Archives départementales du Rhône

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Rhône (69)
69 - Blason - Rhône.png
Contact
Adresse : Archives du département du Rhône
et de la métropole de Lyon

34, rue Général Mouton-Duvernet
69003 Lyon
Téléphone : 04 72 35 35 00
Pictos contact.png Courriel  : Contact
Logo internet.png Site Web  : Site
Directeur:
Horaires d'ouverture
Horaires : Mardi au vendredi : 8 h 30 à 17 h
Localisation
Carte France Département 69.png

Présentation des archives départementales

Accès
Privilégier les transports en commun : il existe des parcs relais en périphérie de Lyon gratuits sur présentation d'un justificatif de transport TCL utilisé dans la journée, pour les personnes venant de l'extérieur de Lyon en voiture.

Pour les transports en commun, utiliser la ligne de tramway T4, arrêt « Archives départementales ».

La salle de lecture est au rez-de-chaussée et le bâtiment est très récent, donc l'accès aux personnes handicapées ne pose pas de problèmes.

Il n'y a pas besoin de clés pour les casiers.

Salle de lecture

Archives départementales du Rhône

Toute personne peut venir consulter gratuitement les archives, il suffit de s'inscrire en présentant une carte d'identité. Une carte de lecteur vous sera alors délivrée. L'inscription doit être renouvelée tous les ans.

Fonctionnement de la salle de lecture

Demande en salle
Il ne vous sera communiqué simultanément qu’un dossier (pour ne pas risquer de mélanger les documents). Toutefois, il est possible d'avoir plusieurs registres à la fois si nécessaire.

La communication d’une nouvelle cote implique le retour de la cote précédemment consultée.

Vous pouvez consulter jusqu’à 10 cotes dans la même journée. Les dernières demandes doivent être passées avant 15 heures.

Prolongation et réservation
Lorsque vous consultez un document, vous pouvez le garder en réserve pendant une durée de 10 jours.

Afin d’obtenir plus rapidement vos documents lors d’une prochaine séance, vous pouvez réserver par avance huit documents au maximum, sous réserve d’examen de leur libre communicabilité. La demande s’effectue sur place ou à partir du site internet ; dans ce dernier cas, la réservation est limitée à deux cotes pour les internautes non encore inscrits en tant que lecteur. Toutes les demandes doivent être passées au plus tard la veille à 16 heures.

Délais de communicabilité

Les documents librement communicables avant leur entrée aux archives départementales continuent de l’être. Certains types de documents sont soumis à des délais de communicabilité prévus par le code du patrimoine.

Cas particuliers
Si vous souhaitez consulter des documents non communicables en raison des délais de communicabilité énoncés, vous pouvez déposer une demande de dérogation.

Certains fonds d’origine privée sont soumis à des conditions de communication ou d’exploitation particulières, comme l’accord préalable du propriétaire.

Les documents en cours de classement ne sont pas communicables.

Les opérations de numérisation ou de restauration peuvent momentanément perturber la communication. Les documents numérisés ou microfilmés ne sont plus communicables sous leur forme originale. Dans tous les cas, la personne en salle se tient à votre disposition pour vous renseigner.

Reproduction et réutilisation des documents

Il est possible d’effectuer des reproductions de documents librement communicables, lorsque ceux-ci sont libres de droit et pour un usage personnel. Pour tout projet de reproduction dans le cadre d’une publication ou d’une exposition, contactez le président de salle.

Une photocopieuse est disponible. Les photocopies sont effectuées par le personnel de salle ou directement par le lecteur sur autorisation du président de salle. Sont exclus de la photocopie les volumes reliés ou cousus, les documents originaux microfilmés ou numérisés, les parchemins, les documents scellés, fragiles ou de grande dimension, la presse. Le coût de la photocopie est de 0,20 €. Les tarifs sont les mêmes pour les impressions de documents numérisés ou microfilmés.

Un scanner est mis gracieusement à disposition pour reproduire les documents reliés. Il est nécessaire de se munir d’une clé USB. Des clés marquées du logo des archives sont en vente à l’accueil au prix de 10 €.​

L’utilisation d’un appareil photo personnel sans flash est autorisée sur demande. Les archives peuvent mettre un trépied à votre disposition.

Inventaires

Archives en ligne

Les archives du département du Rhône sont en ligne : Archives en ligne.

Registres paroissiaux et d'état civil :

Enfants assistés-abandonnés :

Recensement de la population :

Recrutement militaire :

Cadastre napoléonien :

Archives notariales :

Publications en PDF

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