ANOM - COL2 - Ministère des colonies

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Présentation

Classement détaillé.

Archives nationales d'outre-mer (ANOM), fonds ministériels, deuxième empire colonial, à partir de 1815 en principe (COL2), ministère des colonies.

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Voir l'état général des fonds (egf).

Séries documentaires

Voir l'état général des fonds (egf).

* Généralités (1778-1910)

• Administration générale

• Ministères des Colonies (1759-1928)
• Administration des colonies, pétitions adressées à la Chambre des députés (1790-1897)
• Situation générale des colonies (1746-1896)
• Statistiques (1823-1902)
• Documentation, demandes de renseignements (1825-1900)
• Associations (1894-1952)

• Personnel

• Corps d'administration et services (1775-1905)
• Transport des personnels (1859-1899)
• Commissariat colonial (1861-1907)

• Décorations (1792-1904)

• Finances

• Situation des finances des colonies, réglementation, impositions, emprunts, assurances, créances sur l'Angleterre et l'Espagne, approvisionnements 1679/1906
• Inspection des finances (1845-1863)
• Personnel (1803-1858 et 1882-1899)
• Budgets généraux et locaux (1812-1919)
• Comptabilité, contrôle des caisses coloniales, comptes administratifs (1814-1865)
• Mouvements des fonds (1796-1799)
• Régime monétaire, monnaies coloniales, commission des monnaies coloniales (1806-1904)
• Banques, société de crédit colonial, crédit foncier colonial, caisses d'Épargne, autres établissements de crédit (1827-1902)
• Loteries, loterie coloniale française (1825-1830 et 1885-1888)
• Domaines, enregistrement (1807-1918)
• Hypothèques, caisse des dépôts et consignations (1809-1895)

• Affaires politiques

• Régime politique et organisation administrative des colonies (1790-1899)
• Gouverneurs 1833/1901
• Conseils institués dans les colonies (1821-1879 et 1897)
• Représentation des colonies à la Chambre des députés et au Sénat (1819-1914)
• Organisation municipale (1822-1837 et 1880-1890)
• État civil (1797-1918)
• Notification des événements de la métropole (actes des familles royales et impériales, guerres, changements de gouvernement, événements politiques), célébrations des fêtes nationales dans les colonies, souscriptions (1804-1888)

• Affaires diplomatiques

• Consulats de France (1779-1841, 1855, et 1889-1895)
• Colonies étrangères (1631-1898)
• Politique étrangère et coloniale

• Allemagne (1851-1918)
• Angleterre (1686-1902)
• Belgique, Brésil, Bulgarie, Colombie et Danemark (île de Saint-Thomas) (1671-1899)
• Espagne (1624-1859)
• Pays-Bas (1629-1689 et 1732-1885)
• Portugal (1700-1903)

• Politique étrangère

• Etats-Unis (1768-1789 et 1800-1905)
• Extrème-Orient, îles Moluques, îles Kouriles et Haut-Mékong (Laos) (1716-1893)
• Guatemala XVIIème siècle
• Italie (Gênes, Sardaigne) (1715-1749 et 1852-1898)
• Moyen-Orient (Mascate), situation pendant la guerre de 1914-1918 (1766-1895 et 1916)
• Russie, Suisse, Venezuela (1847-1909)

• Esclavage et abolition

• Condition des esclaves (1792-1861, 1876-1877, et 1899-1900)
• Emancipation des noirs, abolition de l'esclavage (1828-1860 et 1888-1889)
• Noirs libres (1823-1836)

• Traite des noirs

• Traite des noirs (1776-1900)
• Répression de la traite des noirs, droit de visite (1815-1853)

• Peuplement

• Colonisation : projets (1820-1900)
• Immigration (1845-1892)
• Immigration européenne, en particulier aux Antilles et en Algérie (1818-1872)
• Immigration africaine aux Antilles et en Guyane (1821-1892)
• Immigration indienne à la Réunion et aux Antilles (1841-1890)
• Immigration chinoise aux Antilles et en Guyane (1853-1900)

• Travail (1839-1907)

• Affaires économiques

• Agriculture (1698-1945)
• Chambres d'agriculture, décorations et récompenses, concours agricoles, comices agricoles (1820-1900)
• Sucre, rhums, alcools (1817-1906)
• Produits et exploitations industriels (1789-1899 et 1921-1928)
• Pêche (pêche à la morue et à la baleine, pêche des éponges et des poulpes) et chasse (1764-1912)
• Commerce (1690-1902)
• Compagnies coloniales (1741-1898)
• Office colonial (1896-1911)
• Conseillers au commerce extérieur (1898-1909)
• Douanes (1817-1910)
• Brevets d'invention (1832-1899)
• Poids et mesures (1818-1907)
• Mines (1850-1900)
• Tourisme (1914)
• Marine marchande (1810-1903)

• Justice et Police

• Organisation judiciaire (1799-1900)
• Contentieux

• Pourvois en cassation, recours en grâce, réhabilitations, extraditions, naturalisations (1806-1899)
• Dossier individuel, familles Desroches et Vallet, Canada (1715-1758)

