Au delà de l'Etat-Civil - 75 - Tutelles

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Sommaire

1 Introduction
2 Fichier alphabétique de tutelles de 1673 et 1689-1700
3 Registres (listes avec résumés éventuellement)
4 Procès verbaux 1584-1650
5 Procès verbaux 1651-1675
6 Procès verbaux 1676-1700
7 Procès verbaux 1701-1725
8 Procès verbaux 1726-1750
9 Procès verbaux 1751-1775
10 Procès verbaux 1776-1791

Introduction

Cette série du châtelet de Paris correspond aux actes faits en l'hôtel du lieutenant civil. La série va de 1584 à 1791 (Y3879 à Y5198).

Il comprend des élections de tuteurs. Dans le cas où l'un des parents mourraient avec des enfants mineurs il y avait la nomination d'un tuteur avec la réunion d'un conseil de famille. De même un avis des parents était sollicité lors d'évènements importants concernant les mineurs. Le conseil de famille permet de reconstituer une grande partie de la parenté de la famille. La procuration faite devant le notaire permet aussi souvent de retrouver le notaire ayant fait l'inventaire après décès.

La série comprend aussi d'autres actes comme les interdictions, les bénéfices d'inventaire ou des réceptions d'office.

Fichier alphabétique de tutelles de 1673 et 1689-1700

Ce fichier alphabétique est un dépouillement alphabétique des personnes contenues dans les registres de tutelles de 1673 et 1689 à 1700. Ce travail a été effectué par H. Lot de 1876 à 1878 et contient environ 12.000 fiches. Ce fichier est accessible aux Archives Nationales uniquement sur rendez-vous (inv.466).

Voici une numérisation partielle: A (indexation partielle par Odile Goulas (goulas.didier a neuf point fr) - B (Indexation partielle par Philip van Dael (philip.van.dael a kareldegrote point nl) - C - D - E - F - T - U - V - W - Y - Z

Attention à bien vérifier ensuite la cote de la tutelle (qui peut avoir été éclatée en plusieurs liasses).

Registres (listes avec résumés éventuellement)

Y5249. 1551 registre de tutelles et élections des maîtres des métiers (numérisation jlm, dépouillement en cours par Robert Descimon)
Y5250. janv-juil 1562. registre de tutelles et élections des maîtres des métiers
Y5251. mars 1575-juin 1577. sentences civiles mars 1575-juin 1577
Y5262. 1605 - registre tutelles et curatelles 1605
Y5263. 1617-1621 - registre de tutelles et curatelles
Y5254. mars à octobre 1657 - registre de tutelles et curatelles
Y5255. mars à octobre 1657 - registre de tutelles
Y5258. aout 1662 - avril 1663 - registre de tutelles
Y5259. août 1663 à novembre 1665 - registre de tutelles et avis de parents août 1663 à novembre 1665
Y5260A registre de tutelles mai 1675 à mars 1679 faites par Tauxier (liste avec résumés) (numérisation jlm, Dépouillement B. Garnier)
Y5260B. mai 1679 à dec 1680. registre tutelles (liste avec résumés) (numérisation jlm, en doublon avec les minutes des tutelles)
Y5261. 22.8.1679 au 7.11.1684. registre de tutelles, avis de parents du 22.8.1679 au 7.11.1684 (uniquement une liste des tutelles) (numérisation jlm, Dépouillement en cours Brigitte Hua)

Procès verbaux 1584-1650

3879. 1584-1597. (numérisation jlm)
3880. 1601-1602. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement en cours par Isabelle Vérité)
3881. 1603-1605. (numérisation Jean-Paul Picy)
3882. 1606-1608. (numérisation Jean-Paul Picy)
3883. 1609-1612. (numérisation Jean-Paul Picy, une photo à refaire - page 145)
3884. 1613-1617. (numérisation Jean-Paul Picy)
3885. 1618-1619. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement en cours par Raphael Boussaingault (raphael point boussaingault a freesbee point fr)
3886. 1620-1621. (numérisation Jean-Paul Picy)
3887. 1622-1623. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement B. Garnier) (attention il manque peut-être 16 images après la photo 181 - à vérifier)
3888. 1624. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement B. Garnier)
3889. 1625. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement B. Garnier)
3890. 1626. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement B. Garnier)
3891. 1627. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement en cours B. Garnier)
3892. 1628. (numérisation Jean-Paul Picy, dépouillement B. Garnier)
3893. Janv.-sept. 1629. (numérisation Jean-Paul Picy)
3894. Oct. 1629-mai 1630. (numérisation Jean-Paul Picy)
3895. Juin-déc. 1630. (numérisation Jean-Paul Picy)
3896. Janv.-juin 1631. (numérisation Jean-Paul Picy)
3897. Juill.-déc. 1631. (numérisation Jean-Paul Picy)
3898A. Janv.-mars 1632. (numérisation Jean-Paul Picy)
3898B. Avril-juin 1632. (numérisation Jean-Paul Picy)
3898C. Juill.-déc. 1632. (numérisation Jean-Paul Picy)
3899A. Janv.-juin 1633. (numérisation Jean-Paul Picy)
3899B. Juill.-déc. 1633. (numérisation Jean-Paul Picy)
3900. Janv.-juin 1634. (numérisation Jean-Paul Picy)
3901. Juill.-déc. 1634. (numérisation Jean-Paul Picy)
3902A. Janv.-juin 1635. (numérisation Jean-Paul Picy)
3902B. Juill.-déc. 1635. (numérisation Jean-Paul Picy)
3903A. Janv.-juin 1636. (numérisation Jean-Paul Picy)
3903B. Juill.-déc. 1636. (numérisation Jean-Paul Picy)
3904A. Janv.-juin 1637.
3904B. Juill.-déc. 1637. (numérisation Jean-Paul Picy, Indexation B. Garnier)
3905. Janv.-déc. 1638. (numérisation Jean-Paul Picy, Indexation B. Garnier)
3906. Janv.-mai 1639. (numérisation Jean-Paul Picy, Indexation B. Garnier)
3907. Juin-déc. 1639.
3908A. Janv.-mai 1640. (numérisation Jean-Paul Picy, Indexation B. Garnier)
3908B. Juin-déc. 1640. (numérisation Jean-Paul Picy, Indexation B. Garnier)
3909A. Janv.-mars 1641.
3909B. Avril-juin 1641.
3909C. Juill.-déc. 1641.
3910A. Janv.-mars 1642.
3910B. Avril-juin 1642.
3911. Juill.-déc. 1642.
3912A. Janv.-juin 1643.
3912B. Juill.-déc. 1643.
3913. Janv.-avril 1644
3914A. Mai-août 1644
3914B. Sept.-déc. 1644
3915A. Janv.-avril 1645. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3915B. Mai-août 1645 (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3916. Sept.-déc. 1645. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3917A. Janv.-mars 1646. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard, dépouillement en cours par Michel Paboudjian-Ricard (michel55 a club-internet point fr)
3917B. Avril-juin 1646. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3918. Juill.-déc. 1646. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3919A. Janv.-mars 1647. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3919B. Avril-juin 1647. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3920A. Juill.-sept. 1647. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3920B. Oct.-déc. 1647. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3921A. Janv.-mars 1648 (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3921B. Avril-juin 1648 (numérisation Michel Paboudjian-Ricard), dépouillement en cours anais14])
3922. Juill.-déc. 1648. (numérisation Michel Paboudjian-Ricard))
3923. Janv.-juin 1649.
3924. Juill.-déc. 1649.
3925. Janv.-juin 1650.
3926. Juill.-déc. 1650. (numérisation Bernard Blazy)

Procès verbaux 1651-1675

3927A. Janv.-mars 1651. (numérisation jlm)
3927B. Avril-juin 1651. (numérisation jlm)
3928. Juill.-déc. 1651. (numérisation jlm)
3929. Janv.-juin 1652. (Numérisation Jean Pierre Sauvanaud)
3930A. Juill.-sept. 1652. (Numérisation Nicole Chantelou)
3930B. Oct.-déc. 1652. (numérisation jlm, dépouillement en cours: Bertrand Paris)
3931A. Janv.-mars 1653.
3931B. avril-mai 1653.
3932A. Juin-août 1653.
3932B. Sept.-déc. 1653.
3933A. Janv.-mars 1654.
3933B. Avril-juin 1654.
3934A. Juill.-sept. 1654.
3934B. Oct.-déc. 1654.
3935A. Janv.-mars 1655.
3935B. Avril-juin 1655.
3936A. Juill.-sept. 1655.
3936B. Oct.-déc. 1655.
3937. Janv.-juin 1656.
3938A. Juill.-sept. 1656.
3938B. Oct.-déc. 1656.
3939A. Janv.-mars 1657.
3939B. Avril-juin 1657.
3940. Juill.-déc. 1657.
3941A. Janv.-mars 1658.
3941B. Avril-juin 1658.
3942. Juill.-déc. 1658.
3943A. Janv.-mars 1659.
3943B. Avril-juin 1659.
3944A. Juill.-sept. 1659.
3944B. Oct.-déc. 1659.
3945A. Janv.-mars 1660.
3945B. Avril-juin 1660.
3946A. Juill.-sept. 1660.
3946B. Oct.-déc. 1660.
3947A. Janv.-mars 1661. (numérisation jlm, dépouillement B. Garnier)
3947B. Avril-juin 1661. (numérisation jlm, indexation gviard - révision B. Garnier)
3948A. Juill.-sept. 1661.
3948B. Oct.-déc. 1661.
3949A. Janv.-mars 1662.
3949B. Avril-juin 1662.
3950A. Juill.-sept. 1662.
3950B. Oct.-déc. 1662.
3951A. Janv.-mars 1663.
3951B. Avril-juin 1663.
3952A. Juill.-sept. 1663.
3952B. Oct.-déc. 1663.
3953A. Janv.-mars 1664.
3953B. Avril-juin 1664.
3954A. Juill.-sept. 1664.
3954B. Oct.-déc. 1664.
3955A. Janv.-mars 1665.
3955B. Avril-juin 1665.
3956A. Juill.-sept. 1665.
3956B. Oct.-déc. 1665.
3957A. Janv.-mars 1666.
3957B. Avril-juin 1666.
3958A. Juill.-sept. 1666.
3958B. Oct.-déc. 1666.
3959A. Janv.-mars 1667.
3959B. Avril-juin 1667.
3960A. Juill.-sept. 1667.
3960B. Oct.-déc. 1667.
3961A. Janv.-mars 1668.
3961B. Avril-juin 1668.
3962A. Juill.-sept. 1668.
3962B. Oct.-déc. 1668.
3963A. Janv.-mars 1669.
3963B. Avril-juin 1669.
3964A. Juill.-sept. 1669.
3964B. Oct.-déc. 1669.
3965A. Janv.-mars 1670.
3965B. Avril-juin 1670.
3966A. Juill.-sept. 1670.
3966B. Oct.-déc. 1670.
3967A. Janv.-mars 1671.
3967B. Avril-juin 1671.
3968A. Juill.-sept. 1671.
3968B. Oct.-déc. 1671.
3969A. Janv.-mars 1672.
3969B. Avril-juin 1672.
3970A. Juill.-sept. 1672.
3970B. Oct.-déc. 1672.
3971A. Janv.-févr. 1673. (numérisation jlm)
3971B. Mars-avril 1673. (numérisation jlm)
3971C. Mai 1673. (numérisation jlm, indexation Charles Ordinis - cordinis a free point fr)
3972A. Juin-juill. 1673. (numérisation jlm, indexation en cours par Martine Bennini - m.bennini a wanadoo point fr)
3972B. Août-déc. 1673. (numérisation jlm), indexation effectuée par Anne Le Floch - Révision B. Garnier)
3973A. Janv.-mars 1674.(Numérisation Michel Paboudjian-Ricard)
3973B. Avril-juin 1674.
3974A. Juill.-sept. 1674.
3974B. Oct.-déc. 1674.
3975A. Janv.-mars 1675.
3975B. Avril-juill. 1675.
3975C. Août-sept. 1675.
3976. Oct.-déc. 1675.

