Archives départementales en ligne

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Présentation

Depuis quelques années, de nombreux départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives, notamment les registres paroissiaux et d'état-civil, et les tables décennales (TD). Toutes ne sont pas encore diffusées sur Internet, et certaines ne concernent que le cadastre ou d'autres documents. Début 2014, on ne dispose pas encore des TD et registres pour 1903-1912. Il n'existe aucune règle en la matière puisque les seules décisions de diffusion (et d'éventuel paiement de l'accès) dépendent du Conseil Général du département.

Toutefois, l'État français a en général, la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'Internet dans ce but.

Cette volonté, réaffirmée depuis dans le Code du patrimoine, a été définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005 (voir 1).

La loi (article 1er) définit les documents administratifs comme les documents élaborés ou détenus par l'État, les collectivités territoriales (...), dans le cadre de leur mission de service public.

L'article 2 indique que les autorités publiques sont tenues de communiquer les documents administratifs qu'elles détiennent aux personnes qui en font la demande, y compris les documents déposés aux archives publiques.

Les informations figurant dans des documents administratifs peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public (article 10) et ne peuvent pas faire l'objet d'un droit d'exclusivité accordé à un tiers (article 14).

La mission confiée au ministre de la Culture actuel par le président de la république comprend la mise à disposition gratuite, sur internet, du patrimoine culturel public (voir 2). Dans le cadre de cette mission, le ministère de la Culture a lancé un appel à projets de numérisations en 2008 (voir 3) et 2009 (voir 4) pour promouvoir une consultation libre et ouverte du patrimoine culturel numérique par tous les internautes et favoriser les usages individuels en rendant accessibles des fonds patrimoniaux emblématiques, parmi lesquels:

  • les plans de cadastres anciens
  • les registres de délibérations des communes de plus de 100 ans
  • la presse régionale et locale
  • les tables décennales de l'état-civil et les registres paroissiaux, y compris les listes nominatives (dépouillement généalogique)
  • les registres matricules de recrutement militaire

Carte de l'état civil disponible

Archives de l'AinArchives de l'AisneArchives de l'AllierArchives des Alpes-de-Haute-ProvenceArchives des Hautes-AlpesArchives des Alpes-MaritimeArchives de l'ArdècheArchives des ArdennesAriègeArchives de l'AubeArchives de l'AudeArchives de l'AveyronArchives des Bouches-du-RhôneArchives du CalvadosArchives du CantalArchives de la CharenteArchives de Charente-MaritimeArchives du Cherhttp://www.archives.cg19.fr/recherche/archiveenligne/Archives de la Haute-CorseArchives de la Basse-CorseArchives de la Côte-d'OrArchives des Côtes-d'ArmorArchives de la CreuseArchives de la DordogneArchives du DoubsArchives de la DrômeArchives de l'EureArchives de l'Eure-et-LoirArchives du FinistèreGardArchives de Haute-GaronneGersArchives de la GirondeArchives de l'HéraultArchives d'Ille-et-VilaineArchives de l'IndreArchives de l'Indre-et-LoireArchives de l'IsèreJuraArchives des LandesArchives du Loir-et-CherArchives de la LoireArchives de Haute-LoireArchives de Loire-AtlantiqueArchives du LoiretArchives du LotArchives du Lot-et-GaronneArchives de LozèreArchives du Maine-et-LoireArchives de la MancheArchives de la MarneArchives de la Haute-MarneArchives de la MayenneArchives de la Meurthe et MoselleArchives de la MeuseArchives du MorbihanArchives de la MoselleArchives de la NièvreArchives du NordArchives de l'OiseArchives de l'OrneArchives du Pas-de-CalaisArchives du Puy-de-DômeArchives des Pyrénées-AtlantiqueHautes-PyrénéesArchives des Pyrénées-OrientalesArchives du Bas-RhinArchives du Haut-RhinArchives du RhôneArchives de Haute-SaôneArchives de Saône-et-LoireArchives de la SartheArchives de la Haute-SavoieArchives de la SavoieArchives de ParisArchives de Seine-MaritimeArchives de Seine-et-MarneArchives des YvelinesArchives des Deux-SèvresArchives de la SommeArchives du TarnArchives de Tarn-et-GaronneArchives du VarArchives du VaucluseArchives de la VendéeArchives de la VienneArchives de la Haute-VienneArchives des VosgesArchives de l'YonneArchives du Territoire de BelfortArchives de l'EssonneArchives des Hauts-de-SeineSeine-Saint-DenisArchives du Val-de-MarneArchives du Val-d'OiseArchives de la MartiniqueArchives de la GuadeloupeCliquez sur la carte pour choisir le département qui vous concerne
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  Registres paroissiaux + état civil
  Registres d'état civil ou de catholicité XIXe siècle +/- tables décennales
  Registres paroissiaux seuls + tables décennales
  Tables décennales seules

