Archives en ligne

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Sommaire

Présentation

Depuis quelques années, certains départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives. Toutes ne sont pas diffusées sur Internet, certaines ne concernent que le cadastre ou d'autres documents. Il n'existe aucune règle en la matière puisque les seules décisions de diffusion (et de gratuité d'accès) dépendent du Conseil Général du département.

Toutefois, l'état français a en général la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'internet dans ce but.

Cette volonté est définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005 (voir 1).

La loi (article 1er) définit les documents administratifs comme les documents élaborés ou détenus par l'Etat, les collectivités territoriales (...), dans le cadre de leur mission de service public.

L'article 2 indique que les autorités publiques sont tenues de communiquer les documents administratifs qu'elles détiennent aux personnes qui en font la demande, y compris les documents déposés aux archives publiques.

Les informations figurant dans des documents administratifs peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public (article 10) et ne peuvent pas faire l'objet d'un droit d'exclusivité accordé à un tiers (article 14).

La mission confiée au ministre de la culture actuel par le président de la république comprend la mise à disposition gratuite, sur internet, du patrimoine culturel public (voir 2). Dans le cadre de cette mission, le ministère de la culture a lancé un appel à projets de numérisations en 2008 (voir 3) et 2009 (voir 4) pour promouvoir une consultation libre et ouverte du patrimoine culturel numérique par tous les internautes et favoriser les usages individuels en rendant accessibles des fonds patrimoniaux emblématiques, parmi lesquels:

  • les plans de cadastres anciens
  • les registres de délibérations des communes de plus de 100 ans
  • la presse régionale et locale
  • les tables décennales de l'état-civil et les registres paroissiaux, y compris les listes nominatives (dépouillement généalogie)

Dernières nouveautés (6 mois)

  • 18-05-2012 : Creuse (nouveauté)
  • 27-03-2012 : Finistère (mise en ligne de 39 communes)
  • 22-03-2012 : Guadeloupe (passage à 31 communes en ligne)
  • 06-03-2012 : Seine-Maritime (nouveau site mis en ligne contenant les registres d'état civil et paroissiaux)
  • 15-01-2012 : Hauts-de-Seine (mise en ligne des tables décennales)
  • 02-01-2012 : Marne
  • 01-01-2012 : Meurthe-et-Moselle et Savoie gratuits
  • 12-12-2011 : Haute-Loire
  • 09-12-2011 : Moselle (mise en ligne des Registres Paroissiaux)
  • 30-11-2011 : Nièvre
  • 25-11-2011 : Haute-Savoie
  • 22-11-2011 : Hautes-Pyrénées
  • 13-10-2011 : Gers (création du site, cadastre seul)
  • 12-10-2011 : Ardèche (mise à jour)
  • 10-10-2011 : Ille-et-Vilaine (mise à jour)
  • 07-10-2011 : Ardennes
  • 03-10-2011 : Nord (mise en ligne de l'État-civil)

Archives départementales (et carte)

Dernière mise à jour : 28 mars 2012

  • Fonctionnement des archives départementales : consultez cette page.
  • Carte des archives en ligne : seules les archives disponibles sur Internet ou en vente sur CD ROM, et concernant des registres paroissiaux, d'état civil et des tables décennales sont mentionnées ci-dessous. Pour un aperçu global, voyez le tableau récapitulatif incluant cadastre, recensements, etc.


Archives numérisées des Archives départementales :
  En vert foncé : Registres paroissiaux + état civil : 70  
  En jaune : Registres d'état civil ou de catholicité XIXe siècle seul : 2  
  En orange : Registres paroissiaux seuls + tables décennales : 1  
  En beige : Registres paroissiaux seuls : 1  
  En vert clair : Table décennales seules : 5  
  En rouge : CD en vente par correspondance seulement : 1  
€ : accès payant
NB : seuls les sites présentant des registres numérisés sont colorisés, certains permettent aussi la consultation du cadastre ou d'autres fonds.