Procès verbaux 1676-1700

3977A. Janv.-mars 1676. (numérisation tchip) (main page 237, 404)
3977B. Avril-juin 1676. (numérisation jlm)
3978A. Juill.-sept. 1676. (numérisation jlm)
3978B. Oct.-déc. 1676. (numérisation jlm)
3979A. Janv.-mars 1677. (numerisation Gisele Clement, dépouillement Bertrand Cor)
3979B. Avril-juin 1677. (numerisation Gisele Clement)
3980A. Juill.-sept. 1677. (numerisation gisele Clement)
3980B. Oct.-déc. 1677. (numerisation gisele clement)
3981A. Janv.-mars 1678. (numérisation jlm)
3981B. Avril-juin 1678.
3982B. Juill.-sept. 1678. (numérisation jlm, indexation en cours par amalderan)
3982B. Oct.-déc. 1678.
3983A. Janv.-mars 1679.
3983B. Avril-juin 1679.
3984A. Juill.-sept. 1679.
3984B. Oct.-déc. 1679.
3985A. Janv.-févr. 1680.
3985B. Mars 1680.
3986A. Avril-mai 1680.
3986B. Juin 1680.
3987A. Juill.-août 1680.
3987B. Sept. 1680.
3988. Oct.-déc. 1680.
3989A. Janv.-févr. 1681.
3989B. Mars-avril 1681.
3990A. Mai-juin 1681.
3990B. Juill. 1681.
3991A. Août-oct. 1681.
3991B. Nov.-déc. 1681.
3992A. Janv.-févr. 1682.
3992B. Mars 1682.
3993A. Avril-mai 1682.
3993B. Juin 1682.
3994A. Juill.-août 1682.
3994B. Sept 1682.
Y3995. Oct.-déc. 1682. (numerisation nicole chantelou)
Y3996A. Janv.-févr. 1683. (numerisation nicole chantelou, Indexation terminée: Michel Perrin)
3996B. Mars-avril 1683
3997A. Mai-juin 1683.
3997B. Juill.-août 1683.
3998A. Sept.-oct. 1683.
3998B. Nov.-déc. 1683.
3999A. Janv.-févr. 1684.
3999B. Mars 1684.
Y4000A Avril-mai 1684.
Y4000B. juin 1684.
Y4001A. Juill. 1684.
Y4001B. Août 1684.
Y4001C. Sept. 1684.
Y4002. Oct.-déc. 1684.
Y4003A. Janv.-mars 1685. (Numérisation Michel Lamy)
Y4003B. Avril-juin 1685. (Numérisation Michel Lamy)
Y4004A. Juill.-août 1685. (Numérisation Michel Lamy)
Y4004B. Sept.-oct. 1685. (Numérisation Michel Lamy)
Y4004C. Nov.-déc. 1685. (Numérisation Michel Lamy, indexation en cours Michel Lamy)
Y4005A. Janv.-févr. 1686. (Numérisation Michel Lamy)
Y4005B. Mars-mai 1686. (Numérisation Michel Lamy)
Y4006A. Juin-juill. 1686. (Numérisation Michel Lamy)
Y4006B. Août-sept. 1686. (Numérisation Michel Lamy)
Y4007. Oct.-déc. 1686. (Numérisation Michel Lamy)
Y4008A. Janv.-févr. 1687. (Numérisation Michel Lamy)
Y4008B. Mars 1687. (Numérisation Michel Lamy)
Y4009A. Avril 1687. (Numérisation Michel Lamy)
Y4009B. Mai-juin 1687. (Numérisation Michel Lamy)
Y4010A. Juill. 1687. (Numérisation Michel Lamy)
Y4010B. Août-sept. 1687. (Numérisation Michel Lamy)
Y4011. Oct.-déc. 1687. (Numérisation Michel Lamy)
Y4012A. Janv.-mars 1688. (Numérisation Michel Lamy)
Y4012B. Avril-juin 1688. (Numérisation Michel Lamy)
Y4013A. Juill.-sept. 1688. (Numérisation Michel Lamy)
Y4013B. Oct.-dec. 1688.
Y4014A. Janv.-févr. 1689. (numérisation Jean-Michel Paris, indexation Bertrand Cor)
Y4014B. Mars-avril 1689. (numérisation Nicole Chantelou, indexation effectuée par Bertrand Cor)
Y4015A. Mai-juin 1689. (numérisation jlm, indexation effectuée par Bertrand Cor)
Y4015B. Juill.-août 1689. (numérisation jlm)
Y4016A. Sept.-oct. 1689. (numérisation jlm)
Y4016B. Nov.-déc. 1689. (numérisation Nathalie Riviere)
Y4017A. Janv. 1690. (numérisation Jean Pierre Sauvanaud, indexation en cours Michel Lamy: fait 290p/1073)
Y4017B. Févr. 1690. (Numérisation Nicole Chantelou)
Y4018A. Mars 1690. (numérisation jlm, Indexation en cours Isabelle Nichele)
Y4018B. Avril 1690. (Numérisation Michel Lamy)
Y4018C. Mai 1690. (Numérisation Michel Lamy)
Y4019A. Juin-juill. 1690. (Numérisation Michel Lamy, indexation sommaire jlm) (images 385, 440, 448, 472, 477, 484, 490, 495, 534, 561, 837, 863, 872, 1197 floues, 1232 pliure)
Y4019B. Août 1690. (Numérisation Michel Lamy)
Y4020A. Sept.-oct. 1690. (numérisation jlm, en cours de dépouillement par Christian Gennerat xgen at online point fr)
Y4020B. Nov.-déc. 1690. (Numérisation Michel Lamy)
Y4021A. Janv. 1691. (Numérisation Michel Lamy, Dépouillement terminé Anne Le Floch)
Y4021B. Févr. 1691. (Numérisation Michel Lamy; Dépouillement terminé Anne Le Floch)
Y4022A. Mars 1691. (Numérisation Michel Lamy, Dépouillement terminé: Anne Le Floch)
Y4022B. Avril 1691. (Numérisation Michel Lamy, Dépouillement en cours: Anne Le Floch)
Y4023A. Mai 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4023B. Juin 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4024A. Juill. 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4024B. Août 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4025A. Sept. 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4025B. Oct. 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4026A. Nov. 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4026B. Déc. 1691. (Numérisation Michel Lamy)
Y4027A. Janv. 1692.
Y4027B. Févr. 1692. (numérisation Bertrand Cor)
Y4028A. Mars 1692.
Y4028B. Avril 1692.
Y4029A. Mai 1692.
Y4029B. Juin 1692.
Y4030A. Juill. 1692.
Y4030B. Août 1692.
Y4031. Sept.-oct. 1692.
Y4032. Nov.-déc. 1692. (numérisation jlm)
Y4033A. Janv. 1693.
Y4033B. Févr.-mars 1693.
Y4034A. Avril 1693.
Y4034B. Mai 1693.
Y4035A. Juin-juill. 1693. (Numérisation Michel Lamy, indexation effectuée par Bertrand Cor)
Y4035B. Août 1693. (Numérisation Michel Lamy)
Y4036. Sept.-oct. 1693.
Y4037. Nov.-déc . 1693.
Y4038A. Janv. 1694.
Y4038B. Févr. 1694.
Y4039A. Mars 1694.
Y4039B. Avril 1694.
Y4040A. Mai 1694.
Y4040B. Juin 1694.
Y4041. Juill. 1694.
Y4042. Août 1694.
Y4043. Sept. 1694.
Y4044. Oct. 1694.
Y4045. Nov. 1694.
Y4046. Déc. 1694.
Y4047A. Janv. 1695.
Y4047B. Févr. 1695.
Y4048. Mars 1695.
Y4049. Avril 1695.
Y4050. Mai 1695.
Y4051. Juin 1695.
Y4052. Juill. 1695.
Y4053A. Août 1695.
Y4053B. Sept. 1695.
Y4054A. Oct.-nov. 1695.
Y4054B. Déc. 1695.
Y4055. Janv. 1696.
Y4056A. Févr. 1696.
Y4056B. Mars 1696.
Y4057A. Avril 1696.
Y4057B. Mai 1696.
Y4058. Juin 1696.
Y4059A. Juill. 1696.
Y4059B. Août 1696.
Y4060A. Sept. 1696.
Y4060B. Oct. 1696.
Y4061. Nov.-déc. 1696.
Y4062A. Janv. 1697.
Y4062B. Févr. 1697.
Y4063A. Mars 1697.
Y4063B. Avril 1697.
Y4064. Mai 1697.
Y4065A. Juin 1697.
Y4065B. Juill. 1697.
Y4066A. Août 1697.
Y4066B. Sept. 1697.
Y4067. Oct.-nov. 1697.
Y4068. Déc. 1697.
Y4069A. Janv. 1698.
Y4069B. Févr. 1698.
Y4070. Mars 1698.
Y4071. Avril 1698.
Y4072. Mai 1698.
Y4073. Juin 1698.
Y4074. Juill. 1698.
Y4075A. Août 1698.
Y4075B. Sept. 1698.
Y4075C. Oct. 1698.
Y4076. Nov.-déc. 1698.
Y4077. Janv. 1699. (Numérisation Nicole Chantelou)
Y4078A. Févr. 1699. (Numérisation Gisèle Clément)
Y4078B. Mars 1699. (Numérisation Gisèle Clément)
Y4079A. Avril 1699.
Y4079B. Mai 1699. (numérisation Bertrand Cor)
Y4080. Juin 1699. (Numérisation Diane Calvet)
Y4081A. Juill. 1699. (Numérisation Nicole Chantelou)
Y4081B. Août 1699. (Numérisation Nicole Chantelou, Dépouillement effectué par Xavier du Vachat)
Y4082A. Sept. 1699. (Numérisation Claude Ducoulombier)
Y4082B. Oct. 1699.
Y4083A. Nov. 1699.
Y4083B. 1er-16 déc. 1699.
Y4083C. 17-31 déc. 1699. (numérisation jlm, Indexation en cours: Jacques Julien (p:101 à fin)
Y4084A. Janv. 1700. (Numérisation Nicole Chantelou)
Y4084B. Févr. 1700.
Y4085. Mars 1700.
Y4086. Avril 1700.
Y4087. Mai 1700.
Y4088. Juin 1700.
Y4089. Juill. 1700.
Y4090. Août 1700. (numérisation jlm, dépouillement Charles Ordinis - cordinis a free point fr)
Y4091. Sept. 1700.
Y4092. Oct. 1700.
Y4093. Nov. 1700.
Y4094. Déc. 1700.

