Archives départementales de la Haute-Saône

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Haute-Saône (70)
70 - Blason - Haute-Saône.png
Contact
Adresse : Archives départementales de la Haute-Saône
14 B, rue Miroudot-Saint-Ferjeux
70006 Vesoul Cedex
Téléphone : 03 84 95 76 30
Pictos contact.png Courriel  : Contact
Logo internet.png Site Web  : Site
Directeur: Georges RECH
Horaires d'ouverture
Horaires : Mardi au vendredi : 9 h à 13 h et 13 h 30 à 17 h
Localisation
Carte France Département 70.png

Présentation des archives départementales

Les archives départementales ont été créées par la loi du 26 octobre 1796. Elles dépendent du conseil général depuis la loi du 1er janvier 1986. Elles ont pour mission de collecter, de classer et d'inventorier, les documents historiques et administratives du département, et de recevoir par voie extraordinaire, les archives des entreprises, associations et famille afin de les communiquer au plus large public.

Salle de lecture

La salle de lecture est ouverte et gratuite à tous chercheurs. Ceux-ci devront s'inscrire préalablement à l'accueil muni d'un pièce d'identité (carte d'identité, passeport, permis de conduire).

Le lecteur devra préalablement déposer ses effets personnels dans des consignes prévues à cet effet (vêtement, sac à main, sac à photo, sac d'ordinateur, parapluie ...), l'usage du téléphone portable est interdit dans la salle de lecture.

Il devra avant d'entrer dans la salle de lecture accepter le règlement interne :

Le lecteur peut consulter les documents en fonction des levées, celles-ci sont interrompues entre 12 heures et 13 h 30.

Reproduction et réutilisation des données publiques

La réutilisation des données publiques est soumise à des licences d'utilisation privé à commercial et soumise à une redevance selon le règlement suivant :

Inventaire

Archives en ligne

Le conseil départemental a commencé la numérisation des archives du département que vous trouverez à :

Vous trouverez :

  • Archives généalogiques
  • Registres d'état civil (1792-1902)
  • Tables des registres matricules
  • Listes nominatives d'habitants (1836-1906)
  • Tables des successions et absences de l'enregistrement (1790-1892)
  • Archives iconographiques
  • Cadastre napoléonien (1807-1840)
  • Photographies anciennes


Indexation des registres

Pour certaines communes, dont la liste est donnée ci-dessous, la structure de quelques registres est décrite année par année dans le but d'en faciliter la consultation.

Publications en PDF

Nuvola apps bookcase.png Bibliographie

  • Guide des archives de la Haute-Saône - D. Grisel - Vesoul 1984.
  • Répertoire numérique des registres paroissiaux et d'état civil, des tables décennales et de leurs microfilms - D. Grisel ; C. Boisset - Archives départementales de Haute-Saône - Vesoul 1983.

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Référence.png Notes et références


Archives départementales ou territoriales

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