 : accès payant

Dernière mise à jour : 16 juillet 2014

Carte des Registres matricules disponibles

AinAisneAllierAlpes-de-Haute-ProvenceHautes-AlpesAlpes-MaritimesArdècheArdennesAriègeAubeAudeAveyronBouches-du-RhôneCalvadosCantalCharenteCharente-MaritimeCherCorrèzeHaute-Corse+Corse-du-SudHaute-Corse+Corse-du-SudCôte-d'OrCôtes-d'ArmorCreuseDordogneDoubsDrômeEureEure-et-LoirFinistèreGardHaute-GaronneGersGirondeHéraultIlle-et-VilaineIndreIndre-et-LoireIsèreJuraLandesLoir-et-CherLoireHaute-LoireLoire-AtlantiqueLoiretLotLot-et-GaronneLozèreMaine-et-LoireMancheMarneHaute-MarneMayenneMeurthe-et-MoselleMeuseMorbihanMoselleNièvreNordOiseOrnePas-de-CalaisPuy-de-DômePyrénées-AtlantiquesHautes-PyrénéesPyrénées-OrientalesBas-RhinHaut-RhinRhôneHaute-SaôneSaône-et-LoireSartheSavoieHaute-SavoieParisSeine-MaritimeSeine-et-MarneYvelinesDeux-SèvresSommeTarnTarn-et-GaronneVarVaucluseVendéeVienneHaute-VienneVosgesYonneTerritoire de BelfortEssonneHauts-de-SeineSeine-Saint-DenisVal-de-MarneVal-d'OiseGuadeloupeMartiniqueCliquez sur la carte pour choisir le département qui vous concerne
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  Registres matricules et/ou répertoires incluant la guerre 14-18
  Registres matricules et/ou répertoires avant la guerre 14-18
  Registres matricules et/ou répertoires partiels, incluant 14-18
  Répertoires alphabétiques seuls
 : accès payant
NB : seuls les sites présentant des registres numérisés sont colorisés.

Dernière mise à jour : juillet 2014

Tous les fonds disponibles

>>> Tableau Récapitulatif complet

Tableau.jpg

Dernières nouveautés (6 mois)

  • 04-08-2014 : Ille-et-Vilaine - tables alphabétiques et états signalétiques des conscrits entre 1859 et 1921 - consultable depuis le 18.07.2014.
  • 04-08-2014 : Côte d'Armor - mise en ligne de la deuxième partie des registres matricules militaires (classes 1910 à 1921) depuis juillet 2014 ==> classes disponible 1867 à 1921.
  • 03-08-2014 : Meuse, les registres matricules semblent être consultables en ligne.
  • 03-08-2014 : Loiret (à ce jour 86 communes ont leurs registres paroissiaux en ligne, pour plus d'info Archives-Loiret.fr, la liste ici)
  • 30-07-2014 : Sarthe - matricules militaires des classes 1878 à 1922 mis en ligne Archives de la Sarthe
  • 15-07-2014 : Gers - mise en ligne des recensements
  • 10-07-2014 : Guadeloupe (mise à jour non précisée)
  • 06-2014 : Loiret (55 communes ont leurs registres remontant au XVIIe siècle, pour plus d'info Archives-Loiret.fr, la liste ici)
  • 27-03-2014 : Val d'Oise : complément : tout l'état-civil est en ligne (communes de A à Z)
  • 06-03-2014 : Lot-et-Garonne : fin des mise à jour RP+EC et tables complets jusqu'en 1902 + Recensements de 1836 à 1911
  • 07-01-2014 : Pyrénées-Orientales : mise en ligne