Procès verbaux 1701-1725

Y4095. Janv. 1701. (numérisation gisele clement; indexation en cours: Régis Duval)
Y4096. Févr. 1701. (numérisation gisele clement)
Y4097. Mars 1701. (numérisation gisele clement)
Y4098. Avril 1701. (numérisation gisele clement)
Y4099. Mai 1701. (numérisation gisele clement)
Y4100. Juin 1701. (numérisation gisele clement)
Y4101. Juill. 1701. (numérisation gisele clement)
Y4102. Août 1701. (numérisation gisele clement)
Y4103. Sept. 1701. (numérisation gisele clement)
Y4104. Oct. 1701. (numérisation gisele clement)
Y4105. Nov. 1701. (numérisation gisele clement)
Y4106. Déc. 1701. (numérisation gisele clement)
Y4107. Janv. 1702. (numérisation gisele clement)
Y4108. Févr. 1702. (numérisation gisele clement)
Y4109. Mars 1702. (numérisation gisele clement)
Y4110. Avril 1702. (numérisation gisele clement)
Y4111. Mai 1702. (numérisation gisele clement)
Y4112. Juin 1702. (numérisation gisele clement)
Y4113. Juill. 1702. (numérisation gisele clement)
Y4114. Août 1702. (numérisation gisele clement)
Y4115. Sept. 1702. (numérisation gisele clement)
Y4116. Oct. 1702. (numérisation gisele clement)
Y4117. Nov. 1702. (numérisation gisele clement)
Y4118. Déc. 1702. (numérisation gisele clement)</small
Y4119. Janv. 1703. (numérisation gisele clement)
Y4120. Févr. 1703. (numérisation gisele clement)
Y4121. Mars 1703. (numérisation gisele clement)
Y4122. Avril 1703. (numérisation gisele clement)
Y4123. Mai 1703.
Y4124. Juin 1703.
Y4125. Juill. 1703.
Y4126. Août 1703.
Y4127. Sept. 1703.
Y4128. Oct.-nov. 1703.
Y4129. Déc. 1703.
Y4130. Janv. 1704.
Y4131. Févr. 1704.
Y4132. Mars 1704.
Y4133. Avril 1704.
Y4134. Mai 1704.
Y4135. Juin 1704.
Y4136. Juill. 1704.
Y4137. Août 1704.
Y4138. Sept.-oct. 1704.
Y4139. Nov. 1704.
Y4140. Déc. 1704.
Y4141. Janv.-févr. 1705.
Y4142. Mars 1705.
Y4143. Avril 1705.
Y4144. Mai 1705.
Y4145. Juin 1705.
Y4146. Juill. 1705.
Y4147. Août 1705.
Y4148. Sept.-oct. 1705.
Y4149. Nov.-déc. 1705.
Y4150. Janv. 1706.
Y4151. Févr. 1706.
Y4152. Mars 1706.
Y4153. Avril 1706.
Y4154. Mai 1706.
Y4155. Juin 1706.
Y4156. Juill. 1706.
Y4157. Août 1706.
Y4158. Sept. 1706.
Y4159. Oct. 1706.
Y4160. Nov. 1706.
Y4161. Déc. 1706.
Y4162. Janv. 1707.
Y4163. Févr. 1707.
Y4164. Mars 1707.
Y4165. Avril 1707.
Y4166. Mai 1707.
Y4167. Juin 1707.
Y4168. Juill. 1707.
Y4169. Août 1707.
Y4170. Sept.-oct. 1707.
Y4171. Nov. 1707.
Y4172. Déc. 1707.
Y4173. Janv. 1708.
Y4174. Févr. 1708.
Y4175. Mars 1708.
Y4176. Avril 1708.
Y4177. Mai 1708.
Y4178. Juin 1708.
Y4179. Juill. 1708.
Y4180. Août 1708.
Y4181. Sept. 1708.
Y4182. Oct. 1708.
Y4183. Nov. 1708.
Y4184. Déc. 1708.
Y4185. Janv. 1709.
Y4186. Févr. 1709.
Y4187. Mars 1709.
Y4188. Avril 1709.
Y4189. Mai 1709.
Y4190. Juin 1709.
Y4191. Juill. 1709.
Y4192. Août 1709.
Y4193. Sept. 1709.
Y4194. Oct. 1709.
Y4195. Nov. 1709.
Y4196. Déc. 1709.
Y4197. Janv. 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4198. Févr. 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4199. Mars 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4200. Avril 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4201. Mai 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4202. Juin 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4203. Juill. 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4204. Août 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4205. Sept. 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4206. Oct. 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4207. Nov. 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4208. Déc. 1710. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4209. Janv. 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4210. Févr. 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4211. Mars 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4212. Avril 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4213. Mai 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4214. Juin 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4215. Juill. 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4216. Août 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4217. Sept. 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4218. Oct. 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4219. Nov. 1711. (numérisation Nicole Chantelou, indexation en cours par Jean-Louis Mary-Defert)
Y4220. Déc. 1711. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4221. Janv. 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4222. Févr. 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4223. Mars 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4224. Avril 1712. (numérisation Nicole Chantelou. Dépouillement Nicole Chantelou)
Y4225. Mai 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4226. Juin 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4227. Juill. 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4228. Août 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4229. Sept. 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4230. Oct. 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4231. Nov. 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4232. Déc. 1712. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4233. Janv. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4234. Févr. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4235. Mars 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4236. Avril 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4237. Mai 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4238. Juin 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4239A. ler-17 juill. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4239B. 18-31 juill. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4240. Août 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4241. Sept. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4242. Oct. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4243A. 1er-17 nov. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4243B. 18-30 nov. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4244. Déc. 1713. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4245A. 1er-16 janv. 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4245B. 17-31 janv. 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4246. Févr. 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4247A. 1er-16 mars 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4247B. 17-30 mars 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4248. Avril 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4249A. 1er-15 mai 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4249B. 16-30 mai 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4250. Juin 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4251A. 1er-17 juill. 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4251B. 18-30 juill. 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4252A. 1er-17 août 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4252B. 18-30 août 1714. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4253. Sept. 1714.
Y4254. Oct. 1714.
Y4255. Nov. 1714.
Y4256. Déc. 1714.
Y4257. Janv. 1715.
Y4258. Févr. 1715.
Y4259. Mars 1715.
Y4260. Avril 1715.
Y4261. Mai 1715.
Y4262. Juin 1715.
Y4263. Juill. 1715.
Y4264. Août 1715.
Y4265. Sept. 1715. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4266. Oct. 1715.
Y4267. Nov. 1715.
Y4268. Déc. 1715.
Y4269. Janv. 1716.
Y4270. Févr. 1716.
Y4271. Mars 1716.
Y4272. Avril 1716.
Y4273. Mai 1716.
Y4274. Juin 1716.
Y4275. Juill. 1716.
Y4276. Août 1716.
Y4277. Sept. 1716.
Y4278. Oct. 1716.
Y4279. Nov. 1716.
Y4280. Déc. 1716.
Y4281. Janv. 1717.
Y4282. Févr. 1717.
Y4283. Mars 1717.
Y4284. Avril 1717.
Y4285. Mai 1717.
Y4286. Juin 1717.
Y4287. Juill. 1717.
Y4288. Août 1717.
Y4289. Sept. 1717.
Y4290. Oct. 1717.
Y4291. Nov. 1717.
Y4292. Déc. 1717.
Y4293. Janv. 1718.
Y4294. Févr. 1718.
Y4295. Mars 1718.
Y4296. Avril 1718.
Y4297. Mai 1718.
Y4298. Juin 1718.
Y4299A. 1er-15 juill. 1718.
Y4299B. 16-30 juill. 1718.
Y4300A. 1er-17 août 1718.
Y4300B. 18-31 août 1718.
Y4301. Sept. 1718.
Y4302. Oct. 1718.
Y4303. Nov. 1718.
Y4304. Déc. 1718.
Y4305. Janv. 1719.
Y4306. Févr. 1719.
Y4307. 1er-15 mars 1719.
Y4308. 16-31 mars 1719.
Y4309. Avril 1719.
Y4310A. 1er-15 mai 1719.
Y4310B. 16-31 mai 1719.
Y4311. Juin 1719.
Y4312. 1er-15 juill. 1719.
Y4313. 16-31 juill. 1719.
Y4314A. 1er-17 août 1719.
Y4314B. 18-31 août 1719.
Y4315A. 1er-15 sept. 1719.
Y4315B. 16-31 sept. 1719.
Y4316. 2-10 oct. 1719.
Y4317. 11-20 oct. 1719.
Y4318. 21-31 oct. 1719.
Y4319A. 1er-15 nov. 1719.
Y4319B. 15-31 nov. 1719.
Y4320A. 1er-7 déc. 1719.
Y4320B. 8-15 déc. 1719.
Y4321. 16-31 déc. 1719.
Y4322. 2-15 janv. 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4323A. 16-23 janv. 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4323B. 24-31 janv. 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4324. 1er-15 févr. 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4325. 16-29 févr. 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4326A. 1er-9 mars 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4326B. 10-15 mars 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4327A. 21-22 mars 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4327B. 23-31 mars 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4328. 3-15 avril 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4329A. 16-24 avril 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4329B. 25-30 avril 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4330. 2-15 mai 1720. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4331. 16-31 mai 1720.
Y4332. 1er-15 juin 1720.
Y4333. 16-29 juin 1720.
Y4334A. 1er-6 juill. 1720.
Y4334B. 7-15 juill. 1720.
Y4335A. 17-23 juill. 1720.
Y4335B. 24-31 juill. 1720.
Y4336. 1er-14 août 1720.
Y4337. 16-31 août 1720.
Y4338. 2-14 sept. 1720.
Y4339. 16-30 sept. 1720.
Y4340A. 1er-15 oct. 1720.
Y4340B. 16-31 oct. 1720.
Y4341. Nov. 1720.
Y4342. Déc. 1720.
Y4343. Janv. 1721. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4344. Févr. 1721. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4345. Mars 1721. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4346. Avril 1721. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4347. Mai 1721. (numérisation Edith Dubreuilh)
Y4348. Juin 1721. (numérisation Jacqueline Luce et Nicole Chantelou)
Y4349. Juill 1721. (numérisation en cours Nicole Chantelou)
Y4350. Août 1721.
Y4351A. 1er-15 sept. 1721.
Y4351B. 16-30 sept. 1721.
Y4352. Oct. 1721.
Y4353. Nov. 1721.
Y4354. Déc. 1721.
Y4355. Janv. 1722. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4356. Févr. 1722. (numérisation en cours Nicole Chantelou)
Y4357. Mars 1722.
Y4358. Avril 1722.
Y4359. Mai 1722.
Y4360. Juin 1722.
Y4361. Juill. 1722.
Y4362. Août 1722.
Y4363. Sept. 1722.
Y4364. Oct. 1722.
Y4365. Nov. 1722.
Y4366. Déc. 1722.
Y4367. Janv. 1723.
Y4368. Févr. 1723.
Y4369. Mars 1723.
Y4370. Avril 1723.
Y4371. Mai 1723.
Y4372. Juin 1723.
Y4373. Juill. 1723.
Y4374. Août 1723.
Y4375. Sept. 1723.
Y4376. Oct. 1723.
Y4377. Nov. 1723.
Y4378. Dec. 1723.
Y4379A. 1er-15 janv. 1724.
Y4379B. 16-31 janv. 1724.
Y4380A. 1er-15 févr. 1724.
Y4380B. 16-27 févr. 1724.
Y4381A. 1er-15 mars 1724.
Y4381B. 16-31 mars 1724.
Y4382A. 1er-15 avril 1724.
Y4382B. 16-30 avril 1724.
Y4383A. 1er-15 mai 1724.
Y4383B. 16-31 mai 1724.
Y4384. Juin 1724.
Y4385A. 1er-15 juill. 1724.
Y4385B. 16-31 juill. 1724.
Y4386A. 1er-15 août 1724.
Y4386B. 16-31 août 1724.
Y4387. Sept. 1724.
Y4388. Oct. 1724.
Y4389. Nov. 1724.
Y4390. Déc. 1724.
Y4391A. 1er-15 janv. 1725.
Y4391B. 16-31 janv. 1725.
Y4392. Févr. 1725.
Y4393A. 1er-15 mars 1725.
Y4393B. 16-31 mars 1725.
Y4394. Avril 1725.
Y4395. Mai 1725.
Y4396. Juin 1725.
Y4397. Juill. 1725.
Y4398A. 1er-15 août 1725.
Y4398B. 16-31 août 1725.
Y4399. Sept. 1725.
Y4400. Oct. 1725.
Y4401. Nov. 1725.
Y4402. Déc. 1725.