01 - Blason - Ain.png Ain (01)

02 - Blason - Aisne.png Aisne (02)

03 - Blason - Allier.png Allier (03)

04 - Blason - Alpes-de-Haute-Provence.png Alpes-de-Haute-Provence (04)

05 - Blason - Hautes-Alpes.png Hautes-Alpes (05)

06 - Blason - Alpes-Maritimes.png Alpes-Maritimes (06)

07 - Blason - Ardèche.png Ardèche (07)


08 - Blason - Ardennes.png Ardennes (08)


09 - Blason - Ariège.png Ariège (09)

Numérisation en cours, disponible en salle de lecture courant 2010. Mise en ligne à l'étude.


10 - Blason - Aube.png Aube (10)


11 - Blason - Aude.png Aude (11)

Registres paroissiaux, état civil et recensements numérisés et disponibles en salle de lecture. Mise en ligne annoncée pour fin 2012.

12 - Blason - Aveyron.png Aveyron (12)

Achat de CD par correspondance

13 - Blason - Bouches-du-Rhône.png Bouches-du-Rhône (13)


14 - Blason - Calvados.png Calvados (14)


15 - Blason - Cantal.png Cantal (15)

16 - Blason - Charente.png Charente (16)

17 - Blason - Charente-Maritime.png Charente-Maritime (17)


18 - Blason - Cher.png Cher (18)

Numérisation en cours, mise en ligne prévue pour 2012


19 - Blason - Corrèze.png Corrèze (19)


Corse (20)

20 - Blason - Corse.png Corse-du-Sud (2A)

Numérisation effectuée, pas encore consultable

20 - Blason - Corse.png Haute-Corse (2B)


21 - Blason - Côte-d Or.png Côte-d'Or (21)


22 - Blason - Côtes-d Armor.png Côtes-d'Armor (22)


23 - Blason - Creuse.png Creuse (23)


24 - Blason - Dordogne.png Dordogne (24)

25 - Blason - Doubs.png Doubs (25)


26 - Blason - Drôme.png Drôme (26)


27 - Blason - Eure.png Eure (27)


28 - Blason - Eure-et-Loir.png Eure-et-Loir (28)


Finistère Blason2.JPG Finistère (29)


30 - Blason - Gard.png Gard (30)

La numérisation des fonds ne commencera pas avant 2011 au plus tôt.


31 - Blason - Haute-Garonne.png Haute-Garonne (31)


32 - Blason - Gers.png Gers (32)


33 - Blason - Gironde.png Gironde (33)


34 - Blason - Hérault.png Hérault (34)


Blason-ille-et-vilaine.jpg Ille-et-Vilaine (35)


36 - Blason - Indre.png Indre (36)

  • Cadastre
  • Etat Civil (retiré après mise en ligne suite à problèmes techniques)


37 - Blason - Indre-et-Loire.png Indre-et-Loire (37)


38 - Blason - Isère.png Isère (38)


39 - Blason - Jura.png Jura (39)

Ni numérisation, ni mise en ligne ne sont prévues

Email type envoyé par les archives suite à une demande de renseignement quant à la mise en ligne des registres d'état-Civil:

Le site Internet des Archives départementales est en cours de construction et sa mise en ligne est prévue pour ce printemps. Cependant, nous n'avons pas encore numérisé les registres d'état civil et les registres paroissiaux des communes du Jura, ni le recensement de population et nous sommes à ce jour, dans l'incapacité de vous donner une date de réalisation de ces travaux conséquents.

...

Quant aux plans du cadastre, ils sont en cours de numérisation et figureront sur notre site internet, tout comme la plupart de nos inventaires.