Archives Départementales

Fonctionnement des archives départementales : consultez cette page.

01 - Blason - Ain.png Ain (01)
02 - Blason - Aisne.png Aisne (02)
03 - Blason - Allier.png Allier (03)
04 - Blason - Alpes-de-Haute-Provence.png Alpes-de-Haute-Provence (04)
05 - Blason - Hautes-Alpes.png Hautes-Alpes (05)
06 - Blason - Alpes-Maritimes.png Alpes-Maritimes (06)
07 - Blason - Ardèche.png Ardèche (07)
08 - Blason - Ardennes.png Ardennes (08)
09 - Blason - Ariège.png Ariège (09)
  • Numérisation en cours, disponible en salle de lecture
    courant 2010. Mise en ligne à l'étude.
10 - Blason - Aube.png Aube (10)
  • Site
  • NB : nécessite Adobe Flashplayer
11 - Blason - Aude.png Aude (11)
12 - Blason - Aveyron.png Aveyron (12)
13 - Blason - Bouches-du-Rhône.png Bouches-du-Rhône (13)
14 - Blason - Calvados.png Calvados (14)
15 - Blason - Cantal.png Cantal (15)
16 - Blason - Charente.png Charente (16)
17 - Blason - Charente-Maritime.png Charente-Maritime (17)
18 - Blason - Cher.png Cher (18)
19 - Blason - Corrèze.png Corrèze (19)
Corse (20)

20 - Blason - Corse.png Corse-du-Sud (2A)

  • Registres matricules du recrutement militaire (1859-1918) et registres de la Garde nationale mobile (1865-1870)

20 - Blason - Corse.png Haute-Corse (2B)

