ANOM - Dépôt des papiers publics des colonies

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Archives nationales d'outre-mer (ANOM), fonds ministériels, dépôt des papiers publics des colonies (DPPC).

Le niveau de description des articles est simplement adapté aux différents répertoires consultables, et aux sections faisant l'objet de travaux (pages explicatives, numérisation, ...).

Voir l'état général des fonds (egf).

État-civil (1639-)

Cotes ANOM/1DPPC (inventaire)

Hôpitaux (1720-1896)

Cotes ANOM/DPPC/HOP/1 à 132 (egf)

• Plusieurs colonies (1817-1873)

• Amérique du nord

• Canada - Québec (1748-1760)
• Etats-Unis (1778-An13)

Baltimore (1782), Boston (1782-1783), Boston et Providence (1782-1783), Charleston (1782, 1783, an XIII), Hampton (1782), New York (an III), Norfolk (1794), Norwich (1778), Williamsburg (1782) et York (1782).

• Antilles - Guyane

• Guadeloupe

Hôpitaux militaires (1766-1838), Basse-Terre (1720-1887), Camp Jacob (1845-1862), Les Saintes (An10, 1803-1861), Marie-Galante (1825-1862), Pointe-à-Pitre (1768-1862) et Saint-Martin (1822-1862).

• Martinique

Fort-de-France (1750-1866), Marin (1824-1878), Saint-Pierre (1768-1896) et Trinité (1817-1896).

• Saint-Domingue

Troupes des colonies (An10-1824), militaires isolés (An10-1824), localités diverses (1788 et An10), Acul (An10), Azua (An14-1806), Bel-Air (An11), Cap Français (An11-An13), Fort-Dauphin (An10-An11), Ile de la Tortue (An10-An12), Jacmel (An10-An11), Jérémie (An10-An12), La Hogue (An10), Le Cap (1765, 1775-1779, 1790, et An10-An12), Le Môle-Saint-Nicolas (An10-An12), Les Cayes (An10-An11), Montechrist (An12), Petite-Anse (An10), Port-au-Prince (1767-1793 et An10-An12), Port-de-Paix (1782-1787 et An10-An11), Saint-Marc (An10-An12) et Santo-Domingo (An10-1809).

• Sainte-Lucie (1763-1790)
• Tobago (1787-1791)
• Guyane

Cayenne (1768-1849), Demerary (1782-1783), Kourou (1763-1767), La Briquerie (1764) et Sinnamary (1781-1785).

• Afrique

• Cap de Bonne Espérance (1781-1784)

Hôpital français.

• Sénégal

Gorée (1741-1853) et Saint-Louis (1818-1853).

• Suez (Égypte, 1867-1872)

Hôpital français.

• Océan indien

• Ile Maurice (Ile de France, 1734-1806)
• Madagascar

• Tamatave (1807-1810 et 1894-1910)

• La Réunion (Ile Bourbon)

• Saint-Denis (1767-1852)
• Saint-Paul (1767-1852)

• Asie

• Bosphore (Turquie, 1853-1856)

Hôpital de Thérapia

• Chine

Macao (1857-1862), Shanghaï (1859-1861) et Hong-Kong (1859-1861).

• Inde (1748-1791)

Pondichéry, Mangicoupam, Trinquemaley et Vandipaléon.

Naissances et décès en mer (1802-1872)

Cotes ANOM/3DPPC (egf)

Pièces relatives à l'état civil : lettres d’envoi d’actes de naissance (1816-1872) et de décès (1802-1871) dressés en mer, parfois les actes eux-mêmes.

Voir l'inventaire nominatif.

Troupes des colonies, actes de décès (1767-1843)

Cotes ANOM/DPPC/DMI (egf)

A noter que les actes non classés n'apparaissent pas dans les rubriques ci-dessous.

Projet de numérisation par FamilySearch (08/2021).