Procès verbaux 1726-1750

Y4403A. 1er-15 janv. 1726. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4403B. 16-31 janv. 1726. (numérisation Nicole Chantelou - dépouillement en cours Nicole Chantelou)
Y4404A. 1er-15 févr. 1726. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4404B. 16-27 févr. 1726. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4405A. 1er-15 mars 1726. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4405B. 16-31 mars 1726. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4406A. 1er-15 avril 1726.
Y4406B. 16-30 avril 1726.
Y4407. Mai 1726.
Y4408. Juin 1726.
Y4409A. 1er-15 juill. 1726.
Y4409B. 16-31 juill. 1726.
Y4410A. 1er-15 août 1726.
Y4410B. 18-31 août 1726.
Y4411A. 1er-15 sept. 1726.
Y4411B. 16-30 sept. 1726.
Y4412. Oct. 1726.
Y4413. Nov. 1726.
Y4414. Déc. 1726.
Y4415. Janv. 1727.
Y4416A. 1er-15 févr. 1727.
Y4416B. 16-27 févr. 1727.
Y4417A. 1er-15 mars 1727.
Y4417B. 16-31 mars 1727.
Y4418. Avril 1727.
Y4419A. 1er-15 mai 1727.
Y4419B. 16-30 mai 1727.
Y4420. Juin 1727.
Y4421A. 1er-15 juill. 1727.
Y4421B. 16-30 juill. 1727.
Y4422A. 1er-15 août 1727.
Y4422B. 16-31 août 1727.
Y4423. Sept. 1727.
Y4424. Oct. 1727.
Y4425. Nov. 1727.
Y4426A. 1er-15 déc. 1727.
Y4426B. 16-31 déc. 1727.
Y4427A. 1er-15 janv. 1728.
Y4427B. 16-31 janv. 1728.
Y4428. Févr. 1728.
Y4429A. 1er-15 mars 1728.
Y4429B. 16-31 mars 1728.
Y4430A. 1er-15 avril 1728.
Y4430B. 16-30 avril 1728.
Y4431A. 1er-15 mai 1728.
Y4431B. 16-31 mai 1728.
Y4432. Juin 1728.
Y4433A. 1er-15 juill. 1728.
Y4433B. 16-31 juill. 1728.
Y4434A. 1er-15 août 1728.
Y4434B. 16-31 août 1728.
Y4435. Sept. 1728.
Y4436. Oct. 1728.
Y4437. Nov. 1728.
Y4438. Déc. 1728.
Y4439. Janv. 1729.
Y4440. Févr. 1729.
Y4441. Mars 1729.
Y4442. Avril 1729.
Y4443A. 1er-15 mai 1729.
Y4443B. 16-31 mai 1729.
Y4444. Juin 1729.
Y4445. Juill. 1729.
Y4446. Août 1729.
Y4447. Sept. 1729. (Numérisation Jean Pierre Sauvanaud)
Y4448. Oct. 1729. (Numérisation Jean Pierre Sauvanaud)
Y4449. Nov. 1729. (Numérisation Jean Pierre Sauvanaud)
Y4450. Déc. 1729. (Numérisation Jean Pierre Sauvanaud)
Y4451. Janv. 1730. (Numérisation Jean Pierre Sauvanaud)
Y4452. Févr. 1730. (Numérisation Nicole Chantelou/Jean Pierre Sauvanaud, indexation jlm pages 1 à 305 - à finir)
Y4453A. 1er-15 mars 1730. (Numérisation Nicole Chantelou)
Y4453B. 16-31 mars 1730. (Numérisation Gisèle Clément, indexation sommaire jlm)
Y4454. Avril 1730.(Numérisation Gisèle Clément)
Y4455A. 1er-15 mai 1730. (Numérisation Yvonne Cartal)
Y4455B. 16-31 mai 1730. (Numérisation Monique Lefrais)
Y4456A. 1er-15 juin 1730. (Numérisation Olivier Le Guennec)
Y4456B. 16-30 juin 1730. (numérisation et indexation par Gisèle Clément) (main sur la page 119)
Y4457A. 1er-15 juill. 1730. (numérisation NRi, depouillement en cours: Dorothée Duraton (p:1 à 100 et 301 à fin), Anne GY (p:201 à 300))
Y4457B. 16-31 juill. 1730. (Numérisation Roseline Aufrere; depouillement en cours: Dorothée Duraton)
Y4458. Août 1730. (numérisation par François-Xavier Roch, Dépouillement en cours Eric et Marie Ladon)
Y4459. Sept. 1730. (Numérisation Nicole Chantelou)
Y4460. Oct. 1730. (Numérisation Roseline Aufrère)
Y4461A. 1er-15 nov. 1730. (Numérisation Roseline Aufrère)
Y4461B. 16-30 nov. 1730. (Numérisation Roseline Aufrère)
Y4462A. 1er-15 déc. 1730. (Numérisation Gisèle Clément)
Y4462B. 16-31 déc. 1730. (Numérisation Roseline Aufrère; Indexation en cours Michel Perrin)
Y4463A. 1er-15 janv. 1731. (Numérisation Roseline Aufrère; Indexation terminée: Michel Perrin)
Y4463B. 16-31 janv. 1731. (Numérisation Roseline Aufrère, Indexation terminée: Michel Perrin)
Y4464A. 1er-15 févr. 1731
Y4464B. 16-27 févr. 1731. (Numérisation Roseline Aufrère, Indexation terminée: Michel Perrin)
Y4465A. 1er-15 mars 1731. (Numérisation terminée Roseline Aufrère, Indexation effectuée par Michel Perrin)
Y4465B. 16-31 mars 1731.
Y4466A. 1er-15 avril 1731.
Y4466B. 16-30 avril 1731.
Y4467A. 1er-15 mai 1731.
Y4467B. 16-31 mai 1731.
Y4468A. 1er-15 juin 1731.
Y4468B. 16-30 juin 1731.
Y4469A. 1er-15 juill. 1731.
Y4469B. 16-31 juill. 1731.
Y4470. Août 1731.
Y4471. Sept. 1731.
Y4472. Oct. 1731. (Numérisation Nicole Chantelou)
Y4473. Nov. 1731.
Y4474A. 1er-15 déc. 1731.
Y4474B. 16-31 déc. 1731.
Y4475. Janv. 1732.
Y4476A. 1er-15 févr. 1732.
Y4476B. 16-27 févr. 1732.
Y4477A. 1er-15 mars 1732.
Y4477B. 16-31 mars 1732.
Y4478A. 1er-15 avril 1732.
Y4478B. 16-30 avril 1732.
Y4479A. 1er-15 mai 1732.
Y4479B. 16-31 mai 1732.
Y4480. Juin 1732.
Y4481A. 1er-15 juill. 1732.
Y4481B. 16-31 juill. 1732.
Y4482. Août 1732.
Y4483. Sept. 1732.
Y4484. Oct. 1732.
Y4485. Nov. 1732.
Y4486. Déc. 1732.
Y4487A. 1er-15 janv. 1733.
Y4487B. 16-31 janv. 1733.
Y4488. Févr. 1733.
Y4489A. 1er-15 mars 1733.
Y4489B. 16-31 mars 1733.
Y4490A. 1er-15 avril 1733.
Y4490B. 16-30 avril 1733.
Y4491. Mai 1733.
Y4492A. 1er-15 juin 1733.
Y4492B. 16-30 juin 1733.
Y4493A. 1er-15 juill. 1733.
Y4493B. 16-31 juill. 1733.
Y4494A. 1er-15 août 1733.
Y4494B. 16-31 août 1733.
Y4495. Sept. 1733.
Y4496. Oct. 1733.
Y4497. Nov. 1733.
Y4498A. 1er-15 déco 1733.
Y4498B. 16-31 déc. 1733.
Y4499A. 1er-15 janv. 1734.
Y4499B. 16-31 janv. 1734.
Y4500A. 1er-15 févr. 1734.
Y4500B. 16-27 févr. 1734.
Y4501A. 1er-15 mars 1734.
Y4501B. 16-31 mars 1734.
Y4502. Avril 1734.
Y4503. Mai 1734.
Y4504. Juin 1734.
Y4505. Juill. 1734.
Y4506. Août 1734.
Y4507. Sept. 1734.
Y4508. Oct. 1734.
Y4509. Nov. 1734.
Y4510. Déc. 1734.
Y4511. Janv. 1735.
Y4512A. 1er-15 févr. 1735.
Y4512B. 16-27 févr. 1735.
Y4513A. 1er-15 mars 1735.
Y4513B. 16-31 mars 1735.
Y4514A. 1er-15 avril 1735.
Y4514B. 16-30 avril 1735.
Y4515A. 1er-15 mai 1735.
Y4515B. 16-31 mai 1735.
Y4516. Juin 1735.
Y4517A. 1er-15 juill. 1735.
Y4517B. 16-31 juill. 1735.
Y4518. Août 1735.
Y4519. Sept. 1735.
Y4520. Oct. 1735.
Y4521. Nov. 1735.
Y4522. Déc. 1735.
Y4523A. 1er-15 janv. 1736.
Y4523B. 16-31 janv. 1736.
Y4524. Févr. 1736.
Y4525A. 1er-15 mars 1736.
Y4525B. 16-31 mars 1736.
Y4526A. 1er-15 avril 1736.
Y4526B. 16-30 avril 1736.
Y4527A. 1er-15 mai 1736.
Y4527B. 16-31 mai 1736.
Y4528A. 1er-15 juin 1736.
Y4528B. 16-30 juin 1736.
Y4529A. 1er-15 juill. 1736.
Y4529B. 16-31 juill. 1736.
Y4530A. 1er-15 août 1736.
Y4530B. 16-31 août 1736.
Y4531. Sept. 1736.
Y4532. Oct. 1736.
Y4533. Nov. 1736.
Y4534. Déc. 1736.
Y4535A. 1er-15 janv. 1737.
Y4535B. 16-31 janv. 1737.
Y4536A. 1er-15 févr. 1737.
Y4536B. 16-27 févr. 1737.
Y4537A. 1er-15 mars 1737.
Y4537B. 16-31 mars 1737.
Y4538A. 1er-15 avril 1737.
Y4538B. 16-30 avril 1737.
Y4539A. 1er-15 mai 1737.
Y4539B. 16-31 mai 1737.
Y4540. Juin 1737.
Y4541A. 1er-15 juill. 1737.
Y4541B. 16-30 juill. 1737.
Y4542A. 1er-15 août 1737.
Y4542B. 16-31 août 1737.
Y4543. Sept. 1737.
Y4544. Oct. 1737.
Y4545. Nov. 1737.
Y4646A. 1er-15 déc. 1737.
Y4546B. 16-31 déc. 1737.
Y4547A. 1er-15 janv. 1738.
Y4547B. 16-31 janv. 1738.
Y4548A. 1er-15 févr. 1738.
Y4548B. 16-27 févr. 1738.
Y4549A. 1er-15 mars 1738.
Y4549B. 16-31 mars 1738.
Y4550A. 1er-15 avril 1738.
Y4550B. 16-30 avril 1738.
Y4551A. 1er-15 mai 1738.
Y4551B. 16-31 mai 1738.
Y4552A. 1er-15 juin 1738.
Y4552B. 16-30 juin 1738.
Y4553A. 1er-15 juill. 1738.
Y4553B. 16-30 juill. 1738.
Y4554A. 1er-15 août 1738.
Y4554B. 16-31 août 1738.
Y4555A. 1er-15 sept. 1738.
Y4555B. 16-30 sept. 1738.
Y4556. Oct. 1738.
Y4557. Nov. 1738.
Y4558A. 1er-15 déc. 1738.
Y4558B. 16-31 déc. 1738.
Y4559A. 1er-15 janv. 1739.
Y4559B. 16-31 janv. 1739.
Y4560A. 1er-15 févr. 1739.
Y4560B. 16-27 févr. 1739.
Y4561A. 1er-15 mars 1739.
Y4561B. 16-31 mars 1739.
Y4562A. 1er-15 avril 1739.
Y4562B. 16-30 avril 1739.
Y4563. Mai 1739.
Y4564A. 1er-15 juin 1739.
Y4564B. 16-30 juin 1739.
Y4565A. 1er-15 juill. 1739.
Y4565B. 16-30 juill. 1749.
Y4566A. 1er-15 août 1739.
Y4566B. 16-31 août 1739.
Y4567A. 1er-15 sept. 1739.
Y4567B. 16-30 sept. 1739.
Y4568. Oct. 1739.
Y4569A. 1er-15 nov. 1739.
Y4569B. 16-30 nov. 1739.
Y4570. Déc. 1739.
Y4571. Janv. 1740. (Numérisation et dépouillement Bernard Blazy)
Y4572A. 1er-15 févr. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4572B. 16-27 févr. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4573A. 1er-15 mars 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4573B. 16-31 mars 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4574A. 1er-15 avril 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4574B. 16-30 avril 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4575A. 1er-15 mai 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4575B. 16-31 mai 1740. (Numérisation et dépouillement Bernard Blazy)
Y4576A. 1er-15 juin 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4576B. 16-30 juin 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4577A. 1er-15 juill. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4577B. 16-31 juill. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4578A. 1er-15 août 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4578B. 16-31 août 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4579A. 1er-15 sept. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4579B. 16-30 sept. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4580. Oct. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4581A. 1er-15 nov. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4581B. 16-30 nov. 1740. (Numérisation et dépouillement Bernard Blazy)
Y4582. Déc. 1740. (Numérisation Bernard Blazy)
Y4583A. 1er-15 janv. 1741.
Y4583B. 16-31 janv. 1741.
Y4584A. 1er-15 févr. 1741.
Y4584B. 16-27 févr. 1741.
Y4585A. 1er-15 mars 1741.
Y4585B. 16-31 mars 1741.
Y4586A. 1er-15 avril 1741.
Y4586B. 16-30 avril 1741.
Y4587A. 1er-15 mai 1741.
Y4587B. 16-31 mai 1741.
Y4588A. 1er-15 juin 1741.
Y4588B. 16-30 juin 1741.
Y4589A. 1er-15 juill. 1741.
Y4589B. 16-31 juill. 1741.
Y4590A. 1er-15 août 1741.
Y4590B. 16-31 août 1741.
Y4591A. 1er-15 sept. 1741.
Y4591B. 16-30 sept. 1741.
Y4592. Oct. 1741.
Y4593. Nov. 1741.
Y4594A. 1er-15 déc. 1741.
Y4594B. 16-31 déc. 1741.
Y4595A. 1er-15 janv. 1742.
Y4595B. 16-31 janv. 1742.
Y4596A. 1er-15 févr. 1742.
Y4496B. 16-27 févr. 1742.
Y4597A. 1er-15 mars 1742.
Y4597B. 16-31 mars 1742.
Y4598A. 1er-15 avril 1742.
Y4598B. 16-30 avril 1742.
Y4599A. 1er-15 mai 1742.
Y4599B. 16-31 mai 1742.
Y4600A. 1er-15 juin 1742.
Y4600B. 16-30 juin 1742.
Y4601A. 1er-15 juill. 1742.
Y4601B. 16-31 juill. 1742.
Y4602A. 1er-15 août 1742.
Y4602B. 16-31 août 1742.
Y4603. Sept. 1742.
Y4604. Oct. 1742.
Y4605. Nov. 1742.
Y4606A. 1er-15 déc. 1742.
Y4606B. 16-31 déc. 1742.
Y4607A. 1er-15 janv. 1743.
Y4607B. 16-31 janv. 1743.
Y4608A. 1er-15 févr. 1743.
Y4608B. 16-27 févr. 1743.
Y4609A. 1er-15 mars 1743.
Y4609B. 16-31 mars 1743.
Y4610A. 1er-15 avril 1743.
Y4610B. 16-30 avril 1743.
Y4611A. 1er-15 mai 1743.
Y4611B. 16-31 mai 1743.
Y4612A. 1er-15 juin 1743.
Y4612B. 16-30 juin 1743.
Y4613A. 1er-15 juill. 1743.
Y4613B. 16-31 juill. 1743.
Y4614A. 1er-15 août 1743.
Y4614B. 16-31 août 1743.
Y4615A. 1er-15 sept. 1743.
Y4615B. 16-30 sept. 1743.
Y4616. Oct. 1743.
Y4617. Nov. 1743.
Y4618. Déc. 1743.
Y4619A. 1er-15 janv. 1744.
Y4619B. 16-31 janv. 1744.
Y4620. Févr. 1744.
Y4621A. 1er-15 mars 1744.
Y4621B. 16-31 mars 1744.
Y4622A. 1er-15 avril 1744.
Y4622B. 16-30 avril 1744.
Y4623A. 1er-15 mai 1744.
Y4623B. 16-31 mai 1744.
Y4624. Juin 1744.
Y4625A. 1er-15 juill. 1744.
Y4625B. 16-31 juill. 1744.
Y4626. Août 1744.
Y4627. Sept. 1744.
Y4628. Oct. 1744.
Y4629. Nov. 1744.
Y4630. Déc. 1744.
Y4631A. 1er-15 janv. 1745.
Y4631B. 16-31 janv. 1745.
Y4632A. 1er-15 févr. 1745.
Y4632B. 16-27 févr. 1745.
Y4633A. 1er-15 mars 1745.
Y4633B. 16-31 mars 1745.
Y4634A. 1er-15 avril 1745.
Y4634B. 16-30 avril 1745.
Y4635A. 1er-15 mai 1745.
Y4635B. 16-31 mai 1745.
Y4636A. 1er-15 juin 1745. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4636B. 16-30 juin 1745.
Y4637A. 1er-15 juill. 1745.
Y4637B. 16-31 juill. 1745.
Y4638A. 1er-15 août 1745.
Y4638B. 16-31 août 1745.
Y4639. Sept. 1745.
Y4640A. 1er-15 oct. 1745.
Y4640B. 16-30 oct. 1745.
Y4641. Nov. 1745.
Y4642A. 1er-15 déc. 1745.
Y4642B. 16-31 déc. 1745.
Y4643A. 1er-15 janv. 1746.
Y4643B. 16-31 janv. 1746.
Y4644. Févr. 1746.
Y4645A. 1er-15 mars 1746.
Y4645B. 16-31 mars 1746.
Y4646A. 1er-15 avril 1746.
Y4646B. 16-30 avril 1746.
Y4647A. 1er-15 mai 1746.
Y4647B. 16-31 mai 1746.
Y4648A. 1er-15 juin 1746.
Y4648B. 16-30 juin 1746.
Y4649A. 1er-15 juill. 1746.
Y4649B. 16-31 juill. 1746.
Y4650A. 1er-15 août 1746.
Y4650B. 16-31 août 1746.
Y4651. Sept. 1746. (numérisation Nicole Chantelou, indexation effectuée par Michel Perrin)
Y4652. Oct. 1746.
Y4653. Nov. 1746.
Y4654A. 1er-15 déc. 1746.
Y4654B. 16-31 déc. 1746.
Y4655A. 1er-15 janv. 1747.
Y4655B. 16-31 janv. 1747.
Y4656A. 1er-15 févr. 1747.
Y4656B. 16-27 févr. 1747.
Y4657A. 1er-15 mars 1747.
Y4657B. 16-31 mars 1747.
Y4658A. 1er-15 avril 1747.
Y4658B. 16-30 avril 1747.
Y4659A. 1er-15 mai 1747.
Y4659B. 16-31 mai 1747.
Y4660A. 1er-15 juin 1747.
Y4660B. 16-30 juin 1747.
Y4661A. 1er-15 juill. 1747.
Y4661B. 16-31 juill. 1747.
Y4662A. 1er-15 août 1747.
Y4662B. 16-31 août 1747.
Y4663A. 1er-15 sept. 1747.
Y4663B. 16-30 sept. 1747.
Y4664. Oct. 1747.
Y4665. Nov. 1747.
Y4666A. 1er-15 déc. 1747.
Y4666B. 16-31 déc. 1747.
Y4667. Janv. 1748.
Y4668A. 1er-15 févr. 1748.
Y4668B. 16-27 févr. 1748.
Y4669A. 1er-15 mars 1748.
Y4669B. 16-31 mars 1748.
Y4670A. 1er-15 avril 1748.
Y4670B. 16-30 avril 1748.
Y4671A. 1er-15 mai 1748.
Y4671B. 16-31 mai 1748.
Y4672. Juin 1748.
Y4673A. 1er-15 juill. 1748.
Y4673B. 16-30 juill. 1748.
Y4674A. 1er-15 août 1748.
Y4674B. 16-31 août 1748.
Y4675. Sept. 1748.
Y4676. Oct. 1748.
Y4677. Nov. 1748.
Y4678. Déc. 1748.
Y4679A. 1er-15 janv. 1749.
Y4679B. 16-31 janv. 1749.
Y4680. Févr. 1749.
Y4681A. 1er-15 mars 1749.
Y4681B. 16-31 mars 1749.
Y4682A. 1er-15 avril 1749.
Y4682B. 16-30 avril 1749.
Y4683A. 1er-15 mai 1749.
Y4683B. 16-31 mai 1749.
Y4684A. 1er-15 juin 1749.
Y4684B. 16-30 juin 1749.
Y4685A. 1er-15 juill. 1749.
Y4685B. 16-31 juill. 1749.
Y4686A. 1er-15 août 1749.
Y4686B. 16-31 août 1749.
Y4687A. 1er-15 sept. 1749.
Y4687B. 16-30 sept. 1749.
Y4688A. 1er-15 oct. 1749.
Y4688B. 16-31 oct. 1749.
Y4689. Nov. 1749.
Y4690A. 1er-15 déc. 1749.
Y4690B. 16-31 déc. 1749.
Y4691A. 1er-15 janv. 1750.
Y4691B. 16-31 janv. 1750.
Y4692A. 1er-15 févr. 1750.
Y4692B. 16-27 févr. 1750.
Y4693A. 1er-15 mars 1750.
Y4693B. 16-31 mars 1750.
Y4694A. 1er-15 avril 1750.
Y4694B. 16-30 avril 1750.
Y4695A. 1er-15 mai 1750.
Y4695B. 16-31 mai 1750.
Y4696A. 1er-15 juin 1750.
Y4696B. 16-30 juin 1750.
Y4697A. 1er-15 juill. 1750.
Y4697B. 16-31 juill. 1750.
Y4698A. 1er-15 août 1750.
Y4698B. 16-31 août 1750.
Y4699A. 1er-15 sept. 1750.
Y4699B. 16-30 sept. 1750.
Y4700. Oct. 1750.
Y4701. Nov. 1750.
Y4702A. 1er-15 déc. 1750.
Y4702B. 16-31 déc. 1750.

