Archives en ligne

Un article de GeneaWiki.


Sommaire

Présentation

Depuis quelques années, certains départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives. Toutes ne sont pas diffusées sur Internet, certaines ne concernent que le cadastre ou d'autres documents. Il n'existe aucune règle en la matière puisque les seules décisions de diffusion (et de gratuité d'accès) dépendent du Conseil Général du département.

Toutefois, l'état français a en général la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'internet dans ce but.

Cette volonté est définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005 (voir 1).

La loi (article 1er) définit les documents administratifs comme les documents élaborés ou détenus par l'Etat, les collectivités territoriales (...), dans le cadre de leur mission de service public.

L'article 2 indique que les autorités publiques sont tenues de communiquer les documents administratifs qu'elles détiennent aux personnes qui en font la demande, y compris les documents déposés aux archives publiques.

Les informations figurant dans des documents administratifs peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public (article 10) et ne peuvent pas faire l'objet d'un droit d'exclusivité accordé à un tiers (article 14).

La mission confiée au ministre de la culture actuel par le président de la république comprend la mise à disposition gratuite, sur internet, du patrimoine culturel public (voir 2). Dans le cadre de cette mission, le ministère de la culture a lancé un appel à projets de numérisations en 2008 (voir 3) et 2009 (voir 4) pour promouvoir une consultation libre et ouverte du patrimoine culturel numérique par tous les internautes et favoriser les usages individuels en rendant accessibles des fonds patrimoniaux emblématiques, parmi lesquels:

  • les plans de cadastres anciens
  • les registres de délibérations des communes de plus de 100 ans
  • la presse régionale et locale
  • les tables décennales de l'état-civil et les registres paroissiaux, y compris les listes nominatives (dépouillement généalogie)

Archives nationales

  • Fonctionnement des archives nationales : consultez cette page.
  • Archives de l'Outre-mer (CAOM) : Pour l'instant les registres d'état-civil d'Algérie de 1830 à 1904, disponibles sur ce site, voir mode d'emploi ici.

Archives départementales (et carte)

Dernière mise à jour : 11 décembre 2009

  • Fonctionnement des archives départementales : consultez cette page.
  • Carte des archives en ligne : seules les archives disponibles sur Internet ou en vente sur CD ROM, et concernant des registres paroissiaux, d'état-civil et des tables décennales sont mentionnées ci-dessous. Pour un aperçu global, voyez le tableau récapitulatif incluant cadastre, recensements, etc.

Attention, la carte n'est pas cliquable.

Archives numérisées des Archives départementales : En vert foncé : Registres paroissiaux + état-civil : 45 En jaune : Registres de catholicité XIXème siècle : 1 En vert clair : Table décennales seules : 7 En rouge : CD en vente par correspondance seulement : 2 € : accès payant NB : seuls les sites présentant des registres numérisés sont colorisés, certains permettent aussi la consultation du cadastre ou d'autres fonds. >>> Tableau Récapitulatif complet <<<
Archives numérisées des Archives départementales :
En vert foncé : Registres paroissiaux + état-civil : 45
En jaune : Registres de catholicité XIXème siècle : 1
En vert clair : Table décennales seules : 7
En rouge : CD en vente par correspondance seulement : 2
€ : accès payant
NB : seuls les sites présentant des registres numérisés sont colorisés, certains permettent aussi la consultation du cadastre ou d'autres fonds.

Ain (01)

  • Site web
  • Mode d'emploi sur le Blog GeneaNet
  • Contenu : registres paroissiaux & état civil avec recherche par nom, prénom, et autres informations (1509-1906), tables décennales (1793-1932), recensements (1836-1975), successions avec recherche par nom et prénom (1847-1952), matricules militaires (1867-1927), cadastre napoléonien (1806-1867), presse (1821-1962), cartes postales anciennes, fonds photographiques, autres archives, inventaire du patrimoine.

Aisne (02)

prévu en 2010.

Allier (03)

aucune date prévue. Numérisation en cours.

Alpes-de-Haute-Provence (04)

  • Site web
  • Mode d'emploi sur le Blog GeneaNet
  • Contenu : état-civil de moins de 100 ans, registres paroissiaux, tables décennales (> 1792) et annuelles (registres paroissiaux), cadastre napoléonien, rencensements de 1836 à 1906, cartes postales.

Hautes-Alpes (05)

Alpes-Maritimes (06)

  • Site web
  • Contenu : jusqu'en 1902. A noter un dysfonctionnement important : le site est inaccessible à certains utilisateurs de livebox Orange (contacter le webmaster du CG06  : dad@cg06.fr)

Ardèche (07)

  • Site web
  • Contenu : registres paroissiaux catholiques, tables décennales, registres d'état-civil de 1863 à 1902, plans cadastraux, presse ancienne.

Ardennes (08)

  • Site web
  • Contenu : tables décennales pour la période 1802-1892 (lacunes importantes selon les arrondissements, quelquefois comblées par l’exemplaire communal). Registres à partir de 2010.

Ariège (09)

numérisation en cours, disponible en salle de lecture courant 2010. Mise en ligne à l'étude.