40 - Blason - Landes.png Landes (40)

41 - Blason-Loir-et-Cher.png Loir-et-Cher (41)


42 - Blason - Loire.png Loire (42)


43 - Blason - Haute-Loire.png Haute-Loire (43)


44 - Blason - Loire Atlantique.png Loire-Atlantique (44)

  • Registres paroissiaux et d'état civil (XVe siècle-1902), sauf état civil (1793-1902) pour Nantes
  • Tables décennales (1793-1902),
  • Dénombrements (XVIIe siècle-1829),
  • Recensements (1836-1931)
  • Cadastres (1810-1954),
  • Inscrits maritimes (1774-1883),
  • Inventaire du patrimoine.


45 - Blason - Loiret.png Loiret (45)

La première tranche des fonds numérisés sera consultable sur internet en 2012


46 - Blason - Lot.png Lot (46)


47 - Blason - Lot-et-Garonne.png Lot-et-Garonne (47)

  • Site web
  • Mode d'emploi sur le Blog GeneaNet
  • Contenu :
    • tables décennales et une partie des registres paroissiaux
    • plan cadastral napoléonien
    • recensements de population
    • cartes postales
    • cartes cantonales
    • terrier
    • armorial


48 - Blason - Lozère.png Lozère (48)

  • Etat civil (en totalité jusqu’en 1860, partiellement entre 1860 et 1902 (masquage des pages contenant des mentions marginales)).
  • Photos anciennes sur plaques de verre, affiches, cartes postales
  • Plans architecturaux
  • Monographie des communes


49 - Blason - Maine-et-Loire.png Maine-et-Loire (49)

  • Site web
  • Mode d'emploi sur le Blog GeneaNet
  • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil (jusqu'à 1902)- Registres protestants (1600-1685 Ponts-de-Cé et Saumur - Plans cadastraux napoléoniens - Cartes postales - Presse (Affiches d'Angers (1773-1811) - Le petit courrier (1896-1944)


50 - Blason - Manche.png Manche (50)

  • Archives départementales :
    • Site web
    • Contenu : registres paroissiaux et d'état civil, cadastre napoléonien, ...
  • Site des Mormons :


51 - Blason - Marne.png Marne (51)


52 - Blason - Haute-Marne.png Haute-Marne (52)

  • BMS et Etat civil jusqu'en 1900 (départementaux et communaux), Tables decennales
  • Recensements (entre 1836 et 1906)
  • Cadastre napoléonien
  • Photographies
  • Généalogies du baron de l'Horme


53 - Blason - Mayenne.png Mayenne (53)

  • Registres paroissiaux et d'état civil (jusqu'en 1882), tables décennales (jusqu'en 1902),
  • Recensements de population (jusqu'en 1906) avec moteur de recherche,
  • Registres matricules d'incorporation militaire,
  • Registres d'écrou,
  • Plans du cadastre napoléonien,
  • Registres des hypothèques,
  • Carte de Cassini
  • Cartulaire de l'abbaye de la Roë
  • Pièces à conviction
  • 2500 mentions laissées par les curés dans les registres paroissiaux
  • Base de dépouillement des mariages du 19e siècle,
  • Base des noms de lieux habités en 1901,
  • Livres téléchargeables au format PDF,
  • Inventaires des archives communales déposées, inventaires des archives notariales versées, inventaire des archives de l'époque révolutionnaire.
  • Registre des Hypothèques de Château-Gonthier


54 - Blason - Meurthe-et-Moselle.png Meurthe-et-Moselle (54)


55 - Blason - Meuse.png Meuse (55)

  • Registres paroissiaux, tables décennales et état civil,
  • Recensements,
  • Tables des registres matricules,
  • cadastre en partie,
  • Presse du XIXe siècle,
  • Manuscrits médiévaux...