21 - Blason - Côte-d'Or.png Côte-d'Or (21)
22 - Blason - Côtes-d Armor.png Côtes-d'Armor (22)
23 - Blason - Creuse.png Creuse (23)
24 - Blason - Dordogne.png Dordogne (24)
25 - Blason - Doubs.png Doubs (25)
26 - Blason - Drôme.png Drôme (26)
27 - Blason - Eure.png Eure (27)
28 - Blason - Eure-et-Loir.png Eure-et-Loir (28)
Finistère Blason2.JPG Finistère (29)
30 - Blason - Gard.png Gard (30)
  • La numérisation des fonds ne commencera pas avant 2011 au plus tôt, la mise en ligne se ferait courant 2017.
31 - Blason - Haute-Garonne.png Haute-Garonne (31)
32 - Blason - Gers.png Gers (32)
33 - Blason - Gironde.png Gironde (33)
34 - Blason - Hérault.png Hérault (34)
Blason-ille-et-vilaine.jpg Ille-et-Vilaine (35)
36 - Blason - Indre.png Indre (36)
37 - Blason - Indre-et-Loire.png Indre-et-Loire (37)
38 - Blason - Isère.png Isère (38)
39 - Blason - Jura.png Jura (39)
40 - Blason - Landes.png Landes (40)
41 - Blason-Loir-et-Cher.png Loir-et-Cher (41)
42 - Blason - Loire.png Loire (42)
43 - Blason - Haute-Loire.png Haute-Loire (43)
44 - Blason - Loire Atlantique.png Loire-Atlantique (44)
45 - Blason - Loiret.png Loiret (45)
46 - Blason - Lot.png Lot (46)
47 - Blason - Lot-et-Garonne.png Lot-et-Garonne (47)
48 - Blason - Lozère.png Lozère (48)
49 - Blason - Maine-et-Loire.png Maine-et-Loire (49)
50 - Blason - Manche.png Manche (50)
51 - Blason - Marne.png Marne (51)
52 - Blason - Haute-Marne.png Haute-Marne (52)
53 - Blason - Mayenne.png Mayenne (53)
54 - Blason - Meurthe-et-Moselle.png Meurthe-et-Moselle (54)
55 - Blason - Meuse.png Meuse (55)
56 - Blason - Morbihan.png Morbihan (56)
57 - Blason - Moselle.png Moselle (57)
58 - Blason - Nièvre.png Nièvre (58)
59 - Blason - Nord.png Nord (59)
60 - Blason - Oise.png Oise (60)
61 - Blason - Orne.png Orne (61)
62 - Blason - Pas-de-Calais.png Pas-de-Calais (62)
63 - Blason - Puy-de-Dôme.png Puy-de-Dôme (63)
64 - Blason - Pyrénées-Atlantiques.png Pyrénées-Atlantiques (64)
65 - Blason - Hautes-Pyrénées.png Hautes-Pyrénées (65)
66 - Blason - Pyrénées-Orientales.png Pyrénées-Orientales (66)
67 - Blason - Bas-Rhin.png Bas-Rhin (67)
68 - Blason - Haut-Rhin.png Haut-Rhin (68)
69 - Blason - Rhône.png Rhône (69)
70 - Blason - Haute-Saône.png Haute-Saône (70)
71 - Blason - Saône et Loire.png Saône-et-Loire (71)
72 - Blason - Sarthe.png Sarthe (72)
73 - Blason - Savoie.png Savoie (73)
74 - Blason - Haute-Savoie.png Haute-Savoie (74)
75 - Blason - Paris.png Paris (75)
76 - Blason - Seine-Maritime.png Seine-Maritime (76)
  • Registres d'état civil et registres paroissiaux
  • Cadastre
  • Journal de Rouen
  • Inscriptions Maritimes pour la ville de Rouen
77 - Blason - Seine-et-Marne.png Seine-et-Marne (77)
  • Contenu : Registres paroissiaux, registres d’état civil, tables décennales (du XVIe siècle jusqu’à 1908 environ), recensements, tables de succession et absences, listes des registres matricules.
78 - Blason - Yvelines.png Yvelines (78)
  • Registres Paroissiaux et État civil de 1533 à 1905
  • Recensement de 1809 à 1911
  • Recensement militaire
  • Cadastre napoléonien
  • Anciens Journaux
  • Cartes Postales, cartes et plan, photographie
79 - Blason - Deux-Sèvres.png Deux-Sèvres (79)
  • tables décennales jusqu'en 1892 et état civil jusqu'en 1902.
  • matricules militaires
80 - Blason - Somme.png Somme (80)
81 - Blason - Tarn.png Tarn (81)
82 - Blason - Tarn-et-Garonne.png Tarn-et-Garonne (82)
  • Contenu : Tous les registres paroissiaux, d'état civil (1590 - 1902) et les tables décennales (1932/1933), collection du greffe.
83 - Blason - Var.png Var (83)
  • Contenu : collection du greffe en totalité jusqu'en 1912.
84 - Blason - Vaucluse.png Vaucluse (84)
85 - Blason - Vendée.png Vendée (85)
86 - Blason - Vienne.png Vienne (86)
  • Registres paroissiaux et d'état civil + tables décennales]
  • Plans par masses de culture, cadastre napoléonien et cadastre rénové selon la loi de 1898
  • Recensements de la population (avec un outil d'indexation collaborative)
  • Registres de matricule
  • Presse
  • Cartes postales
87 - Blason - Haute-Vienne.png Haute-Vienne (87)
  • Contenu :
  • Cadastre Napoléonien
  • Etat civil en ligne prévu pour fin 2014
88 - Blason - Vosges.png Vosges (88)
  • Contenu : Registres paroissiaux (1435-1792) - Registres d'état civil (1793-1905) - Tables décennales (1793-1892) et Recensements (1836-1906)
89 - Blason - Yonne.png Yonne (89)
  • Contenu : registres paroissiaux et d'état civil jusqu'en 1905, cadastre napoléonien, atlas des plans d'alignement.
90 - Blason - Territoire-de-Belfort.png Territoire de Belfort (90)
  • Contenu: documents d'état civil et registres paroissiaux, plans, recensements de population, fiches matricules de soldats et près de 3 000 cartes postales.
91 - Blason - Essonne.png Essonne (91)
  • Contenu : registres paroissiaux et état civil de 1519 à 1905, recensements, cadastres, monographies communales ...
92 - Blason - Hauts-de-Seine.png Hauts-de-Seine (92)
  • Registres d'Etat Civil, Tables Décennales
  • Cadastre
93 - Blason - Seine-Saint-Denis.png Seine-Saint-Denis (93)
94 - Blason - Val-de-Marne.png Val-de-Marne (94)
  • Contenu : état civil complet, tables incluses jusqu'en 1902.
95 - Blason - Val d Oise.png Val-d'Oise (95)
  • Registres paroissiaux et d'état civil, tables décennales, cadastre, recensements, tables de successions et absences