Aube (10)

  • Site web
  • Contenu : tables décennales 1792-1882.

Aude (11)

registres paroissiaux, état-civil et recensements numérisés et disponibles en salle de lecture. Mise en ligne à l'étude.

Aveyron (12)

achat de CD par correspondance, mise en ligne annoncée pour 2011.

Bouches-du-Rhône (13)

Calvados (14)

Cantal (15)

Charente (16)

aucun projet en cours

Charente Maritime (17)

  • Site web
  • Contenu : registres antérieurs à 1888 et TD jusqu'en 1902

Cher (18)

numérisation en cours; pas de mise en ligne envisagée à court terme

Corrèze (19)

Corse (20)

Corse du Sud (2A)

numérisation effectuée, pas encore consultable

Haute Corse (2B)

numérisation envisagée, mais pas encore décidée

Côte d'Or (21)

Côtes-d'Armor (22)

Creuse (23)

numérisation terminée; mise en ligne en principe en 2010

Dordogne (24)

  • Site web
  • contenu : Tables décennales en ligne (téléchargement PDF); Registres : la mise en ligne pourrait débuter en 2010

Doubs (25)

Drôme (26)

Eure (27)

Eure-et-Loir (28)

  • Site web
  • Contenu : jusqu'en 1882 (selon les communes).

Finistère (29)

aucun projet en cours.

Gard (30)

la numérisation des fonds ne commencera pas avant 2011 au plus tôt.

Haute-Garonne (31)

  • Site web
  • Contenu : Cadastre napoléonien, cartes postales, registres paroissiaux et d'état-civil pour toutes les communes du département, sauf Toulouse.

Gers (32)

non programmé.

Gironde (33)

Hérault (34)

  • Site web
  • Mode d'emploi sur le Blog GeneaNet
  • Contenu : registres paroissiaux, état-civil et tables décennales, cadastre, tables de l'enregistrement, notariat ancien, annuaires, etc. Une pétition a fait revenir le Conseil Général sur sa décision de rendre l'accès payant.

Ille-et-Vilaine (35)

  • Site web
  • Contenu : registres paroissiaux et état civil, mise en ligne progressive. Voir les communes déjà en ligne.

Indre (36)

  • Site web
  • Contenu : Problèmes résolus, mise en ligne en 2010

Indre-et-Loire (37)

  • Site web
  • Contenu :
    • tables décennales de l'état civil
    • tables de successions et absences
    • répertoire des registres de recrutement militaire
    • listes nominatives de recensement
    • registres paroissiaux (collection du greffe) des premières communes par ordre alphabétique (Abilly à Azay-sur-Indre) à partir de janvier 2010.

Isère (38)

Numérisation en cours, les premières communes seront disponibles en salle de lecture courant 2010 et la mise en ligne internet suivra dès que possible.

Jura (39)

Ni numérisation, ni mise en ligne ne sont prévues

Landes (40)

Loir et Cher (41)

Mise en ligne annoncée pour fin 2010 ou début 2011

Loire (42)

Numérisations faites et consultables sur place; études techniques en cours pour la mise en ligne; pas de calendrier prévu.

Haute Loire (43)

Rien n'est envisagé pour l'instant.

Loire-Atlantique (44)

  • Site web
  • Mode d'emploi sur le Blog GeneaNet
  • Contenu : registres paroissiaux et d'état-civil (XVe siècle-1902), tables décennales (1793-1902), dénombrements (XVIIe siècle-1829), recensements (1836-1931), cadastres (1810-1954), inscrits maritimes (1774-1883), inventaire du patrimoine; sauf état-civil (1793-1902) pour Nantes - seulement, (voir le site web pour les Archives municipales).

Loiret (45)

Le lancement du marché de numérisation se fera début 2010. La première tranche des fonds numérisés sera consultable sur internet en 2011

Lot (46)

  • Site web
  • Contenu : état-civil numérisé de 1802 à 1902, disponible en salle de lecture. Mise en ligne initialement prévue en 2008 mais repoussée en 2010.

Lot et Garonne (47)

D'ici 2013 l'internaute disposera, sur le site des Archives, du cadastre napoléonien, des recensements de population et de l'état civil (mise en ligne progressive)

Lozère (48)

Maine-et-Loire (49)

Manche (50)

Marne (51)

Rien n'est prévu pour le moment

Haute-Marne (52)

Mayenne (53)

Meurthe-et-Moselle (54)

Meuse (55)

  • Site web
  • Contenu : Registres paroissiaux, tables décennales et état-civil, recensements, tables des registres matricules, cadastre en partie, presse du XIX° siècle, manuscrits médiévaux...

Morbihan (56)

Moselle (57)

Nièvre (58)

numérisations en cours par les AD; aucune mise en ligne prévue

Nord (59)

  • Site web
  • Contenu : Tables Décennales, dénombrements de 1906 (toutes les communes sauf Lille), plans cadastraux.

