Archives départementales de la Haute-Garonne

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Haute-Garonne (31)
31 - Blason - Haute-Garonne.png
Contact
Adresse : 11-14, bld Griffoul-Dorval

31400 Toulouse
Téléphone : 05 34 31 19 70
Télécopie : 05 34 31 19 71
Pictos contact.png Courriel : Envoyer un courrier
Logo internet.png Site Web : Accéder au site
Directeur: Anne GOULET
Horaires d'ouverture
Horaires : Le lundi de 13hà 18h
Du mardi au vendredi de 8h30 à 17h
Localisation
Carte France Département 31.png

Présentation des Archives départementales

Les archives de ont été créées sous la Révolution, et étaient constituées à l’origine des fonds des institutions royales et seigneuriales, du clergé et des émigrés. Au XIXe et XXe siècle, les fonds ont augmenté : administrations départementales et régionales, communes, notaires, archives privées, etc...

Il existe une Antenne à St Gaudens :

  • 7, avenue du Maréchal Leclerc
    31800 Saint-Gaudens
    05.61.95.29.49 - fax : 05.61.89.12.39
    Ouvert du lundi au vendredi de 8h45 à 12h15 et de 13h30 à 17h

Salle de lecture

Les Archives sont gratuite et ouvertes à tous.
Il faut s'inscrire auprès de l'accueil pour justifier de son identité et recevoir une carte de Lecteur, valable pour 1 an. Les documents sont consultables sur place, soit en original, soit en reproduction (microfilms, microfiches ou documents numériques).

Reproduction des documents

Les documents consultables peuvent être reproduit soit :

  • par les usagers eux-mêmes (par photographie numérique ou argentique sans flash),
  • par les soins des Archives départementales, selon le Tarif consigné.

Réutilisation des informations publiques

Le Conseil Général de la Haute-Garonne autorise tacitement les usagers à réutiliser librement les informations publiques auxquelles ils peuvent accéder en salle de lecture ou sur Internet, et notamment à prendre des photographies des documents, à condition que ceux-ci s’engagent expressément à :

1. Ne pas faire un usage commercial des images
2. Ne pas les diffuser publiquement ou les communiquer à des tiers (par exemple sur un site Internet, un intranet associatif, dans une publication papier, une exposition, par l’envoi de copies quel que soit leur support, etc.). Une tolérance est admise et l’autorisation de réutilisation est tacite dans la limite de 25 images réutilisées par opération (une exposition, un cours, une publication, un site Internet, etc. pour un site gratuit, un cours une conférence, publications gratuites)
3. Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que vous souhaitez faire de l’information :
4. Ne modifier les informations qu’avec le consentement des Archives départementales de la Haute-Garonne.

À ces conditions, toute personne est libre d'utiliser les informations et images mises en ligne sans avoir à contacter directement les Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour ceux qui voudraient commercialiser les informations, le Conseil Général a institué des Licences avec un Tarif particulier

Prêt de microfilms

Vous avez la possibilité d'emprunter des microfilms des Archives Départementales :

  • rechercher les références sur le répertoire disponible sur notre site,
  • vous rendre dans le service d'archives de votre choix pour déposer votre demande accompagnée de deux enveloppes matelassées format 250 x 350 affranchies à 4,05 €.

Inventaires

Archives en Ligne

Les Archives départementales de Haute-Garonne sont en ligne :

Contenu :

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Les territoires anciennement sous administration française (ou sous protectorat) ne relèvent que des Archives nationales d'outre-mer.