Procès verbaux 1751-1775

Y4703A. 1er-15 janv. 1751. (numérisation Nicole Chantelou; Indexation effectuée par Pascale Verrier)
Y4703B. 16-31 janv. 1751. (numérisation Nicole Chantelou; Indexation terminée: Nathalie Riviere)
Y4704A. 1er-15 févr. 1751. (numérisation Nicole Chantelou. Dépouillement Nicole Chantelou)
Y4704B. 16-27 févr. 1751. (numérisation Nicole Chantelou; Indexation terminée: Nathalie Riviere; contient des actes du 13/02/1751)
Y4705A. 1er-15 mars 1751. (numérisation Nicole Chantelou; Indexation terminée: Nathalie Riviere)
Y4705B. 16-31 mars 1751. (numérisation Nicole Chantelou; Indexation terminée: Nathalie Riviere) contient des actes de début 03/1751 et des actes de 1743
Y4706A. 1er-15 avril 1751. (numérisation Nicole Chantelou; indexation terminée: Nathalie Riviere)
Y4706B. 16-30 avril 1751.
Y4707A. 1er-15 mai 1751.
Y4707B. 16-31 mai 1751.
Y4708A. 1er-15 juin 1751.
Y4708B. 16-30 juin 1751.
Y4709A. 1er-15 juill. 1751.
Y4709B. 16-31 juill. 1751.
Y4710A. 1er-15 août 1751.
Y4710B. 16-31 août 1751.
Y4711. Sept. 1751.
Y4712A. 1er-15 oct. 1751.
Y4712B. 16-31 oct. 1751.
Y4713. Nov. 1751.
Y4714A. 1er-15 déc. 1751.
Y4714B. 16-31 déc. 1751.
Y4715A. 1er-15 janv. 1752.
Y4715B. 16-31 janv. 1752.
Y4716A. 1er-15 févr. 1752.
Y4716B. 16-28 févr. 1752.
Y4717A. 1er-15 mars 1752.
Y4717B. 16-31 mars 1752.
Y4718A. 1er-15 avril 1752.
Y4718B. 16-30 avril 1752.
Y4719A. 1er-15 mai 1752.
Y4719B. 16-31 mai 1752.
Y4720A. 1er-15 juin 1752.
Y4720B. 16-30 juin 1752.
Y4721A. 1er-15 juill. 1752.
Y4721 B. 16-31 juill. 1752.
Y4722A. 1er-15 août 1752.
Y4722B. 16-31 août 1752.
Y4723A. 1er-15 sept. 1752.
Y4723B. 16-30 sept. 1752.
Y4724. Oct. 1752.
Y4725. Nov. 1752.
Y4726A. 1er-15 déc. 1752.
Y4726B. 16-31 déc. 1752.
Y4727A. 1er-15 janv. 1753.
Y4727B. 16-31 janv. 1753.
Y4728A. 1er-15 févr. 1753.
Y4728B. 16-28 févr. 1753.
Y4729A. 1er-15 mars 1753.
Y4729B. 16-31 mars 1753.
Y4730A. 1er-15 avril 1753.
Y4730B. 16-30 avril 1753.
Y4731A. 1er-15 mai 1753.
Y4731B. 16-31 mai 1753.
Y4732A. 1er-15 juin 1753.
Y4732B. 16-30 juin 1753.
Y4733A. 1er-15 juill. 1753.
Y4733B. 16-31 juill. 1753.
Y4734A. 1er-15 août 1753.
Y4734B. 16-31 août 1753.
Y4735A. 1er-15 sept. 1753.
Y4735B. 16-30 sept. 1753.
Y4736A. 1er-15 oct. 1753.
Y4736B. 16-31 oct. 1753.
Y4737. Nov. 1753.
Y4738A. 1er-15 déc. 1753.
Y4738B. 16-31 déc. 1753.
Y4739A. 1er-15 janv. 1754. (numérisation Nicole Chantelou; Indexation en cours: Laurent LAVALLIÈRE)
Y4739B. 16-31 janv. 1754.
Y4740A. 1er-15 févr. 1754.
Y4740B. 16-28 févr. 1754.
Y4741A. 1er-15 mars 1754.
Y4741B. 16-31 mars 1754.
Y4742A. 1er-15 avril 1754.
Y4742B. 16-30 avril 1754.
Y4743A. 1er-15 mai 1754.
Y4743B. 16-22 mai 1754.
Y4743C. 22-31 mai 1754.
Y4744A. 1er-15 juin 1754.
Y4744B. 16-30 juin 1754.
Y4745A. 1er-15 juill. 1754.
Y4745B. 167-30 juill. 1754.
Y4746A. 1er-15 août 1754.
Y4746B. 16-31 août 1754.
Y4747A. 1er-15 sept. 1754.
Y4747B. 16-30 sept. 1754.
Y4748A. 1er-15 oct. 1754.
Y4748B. 16-30 oct. 1754.
Y4749A. 1er-15 nov. 1754.
Y4749B. 16-30 nov. 1754.
Y4750A. 1er-15 déc. 1754.
Y4750B. 16-31 déc. 1754.
Y4751A. 1er-15 janv. 1755.
Y4751B. 16-31 janv. 1755.
Y4752A. 1er-15 févr. 1755.
Y4752B. 16-28 févr. 1755.
Y4753A. 1er-15 mars 1755.
Y4753B. 16-31 mars 1755.
Y4754A. 1er-15 avril 1755.
Y4754B. 16-30 avril 1755.
Y4755A. 1er-15 mai 1755.
Y4755B. 16-31 mai 1755.
Y4756A. 1er-15 juin 1755.
Y4756B. 16-30 juin 1755.
Y4757A. 1er-9 juill. 1755.
Y4757B. 10-15 juill. 1755.
Y4758. 16-31 juill. 1755.
Y4759A. 1er-15 août 1755.
Y4759B. 16-31 août 1755.
Y4760A. 1er-15 sept. 1755.
Y4760B. 16-30 sept. 1755.
Y4761A. 1er-15 oct. 1755.
Y4761B. 16-31 oct. 1755.
Y4762A. 1er-15 nov. 1755.
Y4762B. 16-30 nov. 1755.
Y4763A. 1er-15 déc. 1755.
Y4763B. 16-31 déc. 1755.
Y4764A. 1er-15 janv. 1756.
Y4764B. 16-31 janv. 1756.
Y4765A. 1er-15 févr. 1756.
Y4765B. 16-28 févr. 1756.
Y4766A. 1er-15 mars 1756.
Y4766B. 16-31 mars 1756.
Y4767A. 1er-15 avril 1756.
Y4767B. 16-30 avril 1756.
Y4768A. 1er-15 mai 1756.
Y4768B. 16-31 mai 1756.
Y4769A. 1er-15 juin 1756.
Y4769B. 16-30 juin 1756.
Y4770A. 1er-15 juill. 1756.
Y4770B. 16-31 juill. 1756.
Y4771A. 1er-15 août 1756.
Y4771B. 16-31 août 1756.
Y4772A. 1er-15 sept. 1756.
Y4772B. 16-30 sept. 1756.
Y4773A. 1er-15 oct. 1756.
Y4773B. 16-31 oct. 1756.
Y4774A. 1er-15 nov. 1756.
Y4774B. 16-30 nov. 1756.
Y4775A. 1er-15 déc. 1756.
Y4775B. 16-31 déc. 1756.
Y4776A. 1er-15 janv. 1757.
Y4776B. 16-31 janv. 1757.
Y4777A. 1er-15 févr. 1757.
Y4777B. 16-28 févr. 1757.
Y4778A. 1er-15 mars 1757.
Y4778B. 16-31 mars 1757.
Y4779A. 1er-15 avril 1757.
Y4779B. 16-30 avril 1757.
Y4780A. 1er-15 mai 1757.
Y4780B. 16-31 mai 1757.
Y4781A. 1er-15 juin 1757.
Y4781B. 16-30 juin 1757.
Y4782A. 1er-15 juill. 1757.
Y4782B. 16-31 juill. 1757.
Y4783A. 1er-15 août 1757.
Y4783B. 16-31 août 1757.
Y4784A. 1er-15 sept. 1757.
Y4784B. 16-30 sept. 1757.
Y4785A. 1er-15 oct. 1757.
Y4785B. 16-31 oct. 1757.
Y4786. Nov. 1757.
Y4787A. 1er-15 déc. 1757.
Y4787B. 16-31 déc. 1757.
Y4788A. 1er-15 janv. 1758.
Y4788B. 16-31 janv. 1758.
Y4789A. 1er-15 févr. 1758.
Y4789B. 16-28 févr. 1758.
Y4790A. 1er-15 mars 1758.
Y4790B. 16-31 mars 1758.
Y4791A. 1er-15 avril 1758.
Y4791B. 16-30 avril 1758.
Y4792A. 1er-15 mai 1758.
Y4792B. 16-31 mai 1758.
Y4793A. 1er-15 juin 1758.
Y4793B. 16-30 juin 1758.
Y4794A. 1er-15 juill. 1758.
Y4794B. 16-30 juill. 1758.
Y4795A. 1er-15 août 1758.
Y4795B. 16-31 août 1758.
Y4796A. 1er-15 sept. 1758.
Y4796B. 16-30 sept. 1758.
Y4797A. 1er-15 oct. 1758.
Y4797B. 16-31 oct. 1758.
Y4798A. 3-15 nov. 1758.
Y4798B. 16-30 nov. 1758.
Y4799A. 1er-15 déc. 1758.
Y4799B. 16-31 déc. 1758.
Y4800A. 1er-15 janv. 1759.
Y4800B. 16-31 janv. 1759.
Y4801A. 1er-15 févr. 1759.
Y4801B. 16-27 févr. 1759.
Y4802A. 1er-15 mars 1759.
Y4802B. 16-31 mars 1759.
Y4803A. 1er-15 avril 1759.
Y4803B. 16-30 avril 1759.
Y4804A. 1er-15 mai 1759.
Y4804B. 16-31 mai 1759.
Y4805A. 1er-15 juin 1759.
Y4805B. 16-30 juin 1759.
Y4806A. 1er-15 juill. 1759.
Y4806B. 16-31 juill. 1759.
Y4807A. 1er-15 août 1759.
Y4807B. 16-31 août 1759.
Y4808A. 1er-15 sept. 1759.
Y4808B. 16-30 sept. 1759.
Y4809. Oct. 1759.
Y4810. Nov. 1759.
Y4811A. 1er-15 déc. 1759.
Y4811B. 16-31 déc. 1759.
Y4812A. 1er-15 janv. 1760. (numérisation Nicole Chantelou, indexation en cours Elizabeth Larose)
Y4812B. 16-31 janv. 1760. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4813A. 1er-15 févr. 1760.
Y4813B. 16-28 févr. 1760.
Y4814A. 1er-15 mars 1760.
Y4814B. 16-31 mars 1760.
Y4815A. 1er-15 avril 1760.
Y4815B. 16-30 avril 1760.
Y4816A. 1er-15 mai 1760.
Y4816B. 16-31 mai 1760. (numérisation Bernard Blazy)
Y4817A. 1er-15 juin 1760.
Y4817B. 16-30 juin 1760.
Y4818A. 1er-15 juill. 1760.
Y4818B. 16-31 juill. 1760.
Y4819A. 1er-15 août 1760.
Y4819B. 16-31 août 1760.
Y4820A. 1er-15 sept. 1760.
Y4820B. 16-30 sept. 1760.
Y4821A. 1er-15 oct. 1760.
Y4821B. 16-31 oct. 1760.
Y4822. Nov. 1760.
Y4823. Déc. 1760.
Y4824A. 1er-15 janv. 1761.
Y4824B. 16-31 janv. 1761.
Y4825A. 1er-15 févr. 1761.
Y4825B. 16-28 févr. 1761.
Y4826A. 1er-15 mars 1761.
Y4826B. 16-31 mars 1761.
Y4827A. 1er-15 mars 1761.
Y4827B. 16-30 avril 1761.
Y4828. Mai 1761.
Y4829A. 1er-15 juin 1761.
Y4829B. 16-30 juin 1761.
Y4830A. 1er-15 juill. 1761.
Y4830B. 16-31 juill. 1761.
Y4831A. 1er-15 août 1761.
Y4831B. 16-31 août 1761.
Y4832A. 1er-15 sept. 1761.
Y4832B. 16-30 sept. 1761.
Y4833A. 1er-15 oct. 1761.
Y4833B. 16-31 oct. 1761.
Y4834A. 1er-15 nov. 1761.
Y4834B. 16-30 nov. 1761.
Y4835. Déc. 1761.
Y4836A. 1er-15 janv. 1762.
Y4836B. 16-31 janv. 1762.
Y4837A. 1er-15 févr. 1762.
Y4837B. 16-28 févr. 1762.
Y4838A. 1er-15 mars 1762.
Y4838B. 16-31 mars 1762.
Y4839A. 1er-15 avril 1762.
Y4839B. 16-30 avril 1762.
Y4840A, 1er-15 mai 1762.
Y4840B. 16-31 mai 1762.
Y4841. Juin 1762.
Y4842A. 1er-15 juill. 1762.
Y4842B. 16-31 juill. 1762.
Y4843A. 1er-15 août 1762.
Y4843B. 16-31 août 1762.
Y4844. Sept. 1762.
Y4845A. 1er-15 oct. 1762.
Y4845B. 16-31 oct. 1762.
Y4846. Nov. 1762. (numérisation NRi - Indexation terminée: NRi, Claude Dubreuille, Gilbert Bontemps)
Y4847A. 1er-15 déc. 1762.
Y4847B. 16-31 déc. 1762.
Y4848A. 1er-15 janv. 1763.
Y4848B. 16-31 janv. 1763.
Y4849A. 1er-15 févr. 1763.
Y4849B. 16-27 févr. 1763.
Y4850A. 1er-15 mars 1763.
Y4850B. 16-31 mars 1763.
Y4851A. 1er-15 avril 1763.