56 - Blason - Morbihan.png Morbihan (56)


57 - Blason - Moselle.png Moselle (57)

Archives départementales de la Moselle


58 - Blason - Nièvre.png Nièvre (58)

Archives départementales de la Nièvre


59 - Blason - Nord.png Nord (59)

  • Tables décennales,
  • Registres d'état civil : Les actes d'état civil ont quant à eux été numérisés à partir des microfilms des séries 5 Mi et 1 MiEC. Les microfilms 5 Mi sont dès à présents disponibles dans leur globalité. En revanche ceux de la série 1 MiEC n'ont pas tous encore été numérisés. La mise en ligne de la collection complète sera effective probablement durant l'année 2012 (Mise en ligne le 3 octobre 2011),
  • Dénombrements de 1906 (toutes les communes sauf Lille),
  • Plans cadastraux.


60 - Blason - Oise.png Oise (60)

  • BMS et État Civil jusqu'en 1902 (tables décennales jusqu'en 1902)
  • Recensement de 1806 à 1931 selon les communes
  • Cartes Postales, Plans


Blason France Orne.png Orne (61)

  • BMS de 1552 à 1792, selon les communes
  • Etat-Civil de 1792 à 1902
  • Tables décennales 1793-1902


62 - Blason - Pas-de-Calais.png Pas-de-Calais (62)

  • Tables décennales de 1792 à 1902,
  • Recensements de 1820 à 1906 (selon les communes)
  • Répertoires du recrutement militaire 1867 à 1930 (selon les communes)
  • Cadastres Napoléoniens


63 - Blason - Puy-de-Dôme.png Puy-de-Dôme (63)

  • BMS et Etat civil de 1550 à 1902 (selon les communes), serie communale, greffe
  • Registre de catholicité depuis 1793
  • Etat nominatif des réfractaires arrêtés en 1811, dont l'arrestation, condamnation
  • Presse ancienne
  • Plans architecturaux, Plans communaux
  • Photos
  • Documents seigneuriaux, généalogie
  • lettres anciennes
  • Registres de l'enseignement, cahier de devoir...


64 - Blason - Pyrénées-Atlantiques.png Pyrénées-Atlantiques (64)


65 - Blason - Hautes-Pyrénées.png Hautes-Pyrénées (65)

  • Cadastre,
  • Cahiers de doléances,
  • Monographies des instituteurs,
  • Délibérations du Conseil Municipal.

Annonce du site : "Si la totalité des cahiers de doléances et des monographies communales ont été mises en ligne dès l’ouverture du site, les documents provenant des archives communales font l’objet d’une numérisation et d’une mise ne ligne étalée sur 3 ans entre 2011 et 2014. Vous trouverez ci-dessous l’état d’avancement de la mise en ligne et vous pourrez vous abonner pour recevoir l’information des nouvelles mises en ligne. De la même manière, d’autres typologies de documents viendront encore enrichir ce site."


66 - Blason - Pyrénées-Orientales.png Pyrénées-Orientales (66)

La mise en ligne de certaines des archives ne se fera que fin 2012 ou en 2013.


67 - Blason - Bas-Rhin.png Bas-Rhin (67)

  • Contenu :
  • BMS du 16ème siècle à 1789 (en fonction des communes, Etat civil de 1792 à 1902, tables décennales jusqu'en 1902,
  • Déclarations de prise de noms des Juifs en 1808
  • Registres blancs de 1811 à 1824
  • Dénombrement 1819 - Recensements 1836 / 41 / 46 / 51 / 56 / 61 / 66
  • Cadastre napoléonien
  • Plan architecturaux


68 - Blason - Haut-Rhin.png Haut-Rhin (68)

Etat civil de 1793 à 1892
registres des noms des juifs,
  • Liste des victimes des deux guerres mondiales,
  • Liste des maires de la Révolution Française à nos jours,
  • Plans de finage de l'Intendance,
  • Armoiries des communes
  • Cartes Postales

69 - Blason - Rhône.png Rhône (69)

  • Etat civil de 1527 à 1910
  • Recensement
  • Cadastre
  • Cartes postales
  • Insinuations
  • Enfants assistés
  • Tables de l'Enregistrement
  • Contrôle des actes
  • Montluc 1942-1944
  • Recrutement militaire

