personnes qui souhaitent utiliser des reproductions de documents conservés aux Archives départementales du Doubs, quels que soient les modes de reproduction, quels que soient les modes de diffusion (site internet, publication, exposition…).

On distingue deux types de réutilisation :

  • les réutilisations dans le cadre privé sont libres ; pour cela, tous les lecteurs sans distinction signent une attestation lors de leur première inscription ou lors de leur réinscription annuelle.
  • les autres réutilisations sont soumises à l’obtention d’une licence, qui peut être gratuite ou onéreuse en fonction du type de réutilisation (non-commerciale ou commerciale) et de l’importance de la diffusion. Dans tous les cas, le lieu de conservation des documents (Conseil général du Doubs, Archives départementales) et la cote doivent être cités.


Prêt de Microfilm

Inventaire

Archives en ligne

"Information  : les registres de l'état civil du département du Doubs ne sont pas numérisés et ne le seront ni à court ni à moyen terme. Vous ne les trouverez donc pas sur notre portail de recherche". (Vu sur les Archives du Doubs]

Pour trouver des archives, il faut avoir la connaissance du lieu recherché, n'hésitez pas à regarder le nom des communes actuelles et anciennes de ce département, sur Geneawiki (Voir aussi)

Contenu :

  • Registres (classe 1872-1940) et feuillets matricules (classe 1887-1914) Ajouter 20 ans à la date de naissance de votre ancêtre, on obtient sa classe. Chercher son numéro matricule dans le registre alphabétique correspondant à sa classe. Chercher dans les feuillets matricules, parfois on a plusieurs vues pour le même feuillet car certaines parties se déplient.

Voir aussi.png Voir aussi (sur Geneawiki)

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Les territoires anciennement sous administration française (ou sous protectorat) ne relèvent que des Archives nationales d'outre-mer.