Y4851B. 16-30 avril 1763.
Y4852A. 1er-15 mai 1763.
Y4852B. 16-31 mai 1763.
Y4853A. 1er-15 juin 1763.
Y4853B. 16-30 juin 1763.
Y4854A. 1er-15 juill. 1763.
Y4854B. 16-31 juill. 1763.
Y4855A. 1er-15 août 1763.
Y4855B. 16-31 août 1763.
Y4856A. 1er-15 sept. 1763.
Y4856B. 16-30 sept. 1763.
Y4857A. 1er-15 oct. 1763.
Y4857B. 16-31 oct. 1763.
Y4858A. 1er-15 nov. 1763.
Y4858B. 16-30 nov. 1763.
Y4859A. 1er-15 déc. 1763.
Y4859B. 16-31 déc. 1763.
Y4860A. 1er-15 janv. 1764.
Y4860B. 16-31 janv. 1764.
Y4861A. 1er-15 févr. 1764.
Y4861B. 16-27 févr. 1764.
Y4862A. 1er-15 mars 1764.
Y4862B. 16-31 mars 1764.
Y4863A. 1er-15 avril 1764.
Y4863B. 16-30 avril 1764.
Y4864A. 7-15 mai 1764.
Y4864B. 16-31 mai 1764.
Y4865A. 1er-15 juin 1764.
Y4865B. 16-30 juin 1764.
Y4866A. 1er-15 juill. 1764.
Y4866B. 16-31 juill. 1764.
Y4867A. 1er-15 août 1764.
Y4867B. 16-31 août 1764.
Y4868A. 1er-15 sept. 1764.
Y4868B. 16-30 sept. 1764.
Y4869A. 1er-15 oct. 1764.
Y4869B. 16-31 oct. 1764.
Y4870A. 1er-15 nov. 1764.
Y4870B. 16-30 nov. 1764.
Y4871A. 1er-15 déc. 1764.
Y4871B. 16-31 déc. 1764.
Y4872A. 1er-15 janv. 1765. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4872B. 16-31 janv. 1765. (numérisation en cours Nicole Chantelou)
Y4873A. 1er-15 févr. 1765.
Y4873B. 16-28 févr. 1765.
Y4874A. 1er-15 mars 1765.
Y4874B. 16-31 mars 1765.
Y4875A. 1er-15 avril 1765.
Y4875B. 16-30 avril 1765.
Y4876A. 1er-15 mai 1765.
Y4876B. 16-31 mai 1765.
Y4877A. 1er-15 juin 1765.
Y4877B. 16-30 juin 1765.
Y4878A. 1er-15 juill. 1765.
Y4878B. 16-31 juill. 1765.
Y4879A. 1er-15 août 1765.
Y4879B. 16-31 août 1765.
Y4880A. 1er-15 sept. 1765.
Y4880B. 16-30 sept. 1765.
Y4881A. 1er-15 oct. 1765.
Y4881B. 16-31 oct. 1765.
Y4882A. 1er-14 nov. 1765.
Y4882B. 15-30 nov. 1765.
Y4883A. 1er-15 déc. 1765.
Y4883B. 16-31 déc. 1765.
Y4884A. 1er-15 janv. 1766.
Y4884B. 16-23 janv. 1766.
Y4884C. 24-31 janv. 1766.
Y4885. 1er-15 févr. 1766.
Y4886. 16-28 févr. 1766.
Y4887A. 1er-14 mars 1766.
Y4887B. 15-31 mars 1766.
Y4888A. 1er-15 avril 1766.
Y4888B. 16-30 avril 1766.
Y4889. 1er-15 mai 1766.
Y4890. 16-31 mai 1766.
Y4891A. 1er-14 juin 1766.
Y4891B. 15-30 juin 1766.
Y4892A. 1er-15 juill. 1766.
Y4892B. 16-31 juill. 1766.
Y4893A. 1er-14 août 1766.
Y4893B. 15-31 août 1766.
Y4894A. 1er-14 sept. 1766.
Y4894B. 15-30 sept. 1766.
Y4895A. 1er-14 oct. 1766.
Y4895B. 15-30 oct. 1766.
Y4896A. 1er-14 nov. 1766.
Y4896B. 15-30 nov. 1766.
Y4897A. 1er-14 déc. 1766.
Y4897B. 15-31 déc. 1766.
Y4898A. 1er-14 janv. 1767.
Y4898B. 15-31 janv. 1767.
Y4899A. 1er-14 févr. 1767.
Y4899B. 15-28 févr. 1767.
Y4900A. 1er-14 mars 1767.
Y4900B. 15-31 mars 1767.
Y4901A. 1er-14 avril 1767.
Y4901B. 15-30 avril 1767.
Y4902A. 1er-14 mars 1767.
Y4902B. 15-31 mars 1767.
Y4903A. 1er-15 juin 1767.
Y4903B. 16-30 juin 1767.
Y4904A. 1er-15 juill. 1767.
Y4904B. 16-31 juill. 1767.
Y4905A. 1er-14 août 1767.
Y4905B. 16-31 août 1767.
Y4906A. 1er-14 sept. 1767.
Y4906B. 15-30 sept. 1767.
Y4907A. 1er-14 oct. 1767.
Y4907B. 15-31 oct. 1767.
Y4908A. 1er-14 nov. 1767.
Y4908B. 15-30 nov. 1767.
Y4909A. 1er-14 déc. 1767.
Y4909B. 15-31 déc. 1767.
Y4910A. 1er-15 janv. 1768.
Y4910B. 16-31 janv. 1768.
Y4911A. 1er-15 févr. 1768.
Y4911B. 16-28 févr. 1768.
Y4912. 1er-15 mars 1768.
Y4913A. 16-23 mars 1768.
Y4913B. 16-30 mars 1768.
Y4914A. 1er-15 avril 1768.
Y4914B. 16-30 avril 1768.
Y4915A. 1er-15 mai 1768.
Y4915B. 16-31 mai 1768.
Y4916A. 1er-15 juin 1768.
Y4916B. 16-30 juin 1768.
Y4917A. 1er-15 juill. 1768.
Y4917B. 16-31 juill. 1768.
Y4918A. 1er-15 août 1768.
Y4918B. 16-31 août 1768.
Y4919A. 1er-15 sept. 1768.
Y4919B. 16-30 sept. 1768.
Y4920A. 1er-15 oct. 1768.
Y4920B. 16-31 oct. 1768.
Y4921A. 1er-15 nov. 1768.
Y4921B. 16-30 nov. 1768.
Y4922A. 1er-15 déc. 1768.
Y4922B. 16-30 déc. 1768.
Y4923A. 1er-14 janv. 1769.
Y4923B. 16-31 janv. 1769.
Y4924A. 1er-15 févr. 1769.
Y4924B. 16-28 févr. 1769.
Y4925A. 1er-15 mars 1769.
Y4925B. 16-31 mars 1769.
Y4926A. 1er-15 avril 1769.
Y4926B. 16-30 avril 1769.
Y4927A. 1er-15 mai 1769.
Y4927B. 16-31 mai 1769.
Y4928A. 1er-15 juin 1769.
Y4928B. 16-30 juin 1769.
Y4929A. 1er-14 juillet 1769.
Y4929B. 15-31 juill. 1769.
Y4930A. 1er-14 août 1769.
Y4930B. 15-31 août 1769.
Y4931A. 1er-15 sept. 1769.
Y4931B. 16-30 sept. 1769.
Y4932A. 1er-15 oct. 1769.
Y4932B. 16-31 oct. 1769.
Y4933A. 1er-15 nov. 1769.
Y4933B. 16-30 nov. 1769.
Y4934A. 1er-15 déc. 1769.
Y4934B. 16-31 déc. 1769.
Y4935A. ler-15 janv. 1770. (numérisation Nicole Chantelou; Indexation en cours: Christine Baudry)
Y4935B. 16-31 janv. 1770. (numérisation Nicole Chantelou)
Y4936A. 1er-14 févr. 1770.
Y4936B. 15-28 févr. 1770.
Y4937A. 1er-15 mars 1770.
Y4937B. 16-31 mars 1770.
Y4938A. 1er-15 avril 1770.
Y4938B. 16-30 avril 1770.
Y4939A. 1er-15 mai 1770.
Y4939B. 16-31 mai 1770.
Y4940A. 1er-15 juin 1770.
Y4940B. 16-30 juin 1770.
Y4941A. 1er-15 juill. 1770.
Y4941B. 16-31 juill. 1770.
Y4942A. 1er-15 août 1770.
Y4942B. 16-31 août 1770.
Y4943. 1er-15 sept. 1770.
Y4944. 16-30 sept. 1770.
Y4945. Nov. 1770.
Y4946A. 1er-15 déc. 1770.
Y4946B. 16-31 déc. 1770.
Y4947A. 1er-15 janv. 1771.
Y4947B. 16-31 janv. 1771.
Y4948A. 1er-15 févr. 1771.
Y4948B. 16-28 févr. 1771.
Y4949A. 1er-15 mars 1771.
Y4949B. 16-31 mars 1771.
Y4950. 1er-15 avril 1771.
Y4951. 16-30 avril 1771.
Y4952A. 1er-15 mai 1771.
Y4952B. 16-31 mai 1771.
Y4953A. 1er-15 juin 1771.
Y4953B. 16-30 juin 1771.
Y4954A. 1er-15 juill. 1771.
Y4954B. 16-31 juill. 1771.
Y4955A. 1er-15 août 1771.
Y4955B. 16-31 août 1771.
Y4956A. 1er-15 sept. 1771.
Y4956B. 16-30 sept. 1771.
Y4957A. 1er-15 oct. 1771.
Y4957B. 16-23 oct. 1771.
Y4957C. 24-31 oct. 1771.
Y4958A. 1er-15 nov. 1771.
Y4958B. 16-30 nov. 1771.
Y4959A. 1er-15 déc. 1771.
Y4959B. 16-31 déc. 1771.
Y4960A. 1er-15 janv. 1772.
Y4960B. 16-31 janv. 1772.
Y4961A. 1er-15 févr. 1772.
Y4961B. 16-28 févr. 1772.
Y4962A. 1er-18 mars 1772.
Y4962B. 19-31 mars 1772.
Y4963A. 1er-15 avril 1772.
Y4963B. 16-30 avril 1772.
Y4964A. 1er-14 mai 1772.
Y4964B. 15-19 mai 1772.
Y4964C. 20-31 mai 1772.
Y4965A. 1er-15 juin 1772.
Y4965B. 16-30 juin 1772.
Y4966A. 1er-15 juill. 1772.
Y4966B. 16-31 juill. 1772.
Y4967A. 1er-15 août 1772.
Y4967B. 16-31 août 1772.
Y4968A. 1er-15 sept. 1772.
Y4968B. 16-30 sept. 1772.
Y4969A. 1er-15 oct. 1772.
Y4969B. 16-31 oct. 1772.
Y4970A. 1er-15 nov. 1772.
Y4970B. 16-30 nov. 1772.
Y4971A. 1er-15 déc. 1772.
Y4971B. 16-31 déc. 1772.
Y4972A. 1er-15 janv. 1773.
Y4972B. 16-31 janv. 1773.
Y4973A. 1er-15 févr. 1773.
Y4973B. 16-28 févr. 1773.
Y4974A. 1er-14 mars 1773.
Y4974B. 15-31 mars 1773.
Y4975. 1er-15 avril 1773.
Y4976. 16-30 avril 1773.
Y4977A. 1er-15 mai 1773.
Y4977B. 16-31 mai 1773.
Y4978A. 1er-15 juin 1773.
Y4978B. 16-30 juin 1773.
Y4979A. 1er-14 juill. 1773.
Y4979B. 15-30 juill. 1773.
Y4980A. 1er-15 août 1773.
Y4980B. 16-31 août 1773.
Y4981A. 1er-15 sept. 1773.
Y4981B. 16-30 sept. 1773.
Y4982A. 1er-15 oct. 1773.
Y4982B. 16-31 oct. 1773.
Y4983A. 1er-15 nov. 1773.
Y4983B. 16-30 nov. 1773.
Y4984A. 1er-15 déc. 1773.
Y4984B. 16-31 déc. 1773.
Y4985A. 1er-15 janv. 1774.
Y4985B. 16-31 janv. 1774.
Y4986A. 1er-15 févr. 1774.
Y4986B. 16-28 févr. 1774.
Y4987. 1er-15 mars 1774.
Y4988. 16-31 mars 1774.
Y4989A. 1er-15 avril 1774.
Y4989B. 16-30 avril 1774.
Y4990A. 1er-15 mai 1774.
Y4990B. 16-31 mai 1774.
Y4991A. 1er-14 juin 1774.
Y4991B. 15-30 juin 1774.
Y4992A. 1er-14 juill. 1774.
Y4992B. 15-31 juill. 1774.
Y4993A. 1er-14 août 1774.
Y4993B. 15-31 août 1774.
Y4994A. 1er-14 sept. 1774.
Y4994B. 15-30 sept. 1774.
Y4995A. 1er-14 oct. 1774.
Y4995B. 15-31 oct. 1774.
Y4996A. 1er-14 nov. 1774.
Y4996B. 15-30 nov. 1774.
Y4997A. 1er-14 déc. 1774.
Y4997B. 15-31 déc. 1774.
Y4998A. 1er-14 janv. 1775.
Y4998B. 15-31 janv. 1775.
Y4999. 1er-15 févr. 1775.
Y5000. 16-28 févr. 1775.
Y5001A. 1er-14 mars 1775.
Y5001B. 15-31 mars 1775.
Y5002A. 1er-14 avril 1775.
Y5002B. 15-30 avril 1775.
Y5003A. 1er-14 mai 1775.
Y5003B. 15-23 mai 1775.
Y5003C. 24-31 mai 1775.
Y5004A. 1er-14 juin 1775.
Y5004B. 15-31 juin 1775.
Y5005A. 1er-14 juill. 1775.
Y5005B. 15-31 juill. 1775.
Y5006A. 1er-14 août 1775.
Y5006B. 15-31 août 1775.
Y5007A. 1er-14 sept. 1775.
Y5007B. 15-30 sept. 1775.
Y5008A. 1er-14 oct. 1775.
Y5008B. 15-31 oct. 1775.
Y5009A. 1er-14 nov. 1775.
Y5009B. 15-30 nov. 1775.
Y5010A. 1er-14 déc. 1775.
Y5010B. 15-31 déc. 1775.