Départements et régions d'outre-mer

971 - Blason - Guadeloupe.png Guadeloupe (971)

  • Site web
    • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil incluant divorces et reconnaissances de Basse-Terre de 1679 à 1900 + tables annuelles
    • La suite des communes sera mis en ligne sous peu.

972 - Blason - La Martinique.png Martinique (972)

  • Site web
  • Site web
    • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil de 1662 à 1909 (troisième exemplaire)

973 - Blason - Guyane.png Guyane (973)

  • Site web
    • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil incluant divorces et reconnaissances de 1677 à 1900 + tables annuelles et décennales

974 - Blason - La Réunion.jpg Réunion (974)

  • Site web
    • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil incluant divorces et reconnaissances de 1704 à 1907 + tables annuelles et décennales

Polynesie française - Blason.jpg Polynésie française (990)

Archives nationales

Fonctionnement des archives nationales : consultez cette page.

Archives de l'Outre-mer (CAOM)

Ce sont les archives des anciennes colonies françaises :

Algérie

Indépendante depuis 1962.

  • Contenu: état-civil de 1830 à 1909. Certaines communes manquent en totalité et d'autres sont incomplètes, ou bien non indexées.

Île Royale

Aujourd'hui Île du Cap-Breton, française de 1713 à 1758.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux de 1722 à 1758.

Saint-Domingue

Aujourd'hui Haïti, indépendante depuis 1804.

  • Contenu: registres paroissiaux et d'état-civil de 1666 à 1804 (1809 pour Santo Domingo).

Saint-Pierre-et-Miquelon

Colonie française depuis 1763, territoire d'outre-mer depuis 1946.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux et d'état-civil de 1763 à 1883.

Sainte-Lucie

Colonie française en 1763, attribué à l'Angleterre en 1815-1816.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux de 1751 à 1789.

Guadeloupe

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux et d'état-civil de 1679 à 1900 (tous les registres ont été numérisés, et sont mis en ligne progressivement).

Guyane

Le plus ancien établissement français d'outre-mer, département depuis 1946.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux et d'état-civil de 1677 à 1900.

En mer

  • Contenu: Naissances et décès en mer, 1802 - 1872.

Bagnards

  • Contenu: Dossiers individuels des personnes écrouées avant 1891.

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Cet article a été mis en avant pour sa qualité dans la rubrique "Article de la semaine" sur l’encyclopédie GeneaWiki.