• Personnel judiciaire (1816-1879)
• Prisons, bagnes (1788-1898)
• Police (1793-1907)

• Enseignement, culture

• Enseignement primaire et secondaire, enseignement professionnel, enseignement supérieur (1816-1914 et 1946)
• Publications (1717-1791 et 1820-1918)
• Archives, bibliothèques des colonies, monuments commémoratifs (1717-1791 et 1817-1900)
• Exposition permanente des colonies, expositions horticoles, exposition internationale de Chicago de 1893, expositions universelles (1851-1902)
• Sociétés savantes, comités scientifiques, observations scientifiques, envois au muséum d’histoire naturelle et à des musées (1818-1904)
• Météorologie, service géographique (1842-1897)

• Santé publique

• Maladies et traitements, prévention, conséquence du climat sur la santé (1778-1841)
• Régime sanitaire, état sanitaire des colonies, vaccinations, sages-femmes, exercice de la médecine et de la pharmacie (1807-1904 et 1944-1945)
• Service de santé (1847-1906)
• Assistance publique (1848)
• Hôpitaux coloniaux (1850-1898)
• Oeuvres d'assistance et de bienfaisance, dons et legs (1817-1901)

• Affaires militaires

• Organisation, service militaire, défense des colonies (1842-1906)
• Budgets (artillerie, génie, bâtiments militaires) (1878-1886)
• Troupes coloniales, artillerie, régiments, milices coloniales, gendarmerie coloniale, compagnies disciplinaires (1759-1912)
• Corps spéciaux indigènes (fin 18e siècle et 1851-1860)
• Service de santé (1847-1858 et 1896-1898)
• Marine (1702-1899)
• Constructions navales (1719-1882)
• Armes et munitions (1860-1898)

• Génie (1797-1882)

• Travaux publics

• Service des Ponts et Chaussées, personnel, inspections au Sénégal, en Guyane et aux Antilles, travaux 1819/1907
• Chemin de fer (1853-1919)
• Travaux hydrauliques, puits artésiens (1823-1876)
• Balisage des côtes, sémaphores (1890-1897)

• Postes et télégraphes (1836-1899)

• Explorations et missions

• Organisation des missions, instructions du Museum d’histoire naturelle de Paris (1817-1905)
• Voyages de naturalistes, missions (1817-1917)

• Cultes et missions religieuses

• Administration des cultes, législation, organisation du clergé séculier et des communautés religieuses, réglementation de l’exercice du culte, fabriques (1676-1905)
• Application aux colonies des lois du 1er juillet 1901 (droit d’association), du 7 juillet 1904 (supppression de l’enseignement des congrégations religieuses), du 9 décembre 1905 (séparation des Églises et de l'État), du 19 décembre 1908, et du 28 mars 1910 (1901-1915)
• Evêchés coloniaux, missions, préfectures apostoliques (1774-1895)
• Clergé colonial (1820-1949)
• Séminaires (1814-1911)
• Communautés religieuses (1770-1903)
• Édifices du culte, travaux et ornements (1819-1908)
• Relations entre les différentes religions : Inde (1828-1888)

* Séries géographiques (1602-1960)

• Afrique (1775-1953)

• Afrique - Ensemble de la région (1801-1919)
• Sénégal et dépendances (1775, 1783 et 1814-1920)
• Gorée et dépendances (1845-1861)
• Côte d’Ivoire (1884-1930)
• Dahomey (1889-1918)
• Guinée française (1846-1913)
• Soudan français (1875-1911)
• Mauritanie (1901-1932) (egf) (inventaire)
• Niger (1900-1938)
• Afrique occidentale française (1872-1933)
• Gabon-Congo (1839-1919)
• Tchad (1898-1918)
• Afrique équatoriale française (1844-1929)
• Togo - Cameroun (1883-1953)

• Amérique (1635-1945)

• Amérique - Généralités (1635-1905) (inventaire)
• Guadeloupe (1800-1945)
• Martinique (1793-1931)
• Guyane (1804-1945)
• Saint-Pierre-et-Miquelon (1790-1911)

• Asie (1663-1940)

• Asie - Généralités (1681-1904)
• Indochine (19e-1940)
• Siam (1663-1917)

• Océan indien (1602-1940)

• Océan indien - Généralités (1602 -1917)
• Côte française des Somalis (1862-1919)
• Établissements français en Inde (1721-1909)
• Madagascar (1775-1940)
• Réunion (1803-1928)

• Océanie (1818-1960)

• Établissement français d’Océanie (1818-1954)
• Nouvelle-Calédonie (1822-1939)
• Nouvelles-Hébrides (1877-1960)
• Wallis et Futuna (1894-1942)

• Terres australes et antartiques françaises (1949-1958) (inventaire)

Administration centrale

Voir l'état général des fonds (egf).