Procès verbaux 1776-1791

Y5011A. 1er-14 janv. 1776. (numérisation Nicole Chantelou, Indexation en cours: Xavier Duvachat)

Y5011B. 15-23 janv. 1776. (numérisation Nicole Chantelou, Indexation effectuée par: Marc Valois)

Y5011C. 24-31 janv. 1776. (numérisation Nicole Chantelou, Indexation effectuée par Marc Valois)

Y5012. 1er-15 févr. 1776.

Y5013. 16-28 févr. 1776.

Y5014A. 1er-14 mars 1776.

Y5014B. 15-31 mars 1776.

Y5015A. 1er-14 avril 1776.

Y5015B. 15-23 avril 1776.

Y5015C. 24-30 avril 1776.

Y5016A. 1er-14 mai 1776.

Y5016B. 15-31 mai 1776.

Y5017A. 1er-14 juin 1776.

Y5017B. 15-30 juin 1776.

Y5018. 1er-15 juill. 1776.

Y5019. 16-31 juill. 1776.

Y5020A. 1er-14 août 1776.

Y5020B. 15-31 août 1776.

Y5021A. 1er-14 sept. 1776.

Y5021B. 15-30 sept. 1776.

Y5022A. 1er-14 oct. 1776.

Y5022B. 15-31 oct. 1776.

Y5023A. 1er-14 nov. 1776.

Y5023B. 15-30 nov. 1776.

Y5024A. 1er-14 déc. 1776.

Y5024B. 15-31 déc. 1776.

Y5025A. 1er-14 janv. 1777.

Y5025B. 15-31 janv. 1777.

Y5026A. 1er-14 févr. 1777.

Y5026B. 15-28 févr. 1777.

Y5027A. 1er-14 mars 1777.

Y5027B. 15-31 mars 1777.

Y5028A. 1er-18 avril 1777.

Y5028B. 19-30 avril 1777.

Y5029A. 1er-14 mai 1777.

Y5029B. 15-31 mai 1777.

Y5030A. 1er-14 juin 1777.

Y5030B. 15-30 juin 1777.

Y5031. 1er-15 juill. 1777.

Y5032. 16-30 juill. 1777.

Y5033A. 1er-14 août 1777.

Y5033B. 15-31 août 1777.

Y5034A. 1er-14 sept. 1777.

Y5034B. 15-30 sept. 1777.

Y5035A. 1er-15 oct. 1777.

Y5035B. 16-31 oct. 1777.

Y5036A. 1er-14 nov. 1777.

Y5036B. 15-30 nov. 1777.

Y5037A. 1er-14 déc. 1777.

Y5037B. 15-31 déc. 1777.

Y5038A. 1er-14 janv. 1778.

Y5038B. 15-31 janv. 1778.

Y5039A. 1er-14 févr. 1778.

Y5039B. 15-28 févr. 1778.

Y5040A. 1er-14 mars 1778.

Y5040B. 15-31 mars 1778.

Y5041A. 1er-14 avril 1778.

Y5041B. 15-30 avril 1778.

Y5042. 1er-15 mai 1778.

Y5043. 16-31 mai 1778.

Y5044A. 1er-14 juin 1778.

Y5044B. 15-31 juin 1778.

Y5045A. 1er-14 juill. 1778.

Y5045B. 16-31 juill. 1778.

Y5046A. 1er-14 août 1778.

Y5046B. 15-31 août 1778.

Y5047A. 1er-14 sept. 1778.

Y5047B. 15-30 sept. 1778.

Y5048A. 1er-14 oct. 1778.

Y5048B. 15-30 oct. 1778.

Y5049A. 1er-14 nov. 1778.

Y5049B. 15-30 nov. 1778.

Y5050A. 1er-14 déc. 1778.

Y5050B. 15-31 déc. 1778.

Y5051A. 1er-14 janv. 1779.

Y5051B. 15-31 janv. 1779.

Y5052A. 1er-14 févr. 1779.

Y5052B. 15-28 févr. 1778.

Y5053A. 1er-14 mars 1779.

Y5053B. 15-31 mars 1779.

Y5054A. 1er-14 avril 1779.

Y5054B. 15-30 avril 1779.

Y5055. 1er-15 mai 1779.

Y5056. 16-31 mai 1779.

Y5057A. 1er-14 juin 1779.

Y5057B. 15-30 juin 1779.

Y5058A. 1er-14 juill. 1779.

Y5058B. 15-30 juill. 1779.

Y5059A. 1er-14 août 1779.

Y5059B. 15-31 août 1779.

Y5060A. 1er-14 sept. 1779.

Y5060B. 15-30 sept. 1779.

Y5061A. 1er-143 oct. 1779.

Y5061B. 15-30 oct. 1779.

Y5062A. 1er-14 nov. 1779.

Y5062B. 15-30 nov. 1779.

Y5063A. 1er-14 déc. 1779.

Y5063B. 15-31 déc. 1779.

Y5064A. 1er-14 janv. 1780. (numérisation Nicole Chantelou, Indexation en cours Louis Thuillier)

Y5064B. 15-31 janv. 1780. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5065A. 1er-14 févr. 1780.

Y5065B. 15-28 févr. 1780.

Y5066. 1er-15 mars 1780.

Y5067. 16-31 mars 1780.

Y5068A. 1er-14 avril 1780.

Y5068B. 15-22 avril 1780.

Y5068C. 23-30 avril 1780.

Y5069A. 1er-14 mai 1780.

Y5069B. 15-31 mai 1780.

Y5070A. 1er-14 juin 1780.

Y5070B. 15-30 juin 1780.

Y5071A. 1er-15 juill. 1780.

Y5071B. 16-31 juill. 1780.

Y5072A. 1er-10 août 1780.

Y5072B. 11-20 août 1780.

Y5072C. 21-31 août 1780.

Y5073A. 1er-15 sept. 1780.

Y5073B. 16-30 sept. 1780.

Y5074A. 1er-15 oct. 1780.

Y5074B. 16-31 oct. 1780.

Y5075A. 1er-15 nov. 1780.

Y5075B. 16-30 nov. 1780.

Y5076A. 1er-15 déc. 1780.

Y5076B. 16-31 déc. 1780.

Y5077A. 1er-15 janv. 1781.

Y5077B. 16-31 janv. 1781.

Y5078A. 1er-15 févr. 1781.

Y5078B. 16-28 févr. 1781.

Y5079A. 1er-10 mars 1781.

Y5079B. 11-20 mars 1781.

Y5079C. 21-31 mars 1781.

Y5080A. 1er-15 avril 1781.

Y5080B. 16-30 avril 1781.

Y5081A. 1er-15 mai 1781.

Y5081B. 16-31 mai 1781.

Y5082A. 1er-15 juin 1781.

Y5082B. 16-30 juin 1781.

Y5083A. 1er-15 juill. 1781.

Y5083B. 16-31 juill. 1781.

Y5084A. 12"-15 août 1781.

Y5084B. 16-31 août 1781.

Y5085A. 1er-15 sept. 1781.

Y5085B. 16-30 sept. 1781.

Y5086A. 1er-15 oct. 1781.

Y5086B. 16-31 oct. 1781.

Y5087A. 1er-15 nov. 1781.

Y5087B. 16-30 nov. 1781.

Y5088A. 1er-15 déc. 1781.

Y5088B. 16-31 déc. 1781.

Y5089A. 1er-15 janv. 1782.

Y5089B. 16-41 janv. 1782.

Y5090A. 1er-15 févr. 1782.

Y5090B. 16-28 févr. 1782.

Y5091A. 1er-10 mars 1782.

Y5091B. 11-19 mars 1782.

Y5091C. 20-31 mars 1782.

Y5092A. 1er-10 avril 1782.

Y5092B. 11-20 avril 1782.

Y5092C. 21-30 avril 1782.

Y5093A. 1er-15 mai 1782.

Y5093B. 16-31 mai 1782.

Y5094A. 1er-15 juin 1782. (Numérisation Nathalie RIVIERE, Indexation terminée: Anne GY (p:1 à 354), en cours: Claude DUBREUILLE (suite))

Y5094B. 16-30 juin 1782.

Y5095A. 1er-10 juill. 1782.

Y5095B. 11-19 juill. 1782.

Y5095C. 20-31 juill. 1782.

Y5096A. 1er-15 août 1782.