• Volumes d'enregistrement des actes à Paris (1782-1821)

• Transcription des actes de décès des sous-officiers et soldats (1782-1820)
• Table des actes de décès des officiers (1815-1821)

• Actes de décès de militaires dans toutes les colonies (1821-1843)

Ils forment une première série d’actes numérotés de 1 à 12128. Avec table alphabétique.

• Actes de décès de militaires à Saint-Domingue, et parfois dans les hôpitaux de la Martinique et de la Guadeloupe (An10-1806)

Ils forment une deuxième série d'actes numérotés de 10301 à 24000.

• Minutes des certificats de mort des bas-officiers décédés dans les troupes des colonies (1771-1782)

Avec table.

• Actes de décès de gendarmes ou archers de police, toutes colonies (début 19 siècle)

• Actes de décès de militaires et de particuliers (1773-1829)

Actes de décès de militaires des bataillons de la Martinique et de l’Ile Bourbon (Réunion) (1817-1825), de la Légion de la Martinique (1818-1823), de militaires et particuliers décédés à l’Ile Bourbon et à Madagascar (1818-1828), au Sénégal (1816-1829), à Gorée (1817-1821), en Guyane (an XI-an XII, 1818-1829), aux Indes (1773-1778), de militaires et de marins de la compagnie d’infanterie détachée au Sénégal et du bataillon d’Afrique (1816-1821), de militaires du bataillon de la Guyane (an XI, an XII, 1807-1808, 1818-1819), du bataillon de la Guadeloupe (1817-1825), et de la Légion de la Guadeloupe (1817-1825).

• Actes de décès de gens de mer décédés à Saint-Domingue (1782-1789)

• Lista alphabétique des décédés du 26erégiment d'infanterie (An12-1816)

Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions (1664-1881)

Cotes ANOM/DPPC/G1/449 à 513 (egf)

Voir l'inventaire.

Projet de numérisation par FamilySearch (08/2021).

Greffes (1674-1912)

Cotes ANOM/6DPPC/1 à 3737 (egf)

Voir l'inventaire.

• Afrique

• Amérique du Nord

• Antilles - Guyane

• Guadeloupe et dépendances
• Martinique

• Greffes divers : Procès-verbaux d'arpentage (1846-1908)

(inventaire détaillé de 1991, 174 pages, de Chantal Cordiez)

• Saint-Domingue
• Guyane française

• Asie

• Océan Indien

• Océanie

Saint-Domingue (1690-1828)

Cotes ANOM/DPPC/SUPSDOM (egf)

• Fichiers (1690-1826)
• Abornements (1690-An8)
• Domaines (1690-1826)
• Domaines (administration anglaise) (1793-1802)
• Recensements des biens domaniaux et urbains (An3-1814)
• Consulats américains (1794-1826)
• Indemnités de Saint-Domingue (1783-1828)
• Indemnités non traitées (1783-1828)

Notariat (1637-1912)

Cotes ANOM/DPPC/NOT (egf)

Voir l'inventaire.

• Afrique

• Amérique du Nord

• Antilles - Guyane

• Guadeloupe et dépendances
• Martinique
• Saint-Domingue
• Sainte-Lucie

(inventaire détaillé de 2000, 152 pages, de Philippe Cordiez)

• Guyane française

• Asie

• Océan Indien

• Océanie

Conservation des hypothèques et conservation foncière (1806-1956)

Voir l'état général des fonds (egf).

• Conservation des hypothèques (1806-1912)

Cotes ANOM/DPPC/HYP/1 à 569

• Amérique du Nord

• Saint-Pierre-et-Miquelon

• Antilles - Guyane

• Guadeloupe
• Martinique
• Guyane

• Afrique

• Sénégal

• Océan indien

• Mayotte (1864-1897)
• Ile de la Réunion

• Asie

• Inde

• Conservation foncière (1906-1956)

Cotes ANOM, DPPC, COF/1 à 113

• Afrique

• Cameroun
• Côte d'Ivoire
• Côte française des Somalis
• Dahomey
• Guinée française
• Haut-Sénégal -Niger
• Sénégal
• Togo

• Océan indien

• Madagascar

• Asie

• Indochine