• Cabinet

• Fonds du cabinet (1887-1958)
• Décorations (19e-1962)

• Actes du pouvoir central (1801-1965) (inventaire)

• Correspondance générale (1814-1927)

• Enregistrement au départ (1814-1927)

• Bureau d'administration (1814-1824)
• Bureau d'administration, puis bureau de législation et d'administration

• France (1816-1857)
• France, consuls et ambassadeurs de France en Europe (1827-1834)
• France, Europe, Algérie, colonies d’Afrique (1835-1838)
• Martinique, Guadeloupe (1817-1831)
• Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon, Sénégal, Ile Bourbon (la Réunion), Inde, consuls et ambassadeurs de France hors d’Europe (1818-1837)
• Autres lieux, colonies françaises et étrangères (1818-1858)
• Bagnes coloniaux (1851-1856)

• Bureau politique et commercial (1834-1858)
• Bureau du personnel des colonies, puis bureau du personnel et des services militaires des colonies (1815-1858)
• Bureau des finances et des approvisionnements (1808-1857)
• Bureaux traitant des affaires militaires, soldes et pensions (1882-1895)
• Décrets relatifs aux pensions militaires et civiles (minutes, 1886-1891)
• Décrets relatifs aux pensions militaires (minutes, 1892-1924)
• Arrêtés relatifs aux pensions militaires (1926-1927)
• Décrets relatifs aux pensions civiles (minutes, 1892-1898 et 1905-1909)

• Enregistrement à l’arrivée (1892-1920 et 1924)

• Cabinet, secrétariat général, inspection, directions, divisions, services et bureaux du ministère (1892-1920 et 1924)

• Télégrammes (1889-1960) (inventaire)

• Service géographique (1889-1959) (inventaire)

• Missions (1796-1932 et 1944) (inventaire)

• Traités (1687-1942)

• Traités (1687-1942)
• Traités résultant des missions (1887-1892)

• Service des postes et télécommunications (1945-1957)

• Direction des affaires politiques (19e-1962) (inventaire)

• Service de liaison avec les originaires des territoires français d'outre-mer (SLOTFOM, 1911-1957) (inventaire)
• Administration pénitentiaire coloniale (série H, 1792-1960) note inventaire
• Inspection générale du Travail, inspection générale du Travail et des lois sociales (1926-1962)
• Service social colonial, service des affaires sociales d’outre-mer (1940-1960)
• Direction des Travailleurs indochinois (1945-1960)

• Direction des affaires économiques et du plan (1854-1962) (inventaire)

• Direction des services militaires, Direction des affaires militaires (1890-1958)

• Direction du contrôle, du budget et du contentieux (1875-1983)

• Direction du personnel et de la comptabilité (1850-1960)

• Administration provisoire de la France d'Outre-mer
• Administration générale de la France d'Outre-mer
• Service des personnels de l'ancienne administration de la France d'Outre-mer
• Services judiciaires (1923-1960)

• Inspection générale des travaux publics (19e-1965) (inventaire)

• Direction de l'agriculture, de l'élevage et des forêts (1930-1958)

• Service central de l’élevage et des industries animales (1914-1979)

• Direction de la jeunesse et de l'enseignement (1947-1955)

• Musée de la France d’outre-mer

• Services administratifs

Services annexes

Voir l'état général des fonds (egf).

• Agence économique de la France d'outre-mer (1897-1967) (inventaire)

• École coloniale, École nationale de la France d'outre-mer (1876-1985) (inventaire)

• Exposition coloniale internationale (1931)

Services parisiens des gouvernements des territoires d'outre-mer

Voir l'état général des fonds (egf).

• Délégation de l'Afrique équatoriale française (1957-1960)

• Délégation du Cameroun et du Togo (1947-1959) (inventaire)

• Délégation des Comores (1957-1975)

n Commissions et comités

Voir l'état général des fonds (egf).

• Conseil supérieur des colonies (1856-1939)

• Comité des travaux publics des colonies (1890-1937) (egf)

Les procès-verbaux des séances tenues entre 1890 et 1912 sont numérisés (inventaire)

• Comité officiel de secours aux familles des victimes de l'éruption de la Montagne pelée le 8 mai 1902 (1902-1913) (egf)

Voir la base nominative constituée par l'association Généalogie et Histoire de la Caraïbe.

• Commission d'enquête dans les territoires d'outre-mer (1918-1939) (egf) (inventaire)

• Groupements professionnels coloniaux (1941-1954)

• Commission d'études fiscales (1954-1955)

• Comité d'études minières : Bureau d'études géologiques et minières coloniales (1930-1950)

Établissements publics

Voir l'état général des fonds (egf).

• Office du Niger (1930-1962)

• Régie industrielle de la cellulose coloniale (1944-)

Organismes publics

Voir l'état général des fonds (egf).

• Office national du tourisme outre-mer (1942-1965)

• Fonds d'investissement pour le développement économique et social d'outre-mer (FIDES, 1945-1962) (egf)

• 1ère série (1945-1962) (inventaire)
• 2nde série (1947-1961)

• Mission d'aménagement régional de la Guinée (1956-1960)

• Bureau d'études pour le développement de la production agricole dans les territoires d'outre-mer (1946-)