Y5096B. 16-31 août 1782.

Y5097A. 1er-15 sept. 1782.

Y5097B. 16-30 sept. 1782.

Y5098A. 1er-15 oct. 1782.

Y5098B. 16-31 oct. 1782.

Y5099A. 1er-15 nov. 1782.

Y5099B. 16-30 nov. 1782.

Y5100A. 1er15 déc. 1782.

Y5100B. 16-31 déc. 1782.

Y5101A. 1er-15 janv. 1783.

Y5101B. 16-31 janv. 1783.

Y5102A. 1er-15 févr. 1783.

Y5102B. 16-28 févr. 1783.

Y5103A. 1er-15 mars 1783.

Y5103B. 16-31 mars 1783.

Y5104A. 11-20 avril 1783.

Y5104B. 21-30 avril 1783.

Y5104C. 21-30 avril 1783.

Y5105A. 1er-10 mai 1783.

Y5105B. 11-20 mai 1783.

Y5105C. 21-31 mai 1783.

Y5106A. 1er-15 juin 1783.

Y5106B. 16-30 juin 1783.

Y5107A. 1er-10 juill. 1783.

Y5107B. 11-20 juill. 1783.

Y5107C. 21-31 juill. 1783.

Y5108A. 1er-15 août 1783.

Y5108B. 16-31 août 1783.

Y5109A. 1er-10 sept. 1783.

Y5109B. 11-20 sept. 1783.

Y5109C. 21-30 sept. 1783.

Y5110A. 1er-15 oct. 1783.

Y5110B. 16-31 oct. 1783.

Y5111A. 1er-15 nov. 1783.

Y5111B. 16-30 nov. 1783.

Y5112A. 1er-15 déc. 1783.

Y5112B. 16-31 déc. 1783.

Y5113A. 1er-10 janv. 1784.

Y5113B. 11-20 janv. 1784.

Y5113C. 21-31 janv. 1784.

Y5114A. 1er-15 févr. 1784.

Y5114B. 16-28 févr. 1784.

Y5115A. 1er-10 mars 1784.

Y5115B. 11-20 mars 1784.

Y5116A. 1er-10 avril 1784.

Y5116B. 11-20 avril 1784.

Y5116C. 21-30 avril 1784.

Y5117A. 1er-10 mai 1784.

Y5117B. 11-20 mai 1784.

Y5117C. 21-31 mai 1784.

Y5118A. 1er-15 juin 1784.

Y5118B. 16-30 juin 1784.

Y5119A. 1er-10 juill. 1784.

Y5119B. 11-20 juill. 1784.

Y5119C. 21-31 juill. 1784.

Y5120A. 1er-10 août 1784.

Y5120B. 11-20 août 1784.

Y5120C. 21-31 août 1784.

Y5121A. 1er-15 sept. 1784.

Y5121B. 16-30 sept. 1784..

Y5122A. 1er-15 oct. 1784.

Y5122B. 16-31 oct. 1784.

Y5123A. 1er-15 nov. 1784.

Y5123B. 16-30 nov. 1784. ,

Y5124A. 1er-15 déc. 1784.

Y5124B. 16-31 déc. 1784.

Y5125A. 1er-15 janv. 1785.

Y5125B. 16-31 janv. 1785.

Y5126A. 1er-15 févr. 1785.

Y5126B. 16-28 févr. 1785.

Y5127A. 1er-10 mars 1785.

Y5127B. 11-20 mars 1785.

Y5127C. 21-31 mars 1785.

Y5128A. 1er-10 avril 1785.

Y5128B. 11-20 avril 1785.

Y5128C. 21-30 avril 1785.

Y5129A. 1er-10 mai 1785.

Y5129B. 11-20 mai 1785.

Y5129C. 21-31 mai 1785.

Y5130A. 1er-15 juin 1785.

Y5130B. 16-30 juin 1785.

Y5131A. 1er-15 juill. 1785.

Y5131B. 16-31 juill. 1785.

Y5132A. 1er-10 août 1785.

Y5132B. 11-20 août 1785.

Y5132C. 21-31 août 1785.

Y5133A. 1er-15 sept. 1785.

Y5133B. 16-30 sept. 1785.

Y5134A. 1er-15 oct. 1785.

Y5134B. 16-31 oct. 1785.

Y5135A. 1er-15 nov. 1785.

Y5135B. 16-30 nov. 1785.

Y5136A. 1er-15 déc. 1785.

Y5136B. 16-31 déc. 1785.

Y5137A. 1er-15 janv. 1786.

Y5137B. 16-31 janv. 1786.

Y5138A. 1er-15 févr. 1786.

Y5138B. 16-28 févr. 1786.

Y5139A. 1er-10 mars 1786.

Y5139B. 11-20 mars 1786.

Y5139C. 21-31 mars 1786.

Y5140A. 1er-10 avril 1786.

Y5140B. 11-20 avril 1786.

Y5140C. 21-30 avril 1786.

Y5141A. 1er-10 mai 1786.

Y5141B. 11-20 mai 1786.

Y5141C. 21-31 mai 1786.

Y5142A. 1er-15 juin 1786.

Y5142B. 16-30 juin 1786.

Y5143A. 1er-15 juill. 1786.

Y5143B. 16-31 juill. 1786.

Y5144A. 1er-15 août 1786.

Y5144B. 16-31 août 1786.

Y5145A. 1er-15 sept. 1786.

Y5145B. 16-30 sept. 1786.

Y5146A. 1er-15 oct. 1786.

Y5146B. 16-31 oct. 1786.

Y5147A. 1er-15 nov. 1786.

Y5147B. 16-30 nov. 1786.

Y5148A. 1er-15 déc. 1786.

Y5148B. 16-31 déc. 1786.

Y5149A. 1er-15 janv. 1787. (Numérisation Nathalie RIVIERE, Indexation en cours: Elisabette LE GOAREGUER (p:1 à 100)), Louis THUILLIER (p: 201 à 299), Jeanne Pruchon (p:300 à 600), Daniel Marbot (p. 651 à 700), Benoit Nicourt (p : 900 à la fin)) page 219 à vérifier

Y5149B. 16-31 janv. 1787. (Numérisation et Indexation: Nathalie RIVIERE)

Y5150A. 1er-15 févr. 1787.

Y5150B. 16-28 févr. 1787.

Y5151A. 1er-10 mars 1787.

Y5151B. 11-20 mars 1787.

Y5151C. 21-31 mars 1787.

Y5152A. 1er-15 avril 1787.

Y5152B. 16-30 avril 1787.

Y5153A. 16-31 mai 1787.

Y5153B. 16-31 mai 1787.

Y5154A. 1er-15 juin 1787.

Y5154B. 16-30 juin 1787.

Y5155A. 1er-15 juill. 1787.

Y5155B. 16-31 juill. 1787.

Y5156A. 1er-15 août 1787. (numérisation NRi, Indexation effectuée par Odile Briquet(p:1 à 30), Nathalie Riviere (31 à 300) Christine Baudry (p:301 à fin terminé))

Y5156B. 16-31 août 1787. (numérisation NRi, dépouillement en cours Pascal Dufon (p:597-->fin), Philippe Durut (p:201 à 400))

Y5157A. 1er-15 sept. 1787.

Y5157B. 16-30 sept. 1787.

Y5158A. 1er-15 oct. 1787.

Y5158B. 16-31 oct. 1787.

Y5159A. 1er-15 nov. 1787.

Y5159B. 16-30 nov. 1787.

Y5160A. 1er-15 déc. 1787.

Y5160B. 16-31 déc. 1787.

Y5161A. 1er-15 janv. 1788. (Numérisation Nicole Chantelou)

Y5161B. 16-31 janv. 1788.

Y5162A. 1er-15 févr. 1788.

Y5162B. 16-29 févr. 1788.

Y5163A. 1er-15 mars 1788.

Y5163B. 16-31 mars 1788.

Y5164A. 1er-8 avril 1788.

Y5164B. 9-15 avril 1788.

Y5165A. 16-23 avril 1788.

Y5165B. 24-30 avril 1788.

Y5166A. 1er-15 mai 1788.

Y5166B. 16-31 mai 1788.

Y5167A. 1er-15 juin 1788.

Y5167B. 16-30 juin 1788.

Y5168A. 1er-15 juill. 1788.

Y5168B. 16-31 juill. 1788.

Y5169A. 1er-15 août 1788.

Y5169B. 16-31 août 1788.

Y5170A. 1er-15 sept. 1788.

Y5170B. 16-30 sept. 1788.

Y5171A. 1er-15 oct. 1788.

Y5171B. 16-31 oct. 1788.

Y5172A. 1er-15 nov. 1788.

Y5172B. 16-30 nov. 1788.

Y5173A. 1er-15 déc. 1788.

Y5173B. 16-31 déc. 1788.

Y5174A. 1er-15 janv. 1789.

Y5174B. 16-31 janv. 1789.

Y5175A. 1er-15 févr. 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Nathalie Riviere)

Y5175B. 16-28 févr. 1789. (Numérisation Diane Calvet, Indexation terminée: Pascale Verrier)

Y5176A. 1er-15 mars 1789. (Numérisation Diane Calvet) Indexation (Dominique Ardoin, p . 1 à 300)

Y5176B. 16-31 mars 1789. (Numérisation Diane Calvet, Indexation terminée: Pascale Verrier)

Y5177A. 1er-15 avril 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Régis Duval)

Y5177B. 16-30 avril 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Xavier du Vachat)

Y5178A. 1er-10 mai 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Nathalie Riviere)

Y5178B. 11-20 mai 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation effectuée par Nathalie Riviere)

Y5178C. 21-31 mai 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Pascale Verrier)

Y5179A. 1er-15 juin 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Marc Valois)

Y5179B. 16-30 juin 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Xavier du Vachat)

Y5180A. 1er-15 juill. 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation en cours: Jean Pierre Causse)

Y5180B. 16-31 juill. 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation commencée par: Claude Gourdain, registre à reprendre)

Y5181A. 1er-15 août 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation en cours: Jeanne Pruchon)

Y5181B. 17-31 août 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation en cours: Raymond Desvaux)

Y5182A. 1er-15 sept. 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Nathalie Riviere)

Y5182B. 16-30 sept. 1789. (Numérisation Diane Calvet, Indexation terminée: Nathalie Riviere)

Y5183A. 1er-15 oct. 1789. (Numérisation Diane Calvet; Indexation terminée: Nathalie Riviere)

Y5183B. 16-31 oct. 1789. (Numérisation Diane Calvet, Indexation en cours: Pierre Marlier)

Y5184A. 1er-15 nov. 1789. (Numérisation Diane Calvet, Indexation en cours: Martine Joigny)

Y5184B. 15-30 nov. 1789. (Numérisation Diane Calvet, Indexation en cours: Odile Briquet)

Y5185A. 1er-15 déc. 1789. (Numérisation Diane Calvet)

Y5185B. 16-31 déc. 1789. (Numérisation Diane Calvet)

Y5186A. 1er-15 janv. 1790 (Numérisation Diane Calvet)

Y5186B. 16-31 janv. 1790. (Numérisation Edith Dubreuilh)

Y5187A. 1er-15 févr. 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5187B. 16-28 févr. 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5188A. 1er-15 mars 1790. (numérisation Yvonne Cartal et Nicole Chantelou)

Y5188B. 16-31 mars 1790. (numérisation Yvonne Cartal)

Y5189A. 1er-15 avril 1790. (numérisation Nicole Chantelou, Dépouillement: Nicole Chantelou(p.1 à 98))

Y5189B. 16-30 avril 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5190A. 1er-15 mai 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5190B. 15-31 mai 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5191A. 1er-15 juin 1790.(numérisation Gisele Clement)

Y5191B. 16-30 juin 1790. (numerisation Gisèle clement)

Y5192A. 1er-15 juill. 1790. (numérisation Yvonne Cartal)

Y5192B. 16-31 juill. 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5193A. 1er-15 août 1790. (numerisation Gisèle Clement, indexation en cours: Thérese Deguent)

Y5193B. 16-31 août 1790. (numérisation Nicole Chantelou, Dépouillement: Nicole Chantelou)

Y5194A. 1er-15 sept. 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5194B. 16-30 sept. 1790. (numérisation Nicole Chantelou)

Y5195A. 1er-15 oct. 1790. (numérisation Yvonne Cartal, Indexation terminée: Raymond Desvaux)

Y5195B16-31 oct. 1790. (numérisation Nicole Chantelou), Dépouillement terminé: Jean Pierre Causse et Christiane Brionne

Y5196A. 1er-15 nov. 1790. (numerisation Gisele Clement)

Y5196B. 16-30 nov. 1790. (numerisation Gisele Clement, indexation en cours Gilbert Bontemps)

Y5197A. 1er-15 déc. 1790. (numérisation Gisèle Clement, Indexation en cours: Fabrice Ferrand (p:1 à 200 et 401 à 600), Regis Duval (p:201-400 indexation et dépouillement complet terminés et p:601-750=fin indexation et dépouillement complet terminés))

Y5197B. 16-31 déc. 1790. (Numérisation Nathalie Rivière, Dépouillement en cours: Valérie Walter)

Y5198A. 1er-15 janv. 1791. (Numérisation Nicole Chantelou, Dépouillement terminé: Jean Pierre Causse et Christiane Brionne (p:1 à 200), En cours: Benoit Lafont (p:201 à fin))

Y5198B. 16-31 janv. 1791. (Numérisation Nicole Chantelou - Dépouillement Nicole Chantelou )

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