70 - Blason - Haute-Saône.png Haute-Saône (70)

  • Etat civil (1792 - 1872),
  • Cadastre napoléonien,
  • Tables des successions et absences de l'enregistrement,
  • Table des registres matricules
  • Recensements (1836 - 1906)

71 - Blason - Saône et Loire.png Saône-et-Loire (71)

  • Registres paroissiaux et d'état civil de ca 1600 jusqu'en 1902 (selon les communes), Tables décennales
  • Recensements (1836 à 1936),
  • Cadastre du XIXe siècle,
  • Cartes postales,
  • Dossiers et photographies du service départemental de l'Inventaire du patrimoine.

Le site internet des Archives départementales permet d'accéder aux relevés patronymiques du Cercle généalogique de Saône-et-Loire (CGSL) et de la Géniale Généalogie du 71 (GG71).

Le site propose également, dans sa rubrique "Sources et ressources" :

* Deux moteurs de recherche spécifiques : "Tables des matricules" et "Tableau des notaires"
* Une interrogation des inventaires en ligne

72 - Blason - Sarthe.png Sarthe (72)

  • Registres paroissiaux de 1540 à 1792 (selon les communes), Etat Civil de 1792 à 1902, Tables decennales
  • Cadastre napoléonien
  • Plans Terriers
  • Matricules militaires
  • Fonds musicaux (sonores et manuscrits)
  • Correspondances

73 - Blason - Savoie.png Savoie (73)

74 - Blason - Haute-Savoie.png Haute-Savoie (74)

  • état civil,
  • registres matricules,
  • recensements,
  • cartes postales,
  • fonds photographiques

75 - Blason - Paris.png Paris (75)

  • Site web
  • Contenu : les fichiers alphabétiques de l'état civil reconstitué (XVIe siècle-1859), les tables décennales et les registres d'actes de l'état civil (1860-1902), les plans parcellaires parisiens (XIXe siècle), les tables alphabétiques du recrutement militaire dans le département de la Seine de 1875 à 1909 (celles de 1910 à 1930 resteront consultables uniquement en salle de lecture. Les états signalétiques et des services sont, quant à eux, consultables sous format original en salle de lecture), les répertoires des enfants assistés admis auprès du service des Enfants trouvés puis auprès du service des Enfants assistés de la Seine de 1742 à 1909 (ceux de 1910 à 1917 resteront consultables uniquement en salle de lecture. Les dossiers d'enfant assisté sont, quant à eux, consultables sous format original en salle de lecture).

Pour des raisons réglementaires, les dénombrements de la population ne seront pas mis en ligne au cours de l'année 2010. Cependant, ils demeurent accessibles en salle de lecture.
Source : Site des AD de Paris en ligne

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

76 - Blason - Seine-Maritime.png Seine-Maritime (76)

  • Site Web
  • Contenu: Registres d'état civil et registres paroissiaux
  • A venir: Cadastre et Journal de Rouen

77 - Blason - Seine-et-Marne.png Seine-et-Marne (77)

  • Site web
  • Mode d'emploi sur le Blog GeneaNet
  • Contenu : Registres paroissiaux, registres d’état civil, tables décennales (du XVIe siècle jusqu’à 1908 environ), recensements, tables de succession et absences, listes des registres matricules.

78 - Blason - Yvelines.png Yvelines (78)

Remarques : Site en Flash et Javascript, inscription préalable recommandée gratuite, cette inscription permet d'avoir accès à certains fonds numérisées, qui ne seront pas visible si vous êtes non inscrits.

79 - Blason - Deux-Sèvres.png Deux-Sèvres (79)

80 - Blason - Somme.png Somme (80)

81 - Blason - Tarn.png Tarn (81)

82 - Blason - Tarn-et-Garonne.png Tarn-et-Garonne (82)

  • Site web
  • Contenu : Tous les registres paroissiaux, d'état civil (1590 - 1902) et les tables décennales (1932/1933), collection du greffe.