Oise (60)

Orne (61)

Pas-de-Calais (62)

  • Site web
  • Contenu : tables décennales de 1792 à 1902, listes nominatives communales de recensement de population antérieures à 1906, répertoires des registres matricules militaires des classes de 1867 à 1930, plans cadastraux napoléoniens.

Puy-de-Dôme (63)

  • Puy-de-Dôme
  • Mode d'emploi sur le blog GeneaNet
  • Contenu : Les registres des communes d'Aigueperse à Royat sont en ligne, les registres des autres communes devraient être publiés à l'hiver 2009/2010. Bonne nouvelle !!! Depuis début 2010 la fin de l'Alphabet des Communes 63 est aussi en ligne, il s'agit des Registres Etat Civil du Greffe uniquement pour l'instant, bien chercher l'icône "oeil"!!!

Pyrénées-Atlantiques (64)

numérisation terminée mais consultable uniquement sur place pour l'instant. L'accès internet était prévu à l'automne 2009.

Hautes-Pyrénées (65)

Non programmé; les numérisations ne sont pas encore prévues.

Pyrénées-Orientales (66)

numérisation en cours; lecture aux AD prévue pour 2010-2011; pas de mise sur Internet avant plusieurs années.

Bas-Rhin (67)

La numérisation est terminée. Les documents sont disponibles en salle de lecture depuis le 22 octobre 2009 et seront mis en ligne à l'horizon 2011.

Contenu :

  • les registres paroissiaux du XVIe siècle à 1789
  • les registres d'état civil de 1792 à 1892 ou 1912 (arrondissement de Saverne et ville de Strasbourg)
  • les tables décennales jusqu'en 1892 ou 1942 (arrondissement de Saverne) et 1952 (ville de Strasbourg)
  • les déclarations de prise de noms des Juifs en 1808

Haut-Rhin (68)

mise en ligne de l'Etat-civil (1793-1892) prévue pour début 2010

Rhône (69)

numérisation en cours, fin prévue pour 2010.

Haute-Saône (70)

Depuis la fin décembre 2009, le cadastre (1807-1840) est consultable en ligne. L'état civil (1792-1902) sera mis en ligne courant 2010 Pour se tenir informée, consultez le site http://archives.cg70.fr

Saône-et-Loire (71)

Sarthe (72)

Savoie (73)

  • Site web
  • Contenu : registres paroissiaux et d'état-civil (1501-1902), tables décennales (1843-1912), dénombrements (1561-1848), recensements (1866-1975), cadastres (1728-1988) : Consultation payante.
  • Presse ancienne, gravures et photographies, divers documents, inventaire du patrimoine : Consultables librement.

Haute Savoie (74)

numérisation à l'étude, mais non décidée

Ville de Paris (75)

  • Site
  • Contenu : les fichiers alphabétiques de l'état-civil reconstitué (XVIe siècle-1859), les tables décennales et les registres d'actes de l'état civil (1860-1902), les plans parcellaires parisiens (XIXe siècle).

Seine-Maritime (76)

travail engagé pour la mise en ligne de l'état civil au premier semestre 2010.

Seine-et-Marne (77)

Yvelines (78)

Deux-Sèvres (79)

Somme (80)

Tarn (81)

Tarn-et-Garonne (82)

prévu pour le 1er trimestre 2008.

Var (83)

Vaucluse (84)

La numérisation sera finie fin 2009. Mise en ligne espérée pour 2010.

Vendée (85)

  • Site web
  • Contenu : registres paroissiaux et d'état-civil (XVIIe siècle-1905), tables décennales (1793-1902), actes de catholicité (XIXe siècle), dénombrements (1786-1829), recensements (1836-1906), cadastre napoléonien (1811-1840), faire part (XIXe siècle-1912), minutes notariales (1535-1956), inventaire du patrimoine.

Vienne (86)

  • Site web
  • Contenu : Les registres paroissiaux et d'état civil jusqu’en 1902, les listes de recensement de la population (1836-1901), les plans du cadastre napoléonien (1809-1846), les registres matricules des militaires (1867-1908) et des fichiers de dépouillement des registres paroissiaux et d'état civil de certaines localités (dont Châtellerault et Poitiers).

Haute Vienne (87)

Réponse des AD: A court terme, rien n'est prévu.

Vosges (88)

Yonne (89)

Territoire de Belfort (90)

Essonne (91)

Hauts de Seine (92)

Non programmé

Seine-Saint-Denis (93)

Val-de-Marne (94)

  • Site web
  • Contenu : état-civil complet, tables incluses jusqu'en 1902.

Val d'Oise (95)

Numérisation en cours, jusqu'à au moins fin 2009; mise en ligne projetée, mais pas de date prévue pour le moment.

Guadeloupe (971)

Rien n'est prévu par les AD. Mais la mise en ligne par le CAOM ne devrait plus tarder, les numérisations étant finies.

Martinique (972)

Les numérisations n'ont pas commencé, et aucune décision n'a été prise. 


L'annuaire complet des archives départementales : cliquez ici !

Archives municipales

  • Fonctionnement des archives municipales : consultez cette page.
  • Archives en ligne par département puis commune : consultez cette page
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