83 - Blason - Var.png Var (83)

Blason vaucluse.png Vaucluse (84)

Communication des archives départementales sur leur site (au 14 mars 2012):

La mise en ligne des registres paroissiaux et d'état civil vauclusiens est en cours de préparation. Elle sera effective au cours du premier semestre 2012. Ces documents numérisés sont accessibles en salle de lecture. La Direction.

85 - Blason - Vendée.png Vendée (85)

86 - Blason - Vienne.png Vienne (86)

87 - Blason - Haute-Vienne.png Haute-Vienne (87)

Réponse des AD concernant l'état civil : À court terme, rien n'est prévu.
Cadastre Napoléonien : http://www.archives-hautevienne.com/deepzoom/index.php4

88 - Blason - Vosges.png Vosges (88)

89 - Blason - Yonne.png Yonne (89)

90 - Blason - Territoire-de-Belfort.png Territoire de Belfort (90)

91 - Blason - Essonne.png Essonne (91)

92 - Blason - Hauts-de-Seine.png Hauts-de-Seine (92)

93 - Blason - Seine-Saint-Denis.png Seine-Saint-Denis (93)

  • Les Archives municipales de Saint-Denis sont en ligne. Voir Saint-Denis.

94 - Blason - Val-de-Marne.png Val-de-Marne (94)

  • Site web
  • Contenu : état civil complet, tables incluses jusqu'en 1902.

95 - Blason - Val d Oise.png Val-d'Oise (95)

Numérisation en cours; mise en ligne projetée, mais pas de date prévue pour le moment.

Départements et régions d'outre-mer

971 - Blason - Guadeloupe.png Guadeloupe (971)

  • Site web
    • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil incluant divorces et reconnaissances de Basse-Terre de 1679 à 1900 + tables annuelles
    • La suite des communes sera mis en ligne sous peu.

972 - Blason - La Martinique.png Martinique (972)

  • Site web
  • Site web
    • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil de 1662 à 1909 (troisième exemplaire)

973 - Blason - Guyane.png Guyane (973)

  • Site web
    • Contenu : Registres paroissiaux et d'état civil incluant divorces et reconnaissances de 1677 à 1900 + tables annuelles et décennales

974 - Blason - La Réunion.jpg Réunion (974)

L'annuaire complet des archives départementales : cliquez ici !

Archives nationales

Fonctionnement des archives nationales : consultez cette page.

Archives de l'Outre-mer (CAOM)

Algérie

Indépendante depuis 1962.

  • Contenu: état-civil de 1830 à 1909. Certaines communes manquent en totalité et d'autres sont incomplètes.

Île Royale

Aujourd'hui Île du Cap-Breton, française de 1713 à 1758.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux de 1722 à 1758.

Saint-Domingue

Aujourd'hui Haïti, indépendante depuis 1804.

  • Contenu: registres paroissiaux et d'état-civil de 1666 à 1804 (1809 pour Santo Domingo).

Saint-Pierre-et-Miquelon

Colonie française depuis 1763, territoire d'outre-mer depuis 1946.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux et d'état-civil de 1763 à 1883.

Sainte-Lucie

Colonie française en 1763, attribué à l'Angleterre en 1815-1816.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux de 1751 à 1789.

Guadeloupe

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux et d'état-civil de 1679 à 1900 (tous les registres ont été numérisés, et sont mis en ligne progressivement).

Guyane

Le plus ancien établissement français d'outre-mer, département depuis 1946.

  • Contenu: troisième exemplaire des registres paroissiaux et d'état-civil de 1677 à 1900.

En mer

  • Contenu: Naissances et décès en mer, 1802 - 1872.

Bagnards

  • Contenu: Dossiers individuels des personnes écrouées avant 1891.

Voir aussi.png Voir aussi (sur GeneaWiki)





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